Résultat n°1
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1 media
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Cote 18Z/27
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Date 1989-1991
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Lieu
FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
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Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
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Réflexions et prises de position
- Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
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Résultat n°2
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1 media
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Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
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Cote 18Z/26
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Date 1989-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
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Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
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Réflexions et prises de position
- Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
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Résultat n°3
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Cote 319W/27
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Date 2005
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Lieu
CASERNE FRIEDERICHS, PORTE DU VALLON
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°4
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Cote 279W/56
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Date 1950
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Lieu
FOLTZ (Rue du Général), BECHAUD
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Type de document
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Contexte : 279W
- Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...
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Résultat n°5
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GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée relatives au remodelage de la garnison de Belfort et échange foncier entre l'Etat et les Collectivités Territoriales : protocole d'accord (Etat/Département-Ville, 1984, 1988), procès-verbaux de remise (1984-1992), acte d'échange (Ville/Département, 1995), conventions (Ville/SODEB, 1982 ; Département/Ville, 1984 ; Ministère de la Défense/Ville, 1986), arrêté de cessibilité (DDE, 1986), comptes rendus, inventaire des travaux, plans, devis, factures, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-66 : Remodelage de la garnison de Belfort - Modification du protocole d'accord - Convention Ville-Département-N° 84-68 : Remodelage de la garnison de Belfort - Avenant n° 1 à la convention d'acquisitions immobilières du 6 avril 1982 entre la Ville et la SODEB-N° 85-9 : Déclassement de la rue du 19 Mars 1962 et du chemin "Sous la route Bâle" acte notarié (François FLORENT/Ville, 21 mai 1986)-N° 86-34 : Mise en oeuvre du protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison de Belfort - remise de l'immeuble n° 6 - Convention d'utilisation du stand de tir sous tourelle-N° 94-244 : Clôture du protocole d'accord Défense/Collectivités Territoriales d'échange d'immeubles acte administratif (Armée/Ville-Département, 31 juillet 1995)
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Cote 264W/214
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Date 1982-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 264W
- GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée...
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Résultat n°6
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Cote 248W/161
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Date 1985-1996
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Lieu
CASERNE MAUD'HUY
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Type de document
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Contexte : 248W
- ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...
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Résultat n°7
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ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,
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Cote 248W/58
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Date 1992-1995
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Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), CASERNE DE L'ESPERANCE
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Type de document
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Contexte : 248W
- ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...
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Résultat n°8
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Cote 199W/16
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Date 1982-1986
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 199W
- TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY...
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Résultat n°9
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Cote 199W/15
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Date 1982-1984
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 199W
- TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY...
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Résultat n°10
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Cote 199W/14
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Date 1982-1983
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 199W
- ACQUISITIONS TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION QUARTIER...
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Résultat n°11
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Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).
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Cote 1N/100
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Date 1922-1952
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Lieu
POMPIDOU (Rue Georges), VAUBAN (Quai), BONS ENFANTS (Rue des), ASILE DE NUIT, CASERNE DE GIROMAGNY, CORPS DE GARDE, CASERNE GERARD, TOUR 41
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
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PAR LA VILLE, 1900-1959
- Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement...
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Résultat n°12
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Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).
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Cote 1N/91
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Date 1946-1952
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Lieu
BECHAUD, PEPINIERE, CASERNE BECHAUD
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
- Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
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Résultat n°13
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Cote 1N/86
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Date 1975-1976
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Lieu
CASERNE DE L'ESPERANCE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...
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Résultat n°14
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Cote 1N/85
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Date 1972-1973
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Terrain dépendant de l'Hôtel du Gouverneur, aménagement...
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Résultat n°15
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Cote 1N/81
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Date 1960-1961
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Lieu
BONS ENFANTS (Rue des), CASERNE DE L'ESPERANCE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
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ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Rue des Bons Enfants, caserne 82, 83, 84 : acte de...
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Résultat n°16
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Cote 1N/68
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Date 1971-1976
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Lieu
FRONT 3/4, CASERNE BOUGENEL
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
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ACQUISITION, 1971-1977
- Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
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Résultat n°17
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Transfert au secteur civil des casernes Gérard, Bougenel et Hatry.- Etablissement d'un projet de protocole : projet de protocole, proposition de modification du projet de protocole, extrait du Journal officiel n°64-1279 et n°65-1154, plan, notes, correspondance (1964-1970). Etude du projet de transfert : délibérations du Conseil municipal, compte rendu de la conférence au Ministère des Armées, procès-verbal de la commission plénière, procès-verbaux de réunion de travail, rapport du Préfet au Conseil général du Territoire de Belfort, rapport du Directeur départemental de la Construction au Préfet, récapitulatif des charges respectives de la Ville et du Département, bilan prévisionnel de l'aménagement des terrains, bilan financier des casernes, notes, correspondance (1963-1969).
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Cote 1N/63
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Date 1963-1964
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Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
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DECLASSEMENT, 1963-1970
- Transfert au secteur civil des casernes Gérard, Bougenel...
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Résultat n°18
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Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).
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Cote 1N/62
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Date 1964-1966
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Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL, CASERNE GERARD
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
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PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
- Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
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Résultat n°19
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Cote 1N/41
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Date 1925-1936
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Lieu
PORTE DE BRISACH
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
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RATIFICATION, 1880-1936
- Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
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Résultat n°20
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Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.
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Cote 1N/4
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Date 1885
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Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), PORTE DE BRISACH, TOUR 46
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
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DECLASSEMENT, 1851-1897
- Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...
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