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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°2

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.
Cote
279W/15
 Date- Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Résultat n°3

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction
Cote
254W/260
 Date
1996-2001
 Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Résultat n°4

Valdoie 1944 : sur les chemins de la liberté
Cote
C/156
 Date
2015
 Lieu
VALDOIE
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Valdoie 1944 : sur les chemins de la liberté
Résultat n°5

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/85
 Date
1991
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°6

- Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes, cahier des charges, rapports, plans (1925)- Lotissement Ihber, rue Stroltz (1951)- Lotissement jardin, rue Sontag : demande de M. Groelly, avis, projet, plans, rapports (1942)- Lotissement propriété Littot, rue des Usines : demandes, projet, plans, rapports (1925)- Lotissement Dégout Valdoie (1960)- Lotissement rue de Vesoul et Cravanche 1er projet : demande M. Marchand (1949)- Lotissement rue Verlaine M. Rossé (1936).
Cote
9W/120
 Date
1925-1960
 Lieu
SONNTAG (Rue du Colonel), STROLZ (Rue du Général), VESOUL (Rue de), VALDOIE, USINES (Avenue des), AUXELLES (Via d'), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes,...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction Générale des Services - Modifications complémentaires de la représentation de la Commune de Valdoie au sein des commissions de la CAB et des organismes extérieurs.
Cote
15WCAB/258
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.
Cote
319W/247
 Date
2005-2007
 Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Résultat n°9

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/154
 Date
1993
 Lieu
VALDOIE, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°10

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/112
 Date
1993
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°11

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)
Cote
3WCAB/191
 Date
1983
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), ROSEMONT (Rue du), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Résultat n°12

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : Chemin des Mines / VALDOIE : rue G. Charpentier) : marché (groupement COLAS-SCANZI-MARTIN-EST RECYCLAGE)
Cote
8WCAB/174
 Date
1996
 Lieu
VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°13

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)
Cote
5WCAB/193
 Date
1986-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, TUNNEL DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.
Cote
16WCAB/226
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°15

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan
Cote
5WCAB/186
 Date
1959-1984
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/25
 Date
1985
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Résultat n°17

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)
Cote
3WCAB/211
 Date
1995
 Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des), MASEVAUX (Rue de), SCHAD (Rue Christ), OBSERVATOIRE (Impasse de l'), PEROUSE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/39
 Date
1990
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/27
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-90 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage à Bavilliers et Valdoie - Approbation du plan de financement actualisé.
Cote
16WCAB/248
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°21

Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.
Cote
279W/14
 Date
1967
 Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...
Résultat n°22

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes : compte rendu (Groupe Environnement), tracts (les Verts, Association pour la Protection de l'Eau et de l'Environnement (A.P.E.E.)), "Mémoire sur l'environnement dans le Territoire de Belfort" (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.)), correspondance (Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (F.A.P.N.E.)), plan
Cote
5WCAB/194
 Date
1987-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes...
Résultat n°23

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/56
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°24

Belfort Montbéliard
Cote
B/590
 Date
2008
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, MONTBELIARD, MORVILLARS, GRANDVILLARS, BEAUCOURT, SOCHAUX, GIROMAGNY, AUDINCOURT, VALDOIE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort Montbéliard
Résultat n°25

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance
Cote
5WCAB/190
 Date
1986-1988
 Lieu
LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...
Résultat n°26

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/60
 Date
1996
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°27

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue O. Ehert) : marché (COCHERY)
Cote
8WCAB/74
 Date
1982
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°28

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance
Cote
5WCAB/192
 Date
1984-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
Résultat n°29

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)
Cote
8WCAB/170
 Date
1995
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...
Résultat n°30

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/139
 Date
1995
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°31

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°32

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°33

POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie (1982, 1992) : procès-verbal de délit, rapport d'analyse d'eau, police d'assurance, procès-verbaux (Gendarmerie Nationale), correspondance (Fédération Régionale de Protection de la Nature et de l'Environnement de Franche-Comté)
Cote
8WCAB/23
 Date
1982-1992
 Lieu
VALDOIE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Pollution de la Savoureuse à Valdoie...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-10 : Direction des Finances - Rectification des bases de taxe professionnelle de la Commune de Valdoie - Attribution de compensation.
Cote
16WCAB/25
 Date
2005
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX - Valdoie ; Pré du Page ; Rupture de la conduite Ø 400 mm reliant la zone de captage de Sermamagny à la Station de Traitement de Belfort : documents de séance
Cote
13WCAB/104
 Date
2000
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, STATION DE TRAITEMENT ET DE REFOULEMENBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°36

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)
Cote
3WCAB/198
 Date
1988
 Lieu
PETITJEAN (Rue du Docteur), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ALSACE (Avenue d'), USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...
Résultat n°37

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/98
 Date
1992
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°38

L'Est républicain et TV Magazine présentent : FOOTBALL (Championnat de division d'honneur)- ASMB contre VALDOIE... Venez soutenir l'ASMB... Samedi 25 mars [2000] - 20h... Stade Serzian
Cote
5Fi/91
 Date
[2000]
 Lieu
VALDOIE, STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 5Fi - Affiches

  • L'Est républicain et TV Magazine présentent : FOOTBALL...
Résultat n°39

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)
Cote
8WCAB/48
 Date
1979
 Lieu
VALDOIE, ESSERT, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...
Résultat n°40

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture : arrêté préfectoral du 29/10/1986, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, délibération du Conseil de District, mémoire, mémoire en défense, mémoire en réponse, décision du Tribunal Administratif de Besançon, correspondance
Cote
5WCAB/189
 Date
1986-1987
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture...
Résultat n°41

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/42
 Date
1991
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°42

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/33
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°43

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue E. Ehert) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/41
 Date
1978
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°44

CONTENTIEUX DAB / entreprise CENSI - Dommage à un poteau d'incendie à VALDOIE : audience du jugement du Tribunal d'Instance, notes, factures, correspondance
Cote
4WCAB/55
 Date
1984-1987
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / entreprise CENSI - Dommage à un poteau...
Résultat n°45

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des puits : arrêtés préfectoraux, délibération et rapport du Conseil de District, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", avis du Conseil d'Hygiène Publique de France, étude géologique du projet d'adduction d'eau potable de la Ville de Belfort (Louis GLANGEAUD, 1953), comptes rendus de réunions, rapports (B.R.G.M., Professeur Jacky MANIA), liste du réseau de surveillance (agence du bassin Rhône-Méditerranée-Corse)Demande d'expertise auprès de Commandant COUSTEAU et Haroun TAZIEFF : rapport du Conseil de District, compte rendu, correspondance, documentationP.O.S. de Valdoie : arrêté préfectoral, délibérations, enquête d'utilité publique, avis du représentant de l'Etat, liste des servitudes d'utilité publique, récapitulatif, révision, tableaux d'adduction-production d'eau, observations du DAB, plansMise en valeur du Fort du Monceau : convention de concession de terrain, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance, plansDemande d'information auprès du Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine : avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, décision du Tribunal Administratif de Dijon, plan, articles de presse, correspondance, documentation
Cote
5WCAB/188
 Date
1986-1990
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des...
Résultat n°46

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/6
 Date
1946
 Lieu
CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-47 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Construction à Valdoie d'un bâtiment commun à l'école de musique communautaire et à l'Harmonie municipale - Approbation de la convention CAB-Valdoie - Approbation du programme de base - Procédure de consultation de la maîtrise d'œuvre.
Cote
16WCAB/66
 Date
2005
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°48

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)
Cote
3WCAB/187
 Date
1979
 Lieu
PERCHES (Rue des), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DENNEY, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Résultat n°49

BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/21
 Date
1984
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...
Résultat n°50

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance
Cote
7WCAB/81
 Date
1961-1985
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...
Résultat n°51

