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Résultat n°1

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes

Date

1983-1997

Cote

254W/193

Résultat n°2

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation ou projet d'implantation d'entreprises sur différents sites : liste d'implantations sur la zone Vauban (1987), rapport ("Expérimentation économique : Pépinière d'entreprises, Zone multisite intercommunale d'activités", Conseil Général, 1989), rapport (ADEBT), documentation (SOMOCLEST, PHILIPS FRANCE, METEO FRANCE), chiffres d'affaires, articles de presse, notes

Date

1987-1995

Cote

248W/86

Résultat n°3

GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE (GEEPE) -Fonctionnement et financement de GEEPE (2000-2002) : convention de partenariat (GEEPE/Collectivités Locales, Etat, 2000), convention de développement économique (Conseil Général/Etat), compte rendu, relevé de conclusions (Préfecture), document ("Projet d'accord collectif sur la mise en place de dispositif de cessation anticipée d'activité GEEPE"), plan social 2002, demande de subvention, fiches financières, fiches d'opérations programme objectif 2, bilan PAT, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Réunions de la Cellule d'Appui au Développement Economique et Social (CADES) (17 janvier 2002, 14 février 2002, 1er mars 2002, 21 mars 2002, 9 avril 2002, 23 mai 2002, 4 juillet 2002, 17 septembre 2002, 31 octobre 2002, 13 décembre 2002) : relevés de conclusions, correspondance, notes.

Date

2000-2002

Cote

23WCAB/21

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-168 : Avenant de transfert suite à la fusion des sociétés de transports MJ 90 et MJA.

Date

2006

Cote

319W/436

Résultat n°5

Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies- Emploi (formation d'animateur, départ de M. Claerr, directeur de l'agence ANPE à Belfort)- Entreprises : entreprises intermédiaires (Femmes actives, le Carré Vert), entreprises diverses- Commerce : inauguration de l'Hôtel Altea Hôtel du Lion, Atria, marchés, centre commercial des 4 As, marché aux fleurs et rencontres gourmandes, divers

Date

1980-1998

Cote

332W/48

Résultat n°6

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise : exposé introductif (J.P. CHEVENEMENT), études (ANTID, SOVAR), note de synthèse, projet de schéma régional de l'environnement, rapports, comptes rendus, articles de presse, listes des invités (personnes et médias), devis, documentation

Date

1996

Cote

198W/196

Résultat n°7
Mission Bloch "Education et entreprise", élaboration: projet de loi sur les enseignements technologiques et professionnels, décisions des organismes membres de la mission, travaux préparatoires, notes (1984-1985) ; bilans et perspectives : rapport Bloch (versions provisoires et définitive), comptes rendus des prises de postions du personnel qualifié et des syndicats enseignants sur le rapport Bloch (1985) ; préparation de la présentation de la mission : notes manuscrites, documents préparatoires (1985) ; présentation de la mission ( 27 juin 1985, Paris) : projet de discours, allocution de Jean-Pierre Chevènement, coupures de presse (1985) ; études de la mise en œuvre des propositions amorcées lors de la mission : notes, correspondance (1985) ; jumelage écoles-entreprises : documents préparatoires et bilan de la journée nationale Écoles-entreprise, documents préparatoires au lancement de l’association nationale des établissement et entreprises jumelés (1985-1986).

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Mission Bloch "Education et entreprise", élaboration: projet de loi sur les enseignements technologiques et professionnels, décisions des organismes membres de la mission, travaux préparatoires, notes (1984-1985) ; bilans et perspectives : rapport Bloch (versions provisoires et définitive), comptes rendus des prises de postions du personnel qualifié et des syndicats enseignants sur le rapport Bloch (1985) ; préparation de la présentation de la mission : notes manuscrites, documents préparatoires (1985) ; présentation de la mission ( 27 juin 1985, Paris) : projet de discours, allocution de Jean-Pierre Chevènement, coupures de presse (1985) ; études de la mise en œuvre des propositions amorcées lors de la mission : notes, correspondance (1985) ; jumelage écoles-entreprises : documents préparatoires et bilan de la journée nationale Écoles-entreprise, documents préparatoires au lancement de l’association nationale des établissement et entreprises jumelés (1985-1986).

Date

1984-1986

Cote

18Z/10

Résultat n°8

MAC DONALD'S -Projet d'implantation de Mc Donald's à Belfort : rapport, dossier modificatif de PAZ, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1996-1999

Cote

264W/323

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Implantation de la Société MECASEM : documents de séanceLe dossier N° 1.12 : "Services Généraux - Action économique - Zone d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) - Convention à intervenir avec la SODEB aménageur", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/125

Résultat n°10
Conférences.- 3ème conférence nationale des sections et groupes d’entreprise du parti socialiste (24-25 avril 1976, Massy) : notes, notes manuscrites.

1 media

Conférences.- 3ème conférence nationale des sections et groupes d’entreprise du parti socialiste (24-25 avril 1976, Massy) : notes, notes manuscrites.

Date

1976

Cote

18Z/251

Résultat n°11

TECHNOPÔLE - Entreprises implantées ou en cours (1991-1999) : dossiers des entreprises ("ELBE", 1991 / "INGEDIA", 1992 / "SERVAL SA", 1992 / "EDF-GDF", 1992 / "A2E", 1992-1995 / "MGC", 1993 / "ECO CONSULTANT", 1993 / "MGC-ADITEC-DAMELEC", 1993 / "AIB ABEL", 1993 / "PARTNER", 1993 / "ADFP", 1993 / "CLEMESSY", 1993 / "TFB", 1993 / "SYQUEST", 1994-1994 / "GIGASTORE", 1994-1997 / "NIPSON", 1994-1998 / "TELMAT", 1997 / "LOGICIELS PERRENOUD", 1998 / "GAUSSIN SA", 1999), dossier ("Bâtiment 13", 1993), documentation, notes.Offres de services (1992) : étude ("Belfort-Technopôle, Proposition d'intervention", Auguste-Thouard Conseil, 1992), documentation (Cabinet Benoît).Aide aux entreprises (1992) : projet (ADEBT), liste, correspondance, documentation, notes.Point sur l'implantation des entreprises (1992-1999) : rapport (SEMPAT, 1992), comptes rendus, dossier ("Stratégie commerciale", 1992), tableaux ("Contacts Belfort-Technopôle", ADEBT, 1992), documentation, notes

Date

1991-1999

Cote

254W/197

Résultat n°12

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/6

Résultat n°13

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux SEMPAT/Société INTI : jugement commercial (Tribunal de Grande Instance de Lure), acte de cautionnement, pièces comptables, correspondance, notes.

Date

2003

Cote

23WCAB/18

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/124

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 12/1.12 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan de clôture des opérations MECASEM et INTI.

Date

2004

Cote

15WCAB/322

Résultat n°16
Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

1 media

Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

Date

1972-2005

Cote

18Z/170

Résultat n°17
Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

1 media

Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

Date

1990-2006

Cote

18Z/169

Résultat n°18

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Acquisition de terrains par la Société Foncière Centre-Est (1998-1999) : correspondance.Implantations hôtelières (1998-2000) : demande de permis de construire, fiches économiques, fiches hôtels et hôtels restaurants, liste APE, tableaux, plans, correspondance, notes.Implantation de la Société INTI (1999-2002) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, bilan prévisionnel d'investissement, délibérations et rapports CAB, organigramme INTI, rapport de présentation, articles de presse, plans, correspondance, notes.Projet de création de la Société Lavage du Monde Automobile (LMA) (2000) : demande de permis de construire, plans, correspondance, notes.Implantation des sociétés MECASEM et INTI (2000-2004) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, délibérations et rapports CAB, bilan de clôture, fiches d'opération, correspondance, notes.

Date

1998-2004

Cote

23WCAB/17

Résultat n°19

SOCIETE SAW TECHNOLOGY BELFORT (SAW-STB) - Projet d'implantation de la Société SAW Technology Belfort sur le site de Belfort-Technopôle : dossier d'information économique et financière ("Roditi International Corp. Ltd", DATA MASTER, 1996), rapport de présentation ("Ondes acoustiques de surfaces, Procédé SAW...", 1996), notes

Date

1996-1997

Cote

254W/199

Résultat n°20

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet de réforme des CDEC et de création d'un Observatoire d'Urbanisme Commercial (1994-1995) : motion (Assemblée Générale de la Chambre Régionale de Mértiers du Centre), formulaire de déclaration d'intérêt, articles de presse, notes (Chambre de métiers, Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie). Implantation et extension d'entreprises (1995-1998) : proces-verbaux (CDEC), arrêtés préfectoraux, fiches et dossiers d'entreprises, avis (Conseil d'Etat), rapport d'instruction, études ("Cartographie de l'équipement commercial de la Ville de Belfort", ACEIF, 1994 / "Projet bâtiment commercial sur la ZAC des prés à Andelnans", CDEC, 1995), notes

Date

1994-1998

Cote

248W/99

Résultat n°21

SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC sur le site de Belfort-Technopôle : bail emphytéotique (Ville/CEGELEC, 1996), clauses au bail, arrêté préfectoral ("Nettoyage des terrains occupés par l'ancienne Usine à gaz située rue des Usines...", 1994), avis (Domaine, 1996), étude ("Belfort Technopôle, Terrain CEGELEC, Hypothèses et options de découpage parcellaire", AUTB, 1995), rapport d'analyse, pièces techniques, coupe de sondage, plan de masse (EDF, 1994), compromis de vente (EDF/SEMPAT, 1995), dossier de consultation technique (CEGELEC, 1995), document architectural (Cabinet DREZET), fiche technique de saisine, comptes rendus, notes

Date

1994-1997

Cote

254W/198

Résultat n°22
Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Cours d'Administration des entreprises et des collectivités publiques donnés par Jean-Pierre Chevènement : notes, notes manuscrites, correspondance.

