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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/27
 Date
1989-1991
 Lieu
FONTAINE, BELFORT, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...
Résultat n°2
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

1 media

Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
Cote
18Z/26
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-27 : Protocole entre la Ville et la Société Nationale Immobilière pour la réalisation d'une étude conjointe sur le devenir des terrains de la porte du Vallon et de la caserne Freiderichs.
Cote
319W/27
 Date
2005
 Lieu
CASERNE FRIEDERICHS, PORTE DU VALLON
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété Kaufmann, Rue Foltz.Echelle 1/5000e.Office Public Départemental d'Habitation à Bon Marché.
Cote
279W/56
 Date
1950
 Lieu
FOLTZ (Rue du Général), BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de l'ancienne caserne Bechaud et de la propriété...
Résultat n°5

GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée relatives au remodelage de la garnison de Belfort et échange foncier entre l'Etat et les Collectivités Territoriales : protocole d'accord (Etat/Département-Ville, 1984, 1988), procès-verbaux de remise (1984-1992), acte d'échange (Ville/Département, 1995), conventions (Ville/SODEB, 1982 ; Département/Ville, 1984 ; Ministère de la Défense/Ville, 1986), arrêté de cessibilité (DDE, 1986), comptes rendus, inventaire des travaux, plans, devis, factures, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-66 : Remodelage de la garnison de Belfort - Modification du protocole d'accord - Convention Ville-Département-N° 84-68 : Remodelage de la garnison de Belfort - Avenant n° 1 à la convention d'acquisitions immobilières du 6 avril 1982 entre la Ville et la SODEB-N° 85-9 : Déclassement de la rue du 19 Mars 1962 et du chemin "Sous la route Bâle" acte notarié (François FLORENT/Ville, 21 mai 1986)-N° 86-34 : Mise en oeuvre du protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison de Belfort - remise de l'immeuble n° 6 - Convention d'utilisation du stand de tir sous tourelle-N° 94-244 : Clôture du protocole d'accord Défense/Collectivités Territoriales d'échange d'immeubles acte administratif (Armée/Ville-Département, 31 juillet 1995)
Cote
264W/214
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GARNISON DE BELFORT -Relations entre la Ville et l'Armée...
Résultat n°6

ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs dans la Caserne Maud'Huy par la Société Centre Est Dynamite (1985) : notes (Ville, Préfecture). Création et modification des complexes de tir dans le Département (1996) : additif (7° DB-CMD, Besançon). Présence de l'Armée de Terre dans le Département (1996) : rapport, articles de presse. Création d'une zone protégée (1996) : arrêté (Armée de Terre), plans. Restructuration de la défense dans la région de Franche-Comté (1996) : convention (Etat/Région)
Cote
248W/161
 Date
1985-1996
 Lieu
CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ARMEE - Demande d'autorisation d'utiliser des explosifs...
Résultat n°7

ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,
Cote
248W/58
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), CASERNE DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...
Résultat n°8

TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires - Boillod Marcel et Francis (18/12/1984)- échange Subils (11/12/1984)- Boillod Marcel (18/12/1984)- Centre hospitalier (23/01/1985)- échange Journet (18/06/1985)- expropriations consorts Bouvier/Jemelen et consorts Clerc-Mouilleseaux (25/06/1985)- Borneque Aline (25/10/1985)- Florent (21/05/1986)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/16
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY...
Résultat n°9

TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY : actes, délibérations, courriers, honoraires notaires - Boillod Elie (04/03/1983)- consorts Serre (10/03/1983)- Richard Adrien (20/05/1983)- Martin G. (21/07/1983)- Jardins ouvriers (27/01/1983 et 22/06/1983)- consorts Schiell (09/11/1983)- consorts Dugois-Dintheer (07/06/1984)- consort Arnaud-Mermet-Pequignot (19/061984)- consorts Blache (20/07/1984)- Loup Henri (20/07/1984)- Boillod Marcel et Elie (18/12/1984)- indemnités d'exploitation versées à l'Association des Jardins ouvriers, Adrien Richard et Boillod Marcel[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/15
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION DU QUARTIER MAUD'HUY...
Résultat n°10

