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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.
Cote
319W/476
 Date
2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.
Cote
319W/245
 Date
2005-2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-27 : Cession par la SEMPAT de locaux situés ZAC de la Justice pour ESDI.
Cote
319W/292
 Date
2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.
Cote
319W/113
 Date
2005
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-181 : Cession par la SEMPAT à ESDI de locaux situés ZAC de la Justice.
Cote
319W/184
 Date
2005
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.
Cote
15WCAB/151
 Date
2003
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Prorogation de la durée de la concession : documents de séance
Cote
14WCAB/96
 Date
2002
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Extension de la société LGS : documents de séance
Cote
14WCAB/95
 Date
2002
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES...
Résultat n°9

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998
Cote
248W/116
 Date
1988-2001
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...
Résultat n°10

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre
Cote
345W/9
 Date
1992-2001
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
Résultat n°11

SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société sur la ZAC de la Justice (1992) ; Acquisition de bâtiments (1997-1999) ; Inauguration (2000) ; Projet d'extension (2001) : acte notarié (SEMPAT/CMD 90, 1997), traité de concession (Ville/SEMPAT, 1992), convention d'avance (Ville/SEMPAT, 1992), avenant au bail (SEMPAT/GESAL, 1996), compte rendu ("Vente du bâtiment HETRONIC sur la ZAC de la Justice", Conseil Général, 1999), compromis de vente (SEMPAT/SMD 90, 1999), demande d'acquisition (1994), fiches financières, comptes d'exploitation (1992-1999), circulaire ministérielle ("Aide des collectivités locales aux entreprises", 2000), pièces comptables, textes officiels, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 92-43 : Réalisation du bâtiment industriel de la ZAC de la Justice-N° 92-226 : Construction d'un bâtiment industriel ZAC de la Justice - Traité de concession Ville-SEMPAT-N° 93-164 : Extension de GESAL Industrie à la ZAC de la Justice-N° 00-264 : Bâtiment industriel GESAL - Bilan de clôture
Cote
254W/201
 Date
1992-2001
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société...
Résultat n°12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA JUSTICE: comptes administratifs.
Cote
1WCAB/243
 Date
1991-1999
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA...
Résultat n°13

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique
Cote
275W/2
 Date
1990-1997
 Lieu
ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 275W

  • ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...
Résultat n°14

ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance
Cote
248W/71
 Date
1983-1996
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...
Résultat n°15

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies
Cote
345W/10
 Date
1991-1994
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
Résultat n°16

ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier modification PAZ, registre d'enquête, bail à construction par la Ville à SODEB du 20/08/1987 et 05/01/1988, convention, actes authentiques cession Ville de Belfort / SODEB du 07/07/1988 et vente SODEB / SCI Sogem du 09/03/1989, plans, convention, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service.[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/4
 Date
1987-1993
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 297W

  • ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier...
Résultat n°17

RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE - Refacturation de la taxe professionnelle aux abonnés ; Mise aux normes et entretien des installations (1985-1990) : étude ("Une chaufferie à Belfort, Etude d'aménagement publicitaire", DAUPHIN, 1986), formulaire ("Taxe professionnelle"), certificat, procès-verbal (Conseil départemental d'hygiène, 1987), notes.Raccordement des entreprises au réseau (1986-1993) et relations de la Sociète MONTENAY (Le fermier) avec les entreprises (1988-1992) : comptes rendus ("Contrôle d'exploitation", BETURE-SETAM, 1989, 1991 / "Commerçants de la Justice", 1989), avenant n° 5 au contrat d'affermage, police d'abonnement, liste des clients, règlement de la zone, plan des réseaux, livret d'accueil, , documentation, , note d'infraction (MONTENAY), notes
Cote
254W/294
 Date
1985-1993
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE...
Résultat n°18

ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de réunions du syndicat intercommunal, dossier de création, plans
Cote
267W/17
 Date
1988-1993
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de...
Résultat n°19

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance
Cote
198W/165
 Date
1990-1992
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations...
Résultat n°20

Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format
Cote
325W/6
 Date
1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC...