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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Championnat de France de natation handisport 1995, organisation : plaquette de présentation, bilan financier
Cote
16Z/12
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Championnat de France de natation handisport 1995,...
Résultat n°2

Office municipal des sports
Cote
Br/1957
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Office municipal des sports
Résultat n°3

Office municipal des Sports, transformation en association et fonctionnement : comptes rendus de réunions, procès-verbaux d'assemblée générale, résultats des élections au comité directeur des représentants des associations sportives, statuts, règlement intérieur, agrément du Ministère de la Jeunesse et des Sports, correspondance, coupures de presse
Cote
16Z/1
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Office municipal des Sports, transformation en association...
Résultat n°4

Sports . - Relations avec les associations sportives (ASMB, USEP, BAUHB) au sujet de subventions, de locaux... : correspondance, notes (1990-2006). Cérémonies et manifestations sportives, organisation ou participation (nuit des étoiles, inauguration du boulodrome, remise des récompenses aux sportifs belfortains...) : notes, cartons d'invitation, discours, compte rendu de municipalité, plaquettes (1992-2007). Affaires diverses traitées par le service des Sports dont l'entretien, l'utilisation et l'inauguration des stades et gymnases : notes, correspondance, compte rendu de municipalité, délibération, coupures de presse (1997-2008
Cote
343W/12
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Sports . - Relations avec les associations sportives...
Résultat n°5

ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB ALPIN FRANCAIS (1963-2001) : avenant au protocole d'accord (HLM/CAF, 1963), plan, correspondance, notes.Fonctionnement et financement du CENTRE EQUESTRE D'EVETTE-SALBERT (1987-1998) : rapport, fiche de présentation, demande de subvention, fiches budgétaires, plans, rapport d'activité, correspondance, notes.Fonctionnement et demande de locaux de l'ECOLE DE COMBAT DE BELFORT (1987-2001) : pétition, planning, correspondance, notes.Réalisation d'un manège, financement et fonctionnement du CENTRE HIPPIQUE (1988-1993) : étude, demande de subvention, arrêté préfectoral, correspondance, notes.Problème de locaux du PING PONG CLUB DE BELFORT (1989-1991) : correspondance.Création et dissolution de l'ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE (1989-1995) : rapport municipalité, statuts, documents de séance-N° 89-232 : Création d'une Association "Animation Sportive Générale"-N° 95-272 : Dissolution de l'ASGVB (Association Sportive Générale de la Ville de Belfort).Subventions et aide en nature aux associations sportives (1990-1993) : rapport, enquête, tableau, correspondance, notes.Recherche du site et financement du MOTO CLUB DE BELFORT (1990-1997) : rapports municipalité, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'association LES ARCHES DE LA SAVOUREUSE (1990-1998) : rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) (1990-1999) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 90-76 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'AAPP pour une action de sensibilisation de la jeunesse à la pêche.Fonctionnement du COMITE REGIONAL DE GYMNASTIQUE (1991) : correspondance, notes.Avenir de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MONITEURS MUNICIPAUX ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (1991) : fiche, correspondance.Fonctionnement et financement de l'association LES LIONS DE BELFORT (1991-1995) : convention (Ville/Les Lions de Belfort, 1992), rapport municipalité, fiches budgétaires, demande de subvention, revue de presse, correspondance, notes.Installation à l'Etang des Forges de l'association MINI-FLOTTE BELFORTAINE (1993) : article de presse, correspondance.Projet de réalisation d'un Centre de PAINTBALL à Belfort (1993) : rapport municipalité.Financement de SPORTS REUNIS BELFORTAINS (SRB) (1994) : note.Demande de subvention du TALION (Télécom Association du Lion ) (1994) : correspondance.Subvention à l'ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE (ASA) de Franche-Comté pour l'organisation du 15ème Rallye de Franche-Comté (1995) : rapport municipalité.Demande de subvention de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE VOL A VOILE (1996) : rapport municipalité.Participation du CLUB AEROSTATIQUE DE FRANCHE-COMTE à Belfort Air Rétro (1997-2001) : historique, correspondance.Demande de mise à disposition d'installations de l'ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE FRANCO-MAROCAINE (1998) : correspondance.Dissolution de l'ASSOCIATION BELFORTAINE DE YOGA (1998) : correspondance.Demande de pose de deux paniers de ponte sur la Savoureuse de la FEDERATION DEPARTEMENTALE DE CHASSE (1999) : rapport municipalité.Subvention à la FEDERATION SPORTIVE DE LA POLICE FRANCAISE (1999) : rapport municipalité.Présentation de l'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES AUTOMOBILES PEUGEOT (ASCAP) (2001) : correspondance.Demande de subvention de l'AS FOLLEREAU (2001) : rapport municipalité.
Cote
264W/125
 Date
1963-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATIONS A CARACTERE SPORTIF -Localisation du CLUB...
Résultat n°6

Subventions aux associations sportives pour l' exercice 1993, attribution : dossiers de demande, avis d'attribution
Cote
322W/41
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Subventions aux associations sportives pour l' exercice...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-218 : Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec des associations sportives.
Cote
319W/488
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°8

Office municipal des Sports, fonctionnement et transformation en association : statuts, règlement intérieur, comptes rendus de réunions du bureau, du comité directeur et de l'assemblée générale, correspondance, journal officiel
Cote
322W/92
 Date
1977-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Office municipal des Sports, fonctionnement et transformation...
Résultat n°9

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°10

Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation : correspondance, programmes, coupures de presse, affiches, enquête de satisfaction, rapports annuels de l'USEP 1992/1993 et 1994/1995
Cote
322W/26
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...
Résultat n°11

Office municipal des Sports, fonctionnement : procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions (bureau, comité directeur, commissions), statuts, correspondance, coupures de presse
Cote
16Z/2
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Office municipal des Sports, fonctionnement : procès-verbaux...
Résultat n°12

Triathlon, éditions de 1988 à 1991, organisation : correspondance, plaquettes de présentation, fiche de qualité, bilan financier, coupures de presse et revues de presse, résultats
Cote
16Z/7
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Triathlon, éditions de 1988 à 1991, organisation :...
Résultat n°13

Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement par l'entreprise Bonato : rapport du Directeur général des services techniques, situation des acomptes, détail estimatif sommaire, correspondance (1963-1965); location d'une parcelle au Club des nageurs belfortains : délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plan, note (1963); résiliation de la location de terrains et de la ferme : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1963), location d'un terrain, lieu-dit "derrière l'Arsot" : plan, correspondance (1968-1967); droit de passage, rue de Marseille : répartition des frais d'entretien, acte notarié, correspondance (1962); location et acquisition : délibération du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance (1961-1965).
Cote
1N/113
 Date
1961-1967
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Etang des Forges.- Gestion des nouveaux terrains, aménagement...
Résultat n°14

Belfort Aire Urbaine Hand Ball, demande de financement : rapports, conventions, budget, presse, correspondance, tableau d'amortissement de prêt
Cote
322W/91
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Belfort Aire Urbaine Hand Ball, demande de financement...
Résultat n°15

TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis au Champ de Mars (1989-1991) : plans, correspondance, notes.Contentieux entre le Tennis Club et la Ville relatif au contrat de mise à disposition de courts (1993-1996) : décision (Tribunal Administratif de Besançon, 1996), mémoire de défense, correspondance, notes.
Cote
264W/124
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TENNIS CLUB BELFORTAIN -Aménagement de court de tennis...
Résultat n°16

Triathlon, éditions 1996, 1997 et 1999 , organisation : correspondance, plaquettes de présentation, coupures de presse, revue et coupures de presse, résultats
Cote
16Z/10
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Triathlon, éditions 1996, 1997 et 1999 , organisation...
Résultat n°17

Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.
Cote
1N/163
 Date
1924-1927
 Lieu
BARRES ET MONT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
Résultat n°18

ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension et réhabilitation des terrains du Parc : conventions avec la Ville et avenants, bilans financiers, compte de résultats, grand livre global, délibération du Conseil municipal, plans, règlement intérieur, comptes rendus du comité de gestion, enquête de satisfaction et résultats, réponses Réseau Villes Moyennes sur le mode de gestion, coupures de presse, plans, correspondance et notice de présentation pour l'extension, diagnostice et projet général de réhabilitation
Cote
322W/94
 Date
1975-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension...
Résultat n°19

BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière et mise à disposition personnel : rapports, notes, rapport financier 1991, projet, convention
Cote
311W/66
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • BELFORT AIRE URBAINE HAND BALL, situation financière...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
319W/125
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°21

Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation : correspondance, programmes, coupures de presse, enquête de satisfaction, cartons d'invitation
Cote
322W/27
 Date
1967-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Fête de la jeunesse des écoles publiques, organisation...
Résultat n°22

Stand de tir de la société "la Miotte", construction : remarques de l'architecte et du délégué régional de la Fédération Française de Tir, avant-projet sommaire, plans, compte rendu de réunion, journal de l'OMS
Cote
16Z/14
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Stand de tir de la société "la Miotte", construction...
Résultat n°23

ASMB, attribution subvention, ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE DE LA VILLE DE BELFORT, création et dissolution : délibération, convention, compte rendu assemblée générale, statuts.
Cote
308W/78
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ASMB, attribution subvention, ASSOCIATION SPORTIVE...
Résultat n°24

Tournois de judo, éditions de 1986 à 1991, organisation : correspondance, comptes rendus de réunions, fiches d'identification des équipes, programme, règlement, cahier des charges, organigramme de fonctionnement, score, coupures de presse
Cote
16Z/6
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Tournois de judo, éditions de 1986 à 1991, organisation...
Résultat n°25

Office municipal des Sports, organisation de manifestations (10 ans de l'OMS, meeting aérien, championnat d'Europe de montgolfières, nocturnes cyclistes, meeting international d'athlétisme, téléthon) : correspondance, comptes rendus de réunions, coupures de presse
Cote
16Z/4
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Office municipal des Sports, organisation de manifestations...
Résultat n°26

BELFORT AIRE URBAINE HAND-BALL (BAUHB) -Financement et situation financière du BAUHB (1989-2000) : convention (Ville/BAUHB, 1990), document d'orientation, rapports financiers, comptes rendus, rapport municipalité, projets, fiches budgétaires, bilans, liste des sponsors privés, compte de désultat, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-169 : Convention entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le BAUHB-N° 92-145 : Attribution d'une subvention supplémentaire au BAUHB-N° 93-294 : Garantie d'un prêt contracté par l'Association Belfort Aire Urbaine Hand-Ball (BAUHB) et attribution d'une subvention exceptionnelle-N° 94-117 : Convention entre le Département, la Ville de Belfort et le Belfort Aire Urbaine Hand-Ball (BAUHB).Gestion du personnel et recrutement de joueurs (1990-2000) : fiches de présentation, curriculum vitae, rapport, dossiers de demande de naturalisation, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du BAUHB (1991-1999) : rapports municipalité, dossier de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/123
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BELFORT AIRE URBAINE HAND-BALL (BAUHB) -Financement...
Résultat n°27

Fonctionnement de l'ASMB (principalement sections football, voley, rugby), dont création de l'association sportive Montbéliard-Belfort de football : comptes rendus de réunions du comité directeur, statuts, règlement intérieur et général, bail locatif avec la Ville de Belfort de 1973, correspondance, liste des présidents de sections, rapport du groupe de travail projet jeunes "formons aujourd'hui les hommes de demain" de 1988, budget, rapport d'activité, convention pour la garantie par la Ville d'un emprunt contracté par l'ASMB rugby pour l'amélioration de l'éclairage du stade Pierre de Coubertin
Cote
322W/95
 Date
1973-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Fonctionnement de l'ASMB (principalement sections football,...
Résultat n°28

Triathlon, édition 1993, organisation : correspondance, listes des clubs participants, budget prévisionnel et bilan financier, revue et coupures de presse, résultats
Cote
16Z/8
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Triathlon, édition 1993, organisation : correspondance,...
Résultat n°29

BELFORT ECHECS -Financement et situation financière (1985-2000) : charte (Association Belfort-Echecs, 1985), contrat de financement (Etat-Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1985), convention (Conseil Général-Ville/Belfort-Echecs, 1990), plan de financement, rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-183 : Convention de financement d'un poste de Conseiller technique et pédagogique du jeu d'échecs-N° 90-175 : Convention entre la Ville, le Département et Belfort-Echecs-N° 98-228 : Association Belfort-Echecs - Prise en charge des cotisations pour l'initiation au jeu d'échecs-N° 99-207 : Versement d'une subvention à l'association Belfort-Echecs.Locaux et mobilier de Belfort-Echecs (1987-1999) : fiche descriptive des locaux, rapport, tableaux, pièces comptables, rapport de présentation, plans, correspondance, notes.Manifestations et compétitions organisées par Belfort-Echecs (1988-2001) : rapports municipalité, fiches techniques, rapport, correspondance, notes.Fonctionnement de Belfort-Echecs (1989-2001) : étude ("Etude des projets échiquéens à moyen terme de Belfort-Echecs", 1989), rapport (Centre de Formation et d'Entraînement Echiquéen Européen-CFEEE, 1994), documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/122
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BELFORT ECHECS -Financement et situation financière...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-95 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
319W/361
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°31

Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).
Cote
1N/122
 Date
1919-1920
 Lieu
PRE DU PATRIMOINE (lieudit), PRE RHODES (lieudit), PLANCHES 5Les) (lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
Résultat n°32

Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.
Cote
1N/111
 Date
1922
 Lieu
FORGE (La) (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
Résultat n°33

Semi-marathon, éditions de 1984 à 1991, organisation : correspondance, compte rendu de réunion, notes de service, plans, plaquettes comportant le règlement et le bulletin d'inscription
Cote
16Z/13
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Semi-marathon, éditions de 1984 à 1991, organisation...
Résultat n°34

Tournois de football en salle, éditions 1985, 1986, 1987, 1988 et 1994 (annulé), organisation : correspondance, budget, formulaires d'inscription des équipes, affiche, photographies, comptes rendus de réunions, règlement, coupures de presse, feuilles de matchs, fiches d'identification, attestations de participation
Cote
16Z/5
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Tournois de football en salle, éditions 1985, 1986,...
Résultat n°35

24 heures de natation, éditions de 1988 à 1990, organisation : plaquettes de présentation, correspondance, règlement, listes des sponsors et des lots, coupures de presse, résultats
Cote
16Z/11
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • 24 heures de natation, éditions de 1988 à 1990, organisation...
Résultat n°36

Société de tir de la Miotte, projet de rapprochement avec l'ASMB, section tir : correspondance, rapport
Cote
322W/93
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Société de tir de la Miotte, projet de rapprochement...
Résultat n°37

Guide du sport à Belfort, réalisation et édition : maquette, correspondance, ordres d'insertion d'encarts publicitaires, coupures de presse, convention avec la SCEP, protocole d'accord avec le groupe Médiacom
Cote
16Z/3
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Guide du sport à Belfort, réalisation et édition :...
Résultat n°38

Triathlon, éditions 1994 et 1995, organisation : correspondance, plaquette de présentation, listes des participants, budget prévisionnel et bilan financier, coupures de presse, résultats
Cote
16Z/9
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Triathlon, éditions 1994 et 1995, organisation : correspondance,...
Résultat n°39

Subventions aux associations sportives pour l'exercice 1998, attribution : dossiers de demande
Cote
322W/50
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Subventions aux associations sportives pour l'exercice...
Résultat n°40

Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la Miotte, réhabilitation et insonorisation : notes, correspondance (1992-2002) ; patinoire, organisation du congrès national des patinoires en 2001 et du trentième anniversaire en 2006, gestion du personnel et fonctionnement : correspondance, comptes rendus de réunions, discours, programme, note (2001-2006) ; piscines, fonctionnement (maintien de la sécurité, réhabilitation...) : délibérations du Conseil communautaire, coupures de presse, comptes rendus de réunions, notes (2001-2007). Manifestations sportives et cérémonies (semi-marathon Le Lion, présentation des coureurs de haut niveau, récompense aux sportifs du mois et des meilleurs sportifs belfortains), déroulement : notes, correspondance, discours, cartons d'invitation (2000-2006). OMS, gestion du personnel : rapports sur un agent (2001-2002)
Cote
343W/13
 Date
1992-2007
 Lieu
BELFORT, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la...
Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-191 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
314W/477
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°42

SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité aux Glacis, organisation manifestation sportive, situation de l'ASMB : délibération du Conseil municipal, fiche technique, plan, correspondance, note, convention avec Préfecture
Cote
311W/65
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité...
Résultat n°43

USEP, fonctionnement : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, rapport dans cadre du challenge l'Equipe "la ville la plus sportive".
Cote
311W/18
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • USEP, fonctionnement : procès-verbaux d'assemblées...
Résultat n°44

ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB) ET SES SECTIONS -Fonctionnement et financement de l'ASMB (1984-2000) : conventions (Ville/ASMB Générale, ASMB-Football, 1992-1996 ; Ville-Département/BAUHB, 1996), rapport d'activité (1984), rapport moral (Assemblée Générale, 1998), communiqué de presse, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-92 : Convention en vue de l'attribution de subventions pour les actions sportives au titre de l'année 1992-N° 93-93 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1993-N° 94-91 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1994-N° 96-145 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1996-N° 99-83 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB-N° 00-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB.Fonctionnement et financement de l'ASMB-TENNIS (1975-2000) : conventions (Ville/ASMB-Tennis, 1975-1996), bilans financiers, délibération (27 février 1975), rapports municipalité, statistiques, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-26 : Nouvelle convention de mise à disposition des installations de tennis du Parc des Loisirs des Résidences au profit de l'ASMB Section Tennis-N° 96-167 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et l'ASMB Section Tennis pour la réhabilitation des courts de tennis du Parc des Loisirs des Résidences.Fonctionnement de l'ASMB-NATATION (1985-1993) : conventions et avenants (Ville/ASMB-Natation, 1985-1987), compte rendu de visite, rapport municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-169 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel-N° 87-168 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel.Fonctionnement et financement de l'ASMB-FOOTBALL (1988-2000) : rapport municipalité, rapport financier, fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement de l'ASMB-ATHLETISME (1989) : convention de partenariat, document de séance-N° 98-233 : Convention de partenariat entre la Ligue de Franche-Comté Athlétisme, l'ASMB-Athlétisme et la Ville de Belfort.Fonctionnement de l'ASMB-RUGBY (1989-1993) : convention de partenariat (Ville/ASMB-Rugby-Italia RP Sportive, 1991), délibération, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-VOLLEY-BALL (1990-1998) : rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-SPORT BOULES LYONNAISES (1990-2000) : correspondance, notes.Problèmes posés par les jeunes à l'ASMB-BOXE (1998) : pétition, correspondance.Fonctionnement, financement et localisation de l'ASMB-JUDO (1998-2000) : rapport municipalité, étude de faisabilité, fiches budgétaires, notes.Participation de l'ASMB-PETANQUE à l'organisation des compétitions (1998-2001) : rapport municipalité, correspondance.Organisation des compétitions par l'ASMB-HOCKEY SUR GLACE (1999-2000) : correspondance.
Cote
264W/121
 Date
1975-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

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Résultat n°45

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-222 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).
Cote
314W/227
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

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