ACQUISITIONS TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION QUARTIER MAUD'HUY :- Iehl (13/10/1982)- Jeannelle (13/10/1982)- Mercier (13/10/1982)- Scherrrer (13/10/1982)- Duguet consorts (13/10/1982)- Bientz (04/11/1982)- Madame Varrin (20/12/1982), André Varrin (20/12/1982)- Duguet Edmond (29/12/1982)- Begey (20/12/1982)- Flotat (07/01/1983)- Martin (27/01/1983)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/14
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • ACQUISITIONS TERRAINS NECESSAIRES A L'EXTENSION QUARTIER...
Résultat n°11

Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).
Cote
1N/100
 Date
1922-1952
 Lieu
POMPIDOU (Rue Georges), VAUBAN (Quai), BONS ENFANTS (Rue des), ASILE DE NUIT, CASERNE DE GIROMAGNY, CORPS DE GARDE, CASERNE GERARD, TOUR 41
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement...
Résultat n°12

Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).
Cote
1N/91
 Date
1946-1952
 Lieu
BECHAUD, PEPINIERE, CASERNE BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
Résultat n°13

Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/86
 Date
1975-1976
 Lieu
CASERNE DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking :...
Résultat n°14

Terrain dépendant de l'Hôtel du Gouverneur, aménagement de la caserne 92 : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/85
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Terrain dépendant de l'Hôtel du Gouverneur, aménagement...
Résultat n°15

Rue des Bons Enfants, caserne 82, 83, 84 : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan du bâtiment de l'Espérance, plans des étages des casernes 82 et 83, correspondance.
Cote
1N/81
 Date
1960-1961
 Lieu
BONS ENFANTS (Rue des), CASERNE DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Rue des Bons Enfants, caserne 82, 83, 84 : acte de...
Résultat n°16

Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente, arrêté préfectoral, décision d'attribution, plan, correspondance. Location d'un terrain caserne Bougenel pour installer une école maternelle, renouvellement : délibérations du Conseil municipal, acte administratif de constat de la location (1974).
Cote
1N/68
 Date
1971-1976
 Lieu
FRONT 3/4, CASERNE BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • ACQUISITION, 1971-1977
  • Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
Résultat n°17

Transfert au secteur civil des casernes Gérard, Bougenel et Hatry.- Etablissement d'un projet de protocole : projet de protocole, proposition de modification du projet de protocole, extrait du Journal officiel n°64-1279 et n°65-1154, plan, notes, correspondance (1964-1970). Etude du projet de transfert : délibérations du Conseil municipal, compte rendu de la conférence au Ministère des Armées, procès-verbal de la commission plénière, procès-verbaux de réunion de travail, rapport du Préfet au Conseil général du Territoire de Belfort, rapport du Directeur départemental de la Construction au Préfet, récapitulatif des charges respectives de la Ville et du Département, bilan prévisionnel de l'aménagement des terrains, bilan financier des casernes, notes, correspondance (1963-1969).
Cote
1N/63
 Date
1963-1964
 Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Transfert au secteur civil des casernes Gérard, Bougenel...
Résultat n°18

Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).
Cote
1N/62
 Date
1964-1966
 Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL, CASERNE GERARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
Résultat n°19

Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble des terrains cédés à la Ville (30/12/1925), acte de cession de l'Etat à la Ville d'un terrain dépendant de la caserne Hatry, plan des terrains, plan de la porte de Brisach et de ses dépendances, plan de la partie comprise entre le faubourg des Ancêtres et le canal militaire des Forges.
Cote
1N/41
 Date
1925-1936
 Lieu
PORTE DE BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • RATIFICATION, 1880-1936
  • Désignation des terrains : acte désignant l'ensemble...
Résultat n°20

Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.
Cote
1N/4
 Date
1885
 Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), PORTE DE BRISACH, TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...