Date

1971

Cote

18Z/401

Résultat n°23
Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises : avant propos, notes, documentation (1973-1974). Autogestion et transition : textes préparatoires, rapports, notes manuscrites (1973-74). Autogestion et l’école : rapports, notes manuscrites, documentation, coupures de presse (1973-1974). Autogestion et crise économique: notes manuscrites, rapports sur les nouveaux déséquilibres mondiaux, correspondance (1974). Réflexions diverses: notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse notamment sur le cas yougoslave (1973-1975).

1 media

Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises : avant propos, notes, documentation (1973-1974). Autogestion et transition : textes préparatoires, rapports, notes manuscrites (1973-74). Autogestion et l’école : rapports, notes manuscrites, documentation, coupures de presse (1973-1974). Autogestion et crise économique: notes manuscrites, rapports sur les nouveaux déséquilibres mondiaux, correspondance (1974). Réflexions diverses: notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse notamment sur le cas yougoslave (1973-1975).

Date

1973-1975

Cote

18Z/277

Résultat n°24

SOCIETE GESAL INDUSTRIE - Implantation de la Société sur la ZAC de la Justice (1992) ; Acquisition de bâtiments (1997-1999) ; Inauguration (2000) ; Projet d'extension (2001) : acte notarié (SEMPAT/CMD 90, 1997), traité de concession (Ville/SEMPAT, 1992), convention d'avance (Ville/SEMPAT, 1992), avenant au bail (SEMPAT/GESAL, 1996), compte rendu ("Vente du bâtiment HETRONIC sur la ZAC de la Justice", Conseil Général, 1999), compromis de vente (SEMPAT/SMD 90, 1999), demande d'acquisition (1994), fiches financières, comptes d'exploitation (1992-1999), circulaire ministérielle ("Aide des collectivités locales aux entreprises", 2000), pièces comptables, textes officiels, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 92-43 : Réalisation du bâtiment industriel de la ZAC de la Justice-N° 92-226 : Construction d'un bâtiment industriel ZAC de la Justice - Traité de concession Ville-SEMPAT-N° 93-164 : Extension de GESAL Industrie à la ZAC de la Justice-N° 00-264 : Bâtiment industriel GESAL - Bilan de clôture

Date

1992-2001

Cote

254W/201

Résultat n°25
Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

1 media

Affaire Gigastorage, analyse de la situation: statuts, bail commercial, conventions, projets d'implantation, procès-verbal, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance.

Date

1996

Cote

18Z/171

Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/60

Résultat n°27
Sociétés et systèmes financiers étrangers et français : rapports, notes, notes manuscrites.

1 media

Sociétés et systèmes financiers étrangers et français : rapports, notes, notes manuscrites.

Date

1970

Cote

18Z/332

Résultat n°28
Conférences.-1ère conférence nationale des sections et groupes d’entreprise du parti socialist (13 janvier 1973, Pantin) : comptes rendus.

1 media

Conférences.-1ère conférence nationale des sections et groupes d’entreprise du parti socialist (13 janvier 1973, Pantin) : comptes rendus.

Date

1973

Cote

18Z/250

Résultat n°29

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement du Parc (1994-2001) : rapport municipalité (1994), comptes rendus ("Bretelle d'Autoroute, Modification du PAZ et du RAZ", 1996 / "Examen d'une installation d'éclairage public", SOCOTEC, 1998), procès-verbal ("Remise des ouvrages d'éclairage public", SODEB, 2001), dossier de marché, notice de présentation ("Visite du PAHB", 1996), plans, notes (Ville, SODEB), document de séance-N° 01-263 : Convention de mandat relative aux infrastructures du PAHB - Bilan de clôture.Implantation d'entreprises (1996-1999) : projets, bilans et commentaires (SODEB), plans, documentation, articles de presse, notes (Ville, SODEB, Conseil Général, DDE, ADEBT). Réunion du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) (1997-1998) : compte rendu, fiches budgétaires, bilan (SODEB, 1996-1998), étude provisoire ("Réunion sur la commercialisation du PAHB", AUTB, 1994), articles de presse, notes (Ville, SODEB)

Date

1994-2001

Cote

248W/72