ASSOCIATION - Recherche

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1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

2

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

Date

1877-1938

Cote

1N/175

3

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).

Date

1886-1953

Cote

1N/160

4

Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

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Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

Date

-

Cote

18Z/137

5

Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet : statuts, études, rapports, procès-verbaux d'assemblées, documentation, correspondance.

Date

1952-1979

Cote

2F/20

6

CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables (factures, grand livre, rapports financiers, budget...), inventaires, documents sur salaires du personnel.

Date

1964-1989

Cote

309W/95

7

Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier", vente à l'Association des œuvres sociales des PTT : acte de vente, délibération du Conseil municipal.

Date

1964-1965

Cote

1N/148

8

Association pour favoriser la création de la voie européenne nord-est / sud-ouest, activités : rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale, études, cartes, correspondance.

Date

1968-1971

Cote

2F/21

9

Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

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Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

Date

1970-1978

Cote

18Z/185

10

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

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Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1973-1976

Cote

18Z/139

11

Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

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Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

Date

1973

Cote

18Z/129

12

Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

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Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

Date

1973-1974

Cote

18Z/131

13

Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

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Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

Date

1973-1974

Cote

18Z/130

14

POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.

Date

1973-1991

Cote

309W/81

15

CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour solde de tout compte, déclarations pour paiement taxe sur les salaires, certificats de travail, dossiers ayant fait l'objet d'un recours devant tribunaux et arrêts.

Date

1974-1990

Cote

309W/96

16

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

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Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1974-1981

Cote

18Z/140

17

DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs, création d'un comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturels, de l'association pour le développement de la vie associative et culturelle, de la Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels : correspondance, statuts, notes, documents financiers (dossier demande subvention, bilan, budget prévisionnel...), comptes rendus du conseil d'administration, rapport sur gestion des postes d'animateurs.

Date

1974-1987

Cote

309W/92

18

CDAC, gestion financière, création, fonctionnement puis fermeture terrain d'aventure, licenciement de l'animateur : correspondance, convention, dossier demande subvention.

Date

1974-1985

Cote

309W/91

19

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

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Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

Date

1975-1981

Cote

18Z/133

20

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal

Date

1975-1985

Cote

309W/112

21

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

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Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

Date

1975

Cote

18Z/132

22

CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre d'affaire, préparation budgétaire, signature d'emprunts, souscription à des placements bancaires...) : correspondance, documents financiers (liste subventions de 1977 à 1986, grand livre, factures...)

Date

1975-1987

Cote

309W/97

23

CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série 49 J (archives déposées aux Archives départementales), conventions, brochure "1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", déroulement de carrière du personnel suivant convention collective.

Date

1975-1986

Cote

309W/93

24

Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

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Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

Date

1976

Cote

18Z/134

25

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

Date

1977-1982

Cote

189W/11

26

ASSOCIATION OUVRE-BOITE, création, fonctionnement, gestion financière, du personnel : rapports moraux, d'activités, financiers, demandes de financement pour actions et dossiers demandes de subventions, budget, correspondance.

Date

1977-1985

Cote

309W/78

27

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS : correspondance, statuts, rapports d'activités, comptes rendus de réunions, dossiers demandes de subventions, rapports Conseil municipal et municipalité.

Date

1977-1991

Cote

309W/83

28

Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).

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Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).

Date

1977-1978

Cote

18Z/135

29

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

Date

1978-1980

Cote

18Z/136

30

Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

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Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

Date

1978-1981

Cote

18Z/108

31

UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel, budget, activités) : dossiers de projets et programmes d'activités, comptes rendus du conseil d'administration, documents budgétaires, rapport d'activité.

Date

1978-1982

Cote

309W/113

32

POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATION J. BREL, fonctionnement dont gestion du personnel, gestion comptable : convention collective des centres socio-culturels, situation des personnels, proposition de statuts pour le comité de gestion des postes d'animateurs, circulaire sur rôle prioritaire des centres socio-culturels, rapport d'orientation des centres culturels, correspondance, dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, photographies, statuts, lettres de candidatures et CV

Date

1978-1991

Cote

309W/77

33

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (LYRE MUNICIPALE, UNIVERSITE POPULAIRE, FOL, OUVRE BOITE, AMBA) : dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblées générales et conseils d'administration, statuts, correspondance, convention, note, rapports d'activités.

Date

1978-1988

Cote

309W/82

34

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance

Date

1979-1992

Cote

261W/6

35

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (ATELIER THEATRE DU PILIER, CLUB BELFORTAIN D'AQUAROPHILIE, ASSOCIATION DES ELEVES DU CONSERVATOIRE, ORCHESTRE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE BELFORT, LE MEDIATOR, THEATRE DU ROYAUME D'EVETTE, AMIS DE L'ORGUE ET DE LA MUSIQUE, ARCANES, BELFORT ECHECS, GROUPE DEPARTEMENTAL D'ETUDES ARCHEOLOGIQUES DU TERRITOIRE DE BELFORT, GOTHA) : correspondance, rapports d'activités et financiers, conventions, statuts, CV.

Date

1979-1987

Cote

309W/86

36

Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

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Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

Date

1980

Cote

18Z/138

37

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (RADIO SOLEIL, TRAMATRAM, CDVA, EMAC, SBE) : dossiers demandes de subventions, correspondance, comptes rendus des conseils d'administration et assemblées générales, rapports d'activités et financiers, comptes rendus de réunions, statuts.

Date

1980-1989

Cote

309W/87

38

CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux d'assemblée générale et de conseils d'administration, rapport financier et d'activités 1985, documents financiers (rapport sur situation financière, bilan, comptes de résultats...)

Date

1981-1988

Cote

309W/94

39

FOL, fonctionnement (recrutement directeur, achat immobilier rue de Mulhouse, animations : festival de la création et prix de la nouvelle/prix de la poésie, gestion financière, suppression secteur tourisme) : correspondance, comptes rendus du conseil d'administration, rapports d'activités, budget (rapports financiers, bilan, balance des comptes...), comptes rendus de réunions, statuts, revue de presse, acte vente 17 et 24 septembre 1985 immeuble 51 et 53 rue de Mulhouse, pétition contre suppression secteur tourisme, rapport d'audit "Vacances pour tous", compte rendu final de la mission d'assistance technique par Assaï Consultants.

Date

1981-1992

Cote

309W/119

40

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.

Date

1982-1990

Cote

309W/110

41

Associations principalement culturelles (association des Amis du Musée, Flûtes du Monde, Droit de cité, Cool Running, Centres des cultures méditerranéennes, ECOL, Savoureuse Compagnie, Music Land, Mix-mac, Territoire de musiques, IDEE, Amitiés franco-roumaines, Arpèges, France Espace Grand Est, Groupement orchestral et vocal universitaire de l'Aire urbaine, Société Mycologique du Territoire de Belfort, association Valentin Haüy, A coeur joie, Carmen Klaxon Mouvement, Cercle celtique de Franche-Comté, association franco-albanaise, association Premières scènes, Arcanes) , fonctionnement ou financement : comptes rendus de municipalité, correspondance, statuts, rapports d'activités, comptes rendus d'assemblée générale, comptes rendus de réunions, de conseil d'administration et du bureau, bilans financiers

Date

1982-1997

Cote

341W/46

42

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers

Date

1982-1983

Cote

189W/12

43

CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS, subventions et dotations en matériel : correspondance, notes de service, conventions relatives à l'emploi des subventions, devis, inventaires du mobilier meublant et d'activités.

Date

1982-1989

Cote

309W/80

44

DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, création du Centre de culture scientifique et technique puis de l'IJET, création de l'espace Galilée, animations organisées par l'IJET (rencontres internationales de découverte technologique, expositions sur l'eau et états généraux de la culture scientifique...), relation avec l'association pour le développement de la recherche et des technologies nouvelles, avec l'association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle : rapports d'activités, bilan, programme et revue de presse de l'IJET, comptes rendus de réunions, rapports, correspondance.

Date

1982-1991

Cote

309W/139

45

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)

Date

1983-1989

Cote

261W/7

46

DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE, fonctionnement du secteur culture scientifique et technique du CDAC, création du centre CSTI et association pour la promotion de la culture scientifique dans le nord-est de la Franche-Comté) : rapports d'activités, conventions, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, coupures de presse, fiches actions, statuts, documents budgétaires, programme, comptes rendus du conseil d'administration et réunions de bureau, bilans des actions, enquête préparatoire à la réalisation d'un centre de ressources pour le nord-est Franche-Comté, inventaire du fonds documentaire scientifique et technique du nord-est Franche-Comté.

Date

1983-1993

Cote

309W/140

47

AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

Date

1983-1999

Cote

248W/1

48

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

Date

1983

Cote

189W/13

49

AIRE URBAINE 2000, création et fonctionnement, notamment mise en oeuvre de l'action culturelle : comptes rendus du conseil d'administration, projet statuts, comptes rendus de réunions et du Haut Conseil de l'aire urbaine, note.

Date

1983-1989

Cote

309W/120

50

AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, rapports sur situation financière, budget, rapport de présentation activités dont biennale de sculpture, comptes rendus de réunions, correspondance, convention, demande de subvention, presse, jugement du tribunal.

Date

1984-1992

Cote

309W/121

51

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"

Date

1984-1991

Cote

309W/111

52

FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance

Date

1984-1990

Cote

198W/209

53

CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.

Date

1984-1991

Cote

309W/103

54

UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionement (gestion du personnel dont licenciements, gestion financière dont financement, activités) : comptes rendus de réunions, conseil d'administration et assemblée nationale, rapport d'activité, press-book, dossier demande de subvention, dossiers de présentation de projets (centre X2000, atelier audiovisuel), correspondance, notes de service, documents budgétaires, rapports ("Pour une politique d'insertion du dispositif jeunes dans le développement local", "Centre de préformation", "Activités, réalisations, projets, saison 1984/1985", "Centre d'initiation à l'usage des ateliers informatique pour tous".

Date

1984-1986

Cote

309W/114

55

CDVA, fonctionnement, lancement et gestion de l'école intercommunale et départementale de musique et d'arts plastiques, liquidation : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, rapports d'activités et financiers, correspondance, comptes rendus du conseil d'orientation, étude IRISS, "rapport d'orientation, plan d'actions", avenant à la convention relative aux missions et au financement du CDVA, CV, rapports, comptes rendus de réunions.

Date

1984-1991

Cote

309W/118

56

CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) -Création et fonctionnement de la CSTI : convention (Mission Interministérielle d'Information Scientifique et Technique-MIDIST/Ville, 1985), rapports ("La culture scientifique et technique, Enjeux", Hervé MONJOIN, 1984 / "Projet de définition et de mise en place d'un Centre de Culture Scientifique et Technique", CDAC, 1985 / "CSTI, Projet Nord-Est Franche-Comté", 1997), rapport de présentation, procès-verbal (Conseil d'Administration, 1987), rapport municipalité, statuts, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-127 : Réalisation d'études préparatoires à la création d'un Centre de Culture Scientifique et Technique à Belfort - Convention avec la MIDIST-N° 87-87 : Centre de Culture Scientifique et Technique de l'Aire Urbaine - Création de l'Association - Désignation des représentants de la Ville-N° 89-199 : Culture Scientifique et Technique - Exposition "PHENOMENES" du 20 novembre au 22 décembre 1989.

Date

1984-1989

Cote

264W/71

57

FOL / IREP-IDEE / LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE : dissolution FOL, création nouvelle Ligue départementale de l'enseignement et de l'éducation, transformation IREP en IDEE (procès-verbal assemblée générale, élaboration statuts, bilan activités FOL, inventaire mobilier FOL, situation financière d'Unirepro, notes)

Date

1984-1994

Cote

245W/35

58

CENTRE X2000, création, aménagement et équipement, recrutement et formation des animateurs, inauguration, fonctionnement : notes, correspondance, rapports, conventions (d'objectifs, d'occupation des locaux), projet de statuts, comptes rendus du conseil d'orientation, CV et lettres de demandes d'emplois.

Date

1984-1987

Cote

309W/116

59

ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis du Château (1985-1999) : projet (FOL, 1985), rapport de présentation, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Lyre Belfortaine (1986-1994) : rapport municipalité, convention (Ville/Lyre Belfortaine, 1987), notes, document de séance-N° 87-51 : Convention Ville/Lyre Belfortaine.Financement de l'Association Arcanes (1987) : convention (Ville/Ensemble ARCANES, 1987), document de séance-N° 87-50 : Convention Ville/Association "ARCANES".Financement de l'Association Music-Land (1993) : rapport municipalité, document de séance-N° 93-311 : Attribution d'une subvention à l'Association Music-Land.Localisation de l'Association Récré à Sons (1998) : note.Financement de l'Association Arts en Avant (1999) : rapport municipalité.Projet de création de la Fédération Départementale des Orgues du Territoire de Belfort (1999) : correspondance.Soutien logistique de la Ville à l'Association Groove Machine (2001) : rapport municipalité.

Date

1985-2001

Cote

264W/40

60

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

Date

1985

Cote

198W/169

61

CDAC, liquidation : documents comptables (livre de trésorerie de janvier 1988 à février 1992, certificat de travail, contrat d'engagement, factures...), protocole d'accord Ville / collectif CDAC

Date

1985-1992

Cote

309W/99

62

CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation du CDAC de René Rizzardo, projet du directeur du CDAC, "Aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard, proposition pour la mise en oeuvre d'une action culturelle", comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, convention, communiqué de presse, agrément du Ministère de la Culture, documents comptables.

Date

1985-1986

Cote

309W/106

63

ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et financement du Conseil Départemental de la Vie Associative (CDVA) (1985-1990) : statuts, rapport d'orientation, fiches financières, documentation, notes.Fonctionnement et financement du Club Belfortain d'Aquariophilie (1985-1995) : statuts, convention (Ville/Club Belfortain d'Aquariophilie, 1987, 1995), rapports, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-155 : Club Belfortain d'Aquariophilie - Signature d'une convention-N° 95-95 : Modification de la convention entre le Club Belfortain d'Aquariophilie et la Ville de Belfort.Fonctionnement et financement du Club de Loisirs Léo Lagrange (1986-1998) : correspondance, notes.Fonctionnement de l'Association ECRAN (1987-1988) : compte rendu, rapport, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Peuge-Image (1990) : statuts, rapport municipalité ("Adhésion et subvention à l'association Peuge-Image créée pour financer le film Au pays de la Peuge"), fiche financière, documentation, notes.Création, fonctionnement et financement de l'Association France Espace Grand Est (1992-1995) : statuts, correspondance, notes.Associations aidées en nature par la Ville (1993) : liste, documentation.Fonctionnement et financement du Club des Réunionnais de l'Aire Urbaine (1993-1995) : compte rendu, fiche financière, correspondance, notes.Planétarium Marc BERTIN (1994) : document de séance-N° 94-57 : Dénomination du Planétarium.Mission confiée à la Société SECAFI pour le suivi des associations (1994-2003) : convention (Ville/SECAFI Audit, 1994), rapport municipalité, notes.Financement de l'Association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR (1996) : document de séance-N° 96-206 : Subvention à l'association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR.Fonctionnement et financement de l'Association Le Lion à Plumes (1998-1999) : rapports municipalité.Opération "L'Europe des 2000 Jeunes" organisée par la Mission 2000 en France (1999) : rapports municipalité ("Participation d'une belfortaine à une opération de la Mission An 2000" / "Mission 2000 en France - Dotation de la bourse de voyage de deux jeunes belfortains"), correspondance.Demande d'occupation de la "Maison carrée" par l'Association pour la sauvegarde des fortifications de Belfort et environs (La Caponnière) (2000) : correspondance.Souscription internationale lancée par l'Association pour la reconstruction du Moulin de Valmy (2000) : rapport municipalité.

