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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°2

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°3

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
Cote
1N/160
 Date
1886-1953
 Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°4
Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

1 media

Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.
Cote
18Z/137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour une nouvelle politique étrangère :...
Résultat n°5

Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet : statuts, études, rapports, procès-verbaux d'assemblées, documentation, correspondance.
Cote
2F/20
 Date
1952-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
  • Liaison mer du Nord - Méditerranée, avancement du projet...
Résultat n°6

CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables (factures, grand livre, rapports financiers, budget...), inventaires, documents sur salaires du personnel.
Cote
309W/95
 Date
1964-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables...
Résultat n°7

Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier", vente à l'Association des œuvres sociales des PTT : acte de vente, délibération du Conseil municipal.
Cote
1N/148
 Date
1964-1965
 Lieu
MALVAUX
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Hameau de Malvaux.- Lieu-dit "Goutte du bon Pommier",...
Résultat n°8

Association pour favoriser la création de la voie européenne nord-est / sud-ouest, activités : rapport moral, procès-verbal d'assemblée générale, études, cartes, correspondance.
Cote
2F/21
 Date
1968-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/19-21 - Développement à l'échelle interrégionale...
  • Association pour favoriser la création de la voie européenne...
Résultat n°9
Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

1 media

Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.
Cote
18Z/185
 Date
1970-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...
Résultat n°10
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/139
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Résultat n°11
Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.

1 media

Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire de Belfort, réunion de l’Assemblée générale : notes, rapports d’activité, correspondance.
Cote
18Z/129
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Union départementale des sociétés mutualistes du Territoire...
Résultat n°12
Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

1 media

Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.
Cote
18Z/131
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...
Résultat n°13
Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.

1 media

Association française contre la peine de mort.- Fédération de l’Est : proposition de loi de l’Assemblée Nationale sur l’abolition de la peine de mort, correspondance.
Cote
18Z/130
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association française contre la peine de mort.- Fédération...
Résultat n°14

POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (CERAP, SBE ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE), LES CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES, fonctionnement, activités, gestion financière et du personnel, travaux dans locaux : correspondance, comptes rendus d'assemblée générale, rapports moraux et financiers, budget, conventions, dossiers demandes de subventions, statuts.
Cote
309W/81
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS...
Résultat n°15

CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour solde de tout compte, déclarations pour paiement taxe sur les salaires, certificats de travail, dossiers ayant fait l'objet d'un recours devant tribunaux et arrêts.
Cote
309W/96
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour...
Résultat n°16
Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Associations diverses : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/140
 Date
1974-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Associations diverses : rapports, notes, documentation,...
Résultat n°17

DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs, création d'un comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturels, de l'association pour le développement de la vie associative et culturelle, de la Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels : correspondance, statuts, notes, documents financiers (dossier demande subvention, bilan, budget prévisionnel...), comptes rendus du conseil d'administration, rapport sur gestion des postes d'animateurs.
Cote
309W/92
 Date
1974-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs,...
Résultat n°18

CDAC, gestion financière, création, fonctionnement puis fermeture terrain d'aventure, licenciement de l'animateur : correspondance, convention, dossier demande subvention.
Cote
309W/91
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, gestion financière, création, fonctionnement...
Résultat n°19
Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.

1 media

Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur, rapports, annuaires des membres.
Cote
18Z/133
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association « Le siècle » : statuts, règlement intérieur,...
Résultat n°20

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
Cote
309W/112
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
Résultat n°21
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

1 media

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.
Cote
18Z/132
 Date
1975
 Lieu
DOUBS (Le)
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour la protection de l’eau et des ressources...
Résultat n°22

CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre d'affaire, préparation budgétaire, signature d'emprunts, souscription à des placements bancaires...) : correspondance, documents financiers (liste subventions de 1977 à 1986, grand livre, factures...)
Cote
309W/97
 Date
1975-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre...
Résultat n°23

CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série 49 J (archives déposées aux Archives départementales), conventions, brochure "1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", déroulement de carrière du personnel suivant convention collective.
Cote
309W/93
 Date
1975-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série...
Résultat n°24
Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.

1 media

Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études régionales sur le développement économique de la Franche-Comté et de l’Europe (28-30 avril 1976, Arc et Senans) : notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/134
 Date
1976
 Lieu
ARC-ET-SENANS, FRANCHE-COMTÉ, EUROPE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Fondation Claude Nicolas Ledoux. - Journées d’études...
Résultat n°25

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.
Cote
189W/11
 Date
1977-1982
 Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...
Résultat n°26

ASSOCIATION OUVRE-BOITE, création, fonctionnement, gestion financière, du personnel : rapports moraux, d'activités, financiers, demandes de financement pour actions et dossiers demandes de subventions, budget, correspondance.
Cote
309W/78
 Date
1977-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • ASSOCIATION OUVRE-BOITE, création, fonctionnement,...
Résultat n°27

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS : correspondance, statuts, rapports d'activités, comptes rendus de réunions, dossiers demandes de subventions, rapports Conseil municipal et municipalité.
Cote
309W/83
 Date
1977-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS : correspondance, statuts,...
Résultat n°28
Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).

1 media

Association pour une nouvelle politique étrangère, projet : bulletins de liaison, rapports, correspondance (1977) ; réflexion sur une commission trilatérale : rapports, notes manuscrites, coupures de presse (1978).
Cote
18Z/135
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour une nouvelle politique étrangère,...
Résultat n°29
Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.

1 media

Association pour les recherches et les études de défense, réflexion sur la défense de l’Europe : rapports, notes, documentation, correspondance.
Cote
18Z/136
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour les recherches et les études de défense,...
Résultat n°30
Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.

1 media

Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement : rapports, notes, correspondance.
Cote
18Z/108
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Autres réflexions et prises de position
  • Association Henri Curiel, soutien de Jean-Pierre Chevènement...
Résultat n°31

UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel, budget, activités) : dossiers de projets et programmes d'activités, comptes rendus du conseil d'administration, documents budgétaires, rapport d'activité.
Cote
309W/113
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionnement (recrutement personnel,...
Résultat n°32

POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATION J. BREL, fonctionnement dont gestion du personnel, gestion comptable : convention collective des centres socio-culturels, situation des personnels, proposition de statuts pour le comité de gestion des postes d'animateurs, circulaire sur rôle prioritaire des centres socio-culturels, rapport d'orientation des centres culturels, correspondance, dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, photographies, statuts, lettres de candidatures et CV
Cote
309W/77
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • POLITIQUE SOCIO-CULTURELLE ET CENTRES SOCIO-CULTURELS,...
Résultat n°33

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (LYRE MUNICIPALE, UNIVERSITE POPULAIRE, FOL, OUVRE BOITE, AMBA) : dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblées générales et conseils d'administration, statuts, correspondance, convention, note, rapports d'activités.
Cote
309W/82
 Date
1978-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (LYRE MUNICIPALE, UNIVERSITE...
Résultat n°34

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association populaire socio-éducative des Migrants, IFPA, Etoile sportive du Maghreb, Association yougoslave "25 mai", France Plus, Maison de la Négritude et des Droits de l'Homme, SOS Racisme, Association culturelle islamique turque, Inter-service migrants, Institut du monde arabe, Amicale des Tunisiens, Association des Zaïrois de Franche-Comté, Association pour égalité des Peuples, Association collectif femmes des Résidences), notamment financement : dossiers de demande de subvention, correspondance
Cote
261W/6
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (RE.PER.E.S., Association...
Résultat n°35

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (ATELIER THEATRE DU PILIER, CLUB BELFORTAIN D'AQUAROPHILIE, ASSOCIATION DES ELEVES DU CONSERVATOIRE, ORCHESTRE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DE BELFORT, LE MEDIATOR, THEATRE DU ROYAUME D'EVETTE, AMIS DE L'ORGUE ET DE LA MUSIQUE, ARCANES, BELFORT ECHECS, GROUPE DEPARTEMENTAL D'ETUDES ARCHEOLOGIQUES DU TERRITOIRE DE BELFORT, GOTHA) : correspondance, rapports d'activités et financiers, conventions, statuts, CV.
Cote
309W/86
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (ATELIER THEATRE DU...
Résultat n°36
Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

1 media

Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.
Cote
18Z/138
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...
Résultat n°37

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (RADIO SOLEIL, TRAMATRAM, CDVA, EMAC, SBE) : dossiers demandes de subventions, correspondance, comptes rendus des conseils d'administration et assemblées générales, rapports d'activités et financiers, comptes rendus de réunions, statuts.
Cote
309W/87
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (RADIO SOLEIL, TRAMATRAM,...
Résultat n°38

CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux d'assemblée générale et de conseils d'administration, rapport financier et d'activités 1985, documents financiers (rapport sur situation financière, bilan, comptes de résultats...)
Cote
309W/94
 Date
1981-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux...
Résultat n°39

FOL, fonctionnement (recrutement directeur, achat immobilier rue de Mulhouse, animations : festival de la création et prix de la nouvelle/prix de la poésie, gestion financière, suppression secteur tourisme) : correspondance, comptes rendus du conseil d'administration, rapports d'activités, budget (rapports financiers, bilan, balance des comptes...), comptes rendus de réunions, statuts, revue de presse, acte vente 17 et 24 septembre 1985 immeuble 51 et 53 rue de Mulhouse, pétition contre suppression secteur tourisme, rapport d'audit "Vacances pour tous", compte rendu final de la mission d'assistance technique par Assaï Consultants.
Cote
309W/119
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • FOL, fonctionnement (recrutement directeur, achat immobilier...
Résultat n°40

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.
Cote
309W/110
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, situation budgétaire et financière : documents...
Résultat n°41

Associations principalement culturelles (association des Amis du Musée, Flûtes du Monde, Droit de cité, Cool Running, Centres des cultures méditerranéennes, ECOL, Savoureuse Compagnie, Music Land, Mix-mac, Territoire de musiques, IDEE, Amitiés franco-roumaines, Arpèges, France Espace Grand Est, Groupement orchestral et vocal universitaire de l'Aire urbaine, Société Mycologique du Territoire de Belfort, association Valentin Haüy, A coeur joie, Carmen Klaxon Mouvement, Cercle celtique de Franche-Comté, association franco-albanaise, association Premières scènes, Arcanes) , fonctionnement ou financement : comptes rendus de municipalité, correspondance, statuts, rapports d'activités, comptes rendus d'assemblée générale, comptes rendus de réunions, de conseil d'administration et du bureau, bilans financiers
Cote
341W/46
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Associations principalement culturelles (association...
Résultat n°42

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers
Cote
189W/12
 Date
1982-1983
 Lieu
BELFORT, ROUGEMONT-LE-CHATEAU, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de...
Résultat n°43

CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS, subventions et dotations en matériel : correspondance, notes de service, conventions relatives à l'emploi des subventions, devis, inventaires du mobilier meublant et d'activités.
Cote
309W/80
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS, MAISONS DE QUARTIER ET ASSOCIATIONS,...
Résultat n°44

DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, création du Centre de culture scientifique et technique puis de l'IJET, création de l'espace Galilée, animations organisées par l'IJET (rencontres internationales de découverte technologique, expositions sur l'eau et états généraux de la culture scientifique...), relation avec l'association pour le développement de la recherche et des technologies nouvelles, avec l'association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle : rapports d'activités, bilan, programme et revue de presse de l'IJET, comptes rendus de réunions, rapports, correspondance.
Cote
309W/139
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE,...
Résultat n°45

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits des Rapatriés de confession islamique, Cimade, FOL, CCRB, FRATE, Comité de liaison pour alphabétisation et promotion)
Cote
261W/7
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (Association des droits...
Résultat n°46

DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE, fonctionnement du secteur culture scientifique et technique du CDAC, création du centre CSTI et association pour la promotion de la culture scientifique dans le nord-est de la Franche-Comté) : rapports d'activités, conventions, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, coupures de presse, fiches actions, statuts, documents budgétaires, programme, comptes rendus du conseil d'administration et réunions de bureau, bilans des actions, enquête préparatoire à la réalisation d'un centre de ressources pour le nord-est Franche-Comté, inventaire du fonds documentaire scientifique et technique du nord-est Franche-Comté.
Cote
309W/140
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE...
Résultat n°47

AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")
Cote
248W/1
 Date
1983-1999
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000...
Résultat n°48

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)
Cote
189W/13
 Date
1983
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, MIOTTE-BRISACH, JAURÈS (Quartier Jean), RESIDENCES BELLEVUE, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD, LONDRES (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...
Résultat n°49

AIRE URBAINE 2000, création et fonctionnement, notamment mise en oeuvre de l'action culturelle : comptes rendus du conseil d'administration, projet statuts, comptes rendus de réunions et du Haut Conseil de l'aire urbaine, note.
Cote
309W/120
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • AIRE URBAINE 2000, création et fonctionnement, notamment...
Résultat n°50

AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, rapports sur situation financière, budget, rapport de présentation activités dont biennale de sculpture, comptes rendus de réunions, correspondance, convention, demande de subvention, presse, jugement du tribunal.
Cote
309W/121
 Date
1984-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • AMBA, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration...
Résultat n°51

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"
Cote
309W/111
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...
Résultat n°52

FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal (Assemblée Générale), convention (FRANCAS/Ville/Conseil Général), documents financiers, documents budgétaires, étude, rapports, bilan d'activités, tableaux, statistiques, notes, correspondance
Cote
198W/209
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • FRANCAS - Situation financière et financement : procès-verbal...
Résultat n°53

CAC, création et fonctionnement (gestion comptable et du personnel, entretien et utilisation des locaux) : conventions, correspondance, CV, rapports (dont "Réflexion et propositions pour l'évolution des missions du CAC de Belfort"), rapport général du commissaire aux comptes, budget prévisionnel, rapport de gestion, suivi budgétaire.
Cote
309W/103
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création et fonctionnement (gestion comptable...
Résultat n°54

UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionement (gestion du personnel dont licenciements, gestion financière dont financement, activités) : comptes rendus de réunions, conseil d'administration et assemblée nationale, rapport d'activité, press-book, dossier demande de subvention, dossiers de présentation de projets (centre X2000, atelier audiovisuel), correspondance, notes de service, documents budgétaires, rapports ("Pour une politique d'insertion du dispositif jeunes dans le développement local", "Centre de préformation", "Activités, réalisations, projets, saison 1984/1985", "Centre d'initiation à l'usage des ateliers informatique pour tous".
Cote
309W/114
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • UNIVERSITE POPULAIRE, fonctionement (gestion du personnel...
Résultat n°55

CDVA, fonctionnement, lancement et gestion de l'école intercommunale et départementale de musique et d'arts plastiques, liquidation : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, rapports d'activités et financiers, correspondance, comptes rendus du conseil d'orientation, étude IRISS, "rapport d'orientation, plan d'actions", avenant à la convention relative aux missions et au financement du CDVA, CV, rapports, comptes rendus de réunions.
Cote
309W/118
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDVA, fonctionnement, lancement et gestion de l'école...
Résultat n°56

CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) -Création et fonctionnement de la CSTI : convention (Mission Interministérielle d'Information Scientifique et Technique-MIDIST/Ville, 1985), rapports ("La culture scientifique et technique, Enjeux", Hervé MONJOIN, 1984 / "Projet de définition et de mise en place d'un Centre de Culture Scientifique et Technique", CDAC, 1985 / "CSTI, Projet Nord-Est Franche-Comté", 1997), rapport de présentation, procès-verbal (Conseil d'Administration, 1987), rapport municipalité, statuts, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-127 : Réalisation d'études préparatoires à la création d'un Centre de Culture Scientifique et Technique à Belfort - Convention avec la MIDIST-N° 87-87 : Centre de Culture Scientifique et Technique de l'Aire Urbaine - Création de l'Association - Désignation des représentants de la Ville-N° 89-199 : Culture Scientifique et Technique - Exposition "PHENOMENES" du 20 novembre au 22 décembre 1989.
Cote
264W/71
 Date
1984-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE...
Résultat n°57

FOL / IREP-IDEE / LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE : dissolution FOL, création nouvelle Ligue départementale de l'enseignement et de l'éducation, transformation IREP en IDEE (procès-verbal assemblée générale, élaboration statuts, bilan activités FOL, inventaire mobilier FOL, situation financière d'Unirepro, notes)
Cote
245W/35
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • FOL / IREP-IDEE / LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT...
Résultat n°58

CENTRE X2000, création, aménagement et équipement, recrutement et formation des animateurs, inauguration, fonctionnement : notes, correspondance, rapports, conventions (d'objectifs, d'occupation des locaux), projet de statuts, comptes rendus du conseil d'orientation, CV et lettres de demandes d'emplois.
Cote
309W/116
 Date
1984-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CENTRE X2000, création, aménagement et équipement,...
Résultat n°59

ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis du Château (1985-1999) : projet (FOL, 1985), rapport de présentation, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Lyre Belfortaine (1986-1994) : rapport municipalité, convention (Ville/Lyre Belfortaine, 1987), notes, document de séance-N° 87-51 : Convention Ville/Lyre Belfortaine.Financement de l'Association Arcanes (1987) : convention (Ville/Ensemble ARCANES, 1987), document de séance-N° 87-50 : Convention Ville/Association "ARCANES".Financement de l'Association Music-Land (1993) : rapport municipalité, document de séance-N° 93-311 : Attribution d'une subvention à l'Association Music-Land.Localisation de l'Association Récré à Sons (1998) : note.Financement de l'Association Arts en Avant (1999) : rapport municipalité.Projet de création de la Fédération Départementale des Orgues du Territoire de Belfort (1999) : correspondance.Soutien logistique de la Ville à l'Association Groove Machine (2001) : rapport municipalité.
Cote
264W/40
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATION MUSICALES -Fonctionnement des Mercredis...
Résultat n°60

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Cote
198W/169
 Date
1985
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Résultat n°61

CDAC, liquidation : documents comptables (livre de trésorerie de janvier 1988 à février 1992, certificat de travail, contrat d'engagement, factures...), protocole d'accord Ville / collectif CDAC
Cote
309W/99
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation : documents comptables (livre de...
Résultat n°62

CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation du CDAC de René Rizzardo, projet du directeur du CDAC, "Aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard, proposition pour la mise en oeuvre d'une action culturelle", comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, convention, communiqué de presse, agrément du Ministère de la Culture, documents comptables.
Cote
309W/106
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création, gestion financière : rapport d'évaluation...
Résultat n°63

ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et financement du Conseil Départemental de la Vie Associative (CDVA) (1985-1990) : statuts, rapport d'orientation, fiches financières, documentation, notes.Fonctionnement et financement du Club Belfortain d'Aquariophilie (1985-1995) : statuts, convention (Ville/Club Belfortain d'Aquariophilie, 1987, 1995), rapports, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-155 : Club Belfortain d'Aquariophilie - Signature d'une convention-N° 95-95 : Modification de la convention entre le Club Belfortain d'Aquariophilie et la Ville de Belfort.Fonctionnement et financement du Club de Loisirs Léo Lagrange (1986-1998) : correspondance, notes.Fonctionnement de l'Association ECRAN (1987-1988) : compte rendu, rapport, notes.Fonctionnement et financement de l'Association Peuge-Image (1990) : statuts, rapport municipalité ("Adhésion et subvention à l'association Peuge-Image créée pour financer le film Au pays de la Peuge"), fiche financière, documentation, notes.Création, fonctionnement et financement de l'Association France Espace Grand Est (1992-1995) : statuts, correspondance, notes.Associations aidées en nature par la Ville (1993) : liste, documentation.Fonctionnement et financement du Club des Réunionnais de l'Aire Urbaine (1993-1995) : compte rendu, fiche financière, correspondance, notes.Planétarium Marc BERTIN (1994) : document de séance-N° 94-57 : Dénomination du Planétarium.Mission confiée à la Société SECAFI pour le suivi des associations (1994-2003) : convention (Ville/SECAFI Audit, 1994), rapport municipalité, notes.Financement de l'Association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR (1996) : document de séance-N° 96-206 : Subvention à l'association SCHOBAKHADHOULHAMBHATHOR.Fonctionnement et financement de l'Association Le Lion à Plumes (1998-1999) : rapports municipalité.Opération "L'Europe des 2000 Jeunes" organisée par la Mission 2000 en France (1999) : rapports municipalité ("Participation d'une belfortaine à une opération de la Mission An 2000" / "Mission 2000 en France - Dotation de la bourse de voyage de deux jeunes belfortains"), correspondance.Demande d'occupation de la "Maison carrée" par l'Association pour la sauvegarde des fortifications de Belfort et environs (La Caponnière) (2000) : correspondance.Souscription internationale lancée par l'Association pour la reconstruction du Moulin de Valmy (2000) : rapport municipalité.
Cote
264W/47
 Date
1985-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATIONS A CARACTERE CULTUREL -Fonctionnement et...
Résultat n°64

CDAC, liquidation : rapport d'évaluation établi par René Rizzardo, inventaire des fournitures de l'atelier offset, registre d'enregistrement du courrier, livre des comptes, conventions, dossiers de personnel (CV, certificats de travail, solde de tout compte...), correspondance relative au reclassement ou transfert personnel, déclaration pour divers organismes (Impôts. ASSEDIC...)
Cote
309W/98
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CDAC, liquidation : rapport d'évaluation établi par...
Résultat n°65

Centre médico-sportif, création : comptes rendus de réunions, statuts, règlement intérieur, correspondance, coupures de presse
Cote
16Z/18
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16Z - Office municipal des sports (OMS)

  • Centre médico-sportif, création : comptes rendus de...
Résultat n°66

AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes
Cote
248W/4
 Date
1985-2001
 Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
Résultat n°67

AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes
Cote
248W/12
 Date
1985-1997
 Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
Résultat n°68

AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière : rapport ("Situation financière des agglomérations de Belfort et de Montbéliard, Année 1989", AU 2000 / "Rapport général du Commissaire aux Comptes, Exercices 1995, 1997, 1998"), étude financière de la Ville de Montbéliard, rapport d'activités (1989, 1992), relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000, 1995), convention de partage de la taxe professionnelle (DUPM/Héricourt/Fontaine), bilan des actions, documents budgétaires et financiers, demande de subvention, correspondance (AU 2000/Premier Ministre), textes officiels, notes document de séance-N° 93-214 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes sur l'examen des comptes et de la gestion de l'Association Aire Urbaine 2000 pour les exercices 1987 à 1992
Cote
248W/5
 Date
1985-2001
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Financement et situation financière...
Résultat n°69

ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention
Cote
209W/8
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL)...
Résultat n°70

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.
Cote
309W/109
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...
Résultat n°71

RESEAU VILLES MOYENNES (RVM) - Fonctionnement du RVM et adhésion de la Ville au Réseau (1986-1995) : compte rendu (Secrétaires Généraux du RVM, 1994), note de présentation du RVM (Société Centrale d'Equipement du Territoire-SCET, 1985), note de synthèse (Association des Maires de France-AMF, 1986), rapport ("Présentation du RVM"), dossiers ("Messagerie RVM" / "Base d'information" / "OREDIC"), statistiques, bilan, fiches financières, notes, document de séance-N° 88-113 : Adhésion au "Réseau Villes Moyennes".Assemblées Générales et réunions du Comité Directeur et du Club RVM (1990-1995) : procès-verbaux
Cote
248W/146
 Date
1986-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • RESEAU VILLES MOYENNES (RVM) - Fonctionnement du RVM...
Résultat n°72

CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des locaux et travaux : rapport, comptes rendus, rapport municipalité ("Relogement des associations dans la partie Est du bâtiment de la Cité des Associations", 1999), relevé des surfaces, détail estimatif des travaux, plans, fiches, correspondance, notes.
Cote
264W/225
 Date
1986-1999
 Lieu
CITE DES ASSOCIATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des...
Résultat n°73

AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes
Cote
198W/180
 Date
1986-1992
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard...
Résultat n°74

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)
Cote
198W/170
 Date
1986
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°75

CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, revue de presse.
Cote
309W/107
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...
Résultat n°76

MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes (1986) ; Financement et actions du Centre : lettre (Jacques BERQUE), statuts, procès-verbal (Assemblée Générale), documents budgétaires, rapports d'activités, plan d'action, bilans financiers, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 86-149 : Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes - Mission d'étude
Cote
198W/212
 Date
1986-1993
 Lieu
MAISON DE LA MEDITERRANEE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information...
Résultat n°77

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)
Cote
248W/94
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et...
Résultat n°78

FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES (FMVM) - Constitution et fonctionnement de la FMVM : comptes rendus (Assemblées Générales, Conseils d'Administration), rapport municipalité ("Représentation de la Ville de Belfort dans les Associations d'Elus", 1990), décret (Conseil d'Etat), protocole de Groupe de Travail (DIV, FMVM, DATAR), études ("Livre Citron", FMVM, 1991 / "Evaluation de l'application des normes dans les villes moyennes" / "L'impact financier de la mise aux normes sur les budgets des communes", FMVM, CLF, 1999), répertoire des villes moyennes, communiqué de presse, documentation ("Ondes Moyennes"...), notes
Cote
248W/147
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES (FMVM) -...
Résultat n°79

CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, statuts, déclaration en Préfecture, convention, correspondance, revue de presse, projet artistique et culturel.
Cote
309W/105
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, création, mise en place, fonctionnement : comptes...
Résultat n°80

RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (BIBLIOTHEQUE SONORE, CENTRE POLYPHONIQUE DE FRANCHE-COMTE, TRAMATRAM, UNE POIGNEE D'IMAGES, THEATRE DE L'OEUF, TRETEAUX 90, LYRE BELFORTAINE, ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE BELFORT, PHOTO CAMERA CLUB, CLUB D'AQUARIOPHILIE BELFORTAIN, FLUTES DU MONDE, LA CAPONNIERE, ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX, REPERES, ASSOCIATION DES AMIS DE LEON DELARBRE, PEUGE-IMAGES) : correspondance, rapports d'activités et financiers, convention, coupures de presse, statuts, règlement intérieur, bilans d'activités et documents de présentation de projets, brochures éditées par associations.
Cote
309W/84
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (BIBLIOTHEQUE SONORE,...