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21 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Devenir des terrains, projet : programme d'ensemble de la destination des terrains, projet de cession, état des dettes de la Ville, rapport, articles de journaux.
Cote
1N/36
 Date
1923-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Devenir des terrains, projet : programme d'ensemble...
Résultat n°2

Urbanisme.- Projet d'acquisition : procès-verbal de conférence concernant la cession de la caserne Gérard, étude, liste des biens militaires situés dans la ville, plan des parcelles bâties de la ville, correspondance (1955-1959). Création d'un plan d'urbanisme de détail : correspondance (1961).
Cote
1N/58
 Date
1955-1961
 Lieu
CASERNE GERARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Urbanisme.- Projet d'acquisition : procès-verbal de...
Résultat n°3

Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.
Cote
1N/59
 Date
1961-1963
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
Résultat n°4

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.
Cote
1N/61
 Date
1965
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°5

Projet de protocole.- Règlement des négociations : projet de protocole, délibération du Conseil général, procès-verbal de la commission mixte, procès-verbal du conseil d'administration de la Société d'équipement du Territoire de Belfort, compte rendu du groupe de travail sur le projet de protocole, rapport au Conseil municipal, tableau récapitulatif et échéancier des immeubles à remettre au FNAFU, bilan financier prévisionnel pour l'aménagement, notes sur le FNAFU, correspondance (1969-1970). Cession, négociation : délibération du Conseil général, procès-verbal de la réunion de la commission plénière, convocation, projet de délibération du Conseil municipal, plans, correspondance (1968-1970).
Cote
1N/65
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Projet de protocole.- Règlement des négociations :...
Résultat n°6

Aménagement des terrains : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de la commission plénière, bilan financier prévisionnel, récapitulatif des dépenses en viabilité, articles de journaux.
Cote
1N/67
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Aménagement des terrains : délibérations du Conseil...
Résultat n°7

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°8

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).
Cote
1N/99
 Date
1906-1952
 Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
Résultat n°9

Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de foire et d'une esplanade des fêtes, acquisition : actes de vente, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, procès-verbal d'expertise, correspondance (1911-1924); projet d'aménagement : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, rapport de l'Ingénieur des Ponts et chaussée, note, correspondance (1923-1926); location : délibération du Conseil municipal, correspondance (1924); règlement des frais : délibérations du Conseil municipal, rapports du Chef de la comptabilité, état des frais, correspondance (1925-1926).
Cote
1N/120
 Date
1911-1926
 Lieu
MULHOUSE (Rue de), RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Rue de Mulhouse.- Projet d'aménagement d'un champ de...
Résultat n°10

La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1935). Aménagement d'un lotissement, vente d'un terrain pour la construction d'un garage : procès-verbal de la commission des travaux, plan, correspondance; cession à la Ville des terrains nus et de la voirie existante : procès-verbal de continuation des travaux, plan, correspondance; projet de lotissement : plan, correspondance (1955-1957).
Cote
1N/131
 Date
1935-1957
 Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ECHANGES, 1924-1966
  • La Pépinière, échange avec l'Etat : acte d'échange,...
Résultat n°11

Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention EPR.
Cote
50W/31
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Programme d'action foncière de Belfort (PAF) : subvention...
Résultat n°12

Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption urbain : bilans trimestriels (rapports au Conseil municipal)
Cote
207W/2
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 207W

  • Déclarations d'intention d'aliéner et droit de préemption...
Résultat n°13

Plan d'Occupation des Sols (POS), révision : enquête publique, règlements d'urbanisme, pièces graphiques et pièces écrites, rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, étude d'environnement, annexe sanitaire, servitudes d'utilité publique, avis des services consultés
Cote
208W/16
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • Plan d'Occupation des Sols (POS), révision : enquête...
Résultat n°14

DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER : comptes rendus
Cote
240W/3
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • DECLARATIONS D'INTENTION D'ALIENER : comptes rendus
Résultat n°15

TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée : protocole d'accord, plans, comptes rendus de réunions, demande du collectif pour la sauvegarde des Glacis, documents réalisés par l'AUTB ("Remodelage du domaine militaire : identification des emprises", "Terrains militaires : visite organisée le 24 septembre 1983", "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Les entrées de ville de Belfort, aménagement du secteur des Glacis", "le parc de l'arsenal et ses abords")
Cote
309W/51
 Date
1983-1984
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • TERRAINS MILITAIRES DES GLACIS, échange avec l'Armée...
Résultat n°16

Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions, délibération du Conseil municipal
Cote
326W/16
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Révision du POS : projets, comptes-rendus de réunions,...
Résultat n°17

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Plan d'occupation des sols, modifications dont annexion du Plan de Prévention des Risques d'Inondation et révision partielle en 2001 : PPRI, plans, notes, correspondance, compte rendu de municipalité, pièces écrites et pièces graphiques
Cote
334W/16
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°18

Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes rendus de la commission, relevés de visites des immeubles, projet d'acte authentique, note
Cote
342W/1
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Déclarations d'intention d'aliéner, examen : comptes...
Résultat n°19

POS, modification : délibérations du Conseil municipal, documents modifiés, rapport du commissaire enquêteur sur le déroulement de l'enquête
Cote
342W/3
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • POS, modification : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°20
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).
Cote
18Z/156
 Date
1974-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...