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86 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables
Cote
317W/38
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...
Résultat n°2

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges
Cote
264W/109
 Date
1970-2000
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.
Cote
314W/29
 Date
2003
 Lieu
SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°4

CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.
Cote
276W/31
 Date
1991-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...
Résultat n°5
BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

20 medias

BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces
Cote
4Fi/447
 Date- Lieu
CORBIS (Place Georges), FORGES (étang des), SOUVENIR (Square du), LECHTEN Émile (square), BELFORT, MONUMENT DES TROIS SIEGES, PORTE DE BRISACH, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir,...
Résultat n°6
BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

2 medias

BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte
Cote
4Fi/866
 Date- Lieu
FORGES (étang des), MIOTTE-BRISACH, TOUR DE LA MIOTTE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte
Résultat n°7

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP
Cote
317W/37
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.
Cote
319W/206
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°9
BELFORT - L'Etang des Forges

2 medias

BELFORT - L'Etang des Forges
Cote
4Fi/456
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - L'Etang des Forges
Résultat n°10

Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.
Cote
4W/318, 4W/277/BIS
 Date
1964-1972
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations,...
Résultat n°11
BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

2 medias

BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges
Cote
4Fi/475
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne...
Résultat n°12

- Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes
Cote
9W/64
 Date
1950
 Lieu
HERRIOT (Rue Edouard), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), FORGES (étang des), PONT RICHELIEU, HOTEL DU LION
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.
Cote
319W/427
 Date
2006
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux portes de la ville de Belfort
Cote
Br/1050
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document
Document touristique

  • Contexte : bibliothèques

  • Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux...
Résultat n°15

Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : avant-projet sommaire, plans.
Cote
70W/7
 Date
1979-1982
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 70W

  • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...
Résultat n°16

Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]
Cote
365W/43
 Date
1998-2002
 Lieu
MITTERRAND (Promenade François), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de...
Résultat n°17

Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités
Cote
330W/85
 Date
1990-2000
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...
Résultat n°18

Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).
Cote
1N/112
 Date
1952-1962
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
Résultat n°19

Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS
Cote
381W/48
 Date
2002-2007
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES, BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 381W

  • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...
Résultat n°20

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans
Cote
317W/35
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°21
BELFORT - Au bord de l'étang des Forges

2 medias

BELFORT - Au bord de l'étang des Forges
Cote
4Fi/568
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Au bord de l'étang des Forges
Résultat n°22

Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.
Cote
53W/4
 Date
1956-1959
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 53W

  • Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait...
Résultat n°23

Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, PV et rapport de la commission d'appel d'offres, factures
Cote
239W/36
 Date
1996-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping...
Résultat n°24

Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption de la décharge, sentiers pédestres) : comptes rendus de réunions, plans, subventions EPR-ANRED
Cote
50W/18
 Date
1978-1982
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption...
Résultat n°25

Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : avenant, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, PV de réception des travaux, rapport et PV de la commission d'appel d'offres
Cote
239W/35
 Date
1996-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping...
Résultat n°26

Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
Cote
1N/113
 Date
1961-1967
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-138 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2004.
Cote
319W/141
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°28

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché
Cote
277W/13
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché
Résultat n°29

Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché de maîtrise d'oeuvre, étude du secteur avec FFCC, mission de sécurité et de protection de la santé, contrôle technique, études d'exécution : conventions, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, arrêté du Maire, factures
Cote
239W/37
 Date
1995-2000
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché...
Résultat n°30

Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
Cote
279W/36
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.
Résultat n°31

Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures
Cote
345W/14
 Date
1989-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...
Résultat n°32

Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé
Cote
16Z/15
 Date
1991-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...
Résultat n°33
BELFORT - L'étang des Forges

2 medias

BELFORT - L'étang des Forges
Cote
4Fi/883
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - L'étang des Forges
Résultat n°34

Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings des Forges : marché Martin
Cote
99W/98
 Date
1981-1985
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 99W

  • Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings...
Résultat n°35
BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges

2 medias

BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges
Cote
4Fi/884
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges
Résultat n°36

Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux portes de la ville de Belfort
Cote
Br/1050/BIS
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document
Document touristique

  • Contexte : bibliothèques

  • Le sentier de la Roselière : une promenade nature aux...
Résultat n°37
BELFORT - Etang des Forges

2 medias

BELFORT - Etang des Forges
Cote
4Fi/449
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Etang des Forges
Résultat n°38

Le canard de l'étang
Cote
Br/1714
 Date
2008
 Lieu
BELFORT, OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le canard de l'étang
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-139 : Camping de l'Etang des Forges - Adoption des tarifs pour la saison 2003.
Cote
314W/143
 Date
2003
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de l'Action Economique - Aménagement de l'Etang des Forges - Présentation du projet - Déclaration d'intérêt communautaire au titre de la compétence économique.
Cote
15WCAB/41
 Date
2003
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°41

Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64
Cote
1Z/142/24
 Date
1970
 Lieu
CHATEAUBRIAND (Rue François René de), MIOTTE (Avenue de la), SCHWOB (Quai Léon), SAGET (Place Jean-Baptiste), JAURÈS (Avenue Jean), CHAMP DE MARS, CORBIS (Place Georges), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
  • Photographies de différents sites belfortains dans...
Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-139 : Camping de l'Etang des Forges- Adoption des tarifs pour la saison 2005.
Cote
319W/142
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°43

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 9 à 12 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux, avenant, factures
Cote
239W/38
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...
Résultat n°44

