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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique et installation d'un terrain de tir à l'arc : compte rendu de la commission d'équipement, délibération du Conseil municipal, note de service, esquisses, avant-projet sommaire, mémoire d'accompagnement du dossier avant-projet détaillé

    Date

    1991-1993

    Cote

    16Z/15

    • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

    • Etang des Forges, réhabilitation de la base nautique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

    Date

    1970

    Cote

    1Z/142/24

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies de différents sites belfortains dans...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-117 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Présentation du projet de désenvasement de l'Etang des Forges - Plan de financement - Demande de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/142

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement - Désenvasement de l'Etang des Forges - Mission de maîtrise d'œuvre - Attribution du marché.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/167

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de l'Action Economique - Aménagement de l'Etang des Forges - Présentation du projet - Déclaration d'intérêt communautaire au titre de la compétence économique.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/41

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Aménagement de l'Etang des Forges ; Présentation du projet ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/240

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 26/5.03, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Etude pour la gestion et l'aménagement global du site de l'Etang des Forges ; Participation de la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/208

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche (zone de captage de SERMAMAGNY, Etang des Forges, Forêts communales de BELFORT) : convention (Ville/Association Pêche-Pisciculture, Association communale de chasse ; résiliation de conventions entre le DAB et diverses associations de pêche. Pollution de la Savoureuse : contentieux (DAB/diverses associations de pêche)

    Date

    1976-1996

    Cote

    3WCAB/118

    • Contexte : 3WCAB

    • CHASSE /POLLUTION - Location du droit de chasse/pêche...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Base nautique et camping des Forges, fonctionnement : notes, bilan de l’opération prévention été 2001, délibération du Conseil municipal et bilan d’activité du camping municipal saison 2001, arrêté du Maire sur l’interdiction temporaire des activités de sports nautiques, délibération sur l’adoption des tarifs du camping, récapitulatif des contrôles sanitaires des baignades, rapport de visite 2007 du camping par la DDASS

    Date

    2002-2007

    Cote

    381W/48

    • Contexte : 381W

    • Base nautique et camping des Forges, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  10. Résultat n°10

    Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de la promenade F. Mitterrand et du camping international (27 juin 1998) : programme, brochures, articles de presse ; aménagement et vie du site : correspondance avec des usagers et des associations (protection de la nature, sports), rapports en municipalité et au conseil municipal (dont projet de désenvasement de l'étang), articles de presse.[dossier très sommaire, ne reflétant pas la totalité du projet d'aménagement du site]

    Date

    1998-2002

    Cote

    365W/43

    • Contexte : 365W

    • Etang des forges, inauguration du dernier tronçon de...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  11. Résultat n°11

    Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport d'étude géotechnique, plans, photographies, marché, correspondance, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1991-1994

    Cote

    345W/16

    • Contexte : 345W

    • Mur de quai de l'étang des Forges, réfection : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché, notes, plans, photographies, comptes rendus de réunions, rapport de présentation du dossier de procédure d'urgence au titre de la loi sur l'eau, factures

    Date

    1989-2001

    Cote

    345W/14

    • Contexte : 345W

    • Canal des Forges, couverture en 1989 et 2000 : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Inaugurations de manifestations et de bâtiments en 1998, organisation : listes des invités, cartons d'invitation, notes de service- exposition "Des illustrations et des artistes" (22 janvier)- 8ème solstice de la marionnette (12 février)- cérémonie d'ouverture de la Fête de Printemps (8 avril)- Maison du Peuple (24 avril)- exposition "Quotidienne intolérance" (27 avril)- Fête de l'écologie (23 mai)- camping de l'Etang des Forges (27 juin)- braderie Centre Thiers-Gare (12 septembre)

    Date

    1998

    Cote

    332W/22

    • Contexte : 332W

    • Inaugurations de manifestations et de bâtiments en...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  14. Résultat n°14

    Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

    Date

    1990-2000

    Cote

    330W/85

    • Contexte : 330W

    • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  16. Résultat n°16

    Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier de demande de subvention (rapport du Conseil municipal, projet, fiche financière, tableaux de bord sur la fréquentation)

    Date

    1991

    Cote

    322W/72

    • Contexte : 322W

    • Base nautique des Forges, réhabilitation : plans, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-159 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/427

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-37 : Affermage du camping international de l'Etang des Forges - Choix du délégataire.

    Date

    2006

    Cote

    319W/302

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-204 : Convention d'affermage du camping de l'Etang des Forges.

    Date

    2005

    Cote

    319W/206

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-139 : Camping de l'Etang des Forges- Adoption des tarifs pour la saison 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/142

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-138 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2004.

    Date

    2005

    Cote

    319W/141

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-63 : Pêche "Etang des Forges".

    Date

    2005

    Cote

    319W/64

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalités, comptes rendus de réunions, rapports techniques, déclarations à souscrire des maîtres d'oeuvre, pièces comptables et devis pour les branchements, permis de construire, plans

    Date

    1990-1992

    Cote

    317W/39

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements, pièces comptables

    Date

    1992-1993

    Cote

    317W/38

    • Contexte : 317W

    • Base nautique des Forges, aménagement : dossier règlements,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier chantier, comptes rendus de réunions de chantier, plans, CCAP, CCTP

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/37

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : dossier de consultation des entreprises, avenants, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/36

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    Base nautique de l'étang des Forges, aménagement : procès-verbal d'ouverture des plis, avis de consultation, marché, plans

    Date

    1991-1992

    Cote

    317W/35

    • Contexte : 317W

    • Base nautique de l'étang des Forges, aménagement :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-99 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/383

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-202 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activités saison 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/207

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-139 : Camping de l'Etang des Forges - Adoption des tarifs pour la saison 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/143

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-28 : Renouvellement des conventions concernant les droits de pêche sur le site de l'Etang des Forges et sur la Savoureuse.

    Date

    2003

    Cote

    314W/29

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  32. Résultat n°32

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Cote

    279W/36

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Etang des Forges.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  34. Résultat n°34

    Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner, Etang des Forges.Echelle 1/2500e.

    Cote

    279W/35

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Acquisition Steiner,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/13

    • Contexte : 277W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement : plans, notes, correspondance, étude, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1991-1999

    Cote

    276W/31

    • Contexte : 276W

    • CAMPING ETANG DES FORGES, aménagement, fléchage, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    Relations avec l'association des Jardins ouvriers, notamment au sujet de la création d'un parking, de la mise à disposition de terrains, problèmes fonciers : note, courrier, comptes rendus de réunions, délibération

    Date

    1991-1995

    Cote

    267W/25

    • Contexte : 267W

    • Relations avec l'association des Jardins ouvriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  38. Résultat n°38

    CAMPING DE L'ETANG DES FORGES -Projet d'implantation d'un camping municipal à l'Etang des Forges (1994-1998) : étude (AUTB, 1995), projet (Fédération Française de Camping et de Caravaning-FFCC, 1995), rapports municipalité, note de présentation (Cabinet HBI, 1995), pétitions (Comité de défense des usagers de l'Etang des Forges, 1996), estimations (Cabinet CEVIRGEN, 1996), compte rendu de visite, programme de maîtrise d'oeuvre, rapports, délibération, plans, textes officiels, correspondance, notes.Marché de maîtrise d'oeuvre et travaux de réalisation du camping (1995-1998) : dossier de marché de maîtrise d'oeuvre, avenants aux marchés, rapport, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-159 : Aménagement du camping international de l'Etang des Forges-N° 96-127 : Désignation d'un maître d'oeuvre chargé de la réalisation du camping-N° 96-210 : Nouveau Terrain de Camping - Approbation du projet - Autorisation de traiter-N° 98-136 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de bâtiment-N° 98-137 : Aménagement d'un camping municipal près de l'Etang des Forges - Avenant n° 1 aux marchés de travaux de VRD.Gestion et exploitation du camping (1997-2001) : rapports municipalité, conventions d'affermage et avenants (Ville/ SARL AUTHENTIQUE, 1999-2000), rapport ("Mode de gestion des campings municipaux de type 3 étoiles tourisme", 1997), signalétique, bilan de fréquentation, tarifs, statistiques, rapports d'activités (1998-2001), compte de résultat, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-73 : Camping de l'Etang des Forges - Délégation du gestionnaire-N° 00-4 : Nouvel affermage du camping - Lancement de la procédure-N° 00-64 : Affermage du Camping de l'Etang des Forges - Choix du délégataire-N° 01-19 : Camping municipal - Délégation du service public - Tarifs saison 2001-N° 01-104 : Camping de l'Etang des Forges - Bilan d'activité saison 2000.Projet de réalisation d'une piscine (2002) : avant-projet et devis (Vosges Piscines).

    Date

    1994-2002

    Cote

    264W/282

    • Contexte : 264W

    • CAMPING DE L'ETANG DES FORGES -Projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)

    Date

    1988-1995

    Cote

    264W/129

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/128

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  41. Résultat n°41

    BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges

    Date

    1970-2000

    Cote

    264W/109

    • Contexte : 264W

    • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    Camping étang des Forges, suivi administratif et technique des travaux d'aménagement :comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes, plans, étude géotechnique, appel d'offres, pièces du marché.