Date

1985-2003

Cote

264W/47

64

CDAC, liquidation : rapport d'évaluation établi par René Rizzardo, inventaire des fournitures de l'atelier offset, registre d'enregistrement du courrier, livre des comptes, conventions, dossiers de personnel (CV, certificats de travail, solde de tout compte...), correspondance relative au reclassement ou transfert personnel, déclaration pour divers organismes (Impôts. ASSEDIC...)

Date

1985-1988

Cote

309W/98

65

Centre médico-sportif, création : comptes rendus de réunions, statuts, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse

Date

1985-1991

Cote

16Z/18

66

AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes

Date

1985-2001

Cote

248W/4

67

AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes

Date

1985-1997

Cote

248W/12

68

AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992

Date

1985-2001

Cote

248W/5

69

ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention

Date

1986-1992

Cote

209W/8

70

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

Date

1986-1989

Cote

309W/109

71

RESEAU VILLES MOYENNES (RVM) - Fonctionnement du RVM et adhésion de la Ville au Réseau (1986-1995) : compte rendu (Secrétaires Généraux du RVM, 1994), note de présentation du RVM (Société Centrale d'Equipement du Territoire-SCET, 1985), note de synthèse (Association des Maires de France-AMF, 1986), rapport ("Présentation du RVM"), dossiers ("Messagerie RVM" / "Base d'information" / "OREDIC"), statistiques, bilan, fiches financières, notes, document de séance-N° 88-113 : Adhésion au "Réseau Villes Moyennes".Assemblées Générales et réunions du Comité Directeur et du Club RVM (1990-1995) : procès-verbaux

Date

1986-1995

Cote

248W/146

72

CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des locaux et travaux : rapport, comptes rendus, rapport municipalité ("Relogement des associations dans la partie Est du bâtiment de la Cité des Associations", 1999), relevé des surfaces, détail estimatif des travaux, plans, fiches, correspondance, notes.

Date

1986-1999

Cote

264W/225

73

AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes

Date

1986-1992

Cote

198W/180

74

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

Date

1986

Cote

198W/170

75

CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, revue de presse.

Date

1986-1989

Cote

309W/107

76

MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes (1986) ; Financement et actions du Centre : lettre (Jacques BERQUE), statuts, procès-verbal (Assemblée Générale), documents budgétaires, rapports d'activités, plan d'action, bilans financiers, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 86-149 : Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes - Mission d'étude

Date

1986-1993

Cote

198W/212

77

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)

Date

1986-2000

Cote

248W/94

78

FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES (FMVM) - Constitution et fonctionnement de la FMVM : comptes rendus (Assemblées Générales, Conseils d'Administration), rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort dans les Associations d'Elus", 1990), décret (Conseil d'Etat), protocole de Groupe de Travail (DIV, FMVM, DATAR), études ("Livre Citron", FMVM, 1991 / "Evaluation de l'application des normes dans les villes moyennes" / "L'impact financier de la mise aux normes sur les budgets des communes", FMVM, CLF, 1999), répertoire des villes moyennes, communiqué de presse, documentation ("Ondes Moyennes"...), notes

Date

1986-2000

Cote

248W/147

79

CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, déclaration en Préfecture, convention, correspondance, revue de presse, projet artistique et culturel.

Date

1986

Cote

309W/105

80

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (BIBLIOTHEQUE SONORE, CENTRE POLYPHONIQUE DE FRANCHE-COMTE, TRAMATRAM, UNE POIGNEE D'IMAGES, THEATRE DE L'OEUF, TRETEAUX 90, LYRE BELFORTAINE, ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE BELFORT, PHOTO CAMERA CLUB, CLUB D'AQUARIOPHILIE BELFORTAIN, FLUTES DU MONDE, LA CAPONNIERE, ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX, REPERES, ASSOCIATION DES AMIS DE LEON DELARBRE, PEUGE-IMAGES) : correspondance, rapports d'activités et financiers, convention, coupures de presse, statuts, règlement intérieur, bilans d'activités et documents de présentation de projets, brochures éditées par associations.

Date

1987-1991

Cote

309W/84

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