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91 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études, cartes, procès-verbal d'assemblée, article de presse.

    Date

    1967-1972

    Cote

    2F/15

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
    • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, présentation : études,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    18Z/158

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports, études, esquisses, synthèses.

    Date

    1968-1970

    Cote

    2F/9

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
    • Région Franche-Comté, plans quinquennaux : rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2F/11

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Comités d'expansion économique et de productivité, développement de la région : études, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1969-1970

    Cote

    2F/12

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
    • Comités d'expansion économique et de productivité,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : comptes rendus de réunions, liste des participants, plans d'aménagement, rapports (1971-1977); schéma du secteur d'aménagement et d'urbanisme : procès-verbaux de réunions (1973).

    Date

    1971-1977

    Cote

    2F/16

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine
    • Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Programme régional de développement et d'expansion, présentation : dossier (1973); objectifs : tableaux financiers, dossiers (1972).

    Date

    1972-1973

    Cote

    2F/10

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/9-10 - Plans quinquennaux
    • Programme régional de développement et d'expansion,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1883

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  10. Résultat n°10

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1884

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  11. Résultat n°11
    Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

    1 media

    Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

    Date

    1974

    Cote

    18Z/278

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique économique et sociale
    • Commission « Politique industrielle et aménagement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12
    Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

    1 media

    Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/152

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
    • Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/156

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    1 media

    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/161

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15
    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/162

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place et élaboration du Contrat de plan : mémoire de présentation, projet de contrat de plan et des contrats particuliers, contrat et contrats particuliers, instruction (Commissaire de la République), rapport ("Eléments d'orientation du plan régional"), schéma directeur des IUT, bilan d'exécution, notes, document de séance-N° 86-299 : Contrat de plan Etat-Région de développement culturel pour l'exercice 1986 - Convention pour le développement des pratiques artistiques

    Date

    1983-1986

    Cote

    198W/202

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE PLAN ETAT/REGION 1984-1988 - Mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

    Date

    1983-1999

    Cote

    248W/1

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18
    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    Date

    1984-1998

    Cote

    18Z/175

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Développement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    248W/4

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/12

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992

    Date

    1985-2001

    Cote

    248W/5

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes

    Date

    1986-1992

    Cote

    198W/180

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

    Date

    1986

    Cote

    198W/170

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

    Date

    1987-1993

    Cote

    248W/6

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard

    Date

    1987-2000

    Cote

    248W/3

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

    Date

    1987

    Cote

    198W/171

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

    Date

    1987-1997

    Cote

    248W/2

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU

    Date

    1988

    Cote

    198W/172

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...

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  30. Résultat n°30

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : convention cadre (Etat-Région-Département-Ville), contrat de plan Etat-Région, propositions d'étude, études (TESCA Conseil, Groupe TEN), comptes rendus, cahier des charges, document de travail (Comité de Pilotage), tableaux, plans, schémas, articles de presse, documentation (DATAR), fiche signalétique des sites, notes, correspondance, document de séance-N° 92-49 : Programme d'Aménagement Concerté du Territoire de l'Aire Urbaine (PACT)

    Date

    1988-1992

    Cote

    198W/181

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Mise en place et élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

    Date

    1989

    Cote

    198W/173

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32
    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    18Z/174

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  33. Résultat n°33

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

    Date

    1990

    Cote

    198W/174

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1989-1993 - Réunions (30/03/1990, 05/10/1993) : comptes rendus ("Contrat de plan Département-Région", 1990 / "Contrat de plan Etat-Région et Région-Département", 1993), bilan d'exécution (1993), contrat de plan (1989-1993), documentation

    Date

    1990-1993

    Cote

    254W/283

    • Contexte : 254W

    • CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 1989-1993 - Réunions (30/03/1990,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35
    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    1 media

    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    Date

    1990-2006

    Cote

    18Z/169

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Politique économique et sociale
    • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  36. Résultat n°36

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement et cadre de vie (juillet, octobre 1991)Première conférence régionale de schéma (septembre 1991)Deuxième conférence régionale de schéma (janvier 1992)Troisième conférence régionale de schéma (mars 1992)Schéma régional d'aménagement du territoire : avant-projet (avril 1993)Schéma régional d'aménagement du territoire (juillet 1993)Contrat de plan entre l'Etat et la Région de Franche-Comté : les investissements rentiers (1994-1998)

    Date

    1991-1998

    Cote

    5WCAB/184

    • Contexte : 5WCAB

    • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (FRANCHE-COMTE 2005) : documentationEnvironnement...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993

    Date

    1991-1994

    Cote

    248W/7

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de travail démographique (21/10/1991) : compte rendu (AUTB), étude ("Population franc-comtoise, Dossier de référence", IRADES & INSEE, 1991).Conférences Régionales de Schéma (17/09/1991, 07/10/1991, 16/10/1991, 16/01/1992, 03/03/1992, 07/12/1992, 25/02/1993) : comptes rendus ("1ère et 2ème Conférences Régionales de Schéma", 1991-1992), avant-projet (1993), étude ("Carnet d'esquisse", Conseil Général, 1992), calendrier des réunions, liste ("Membres de la Conférence Régionale"), communiqué (Groupe socialiste et radical de gauche, 1991), correspondance, notes

    Date

    1991-1993

    Cote

    254W/282

    • Contexte : 254W

    • SCHEMA D'AMENAGEMENT FRANCHE-COMTE 2005 - Séance de...

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    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40
    Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

    1 media

    Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    18Z/164

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions...

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    PRODUCTEURS DIVERS