    Date

    1995-1999

    Cote

    247W/3

    • Contexte : 247W

    • Camping étang des Forges, suivi administratif et technique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  43. Résultat n°43

    Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 1 et 1 bis : acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat

    Date

    1997-1999

    Cote

    239W/40

    • Contexte : 239W

    • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44

    Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 2, 3 et 6 : délibération du Conseil municipal, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux

    Date

    1997-1999

    Cote

    239W/39

    • Contexte : 239W

    • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges, lots 9 à 12 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de réception des travaux, avenant, factures

    Date

    1997-1999

    Cote

    239W/38

    • Contexte : 239W

    • Marché pour l'aménagement du camping de l'étang des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  46. Résultat n°46

    Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché de maîtrise d'oeuvre, étude du secteur avec FFCC, mission de sécurité et de protection de la santé, contrôle technique, études d'exécution : conventions, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, arrêté du Maire, factures

    Date

    1995-2000

    Cote

    239W/37

    • Contexte : 239W

    • Aménagement du camping de l'étang des Forges, marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  47. Résultat n°47

    Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, avenants, PV et rapport de la commission d'appel d'offres, factures

    Date

    1996-1999

    Cote

    239W/36

    • Contexte : 239W

    • Marché, lots 4, 5, 7 et 8, pour l'aménagement du camping...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  48. Résultat n°48

    Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping de l'étang des Forges : avenant, délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, notification de marché, PV de réception des travaux, rapport et PV de la commission d'appel d'offres

    Date

    1996-1999

    Cote

    239W/35

    • Contexte : 239W

    • Marché VRD, lots 1 à 4, pour l'aménagement du camping...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement Ville 1994- Sogetram : réfection berges étang des Forges 1993-95- LBIE : réfection électrique et hydraulique de deux fontaines Square du Souvenir 1993-94- FCIE : modernisation et extension réseau éclairage public 1991-95- Silec : achat matériel signalisation lumineuse 1994

    Date

    1991-1995

    Cote

    226W/42

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes

    Date

    1990-1993

    Cote

    203W/10

    • Contexte : 203W

    • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  51. Résultat n°51

    Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings des Forges : marché Martin

    Date

    1981-1985

    Cote

    99W/98

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Sports - Loisirs. Assainissement campings...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : résoprtion de la décharge, assainissement du terrain.

    Date

    1964-1985

    Cote

    70W/8

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  53. Résultat n°53

    Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un camping : avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1979-1982

    Cote

    70W/7

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges, projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  54. Résultat n°54

    Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un terrain de camping.

    Date

    1964-1983

    Cote

    70W/6

    • Contexte : 70W

    • Zone de loisirs des Forges : projet d'aménagement d'un...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  55. Résultat n°55

    Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait concernant le droit d'eau sur l'étang des Forges, aménagements techniques se rapportant à celui-ci.

    Date

    1956-1959

    Cote

    53W/4

    • Contexte : 53W

    • Relations entre la Ville de Belfort et la société Sicalait...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  56. Résultat n°56

    Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords (piscine de plein air) : désignation d'un architecte, désignation d'un géomètre, avant-projet, plans, notice descriptive.

    Date

    1962-1972

    Cote

    53W/3

    • Contexte : 53W

    • Aménagement de l'étang des Forges et de ses abords...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  57. Résultat n°57

    Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption de la décharge, sentiers pédestres) : comptes rendus de réunions, plans, subventions EPR-ANRED

    Date

    1978-1982

    Cote

    50W/18

    • Contexte : 50W

    • Aménagement de l'étang des Forges (base nautique, résorption...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché Petitzon

    Date

    1980-1985

    Cote

    49W/11

    • Contexte : 49W

    • Aménagement des berges de l'étang des Forges : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    - Etang des Forges : réserve pour terrain de sport, correspondances (1965)- Propriété communale des forges, appels d'offres (1964)- Terrain des Forges, éclairage des terrains : déclaration d'utilité publique (1964)

    Date

    1964-1965

    Cote

    9W/148

    • Contexte : 9W

    • - Etang des Forges : réserve pour terrain de sport,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  60. Résultat n°60

    - Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre d'activité physique, travaux d'amélioration, demande de subvention (1959)- Lycée de Belfort, entretien des installations sportives (1956)- Centre d'activité physique : divers extraits de délibérations (1956)- Busage du Martinet (1979)- Canal du Martinet (1977) - Dossier Etang des Forges (1968-1972)- Camping : étude Recroix (1963-1964)

    Date

    1956-1977

    Cote

    9W/147

    • Contexte : 9W

    • - Dossier Jardin de l'Enfance M. Desprey (1959)- Centre...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  61. Résultat n°61

    - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

    Date

    1950

    Cote

    9W/64

    • Contexte : 9W

    • - Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  62. Résultat n°62

    Projet d'acquisition par la ville d'un terrain de M. Hograindleur, situé à proximité de l'étang des Forges

    Date

    1980

    Cote

    8W/62

    • Contexte : 8W

    • Projet d'acquisition par la ville d'un terrain de M....

