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1 467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept 2001): Compte-rendu de séance.
Cote
1WCAB/62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept...
Résultat n°2

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Cote
1WCAB/85
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Résultat n°3

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Cote
1WCAB/86
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Résultat n°4

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre 2000)
Cote
1WCAB/87
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre...
Résultat n°5

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)
Cote
1WCAB/88
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...
Résultat n°6

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)
Cote
1WCAB/89
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués ; Installation du Conseil Communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération
Cote
13WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Election d'un Vice-Président : documents de séance
Cote
13WCAB/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Composition du Bureau ; Fixation du nombre de Vice-Présidents ; Election de Vice-Présidents supplémentaires : documents de séance
Cote
13WCAB/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance
Cote
13WCAB/5
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance
Cote
13WCAB/6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Délégation du Conseil Communautaire à son Président et au Bureau : documents de séance
Cote
13WCAB/7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance
Cote
13WCAB/9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission Consultative compétente pour un ou plusieurs Services Publics Locaux exploités en régie : documents de séance
Cote
13WCAB/10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séance
Cote
13WCAB/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Taxe professionnelle à taux unique (TPU) ; Fixation du taux applicable en 2000 et de la durée de la période de réduction des écarts de taux : documents de séance
Cote
13WCAB/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Attribution de compensation ; Modalités de versement : documents de séance
Cote
13WCAB/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une dotation de solidarité communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/15
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Exercice des compétences ; Définition de l'intérêt communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/16
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.14,SERVICES...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Extensions géographiques et relations avec les syndicats intercommunaux préexistants : documents de séance
Cote
13WCAB/17
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.15,SERVICES...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES GENERAUX - Ecoles de musique ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission : documents de séance
Cote
13WCAB/18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance
Cote
13WCAB/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Projet de plan de formation 2000 pour le personnel statutaire et les emplois jeunes : documents de séance
Cote
13WCAB/20
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Recrutement d'un technicien ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance
Cote
13WCAB/21
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 5.01,EAUX - Exploitation du service de distribution publique de l'eau potable sur la Commune d'Andelnans : documents de séance
Cote
13WCAB/22
 Date
2000
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 5.01,EAUX -...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Composition du Conseil Communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/23
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Composition du...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération
Cote
13WCAB/24
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu de séance du Conseil de District du 29 octobre 1999 ; Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/25
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation qui lui a été accordée par délibérations du Conseil de District du 24 janvier 1998 et du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/26
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.02,SERVICES...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Election d'une nouvelle commission d'adjudication ou d'appel d'offres : documents de séance
Cote
13WCAB/27
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Travaux de réaménagement de la patinoire de Belfort : documents de séance
Cote
13WCAB/28
 Date
2000
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.
Cote
13WCAB/29
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire de l'enseignement et des pratiques de la musique ; Création d'un comité de pilotage : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Adhésion de la CAB au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC)", est manquant.
Cote
13WCAB/30
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la Communauté d'Agglomération pour l'exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/31
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.02,FINANCES - Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux : documents de séance
Cote
13WCAB/32
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.02,FINANCES...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance
Cote
13WCAB/33
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance
Cote
13WCAB/34
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'an 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/35
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.03,PERSONNEL - Recrutement d'un Chargé de Mission Etudes et Projets ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance
Cote
13WCAB/36
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.03,PERSONNEL...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Recrutement des agents de catégories A et B ; Remboursement des frais de déplacement : documents de séanceLe dossier N° 4.05 : "Personnel - Régime indemnitaire du personnel de la CAB - Modifications", est manquant.
Cote
13WCAB/37
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Transformation de postes : documents de séance
Cote
13WCAB/38
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Prise en compte des frais de déplacement du technicien de la cellule (SIG) : documents de séance
Cote
13WCAB/39
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.01,EAUX - Elaboration d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable : documents de séance
Cote
13WCAB/40
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.01,EAUX -...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/41
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX - Protection de la zone de captage de Sermamagny ; Glissières de sécurité RD 24 et 465 : documents de séance
Cote
13WCAB/42
 Date
2000
 Lieu
CD 24 (RD 24), CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX -...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX - Travaux zone de captage : documents de séance
Cote
13WCAB/43
 Date
2000
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX -...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
13WCAB/44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Reconduction de l'opération "compostage individuel" : documents de séance
Cote
13WCAB/45
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/46
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 9.01,EPURATION - Création d'un comité d'orientation pour la mission départementale de valorisation par épandage des boues de stations de dépollution ; Désignation des délégués : documents de séance
Cote
13WCAB/47
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 9.01,EPURATION...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération
Cote
13WCAB/48
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000 - Nomination du...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000 - Motion de soutien aux travailleurs d'ABB ALSTOM POWER : documents de séance
Cote
13WCAB/49
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000 - Motion de soutien...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 18 février 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/50
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.01,SERVICES...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation qui lui a été accordée par délibérations du Conseil de District du 24 janvier 1998 et du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/51
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.02,SERVICES...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Information sur l'exécution des marchés publics ; Article 361-2 du Code des Marchés Publics : documents de séance
Cote
13WCAB/52
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.04, SERVICES GENERAUX - Budget Primitif 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/53
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.04, SERVICES...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Action économique : documents de séanceLes dossiers -N° 1.06 : "Services Généraux - Entrée de la CAB au capital de la SODEB", -N° 1.07 : "Services Généraux - Action économique - Avenant à la convention de financement de l'ADEBT",-N° 1.08 : "Services Généraux - ZAC du Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)", sont manquants.
Cote
13WCAB/54
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Mise en oeuvre d'un programme d'études partagé pour l'année 2000 : documents de séanceLes dossiers-N° 1.10 : "Services Généraux - Représentation de la CAB au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB",-N° 1.11 : "Services Généraux - Contrat de Ville", sont manquants.
Cote
13WCAB/55
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.09,SERVICES...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance
Cote
13WCAB/56
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/57
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales ; Programme 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/58
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.14, SERVICES...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance
Cote
13WCAB/59
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance
Cote
13WCAB/60
 Date
2000
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance
Cote
13WCAB/61
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.02, SERVICES TECHNIQUES - Contrôle de conformité des installations et des appareillages de la Communauté : documents de séance
Cote
13WCAB/62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.02, SERVICES...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Année 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/63
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) : documents de séance
Cote
13WCAB/64
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Avenant au contrat initial de M. Sébastien BELLAMY : documents de séance
Cote
13WCAB/65
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX - Création de la "Commission de l'Eau" : documents de séance
Cote
13WCAB/66
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Travaux d'extension du réseau eaux usées ; Programme 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/67
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance
Cote
13WCAB/68
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance
Cote
13WCAB/69
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/70
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Bilan de la collecte sélective ; Programme d'extension : documents de séanceLe dossier N° 7.03 : "Ordures Ménagères - Présentation et compte rendu d'activité de l'ASCOMADE", est manquant.
Cote
13WCAB/71
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.02, ORDURES...
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION - Approbation de la modification des statuts du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) et désignation de trois délégués supplémentaires : documents de séance
Cote
13WCAB/72
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/73
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration de Belfort (STEP) ; Approbation du Décompte Général Définitif relatif à la maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
13WCAB/74
 Date
2000
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION...