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Résultat n°1

Voeux du Conseil municipal concernant les transports (rétablissement de la circulation des tramways) et le commerce ( remise en vigueur des droits d'octroi, réouverture des commerces et usines, retour des commerçants et création des marchés exclusivement réservés à la population civile).

Date

1914-1915

Cote

5H/76

Résultat n°2

Atlas national - Territoire de Belfort, gravure représentant le lion et carte de l'arrondissement de Belfort [Territoire de Belfort]

Date

-

Cote

9Fi/56

Résultat n°3

Reproduction de planches de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/41

Résultat n°4

Reproduction de planches de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/40

Résultat n°5

Belfort et ses environs

Date

1891

Cote

Br/1674

Résultat n°6

L'Alsace

Date

1919

Cote

C/883

Résultat n°7

Travaux d'architecture

Date

s.d.

Cote

Br/1691

Résultat n°8

Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature de Belfort et d'autres villes, création Association des Villes Zones Franches Urbaines, élaboration convention avec Etat, création poste assistant technique du commerce et de l'artisanat, création d'activités économiques et commerciales, revitalisation centre commercial des Résidences) : convention, correspondance, notes, presse

Date

1991-1995

Cote

267W/24

Résultat n°9

Affichette publicitaire concernant des mamelons artificiels et biberons, articles proposés par Mme Breton

Date

-

Cote

10Fi/36

Résultat n°10

Fabrique de Meubles Cerf : divers documents1 : dépliant illustré de 4 pages de la Fabrique de Meubles Gustave Cerf présentant les produits (6 exemplaires)2 : Facture établie par la Fabrique de Meubles Cerf Frères (1908)3 : photographie noir et blanc, prise devant le magasin, d'un véhicule automobile avec une publicité pour la Fabrique de Meubles Alfred Cerf (vers 1920)4 : photographie noir et blanc d'un véhicule automobile avec une publicité pour la Fabrique de Meubles Cerf (vers 1920)5 : papier à en-tête Alfred Cerf (vers 1930)6 : papier à en-tête Meubles Cerf (deuxième moitié du XXème siècle)

Date

-

Cote

1Z/111

Résultat n°11

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, opération "qualité dans le commerce" / CCI : bilan, convention, délibération.

Date

1995-1996

Cote

308W/67

Résultat n°12

Histoire de commerce

Date

2019

Cote

A/514, Cote de rangement : E

Résultat n°13

Vieux Belfort

Date

s.d.

Cote

Br/1930

Résultat n°14
Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

1 media

Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

Date

1969

Cote

18Z/398

Résultat n°15

Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies- Emploi (formation d'animateur, départ de M. Claerr, directeur de l'agence ANPE à Belfort)- Entreprises : entreprises intermédiaires (Femmes actives, le Carré Vert), entreprises diverses- Commerce : inauguration de l'Hôtel Altea Hôtel du Lion, Atria, marchés, centre commercial des 4 As, marché aux fleurs et rencontres gourmandes, divers

Date

1980-1998

Cote

332W/48

Résultat n°16

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Devenir industriel du Nord Franche-Comté (1984-1986) : étude, liste, documentation ("Filière Bois", Centre d'Initiative Locale de St Nazaire, Guide d'aide aux entreprises). Projets d'implantations industrielles et commerciales (1984-1994) : études, comptes rendus, rapports, pièces techniques, articles de presse, plans, documentation, notes, correspondance

Date

1984-1994

Cote

198W/164

Résultat n°17

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes

Date

1993-1997

Cote

248W/44

Résultat n°18

Diaporama par les élèves du lycée Condorcet sur Lion et statue de La Liberté : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/39

Résultat n°19

Diaporama par des élèves du lycée Condorcet sur Lion et statue de la Liberté : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/38

Résultat n°20

AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

Date

1993-2003

Cote

23WCAB/6

Résultat n°21

MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement : rapport de présentation ("Mise aux normes des marchés de Belfort, Demande de subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce-FISAC", Ville, 1998), convention d'étude (Ville/AID Observatoire, 1999), décision d'attribution de subvention FISAC, fiches d'actions, fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/322

Résultat n°22

Trafics et transits entre Vosges et Jura

Date

2007

Cote

Br/1919

Résultat n°23

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

Date

1992-1994

Cote

198W/200

Résultat n°24

CHAMBRE DE METIERS - Fonctionnement et financement (1988-1997) : convention de partenariat (Chambre de Métiers/Ville), convention (Etat/Ville/CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), convention d'occupation à titre précaire (Ville/M. DZIRI), délibération (N° 94-158), projet de charte (Ville/CCI/Chambre de Métiers/Fédération des Associations de Commerçants et Artisans), étude ("Etude sur le commerce et artisanat rural", Chambre de Métiers, 1993), rapport ("Jumelage entre la Chambre de Métiers de Belfort et la Chambre d'Artisanat de Rabat et Skhirat/Témara", 1996), rapport municipalité ("Opération Artisans Messagers"), demande de subvention, questionnaire, relevé de conclusion ("Zone Franche Urbaine du quartier des Résidences", Comité de Pilotage, 1997), documentation, notes ("Perspective pour l'artisanat" / "Foire de Belfort"), correspondance. Transfert du siège social de la Chambre de Métiers (1993-1995) : rapport ("Acquisition des anciens locaux COTRAFI...", 1994), bail (Société TRUMEL/Société PROMOTIS), autorisation d'occupation (SNCF/Société COMAFRANC), document de séance-N° 95-52 : Participation forfaitaire de la Ville de Belfort au financement des nouveaux locaux de la Chambre de Métiers du Territoire de Belfort

Date

1988-1997

Cote

248W/61

Résultat n°25

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / Chambre des Métiers : bilan de l'action, convention, pièces comptables.

Date

1994-1995

Cote

308W/71

Résultat n°26

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK DRIVE IN (1994) : permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB), photographies, plans, notes. Implantation d'un magasin LEROY-MERLIN à Andelnans (1995) : lettre ouverte (Collectif des représentants du commerce de bricolage et décoration de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard), articles de presse. Aménagement devant le magasin LEON HABILLEUR (1996-1997) : notes. Projet d'implantation de SA TATI (1997) : dossier de présentation, rapports, documentation, notes. Projet d'implantation de DECATHLON (1997) : documentation, articles de presse, notes. Projet d'installation d'un distributeur Vidéo-Cassettes (1998) : convention d'occupation précaire (Ville/VIDEODISC), photographies. Demande d'implantation de la Société INDIGO (1998) : documentation, plans (MARKS & SPENCER), notes

Date

1994-1998

Cote

248W/87

Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-188 : Motion - Accord Général sur le Commerce des Services (AGCS).

Date

2003

Cote

314W/192

Résultat n°28

MAC DONALD'S -Projet d'implantation de Mc Donald's à Belfort : rapport, dossier modificatif de PAZ, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1996-1999

Cote

264W/323

Résultat n°29

Centre commercial des Glacis, restructuration dans le cadre du contrat de ville : notes, correspondance, délibérations, plans, comptes rendus de réunions

Date

1993-1997

Cote

267W/33

Résultat n°30

SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études portant sur la situation et les perspectives des marchés de Belfort : rapport municipalité ("Modernisation du marché des Vosges", 2001), rapports ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000 / "Mise en conformité des marchés aux règles d'hygiène", Centre National d'Action Qualité-CNAQ, 1999), dossier synthètique ("Marché des Vosges"), photographies, tableaux, textes officiels, articles de presse, notes, études-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Enquête auprès des clients", AID Observatoire, 1999-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Première partie : diagnostic", AID Observatoire, 1999-"Analyse de la fonction non sédentaire à Belfort, Présentation", AID Observatoire, 1999

Date

1999-2001

Cote

248W/101

Résultat n°31
Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

1 media

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

Date

1999

Cote

18Z/47

Résultat n°32

Commission d'assainissement du marché, composition : rapports, arrêtés, correspondance (1947); mesures prises : comptes rendus de réunion, arrêtés, résolution, correspondance (1947-1948); désignation de magasins-témoins : procès-verbaux de réunions, affiches, listes, dossiers de candidature, communiqués de presse, correspondance (1947).

Date

1947-1948

Cote

6F/4

Résultat n°33

PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création du PEXBA (1988) : rapport ("Projet de constitution d'une SEM d'exploitation d'un Parc Expo...", SODEB, 1988), document de séance-N° 88-87 : Création d'une Société d'Economie Mixte d'exploitation du parc d'exposition de Belfort-Andelnans.Financement et gestion financière du PEXBA (1989-1992) : bilan, documents financiers, rapport municipalité, document de séance-N° 89-6 : SEM d'exploitation du Parc des Expositions de Belfort-Andelnans - Garantie d'emprunt.Projet d'implantation du Parc d'Exposition sur le site de l'Abattoir (1992) : rapport municipalité, note de synthèse ("Belfort-Andelnans, Activité Parc Exposition, validation d'un site", SCET Congrès, 1992), compte rendu de visite. Fonctionnement et activités du PEXBA (1989-1995) : compte rendu (Conseil d'Administration), comptes annuels (1991), dossier ("Nouveau Parc d'Exposition TEBEX d'Andelnans", 1994-1995), note ("Relations PEXBA/PROMOTEX", 1989-1990), rapport municipalité, documentation

Date

1988-1995

Cote

248W/88

Résultat n°34

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES / Chambre des Métiers et Trivalor : bilan de l'action, pièces comptables, délibération.

Date

1995-1996

Cote

308W/69

Résultat n°35

Histoire de commerce

Date

2019

Cote

A/514/BIS

Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 12/1.11 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Actions en faveur du commerce de proximité - Définition des modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2003

Cote

15WCAB/111

Résultat n°37

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / AUTB : contrat d'étude, convention, pièces comptables, délibération.

Date

1993-1995

Cote

308W/70

Résultat n°38

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)

Date

1986-2000

Cote

248W/94

Résultat n°39

Petite géographie de la Franche-Comté

Date

1948

Cote

C/882

Résultat n°40

Les révolutions du commerce

Date

2020

Cote

B/603

Résultat n°41

Coût de la vie, études : procès-verbaux de réunions, tableaux comparatifs.

Date

1927-1929

Cote

6F/3

Résultat n°42

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-46 : Questions diverses - Gestion partenariale du centre-ville commerçant de Belfort - Approbation des nouveaux statuts de l'association des commerçants et artisans commerçants du centre-ville de Belfort.

Date

2004

Cote

314W/336

Résultat n°43

Recettes de nos grand-mères dans le Territoire-de-Belfort

Date

2006

Cote

Br/1698

Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-105 : Gestion partenariale de Centre-Ville - Signature de conventions.

Date

2004

Cote

314W/389

Résultat n°45

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, réalisatin guide artisanal "Arti Pratic" / Chambre des Métiers : bilan de l'action, demande de paiement.

Date

1995

Cote

308W/68

Résultat n°46

MISE AUX NORMES DES MARCHES DE BELFORT - Travaux de restructuration du marché Fréry (1997) : dossier de marché (Cabinet PRUNET). Fonctionnement des marchés et financement des opérations de mise aux normes (1997-2000) : conventions d'études (Ville/HBI, Ville/AID Observatoire), arrêté du Maire (n° 991053, n° 991329), questionnaire, rapport ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000), relevés de conclusions, comptes rendus, dossier subvention FISAC (Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce), listes, tableaux, cahier des charges, dossier synthètique ("Marché Fréry" / "Marché Résidences"), fiches budgétaires, plans, devis, notes (Ville, HBI, AID Observatoire). Consultation des bureaux d'études et études réalisées (1998-1999) : rapport ("Choix des bureaux d'études", Commission ad hoc), tableaux, documentation, notes, études-"Etude de fonctionnement des marchés", CERCIA, 1998-"Les marchés belfortains : situation et perspectives d'évolution", BETURE Conseil, 1998-"Etude sur les marchés couverts et de plein vent", ACEIF, 1998-"Situation et perspectives des marchés de Belfort", AID Observatoire, 1998-"Etudes des marchés de Belfort, Proposition", SM Conseil, 1998-"Etude, perspectives & stratégie pour le développement commercial", SM Conseil-"Marché des Vosges, Projet de restructuration, Historique et prédiagnostic", HBI, 1999

Date

1997-2000

Cote

248W/97

Résultat n°47

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Développement économique : comptes rendus de réunions du Conseil de développement de l'Agglomération belfortaine et du groupe de travail "développement économique", projet d'agglomération 2001-2010, notes, correspondance

Date

2000-2002

Cote

334W/41

Résultat n°48

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet de réforme des CDEC et de création d'un Observatoire d'Urbanisme Commercial (1994-1995) : motion (Assemblée Générale de la Chambre Régionale de Mértiers du Centre), formulaire de déclaration d'intérêt, articles de presse, notes (Chambre de métiers, Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie). Implantation et extension d'entreprises (1995-1998) : proces-verbaux (CDEC), arrêtés préfectoraux, fiches et dossiers d'entreprises, avis (Conseil d'Etat), rapport d'instruction, études ("Cartographie de l'équipement commercial de la Ville de Belfort", ACEIF, 1994 / "Projet bâtiment commercial sur la ZAC des prés à Andelnans", CDEC, 1995), notes

Date

1994-1998

Cote

248W/99

Résultat n°49

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) -Relations entre la Ville et la CCI : délibération, rapport, dossier FISAC, schémas, plaquettes, correspondance, notes.

