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62 résultats

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  1. Résultat n°1

    Voeux du Conseil municipal concernant les transports (rétablissement de la circulation des tramways) et le commerce ( remise en vigueur des droits d'octroi, réouverture des commerces et usines, retour des commerçants et création des marchés exclusivement réservés à la population civile).

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/76

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Voeux du Conseil municipal concernant les transports...
  2. Résultat n°2

    Atlas national - Territoire de Belfort, gravure représentant le lion et carte de l'arrondissement de Belfort [Territoire de Belfort]

    Cote

    9Fi/56

    • Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...

    • Atlas national - Territoire de Belfort, gravure représentant...
  3. Résultat n°3

    Reproduction de planches de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert : diapositives

    Cote

    11Fi/41

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Reproduction de planches de l'Encyclopédie de Diderot...
  4. Résultat n°4

    Reproduction de planches de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert : diapositives

    Cote

    11Fi/40

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Reproduction de planches de l'Encyclopédie de Diderot...
  5. Résultat n°5

    Belfort et ses environs

    Date de publication

    1891

    Auteur

    SECTION DES HAUTES-VOSGES DU CLUB ALPIN FRANCAIS

    Date

    1891

    Cote

    Br/1674

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort et ses environs
  6. Résultat n°6

    L'Alsace

    Date de publication

    1919

    Auteur

    GRAD, Charles

    Date

    1919

    Cote

    C/883

    • Contexte : bibliothèques

    • L'Alsace
  7. Résultat n°7

    Travaux d'architecture

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    GIROUD, Paul

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1691

    • Contexte : bibliothèques

    • Travaux d'architecture
  8. Résultat n°8

    Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature de Belfort et d'autres villes, création Association des Villes Zones Franches Urbaines, élaboration convention avec Etat, création poste assistant technique du commerce et de l'artisanat, création d'activités économiques et commerciales, revitalisation centre commercial des Résidences) : convention, correspondance, notes, presse

    Date

    1991-1995

    Cote

    267W/24

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    Affichette publicitaire concernant des mamelons artificiels et biberons, articles proposés par Mme Breton

    Cote

    10Fi/36

    • Contexte : 10Fi - Estampes, dessins, gravures de petites dimensions...

    • Affichette publicitaire concernant des mamelons artificiels...
  10. Résultat n°10

    Fabrique de Meubles Cerf : divers documents1 : dépliant illustré de 4 pages de la Fabrique de Meubles Gustave Cerf présentant les produits (6 exemplaires)2 : Facture établie par la Fabrique de Meubles Cerf Frères (1908)3 : photographie noir et blanc, prise devant le magasin, d'un véhicule automobile avec une publicité pour la Fabrique de Meubles Alfred Cerf (vers 1920)4 : photographie noir et blanc d'un véhicule automobile avec une publicité pour la Fabrique de Meubles Cerf (vers 1920)5 : papier à en-tête Alfred Cerf (vers 1930)6 : papier à en-tête Meubles Cerf (deuxième moitié du XXème siècle)

    Cote

    1Z/111

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Fabrique de Meubles Cerf : divers documents1 : dépliant...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, opération "qualité dans le commerce" / CCI : bilan, convention, délibération.

    Date

    1995-1996

    Cote

    308W/67

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Histoire de commerce

    Date de publication

    2019

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2019

    Cote

    A/514, Cote de rangement : E

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire de commerce
  13. Résultat n°13

    Vieux Belfort

    Date de publication

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1930

    • Contexte : bibliothèques

    • Vieux Belfort
  14. Résultat n°14
    Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

    1 media

    Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

    Date

    1969

    Cote

    18Z/398

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • CONSEILLER ECONOMIQUE ET COMMERCIAL AUPRES DE L'AMBASSADE...
    • Réflexion, étude de la place de la France sur le marché...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies- Emploi (formation d'animateur, départ de M. Claerr, directeur de l'agence ANPE à Belfort)- Entreprises : entreprises intermédiaires (Femmes actives, le Carré Vert), entreprises diverses- Commerce : inauguration de l'Hôtel Altea Hôtel du Lion, Atria, marchés, centre commercial des 4 As, marché aux fleurs et rencontres gourmandes, divers

    Date

    1980-1998

    Cote

    332W/48

    • Contexte : 332W

    • Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  16. Résultat n°16

    DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Devenir industriel du Nord Franche-Comté (1984-1986) : étude, liste, documentation ("Filière Bois", Centre d'Initiative Locale de St Nazaire, Guide d'aide aux entreprises). Projets d'implantations industrielles et commerciales (1984-1994) : études, comptes rendus, rapports, pièces techniques, articles de presse, plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1984-1994

    Cote

    198W/164

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Devenir industriel...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes

    Date

    1993-1997

    Cote

    248W/44

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Diaporama par les élèves du lycée Condorcet sur Lion et statue de La Liberté : diapositives

    Cote

    11Fi/39

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Diaporama par les élèves du lycée Condorcet sur Lion...
  19. Résultat n°19

    Diaporama par des élèves du lycée Condorcet sur Lion et statue de la Liberté : diapositives

    Cote

    11Fi/38

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Diaporama par des élèves du lycée Condorcet sur Lion...
  20. Résultat n°20

    AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1993-2003

    Cote

    23WCAB/6

    • Contexte : 23WCAB

    • AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement : rapport de présentation ("Mise aux normes des marchés de Belfort, Demande de subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce-FISAC", Ville, 1998), convention d'étude (Ville/AID Observatoire, 1999), décision d'attribution de subvention FISAC, fiches d'actions, fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1998-2001

    Cote

    264W/322

    • Contexte : 264W

    • MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    Trafics et transits entre Vosges et Jura

    Date de publication

    2007

    Auteur

    MUSEES DE BELFORT

    Date

    2007

    Cote

    Br/1919

    • Contexte : bibliothèques

    • Trafics et transits entre Vosges et Jura
  23. Résultat n°23

    CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    198W/200

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    CHAMBRE DE METIERS - Fonctionnement et financement (1988-1997) : convention de partenariat (Chambre de Métiers/Ville), convention (Etat/Ville/CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), convention d'occupation à titre précaire (Ville/M. DZIRI), délibération (N° 94-158), projet de charte (Ville/CCI/Chambre de Métiers/Fédération des Associations de Commerçants et Artisans), étude ("Etude sur le commerce et artisanat rural", Chambre de Métiers, 1993), rapport ("Jumelage entre la Chambre de Métiers de Belfort et la Chambre d'Artisanat de Rabat et Skhirat/Témara", 1996), rapport municipalité ("Opération Artisans Messagers"), demande de subvention, questionnaire, relevé de conclusion ("Zone Franche Urbaine du quartier des Résidences", Comité de Pilotage, 1997), documentation, notes ("Perspective pour l'artisanat" / "Foire de Belfort"), correspondance. Transfert du siège social de la Chambre de Métiers (1993-1995) : rapport ("Acquisition des anciens locaux COTRAFI...", 1994), bail (Société TRUMEL/Société PROMOTIS), autorisation d'occupation (SNCF/Société COMAFRANC), document de séance-N° 95-52 : Participation forfaitaire de la Ville de Belfort au financement des nouveaux locaux de la Chambre de Métiers du Territoire de Belfort

    Date

    1988-1997

    Cote

    248W/61

    • Contexte : 248W

    • CHAMBRE DE METIERS - Fonctionnement et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / Chambre des Métiers : bilan de l'action, convention, pièces comptables.

    Date

    1994-1995

    Cote

    308W/71

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK DRIVE IN (1994) : permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB), photographies, plans, notes. Implantation d'un magasin LEROY-MERLIN à Andelnans (1995) : lettre ouverte (Collectif des représentants du commerce de bricolage et décoration de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard), articles de presse. Aménagement devant le magasin LEON HABILLEUR (1996-1997) : notes. Projet d'implantation de SA TATI (1997) : dossier de présentation, rapports, documentation, notes. Projet d'implantation de DECATHLON (1997) : documentation, articles de presse, notes. Projet d'installation d'un distributeur Vidéo-Cassettes (1998) : convention d'occupation précaire (Ville/VIDEODISC), photographies. Demande d'implantation de la Société INDIGO (1998) : documentation, plans (MARKS & SPENCER), notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    248W/87

    • Contexte : 248W

    • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-188 : Motion - Accord Général sur le Commerce des Services (AGCS).

    Date

    2003

    Cote

    314W/192

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    MAC DONALD'S -Projet d'implantation de Mc Donald's à Belfort : rapport, dossier modificatif de PAZ, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1996-1999

    Cote

    264W/323

    • Contexte : 264W

    • MAC DONALD'S -Projet d'implantation de Mc Donald's...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    Centre commercial des Glacis, restructuration dans le cadre du contrat de ville : notes, correspondance, délibérations, plans, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-1997

    Cote

    267W/33

    • Contexte : 267W

    • Centre commercial des Glacis, restructuration dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  30. Résultat n°30

    SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études portant sur la situation et les perspectives des marchés de Belfort : rapport municipalité ("Modernisation du marché des Vosges", 2001), rapports ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000 / "Mise en conformité des marchés aux règles d'hygiène", Centre National d'Action Qualité-CNAQ, 1999), dossier synthètique ("Marché des Vosges"), photographies, tableaux, textes officiels, articles de presse, notes, études-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Enquête auprès des clients", AID Observatoire, 1999-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Première partie : diagnostic", AID Observatoire, 1999-"Analyse de la fonction non sédentaire à Belfort, Présentation", AID Observatoire, 1999

    Date

    1999-2001

    Cote

    248W/101

    • Contexte : 248W

    • SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31
    Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

    1 media

    Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

    Date

    1999

    Cote

    18Z/47

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  32. Résultat n°32

    Commission d'assainissement du marché, composition : rapports, arrêtés, correspondance (1947); mesures prises : comptes rendus de réunion, arrêtés, résolution, correspondance (1947-1948); désignation de magasins-témoins : procès-verbaux de réunions, affiches, listes, dossiers de candidature, communiqués de presse, correspondance (1947).

    Date

    1947-1948

    Cote

    6F/4

    • Contexte : 6F - Mesures d'exception

    • MESURES D'EXCEPTION
    • 6F/2-4 - Coût de la vie
    • Commission d'assainissement du marché, composition...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  33. Résultat n°33

    PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création du PEXBA (1988) : rapport ("Projet de constitution d'une SEM d'exploitation d'un Parc Expo...", SODEB, 1988), document de séance-N° 88-87 : Création d'une Société d'Economie Mixte d'exploitation du parc d'exposition de Belfort-Andelnans.Financement et gestion financière du PEXBA (1989-1992) : bilan, documents financiers, rapport municipalité, document de séance-N° 89-6 : SEM d'exploitation du Parc des Expositions de Belfort-Andelnans - Garantie d'emprunt.Projet d'implantation du Parc d'Exposition sur le site de l'Abattoir (1992) : rapport municipalité, note de synthèse ("Belfort-Andelnans, Activité Parc Exposition, validation d'un site", SCET Congrès, 1992), compte rendu de visite. Fonctionnement et activités du PEXBA (1989-1995) : compte rendu (Conseil d'Administration), comptes annuels (1991), dossier ("Nouveau Parc d'Exposition TEBEX d'Andelnans", 1994-1995), note ("Relations PEXBA/PROMOTEX", 1989-1990), rapport municipalité, documentation

    Date

    1988-1995

    Cote

    248W/88

    • Contexte : 248W

    • PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES / Chambre des Métiers et Trivalor : bilan de l'action, pièces comptables, délibération.

    Date

    1995-1996

    Cote

    308W/69

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    Histoire de commerce

    Date de publication

    2019

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2019

    Cote

    A/514/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire de commerce
  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 12/1.11 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Actions en faveur du commerce de proximité - Définition des modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/111

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / AUTB : contrat d'étude, convention, pièces comptables, délibération.

    Date

    1993-1995

    Cote

    308W/70

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)

    Date

    1986-2000

    Cote

    248W/94

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    Petite géographie de la Franche-Comté

    Date de publication

    1948

    Auteur

    MARTIN, L.

    Date

    1948

    Cote

    C/882

    • Contexte : bibliothèques

    • Petite géographie de la Franche-Comté
  40. Résultat n°40

    Les révolutions du commerce

    Date de publication

    2020

    Auteur

    DAUMAS, Jean-Claude

    Date

    2020

    Cote

    B/603

    • Contexte : bibliothèques

    • Les révolutions du commerce
  41. Résultat n°41

    Coût de la vie, études : procès-verbaux de réunions, tableaux comparatifs.

    Date

    1927-1929

    Cote

    6F/3

    • Contexte : 6F - Mesures d'exception

    • MESURES D'EXCEPTION
    • 6F/2-4 - Coût de la vie
    • Coût de la vie, études : procès-verbaux de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  42. Résultat n°42

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-46 : Questions diverses - Gestion partenariale du centre-ville commerçant de Belfort - Approbation des nouveaux statuts de l'association des commerçants et artisans commerçants du centre-ville de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/336

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  43. Résultat n°43

    Recettes de nos grand-mères dans le Territoire-de-Belfort

    Date de publication

    2006

    Auteur

    BELPERIN, Christiane

    Date

    2006

    Cote

    Br/1698

    • Contexte : bibliothèques

    • Recettes de nos grand-mères dans le Territoire-de-Belfort
  44. Résultat n°44

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-105 : Gestion partenariale de Centre-Ville - Signature de conventions.

    Date

    2004

    Cote

    314W/389

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  45. Résultat n°45

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, réalisatin guide artisanal "Arti Pratic" / Chambre des Métiers : bilan de l'action, demande de paiement.

    Date

    1995

    Cote

    308W/68

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  46. Résultat n°46

    MISE AUX NORMES DES MARCHES DE BELFORT - Travaux de restructuration du marché Fréry (1997) : dossier de marché (Cabinet PRUNET). Fonctionnement des marchés et financement des opérations de mise aux normes (1997-2000) : conventions d'études (Ville/HBI, Ville/AID Observatoire), arrêté du Maire (n° 991053, n° 991329), questionnaire, rapport ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000), relevés de conclusions, comptes rendus, dossier subvention FISAC (Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce), listes, tableaux, cahier des charges, dossier synthètique ("Marché Fréry" / "Marché Résidences"), fiches budgétaires, plans, devis, notes (Ville, HBI, AID Observatoire). Consultation des bureaux d'études et études réalisées (1998-1999) : rapport ("Choix des bureaux d'études", Commission ad hoc), tableaux, documentation, notes, études-"Etude de fonctionnement des marchés", CERCIA, 1998-"Les marchés belfortains : situation et perspectives d'évolution", BETURE Conseil, 1998-"Etude sur les marchés couverts et de plein vent", ACEIF, 1998-"Situation et perspectives des marchés de Belfort", AID Observatoire, 1998-"Etudes des marchés de Belfort, Proposition", SM Conseil, 1998-"Etude, perspectives & stratégie pour le développement commercial", SM Conseil-"Marché des Vosges, Projet de restructuration, Historique et prédiagnostic", HBI, 1999

    Date

    1997-2000

    Cote

    248W/97

    • Contexte : 248W

    • MISE AUX NORMES DES MARCHES DE BELFORT - Travaux de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  47. Résultat n°47

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Développement économique : comptes rendus de réunions du Conseil de développement de l'Agglomération belfortaine et du groupe de travail "développement économique", projet d'agglomération 2001-2010, notes, correspondance

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/41

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  48. Résultat n°48

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet de réforme des CDEC et de création d'un Observatoire d'Urbanisme Commercial (1994-1995) : motion (Assemblée Générale de la Chambre Régionale de Mértiers du Centre), formulaire de déclaration d'intérêt, articles de presse, notes (Chambre de métiers, Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie). Implantation et extension d'entreprises (1995-1998) : proces-verbaux (CDEC), arrêtés préfectoraux, fiches et dossiers d'entreprises, avis (Conseil d'Etat), rapport d'instruction, études ("Cartographie de l'équipement commercial de la Ville de Belfort", ACEIF, 1994 / "Projet bâtiment commercial sur la ZAC des prés à Andelnans", CDEC, 1995), notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    248W/99

    • Contexte : 248W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  49. Résultat n°49

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) -Relations entre la Ville et la CCI : délibération, rapport, dossier FISAC, schémas, plaquettes, correspondance, notes.

    Date

    1997-2000

    Cote

    264W/324

    • Contexte : 264W

    • CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) -Relations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (ODEC) - Réunions : proces-verbaux, arrêtés préfectoraux, étude ("Commerce non sédentaire", CCI, 1998), inventaire ("Surfaces commerciales"), notes

    Date

    1994-1999

    Cote

    248W/98

    • Contexte : 248W

    • OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    Belfort et ses environs

    Date de publication

    1896

    Auteur

    SECTION DES HAUTES-VOSGES DU CLUB ALPIN FRANCAIS

    Date

    1896

    Cote

    Br/1675

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort et ses environs
  52. Résultat n°52

    Cercle des employés de commerce de Belfort : statuts, 1902. Belfort : la Frontière, 1904

    Date

    1902

    Cote

    1Z/73

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Cercle des employés de commerce de Belfort : statuts,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  53. Résultat n°53

    Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.

    Date

    1982-1994

    Cote

    251W/22

    • Contexte : 251W

    • Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  54. Résultat n°54

    DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance

    Date

    1990-1992

    Cote

    198W/165

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  55. Résultat n°55

    Industries et commerce, statistiques : tableaux statistiques, correspondance.

