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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2F/15
Date
1967-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
  • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études,...
Résultat n°2
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Cote
18Z/158
Date
1967-1973
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°3
Cote
2F/9
Date
1968-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
  • Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports,...
Résultat n°4
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Cote
18Z/157
Date
1969-1976
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°5
Cote
2F/11
Date
1969-1970
Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
Type de document -
  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°6
Cote
2F/12
Date
1969-1970
Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
Type de document -
  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°7
Cote
2F/16
Date
1971-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
  • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur...
Résultat n°8
Cote
2F/10
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
  • Programme régional de développement et d'expansion,...
Résultat n°9
Cote
Br/1883
Date
1973
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°10
Cote
Br/1884
Date
1973
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°11
Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

1 media

Cote
18Z/278
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Commission « Politique industrielle et aménagement...
Résultat n°12
Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

1 media

Cote
18Z/152
Date
1974-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
  • Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...
Résultat n°13
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Cote
18Z/156
Date
1974-1976
Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°14
Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

1 media

Cote
18Z/161
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...
Résultat n°15
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Cote
18Z/162
Date
1976-1977
Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Résultat n°16
Cote
198W/202
Date
1983-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place...
Résultat n°17

AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

Cote
248W/1
Date
1983-1999
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
Résultat n°18
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Cote
18Z/175
Date
1984-1998
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Développement...
Résultat n°19
Cote
198W/169
Date
1985
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Résultat n°20
Cote
248W/4
Date
1985-2001
Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
Résultat n°21
Cote
248W/12
Date
1985-1997
Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
Résultat n°22
Cote
248W/5
Date
1985-2001
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...
Résultat n°23
Cote
198W/180
Date
1986-1992
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...
Résultat n°24
Cote
198W/170
Date
1986
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°25
Cote
248W/6
Date
1987-1993
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...
Résultat n°26
Cote
248W/3
Date
1987-2000
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...
Résultat n°27
Cote
198W/171
Date
1987
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°28

AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

Cote
248W/2
Date
1987-1997
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...
Résultat n°29
Cote
198W/172
Date
1988
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
Résultat n°30
Cote
198W/181
Date
1988-1992
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...
Résultat n°31
Cote
198W/173
Date
1989
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°32
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Cote
18Z/174
Date
1990-1995
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
Résultat n°33
Cote
198W/174
Date
1990
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
Résultat n°34
Cote
254W/283
Date
1990-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1989-1993 - Réunions (30/03/1990,...
Résultat n°35
Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

1 media

Cote
18Z/169
Date
1990-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...
Résultat n°36
Cote
198W/175
Date
1991
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°37
Cote
5WCAB/184
Date
1991-1998
Lieu
FRANCHE-COMTÉ
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement...
Résultat n°38
Cote
248W/7
Date
1991-1994
Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...
Résultat n°39
Cote
254W/282
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de...
Résultat n°40
Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

1 media

Cote
18Z/164
Date
1991-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions...