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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/86
 Date
1975-1976
 Lieu
CASERNE DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...
Résultat n°2

Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914). Forêt du Salbert, location : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1929-1931); location pour le stationnement de voiture : bail, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'inspecteur adjoint des Eaux et forêts, correspondance (1932-1941); concession de passage dans un chemin : extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort (1887); concession de deux sources à la commune de Cravanche : extrait des registres de l'Administration du territoire de Belfort (1887).
Cote
1N/159
 Date
1887-1941
 Lieu
MONT (Forêt du), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Forêt.- Forêt du Mont : délibération du Conseil municipal,...
Résultat n°3

Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.
Cote
2W/98
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Stationnement : enquêtes sur les problèmes de stationnement.
Résultat n°4

- Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort (principalement centre ville)- Eclairage des passages pour piétons
Cote
8W/100
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - Problèmes de circulation et de stationnement à Belfort...
Résultat n°5

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : enquête stationnement dans parcs hors voirie 1982.
Cote
28W/39
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°6

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude sur le stationnement au centre de Belfort en 1982.
Cote
28W/41
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude...
Résultat n°7

PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations Etat/Ville relatives au parc de stationnement de la Cité Vauban ; Aménagement des parkings : convention de 1969 et avenants (Etat/Ville), études, propositions syndicales, rapports, plans, correspondance, documents de séance-N° 84-255 : Parking de la Cité administrative Vauban - Avenant n° 1 à la convention du 6 janvier 1969-N° 86-288 : Aménagement du parc de stationnement de la Cité Vauban et du Petit Arsenal - Etude confiée à MM. LANZINI et THOUVIOT-N° 87-43 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 87-164 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Avant-projet sommaire-N° 87-226 : Aménagement du parc de stationnement du Petit Arsenal - Approbation du programme des travaux et autorisation de traiter-N° 88-42 : Renouvellement de la concession accordée par l'Etat à la Ville de Belfort pour l'occupation du parc de stationnement de l'ancienne Cité Vauban-N° 88-101 : Aménagement du Petit Arsenal et de la Place de la Révolution Française - Approbation du projet modifié
Cote
198W/48
 Date
1984-1988
 Lieu
ARSENAL (Parc de l'), CITE ADMINISTRATIVE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PARKINGS DE LA CITE VAUBAN ET DU PETIT ARSENAL - Relations...
Résultat n°8

PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie
Cote
198W/49
 Date
1987-1988
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...
Résultat n°9

PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin (15/02/1989)- Puig-SCI de la Murisserie (21/09/1989)- consorts Demeusy (21/09/1989)- Breton Robert (23/07/1990)- Blum-Manufacture de Chevret (26/05/1989)- consorts Braconnier (26/01/1989)- Philippe (25/08/1988)- indemnité Philippe/jugement (14/11/1989)- convention SODEB (1986)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/17
 Date
1986-1990
 Lieu
PARKING THIERS-GARE
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • PARKING THIERS-GARE : acquisitions foncières - Sabourin...
Résultat n°10

STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement, exploitation et gestion (délibérations, conventions, compte rendu consultation juridique sur droit de stationnement parking souterrain 4 As)
Cote
199W/38
 Date
1978-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • STATIONNEMENT : acquisition parcelles, aménagement,...
Résultat n°11

STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking CCI, aménagement place devant la gare, études sur stationnement en centre ville, équipement technique parking 4 As, synthèses des accidents corporels de la circulation, mise en place stationnement payant, régulation du trafic (délibérations, courriers, comptes-rendus de réunions, études, plans)
Cote
203W/4
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • STATIONNEMENT-CIRCULATION : divers dont problèmes parking...
Résultat n°12

Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria
Cote
226W/41
 Date
1987-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Rue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...
Résultat n°13

PARKING RUE DOREY, aménagement
Cote
242W/5
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • PARKING RUE DOREY, aménagement
Résultat n°14

PLAN DE JALONNEMENT DES PARKINGS CENTRE VILLE, modification
Cote
242W/42
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • PLAN DE JALONNEMENT DES PARKINGS CENTRE VILLE, modification
Résultat n°15

PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT, recouvrement : états des sommes dues, fiches de calcul, listes des permis de construire donnant lieu à cette participation, correspondance
Cote
242W/94
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • PARTICIPATION POUR NON REALISATION AIRES DE STATIONNEMENT,...
Résultat n°16

AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement : permis de construire, déclaration de travaux, listes de permis de construire, dossier des particuliers, fiches financières, avis de mise en recouvrement individuel, fiches de calcul, POS de Belfort (Normes de stationnement"), redevances, plans, notes, correspondance, document de séance-N° 86-106 : Participation pour non réalisation des aires de stationnement - Révision de la redevance
Cote
248W/122
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation...
Résultat n°17

Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et avenue Jean Jaurès, recherche de solutions : rapport, plans, notes.
Cote
251W/2
 Date
1996
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Difficultés de stationnement faubourg des Vosges et...
Résultat n°18

PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM
Cote
258W/7
 Date
1992-1994
 Lieu
DELÉMONT (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 258W

  • PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...
Résultat n°19

POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration d'un schéma départemental dont création aire d'accueil Porte du Vallon et relogement des familles sédentaires installées sur le site : étude préalable, compte rendu de visite aire d'Audincourt, notes, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports en municipalité, procès-verbal d'huissier pour occupation illégale Porte du Vallon.
Cote
260W/4
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • POLITIQUE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE, élaboration...
Résultat n°20

STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion du parc de stationnement de la Ville (1985-2001) : études ("Circulation et stationnement place d'Armes", Direction des Infrastructures, 1998 / "Etude sur le stationnement", CETE Lyon-ETUDALP, 1998-1999), rapports, comptes rendus (Comité de Pilotage, 1998-1999), convention d'occupation, planning, devis, fiches budgétaires, tableaux, textes officiels, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 99-186 : Evolution de la gestion du stationnement public au Centre Ville.Problèmes de stationnement (gênant, anarchique, payant etc) et protestations des riverains et habitants (1987-2001) : arrêté du Maire, rapports municipalité, procès-verbal de constat, contraventions, pétitions, photographies, plans, listes, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/137
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STATIONNEMENT -Politique de stationnement et gestion...