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Loucheur - CRAVANCHE - VALDOIE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP)
Cote
3WCAB/200
 Date
1989
 Lieu
LOUCHEUR (Rue Louis), CRAVANCHE, VALDOIE, ALSACE (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989...
Résultat n°52

P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision
Cote
5WCAB/8
 Date
1984-1988
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision
Résultat n°53

EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)
Cote
3WCAB/116
 Date
1961-1975
 Lieu
VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...
Résultat n°54

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/188
 Date
1987-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
Résultat n°55

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/15
 Date
2005
 Lieu
BESSONCOURT, VALDOIE, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°56

CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc) : marché (groupement SCANZI-MARTIN-BAUMANN-EBBTP)
Cote
8WCAB/129
 Date
1989
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1989 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°57

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°58

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/15
 Date
1982
 Lieu
PEROUSE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°59

ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))
Cote
3WCAB/130
 Date
1987
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...
Résultat n°60

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/36
 Date
1989
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°61

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des réseaux eaux usées (OFFEMONT / VALDOIE / ELOIE) : marché (ISOTECH)
Cote
8WCAB/162
 Date
1994
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des...
Résultat n°62

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de fourniture d'eau et exploitation du réseau de Valdoie par la Ville de Belfort (1965-1971). Affaire usine SAMICA (1973-1974). Installation de captages et de réservoirs (1974). Création d'une voie d'accès aux puits de Valdoie (1974-1975). Alimentation des lotissements "Prés d'Aumont" et "Prés de l'Indroit" (1975-1977). Pollution par le cuivre de l'eau distribuée à la Résidence "Le Turenne" (1976-1980). Remplacement du groupe électro-pompe (1976-1983) : convention et contrat d'exploitation (Belfort/ Valdoie), rapport d'expertise (SOCOTEC), comptes rendus, frais d'exploitation, étude, relevés manométriques, communiqué de presse, schéma, plaques métalliques des électro-pompes (ALSTHOM, SULZER), plan, documentation, correspondance
Cote
7WCAB/76
 Date
1965-1984
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.02, EAUX - Abandon des puits de Valdoie et Botans : documents de séance
Cote
13WCAB/145
 Date
2000
 Lieu
BOTANS, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.02, EAUX...
Résultat n°64

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/72
 Date
1990
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°65

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/45
 Date
1992
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°66

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-53 : Adhésion des Communes de Valdoie, Bavilliers et Eloie au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.
Cote
319W/54
 Date
2005
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°67

INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE : arrêté préfectoral, compte rendu (Comité Dépârtemental de Secours), dossier (Fonds Départemental de Solidarité), fiches des entreprises sinistrées, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/8
 Date
2001-2002
 Lieu
ELOIE, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE :...
Résultat n°68

POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau à Valdoie : rapport, analyse, correspondance
Cote
8WCAB/19
 Date
1977-1979
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau...
Résultat n°69

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)
Cote
3WCAB/190
 Date
1982
 Lieu
RACINE (Rue Jean), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Résultat n°70

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention
Cote
3WCAB/120
 Date
1979-1990
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Résultat n°71

Valdoie
Cote
Br/1777
 Date
1999
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Valdoie
Résultat n°72

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/33
 Date
1988
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 28/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Rupture de canalisation DN 400 au "Pré du Page" à Valdoie - Acceptation de la proposition transactionnelle de la partie adverse.
Cote
15WCAB/58
 Date
2003
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°74

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/20
 Date
1986
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°75

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)
Cote
3WCAB/212
 Date
1996
 Lieu
BERTHELOT (Rue Marcellin), HUGO (Rue Victor), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...
Résultat n°76

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/166
 Date
1997
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°77

LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) DE VALDOIE - Construction d'un internat : notes
Cote
254W/82
 Date
1989-1990
 Lieu
VALDOIE, LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) - Valdoie
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA)...
Résultat n°78

Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/16
 Date- Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....
Résultat n°79

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/59
 Date
1989
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°80

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/66
 Date
1998
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...