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans
Cote
317W/39
 Date
1990-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°45

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts
Cote
286W/18
 Date
1984-1996
 Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-63 : Pêche "Etang des Forges".
Cote
319W/64
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°47

Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier de consultation des entreprises, avenants, plans
Cote
317W/36
 Date
1991-1992
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...
Résultat n°48

La roselière de l'étang des Forges : un milieu naturel aux portes de Belfort
Cote
Br/477
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La roselière de l'étang des Forges : un milieu naturel...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-202 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2002.
Cote
314W/207
 Date
2003
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°50

Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)
Cote
322W/72
 Date
1991
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...
Résultat n°51

Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)
Cote
332W/22
 Date
1998
 Lieu
MADRID (Rue de), FORGES (étang des), RÉSISTANCE (Place de la), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE, CAMPING ETANG DES FORGES, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Inaugurations de manifestations et de bâtiments en...
Résultat n°52

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 1 et 1 bis : acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat
Cote
239W/40
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...
Résultat n°53
Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

60 medias

Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2
Cote
8Fi/259
 Date
1968
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette...
Résultat n°54

Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché Petitzon
Cote
49W/11
 Date
1980-1985
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 49W

  • Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché...
Résultat n°55
L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

60 medias

L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc
Cote
8Fi/260
 Date
1957
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des...
Résultat n°56

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes
Cote
203W/10
 Date
1990-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...
Résultat n°57

Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement Ville 1994- Sogetram : réfection berges étang des Forges 1993-95- LBIE : réfection électrique et hydraulique de deux fontaines Square du Souvenir 1993-94- FCIE : modernisation et extension réseau éclairage public 1991-95- Silec : achat matériel signalisation lumineuse 1994
Cote
226W/42
 Date
1991-1995
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.
Cote
16WCAB/142
 Date
2005
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°59

Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : résoprtion de la décharge, assainissement du terrain.
Cote
70W/8
 Date
1964-1985
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 70W

  • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...
Résultat n°60
BELFORT (Territoire) - L'étang des Forges - La baignade

2 medias

BELFORT (Territoire) - L'étang des Forges - La baignade
Cote
4Fi/609
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT (Territoire) - L'étang des Forges - La baignade
Résultat n°61

Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations, convention avec l'architecte Claudon, factures, acte d'acquisition de terrain à Mme Lolilier.
Cote
4W/280
 Date
1963-1969
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations,...
Résultat n°62

CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)
Cote
3WCAB/118
 Date
1976-1996
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), SAVOUREUSE (La), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Aménagement de l'Etang des Forges ; Présentation du projet ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séance
Cote
14WCAB/240
 Date
2002
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION...
Résultat n°64

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-99 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2003.
Cote
314W/383
 Date
2004
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°65

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)
Cote
326W/3
 Date
1994-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l'), FORGES (étang des), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi (MIFE), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...
Résultat n°66

ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)
Cote
264W/128
 Date
1983-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.
Cote
15WCAB/167
 Date
2003
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/208
 Date
2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°69

Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un terrain de camping.
Cote
70W/6
 Date
1964-1983
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 70W

  • Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un...
Résultat n°70

Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif
Cote
345W/16
 Date
1991-1994
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport...
Résultat n°71

Au fil de... l'étang des Forges : portrait historique, toponymique, écosystémique...
Cote
Br/826
 Date
2008
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Au fil de... l'étang des Forges : portrait historique,...
Résultat n°72

Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération
Cote
267W/25
 Date
1991-1995
 Lieu
PERCHES (Les), CHAMP DE MARS, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...
Résultat n°73

Camping étang des Forges, suivi administratif et technique des travaux d'aménagement :comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes, plans, étude géotechnique, appel d'offres, pièces du marché.
Cote
247W/3
 Date
1995-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Camping étang des Forges, suivi administratif et technique...
Résultat n°74

Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords (piscine de plein air) : désignation d'un architecte, désignation d'un géomètre, avant-projet, plans, notice descriptive.
Cote
53W/3
 Date
1962-1972
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 53W

  • Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords...
Résultat n°75

- Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre d'activité physique, travaux d'amélioration, demande de subvention (1959)- Lycée de Belfort, entretien des installations sportives (1956)- Centre d'activité physique : divers extraits de délibérations (1956)- Busage du Martinet (1979)- Canal du Martinet (1977) - Dossier Etang des Forges (1968-1972)- Camping : étude Recroix (1963-1964)
Cote
9W/147
 Date
1956-1977
 Lieu
MARTINET, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre...
Résultat n°76
Vue prise de l'étang des Usines DOLLFUS-MIEG & Cie

2 medias

Vue prise de l'étang des Usines DOLLFUS-MIEG & Cie
Cote
4Fi/571
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • Vue prise de l'étang des Usines DOLLFUS-MIEG & Cie
Résultat n°77
BELFORT - Etang des Forges et Fort de la Miotte

2 medias

BELFORT - Etang des Forges et Fort de la Miotte
Cote
4Fi/351
 Date- Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Etang des Forges et Fort de la Miotte
Résultat n°78

Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 2, 3 et 6 : délibération du Conseil municipal, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux
Cote
239W/39
 Date
1997-1999
 Lieu
FORGES (étang des), CAMPING ETANG DES FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...
Résultat n°79

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-37 : Affermage du camping international de l'Etang des Forges - Choix du délégataire.
Cote
319W/302
 Date
2006
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°80

Etang des Forges, concession de terrains au Club des Nageurs belfortains : délibération.
Cote
4W/279
 Date
1963
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Etang des Forges, concession de terrains au Club des...