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1 467 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept 2001): Compte-rendu de séance.

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/62

    • Contexte : 1WCAB

    • SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/85

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/86

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/87

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)

    Date

    2001

    Cote

    1WCAB/88

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)

    Date

    2001

    Cote

    1WCAB/89

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués ; Installation du Conseil Communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/1

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/2

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Election d'un Vice-Président : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/3

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Composition du Bureau ; Fixation du nombre de Vice-Présidents ; Election de Vice-Présidents supplémentaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/4

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/5

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/6

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Délégation du Conseil Communautaire à son Président et au Bureau : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/7

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/8

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/9

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission Consultative compétente pour un ou plusieurs Services Publics Locaux exploités en régie : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/10

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/11

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES...

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Taxe professionnelle à taux unique (TPU) ; Fixation du taux applicable en 2000 et de la durée de la période de réduction des écarts de taux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/12

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Attribution de compensation ; Modalités de versement : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/13

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une dotation de solidarité communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/15

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Exercice des compétences ; Définition de l'intérêt communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/16

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.14,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Extensions géographiques et relations avec les syndicats intercommunaux préexistants : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/17

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.15,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES GENERAUX - Ecoles de musique ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/18

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/19

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Projet de plan de formation 2000 pour le personnel statutaire et les emplois jeunes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/20

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Recrutement d'un technicien ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/21

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 5.01,EAUX - Exploitation du service de distribution publique de l'eau potable sur la Commune d'Andelnans : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/22

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Composition du Conseil Communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/23

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Composition du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/24

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu de séance du Conseil de District du 29 octobre 1999 ; Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/25

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation qui lui a été accordée par délibérations du Conseil de District du 24 janvier 1998 et du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/26

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.02,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Election d'une nouvelle commission d'adjudication ou d'appel d'offres : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/27

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.03,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Travaux de réaménagement de la patinoire de Belfort : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/28

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/29

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire de l'enseignement et des pratiques de la musique ; Création d'un comité de pilotage : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Adhésion de la CAB au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC)", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/30

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la Communauté d'Agglomération pour l'exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/31

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.02,FINANCES - Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/32

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.02,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/33

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/34

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Tarification de la médecine du travail pour l'an 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/35

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.03,PERSONNEL - Recrutement d'un Chargé de Mission Etudes et Projets ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/36

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.03,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Recrutement des agents de catégories A et B ; Remboursement des frais de déplacement : documents de séanceLe dossier N° 4.05 : "Personnel - Régime indemnitaire du personnel de la CAB - Modifications", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/37

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Transformation de postes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/38

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Prise en compte des frais de déplacement du technicien de la cellule (SIG) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/39

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.01,EAUX - Elaboration d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/40

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/41

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX -...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX - Protection de la zone de captage de Sermamagny ; Glissières de sécurité RD 24 et 465 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/42

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.03,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX - Travaux zone de captage : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/43

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.04,EAUX -...

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  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/44

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...

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  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Reconduction de l'opération "compostage individuel" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/45

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.02,ORDURES...

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  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/46

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...

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  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 9.01,EPURATION - Création d'un comité d'orientation pour la mission départementale de valorisation par épandage des boues de stations de dépollution ; Désignation des délégués : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/47

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 9.01,EPURATION...

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  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/48

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000 - Nomination du...

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  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000 - Motion de soutien aux travailleurs d'ABB ALSTOM POWER : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/49

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000 - Motion de soutien...

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  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 18 février 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/50

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.01,SERVICES...

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  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation qui lui a été accordée par délibérations du Conseil de District du 24 janvier 1998 et du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/51

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.02,SERVICES...

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  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Information sur l'exécution des marchés publics ; Article 361-2 du Code des Marchés Publics : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/52

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.03,SERVICES...

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  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.04, SERVICES GENERAUX - Budget Primitif 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/53

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.04, SERVICES...

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  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Action économique : documents de séanceLes dossiers -N° 1.06 : "Services Généraux - Entrée de la CAB au capital de la SODEB", -N° 1.07 : "Services Généraux - Action économique - Avenant à la convention de financement de l'ADEBT",-N° 1.08 : "Services Généraux - ZAC du Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)", sont manquants.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/54

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES...

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  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Mise en oeuvre d'un programme d'études partagé pour l'année 2000 : documents de séanceLes dossiers-N° 1.10 : "Services Généraux - Représentation de la CAB au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB",-N° 1.11 : "Services Généraux - Contrat de Ville", sont manquants.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/55

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.09,SERVICES...

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  62. Résultat n°62

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/56

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...

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  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/57

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales ; Programme 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/58

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.14, SERVICES...

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  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/59

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES...

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  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/60

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES...

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  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/61

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...

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  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.02, SERVICES TECHNIQUES - Contrôle de conformité des installations et des appareillages de la Communauté : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/62

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.02, SERVICES...

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  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Année 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/63

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES...

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  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/64

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.01, PERSONNEL...

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  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Avenant au contrat initial de M. Sébastien BELLAMY : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/65

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL...

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  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX - Création de la "Commission de l'Eau" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/66

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX...

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  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Travaux d'extension du réseau eaux usées ; Programme 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/67

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...

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  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/68

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...

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  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/69

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.03, ASSAINISSEMENT...

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  76. Résultat n°76

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/70

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

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  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Bilan de la collecte sélective ; Programme d'extension : documents de séanceLe dossier N° 7.03 : "Ordures Ménagères - Présentation et compte rendu d'activité de l'ASCOMADE", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/71

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.02, ORDURES...

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  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION - Approbation de la modification des statuts du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) et désignation de trois délégués supplémentaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/72

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION...

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  79. Résultat n°79

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/73

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...

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  80. Résultat n°80

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION - Réhabilitation de la Station d'Epuration de Belfort (STEP) ; Approbation du Décompte Général Définitif relatif à la maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/74

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 9.01, EPURATION...

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