Date

1997-2000

Cote

264W/324

Résultat n°50

OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (ODEC) - Réunions : proces-verbaux, arrêtés préfectoraux, étude ("Commerce non sédentaire", CCI, 1998), inventaire ("Surfaces commerciales"), notes

Date

1994-1999

Cote

248W/98

Résultat n°51

Belfort et ses environs

Date

1896

Cote

Br/1675

Résultat n°52

Cercle des employés de commerce de Belfort : statuts, 1902. Belfort : la Frontière, 1904

Date

1902

Cote

1Z/73

Résultat n°53

Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.

Date

1982-1994

Cote

251W/22

Résultat n°54

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance

Date

1990-1992

Cote

198W/165

Résultat n°55

Industries et commerce, statistiques : tableaux statistiques, correspondance.

Date

1814-1868

Cote

2F/26

Résultat n°56

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) - Fonctionnement (1984-1996) : procès-verbaux (Assemblées Générales, Assemblées des Membres, Assemblée pleinière). Revitalisation de l'artisanat dans les quartiers de Belfort (1995) : compte rendu (Commission Départementale d'Equipement Commercial-CDEC), articles de presse, notes. Relations de la CCI avec la Ville et l'ADEBT (1988-1998) : convention (ADEBT/CCI), projet de charte (Ville/CCI/Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, liste de conseillers techniques, brochures, notes. Affaires diverses (1987-1992) : mémoire (Ville), estimation (Domaine), plan, documentation, correspondance, notes. Etude sur le commerce belfortain (1994-1995) : étude ("Belfort, Le commerce en 1994 et ses perspectives d'évolution", CECOD), rapport ("Création d'entreprises à Belfort...", CCI, 1995), documents de séance-N° 94-129 : Convention de financement de l'étude sur le commerce belfortain entre la Ville de Belfort et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Belfort -N° 94-158 : Information sur le rendu de l'étude menée par le Centre d'Etude de la Commercialisation et de la Distribution (CECOD) sur la situation du commerce à Belfort

Date

1994-1998

Cote

248W/60

Résultat n°57

AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

Date

1987-1997

Cote

248W/2

Résultat n°58

Odyssée du livre à Belfort

Date

1998

Cote

Br/1665

Résultat n°59

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités commerciales de Belfort (1989-1999) : rapport municipalité ("Périmètre de protection vis-à-vis des débits de boissons alcolisées, 1991), demande d'aide des commerçants sinistrés ("Incendie des 4 AS", 1993), lettre ouverte aux belfortains (PSMF Association, 1995), rapport ("Commerces non sédentaires", CCI, 1998), documentation ("Guide pratique du commrece des quartiers d'habitat social" / "Enquête commerce"), statistiques ("Commerce en Franche-Comté", Centre Régional de Gestion Agréé-CRGA, 1998). Relations entre la Ville de Belfort et les association des commerçants (1987-1997) : convention (Ville/Associations des Commerçants du Centre Ville de Belfort, 1987), propositions d'aménagement, plans, rapport d'activités et revue de presse (Fédération des Associations des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), notes, document de séance-N° 87-63 : Convention entre l'Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort et la Ville de Belfort

Date

1987-1999

Cote

248W/95

Résultat n°60

Odyssée du livre à Belfort

Date

1998

Cote

Br/1731

Résultat n°61

BELFORT COMMERCES - Réunions du Groupe de Travail (1999) : comptes rendus, études ("L'Observatoire du commerce de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", AUTB, 1999 / "Le stationnement à Belfort, Etudes et propositions", CETE Lyon, 1999), tableau ("Tendance dans le commerce"), listes, plans transparents, notes. Développement du commerce en Centre Ville (1999-2000) : charte ("Revitalisation et développement du commerce du Centre Ville de Belfort", Ville/CCI/Chambre de Métiers/Association des Commerçants du Centre Ville de Belfort), ouvrage ("La gestion collective des centres villes", Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie- ACFCI, 1999), étude ("Bilan économique, Département du Territoire de Belfort", Banque de France, 1999), textes officiels, articles de presse, documentation, correspondance, notes (AU 2000, Conseil Général, CCI). Animations commerciales (Fêtes de fin d'année, Les Nuits Savoureuses...) (1999-2000) : comptes rendus (Ville, Conseil Général), arrêté préfectoral, rapport municipalité, propositions d'actions, listes, tableax, rapport de stage (Marie TOMASINO), convention de stage (IUT/Ville), curriculum vitae (Candidats au stage d'été), articles de presse, documentation, notes. Ouverture exceptionnelle des magasins (1999-2000) : notes

Date

1999-2000

Cote

248W/100

Résultat n°62

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, formation des commerçants et artisans / CCI : plan de formation, convention, délibération, bilan.

Date

1994-1995

Cote

308W/66