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  63. Résultat n°63

    Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations, convention avec l'architecte (Georges OUDARD), notes d'honoraires.

    Date

    1964-1972

    Cote

    4W/318, 4W/277/BIS

    • Contexte : 4W

    • Etang des Forges, aménagement des abords : délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations, convention avec l'architecte Claudon, factures, acte d'acquisition de terrain à Mme Lolilier.

    Date

    1963-1969

    Cote

    4W/280

    • Contexte : 4W

    • Aménagement des abords de l'étang des Forges : délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    Etang des Forges, concession de terrains au Club des Nageurs belfortains : délibération.

    Date

    1963

    Cote

    4W/279

    • Contexte : 4W

    • Etang des Forges, concession de terrains au Club des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).

    Date

    1961-1967

    Cote

    1N/113

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
  67. Résultat n°67

    Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement de l'étang et des terrains : délibération du Conseil municipal, état parcellaire, plans (1961-1965). Société Teinturerie et impression C. Steiner, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, notice descriptive, rapport, notes, plans, correspondance; projet d'acquisition et d'aménagement : état des parcelles vendues par C. Steiner à la ville, répartition des propriétés C. Steiner, état parcellaire des propriétés non-bâties à acquérir, état des erreurs de mutation cadastrale (1952-1962). Acquisition d'une exploitation agricole : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1961-1962). Lieu-dit "pré proche de l'étang", projet d'acquisition : avis, plan, correspondance (1964). Projet d'acquisition de terrain et d'aménagement : délibération du Conseil municipal, promesse de cession, arrêté préfectoral, rapports, état parcellaire d'aménagement, plan, correspondance (1964-1969). Négociation financière : correspondance (1962-1966).

    Date

    1952-1962

    Cote

    1N/112

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Etang des Forges.- Projet d'acquisition et d'aménagement...
  68. Résultat n°68
    L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des Vosges à l'arrière plan, 1 photographie noir et blanc

    Date

    1957

    Cote

    8Fi/260

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • L'étang des forges vu depuis la Miotte, le massif des...
  69. Résultat n°69
    Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

    60 medias

    Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette du projet proposé par Georges Oudard., 3 photographies noir et blanc, dont 1 pliée en 2

    Date

    1968

    Cote

    8Fi/259

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Etang des forges, aménagement en base nautique : maquette...
  70. Résultat n°70
    BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges

    2 medias

    BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges

    Cote

    4Fi/884

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'étang des Forges et la chaîne des Vosges
  71. Résultat n°71
    BELFORT - L'étang des Forges

    2 medias

    BELFORT - L'étang des Forges

    Cote

    4Fi/883

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'étang des Forges
  72. Résultat n°72
    BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

    2 medias

    BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte

    Cote

    4Fi/866

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'étang des Forges et la Tour de la Miotte
  73. Résultat n°73
    BELFORT (Territoire) - L'étang des Forges - La baignade

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - L'étang des Forges - La baignade

    Cote

    4Fi/609

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - L'étang des Forges - La baignade
  74. Résultat n°74
    Vue prise de l'étang des Usines DOLLFUS-MIEG & Cie

    2 medias

    Vue prise de l'étang des Usines DOLLFUS-MIEG & Cie

    Cote

    4Fi/571

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Vue prise de l'étang des Usines DOLLFUS-MIEG & Cie
  75. Résultat n°75
    BELFORT - Au bord de l'étang des Forges

    2 medias

    BELFORT - Au bord de l'étang des Forges

    Cote

    4Fi/568

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Au bord de l'étang des Forges
  76. Résultat n°76
    BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne des Vosges

    Cote

    4Fi/475

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - L'Etang des Forges et la chaîne...
  77. Résultat n°77
    BELFORT - L'Etang des Forges

    2 medias

    BELFORT - L'Etang des Forges

    Cote

    4Fi/456

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Etang des Forges
  78. Résultat n°78
    BELFORT - Etang des Forges

    2 medias

    BELFORT - Etang des Forges

    Cote

    4Fi/449

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Etang des Forges
  79. Résultat n°79
    BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

    20 medias

    BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir, monument des trois sièges..., 10 pièces

    Cote

    4Fi/447

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - 10 vues Lion, château, square du souvenir,...
  80. Résultat n°80
    BELFORT - Etang des Forges et Fort de la Miotte

    2 medias

    BELFORT - Etang des Forges et Fort de la Miotte

    Cote

    4Fi/351

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Etang des Forges et Fort de la Miotte