    Date

    1814-1868

    Cote

    2F/26

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/26 - Statistiques industrielles et commerciales
    • Industries et commerce, statistiques : tableaux statistiques,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  56. Résultat n°56

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) - Fonctionnement (1984-1996) : procès-verbaux (Assemblées Générales, Assemblées des Membres, Assemblée pleinière). Revitalisation de l'artisanat dans les quartiers de Belfort (1995) : compte rendu (Commission Départementale d'Equipement Commercial-CDEC), articles de presse, notes. Relations de la CCI avec la Ville et l'ADEBT (1988-1998) : convention (ADEBT/CCI), projet de charte (Ville/CCI/Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, liste de conseillers techniques, brochures, notes. Affaires diverses (1987-1992) : mémoire (Ville), estimation (Domaine), plan, documentation, correspondance, notes. Etude sur le commerce belfortain (1994-1995) : étude ("Belfort, Le commerce en 1994 et ses perspectives d'évolution", CECOD), rapport ("Création d'entreprises à Belfort...", CCI, 1995), documents de séance-N° 94-129 : Convention de financement de l'étude sur le commerce belfortain entre la Ville de Belfort et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Belfort -N° 94-158 : Information sur le rendu de l'étude menée par le Centre d'Etude de la Commercialisation et de la Distribution (CECOD) sur la situation du commerce à Belfort

    Date

    1994-1998

    Cote

    248W/60

    • Contexte : 248W

    • CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  57. Résultat n°57

    AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

    Date

    1987-1997

    Cote

    248W/2

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  58. Résultat n°58

    Odyssée du livre à Belfort

    Date de publication

    1998

    Auteur

    RENAUD, Bernard

    Date

    1998

    Cote

    Br/1665

    • Contexte : bibliothèques

    • Odyssée du livre à Belfort
  59. Résultat n°59

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de Belfort (1989-1999) : rapport municipalité ("Périmètre de protection vis-à-vis des débits de boissons alcolisées, 1991), demande d'aide des commerçants sinistrés ("Incendie des 4 AS", 1993), lettre ouverte aux belfortains (PSMF Association, 1995), rapport ("Commerces non sédentaires", CCI, 1998), documentation ("Guide pratique du commrece des quartiers d'habitat social" / "Enquête commerce"), statistiques ("Commerce en Franche-Comté", Centre Régional de Gestion Agréé-CRGA, 1998). Relations entre la Ville de Belfort et les association des commerçants (1987-1997) : convention (Ville/Associations des Commerçants du Centre Ville de Belfort, 1987), propositions d'aménagement, plans, rapport d'activités et revue de presse (Fédération des Associations des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), notes, document de séance-N° 87-63 : Convention entre l'Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort et la Ville de Belfort

    Date

    1987-1999

    Cote

    248W/95

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    Odyssée du livre à Belfort

    Date de publication

    1998

    Auteur

    RENAUD, Bernard

    Date

    1998

    Cote

    Br/1731

    • Contexte : bibliothèques

    • Odyssée du livre à Belfort
  61. Résultat n°61

    BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999) : comptes rendus, études ("L'Observatoire du commerce de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", AUTB, 1999 / "Le stationnement à Belfort, Etudes et propositions", CETE Lyon, 1999), tableau ("Tendance dans le commerce"), listes, plans transparents, notes. Développement du commerce en Centre Ville (1999-2000) : charte ("Revitalisation et développement du commerce du Centre Ville de Belfort", Ville/CCI/Chambre de Métiers/Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort), ouvrage ("La gestion collective des centres villes", Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie- ACFCI, 1999), étude ("Bilan économique, Département du Territoire de Belfort", Banque de France, 1999), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes (AU 2000, Conseil Général, CCI). Animations commerciales (Fêtes de fin d'année, Les Nuits Savoureuses...) (1999-2000) : comptes rendus (Ville, Conseil Général), arrêté préfectoral, rapport municipalité, propositions d'actions, listes, tableax, rapport de stage (Marie TOMASINO), convention de stage (IUT/Ville), curriculum vitae (Candidats au stage d'été), articles de presse, documentation, notes. Ouverture exceptionnelle des magasins (1999-2000) : notes

    Date

    1999-2000

    Cote

    248W/100

    • Contexte : 248W

    • BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, formation des commerçants et artisans / CCI : plan de formation, convention, délibération, bilan.

    Date

    1994-1995

    Cote

    308W/66

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES