FORGES (étang des) - Recherche

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1

La roselière de l'étang des Forges : un milieu naturel aux portes de Belfort

Date

-

Cote

Br/477

2

Au fil de... l'étang des Forges : portrait historique, toponymique, écosystémique...

Date

2008

Cote

Br/826

3

Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux portes de la ville de Belfort

Date

-

Cote

Br/1050

4

Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux portes de la ville de Belfort

Date

-

Cote

Br/1050/BIS

5

Le canard de l'étang

Date

2007

Cote

Br/1713

6

Le canard de l'étang

Date

2008

Cote

Br/1714

7

BELFORT - Etang des Forges et Fort de la Miotte

2 medias

BELFORT - Etang des Forges et Fort de la Miotte

Date

-

Cote

4Fi/351

8

BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

20 medias

BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

Date

-

Cote

4Fi/447

9

BELFORT - Etang des Forges

2 medias

BELFORT - Etang des Forges

Date

-

Cote

4Fi/449

10

BELFORT - L'Etang des Forges

2 medias

BELFORT - L'Etang des Forges

Date

-

Cote

4Fi/456

11

BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

2 medias

BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

Date

-

Cote

4Fi/475

12

BELFORT - Au bord de l'étang des Forges

2 medias

BELFORT - Au bord de l'étang des Forges

Date

-

Cote

4Fi/568

13

Vue prise de l'étang des Usines DOLLFUS-MIEG & Cie

2 medias

Vue prise de l'étang des Usines DOLLFUS-MIEG & Cie

Date

-

Cote

4Fi/571

14

BELFORT (Territoire) - L'étang des Forges - La baignade

2 medias

BELFORT (Territoire) - L'étang des Forges - La baignade

Date

-

Cote

4Fi/609

15

BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

2 medias

BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

Date

-

Cote

4Fi/866

16

BELFORT - L'étang des Forges

2 medias

BELFORT - L'étang des Forges

Date

-

Cote

4Fi/883

17

BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges

2 medias

BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges

Date

-

Cote

4Fi/884

18

Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

60 medias

Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

Date

1968

Cote

8Fi/259

19

L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

60 medias

L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

Date

1957

Cote

8Fi/260

20

Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

Date

1952-1962

Cote

1N/112

21

Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

Date

1961-1967

Cote

1N/113

22

Etang des Forges, concession de terrains au Club des Nageurs belfortains : délibération.

Date

1963

Cote

4W/279

23

Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations, convention avec l'architecte Claudon, factures, acte d'acquisition de terrain à Mme Lolilier.

Date

1963-1969

Cote

4W/280

24

Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.

Date

1964-1972

Cote

4W/318, 4W/277/BIS

25

Projet d'acquisition par la ville d'un terrain de M. Hograindleur, situé à proximité de l'étang des Forges

Date

1980

Cote

8W/62

26

- Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

Date

1950

Cote

9W/64

27

- Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre d'activité physique, travaux d'amélioration, demande de subvention (1959)- Lycée de Belfort, entretien des installations sportives (1956)- Centre d'activité physique : divers extraits de délibérations (1956)- Busage du Martinet (1979)- Canal du Martinet (1977) - Dossier Etang des Forges (1968-1972)- Camping : étude Recroix (1963-1964)

Date

1956-1977

Cote

9W/147

28

- Etang des Forges : réserve pour terrain de sport, correspondances (1965)- Propriété communale des forges, appels d'offres (1964)- Terrain des Forges, éclairage des terrains : déclaration d'utilité publique (1964)

Date

1964-1965

Cote

9W/148

29

Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché Petitzon

Date

1980-1985

Cote

49W/11

30

Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption de la décharge, sentiers pédestres) : comptes rendus de réunions, plans, subventions EPR-ANRED

Date

1978-1982

Cote

50W/18

31

Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords (piscine de plein air) : désignation d'un architecte, désignation d'un géomètre, avant-projet, plans, notice descriptive.

Date

1962-1972

Cote

53W/3

32

Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.

Date

1956-1959

Cote

53W/4

33

Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un terrain de camping.

Date

1964-1983

Cote

70W/6

34

Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : avant-projet sommaire, plans.

Date

1979-1982

Cote

70W/7

35

Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : résoprtion de la décharge, assainissement du terrain.

Date

1964-1985

Cote

70W/8

36

Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings des Forges : marché Martin

Date

1981-1985

Cote

99W/98

37

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes

Date

1990-1993

Cote

203W/10

38

Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement Ville 1994- Sogetram : réfection berges étang des Forges 1993-95- LBIE : réfection électrique et hydraulique de deux fontaines Square du Souvenir 1993-94- FCIE : modernisation et extension réseau éclairage public 1991-95- Silec : achat matériel signalisation lumineuse 1994

Date

1991-1995

Cote

226W/42

39

Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : avenant, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, PV de réception des travaux, rapport et PV de la commission d'appel d'offres

Date

1996-1999

Cote

239W/35

40

Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, PV et rapport de la commission d'appel d'offres, factures

Date

1996-1999

Cote

239W/36

41

Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché de maîtrise d'oeuvre, étude du secteur avec FFCC, mission de sécurité et de protection de la santé, contrôle technique, études d'exécution : conventions, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, arrêté du Maire, factures

Date

1995-2000

Cote

239W/37

42

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 9 à 12 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux, avenant, factures

Date

1997-1999

Cote

239W/38

43

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 2, 3 et 6 : délibération du Conseil municipal, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux

Date

1997-1999

Cote

239W/39

44

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 1 et 1 bis : acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat

Date

1997-1999

Cote

239W/40

45

Camping étang des Forges, suivi administratif et technique des travaux d'aménagement :comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes, plans, étude géotechnique, appel d'offres, pièces du marché.

Date

1995-1999

Cote

247W/3

46

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

Date

1970-2000

Cote

264W/109

47

ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)

Date

1983-2001

Cote

264W/128

48

ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)

Date

1988-1995

Cote

264W/129

49

CAMPING DE L'ETANG DES FORGES -Projet d'implantation d'un camping municipal à l'Etang des Forges (1994-1998) : étude (AUTB, 1995), projet (Fédération Française de Camping et de Caravaning-FFCC, 1995), rapports municipalité, note de présentation (Cabinet HBI, 1995), pétitions (Comité de défense des usagers de l'Etang des Forges, 1996), estimations (Cabinet CEVIRGEN, 1996), compte rendu de visite, programme de maîtrise d'oeuvre, rapports, délibération, plans, textes officiels, correspondance, notes.Marché de maîtrise d'oeuvre et travaux de réalisation du camping (1995-1998) : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre, avenants aux marchés, rapport, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-159 : Aménagement du camping international de l'Etang des Forges-N° 96-127 : Désignation d'un maître d'oeuvre chargé de la réalisation du camping-N° 96-210 : Nouveau Terrain de Camping - Approbation du projet - Autorisation de traiter-N° 98-136 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de bâtiment-N° 98-137 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de VRD.Gestion et exploitation du camping (1997-2001) : rapports municipalité, conventions d'affermage et avenants (Ville/ SARL AUTHENTIQUE, 1999-2000), rapport ("Mode de gestion des campings municipaux de type 3 étoiles tourisme", 1997), signalétique, bilan de fréquentation, tarifs, statistiques, rapports d'activités (1998-2001), compte de résultat, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-73 : Camping de l'Etang des Forges - Délégation du gestionnaire-N° 00-4 : Nouvel affermage du camping - Lancement de la procédure-N° 00-64 : Affermage du Camping de l'Etang des Forges - Choix du délégataire-N° 01-19 : Camping municipal - Délégation du service public - Tarifs saison 2001-N° 01-104 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activité saison 2000.Projet de réalisation d'une piscine (2002) : avant-projet et devis (Vosges Piscines).

Date

1994-2002

Cote

264W/282

50

Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération

Date

1991-1995

Cote

267W/25

51

CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

1991-1999

Cote

276W/31

52

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

Date

1992-1993

Cote

277W/13

53

Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner, Etang des Forges.Echelle 1/2500e.

Date

-

Cote

279W/35

54

Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

Date

-

Cote

279W/36

55

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

Date

1984-1996

Cote

286W/18

56

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

Date

2003

Cote

314W/29

57

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-139 : Camping de l'Etang des Forges - Adoption des tarifs pour la saison 2003.

Date

2003

Cote

314W/143

58

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-202 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2002.

Date

2003

Cote

314W/207

59

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-99 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2003.

Date

2004

Cote

314W/383

60

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

Date

1991-1992

Cote

317W/35

61

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier de consultation des entreprises, avenants, plans

Date

1991-1992

Cote

317W/36

62

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

Date

1991-1992

Cote

317W/37

63

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

Date

1992-1993

Cote

317W/38

64

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans

Date

1990-1992

Cote

317W/39

65

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-63 : Pêche "Etang des Forges".

Date

2005

Cote

319W/64

66

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-138 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2004.

Date

2005

Cote

319W/141

67

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-139 : Camping de l'Etang des Forges- Adoption des tarifs pour la saison 2005.

Date

2005

Cote

319W/142

68

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.

Date

2005

Cote

319W/206

69

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-37 : Affermage du camping international de l'Etang des Forges - Choix du délégataire.

Date

2006

Cote

319W/302

70

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.

Date

2006

Cote

319W/427

71

Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)

Date

1991

Cote

322W/72

72

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

Date

1994-1999

Cote

326W/3

73

Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

Date

1990-2000

Cote

330W/85

74

Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)

Date

1998

Cote

332W/22

75

Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

Date

1989-2001

Cote

345W/14

76

Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

Date

1991-1994

Cote

345W/16

77

Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]

Date

1998-2002

Cote

365W/43

78

Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS

Date

2002-2007

Cote

381W/48

79

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

Date

1976-1996

Cote

3WCAB/118

80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/208

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