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156 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010
Cote
367W/15
 Date
2007-2010
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°2

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies
Cote
367W/13
 Date
2004-2009
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°3

- Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC), création et fonctionnement : brochures ("1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", "La Tour 41, centre d'animation culturelle 1972-1981 : un bail de neuf ans pour quoi faire ?", "Le CDAC à travers la presse... une contribution à l'histoire de la vie culturelle belfortaine ! 1974-1986"), coupure de presse relative à Michel Legrand (1975-2009)- 1er FIMU, communication : coupure de presse, lettres du Maire et du Directeur de l'Université de Technologie de Sevenans présentant la manifestation, communiqué de presse comportant le plan de la vieille-ville avec la localisation des concerts (1987)- La Foi du charbonnier / Marguerite Gentzbittel, Paris : éditions du Seuil, DL 1997 - A206
Cote
1Z/120
 Date
1975-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • - Centre de Développement et d'Animation Concertée...
Résultat n°4

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)
Cote
367W/18
 Date
2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°5

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 16 (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, notice acoustique, plans), accusés de réception de notification d’intempéries, correspondance relative à la comptabilité et au versement d’une subvention, bilan financier
Cote
367W/14
 Date
2004-2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°6

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)
Cote
367W/17
 Date
2006-2007
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.
Cote
319W/317
 Date
2006
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibérations du Conseil municipal 03-90 du 25 avril 2003 et 03-207 du 26 septembre 2003 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage à la SODEB, dossiers programme, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, et projet ou dossier de consultation des entreprises (CCTP, DPGF, plans), étude de sol (rapport d’étude géotechnique), rapport amiante
Cote
367W/16
 Date
2003-2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-82 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signer les marchés de travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/348
 Date
2006
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.
Cote
319W/102
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-64 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/65
 Date
2005
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-25 : Contrat de Ville 2005 - Centre Culturel et Social Belfort Nord - Rénovation et extension de l'espace Jeunes - Adoption du programme de travaux - Subventions.
Cote
319W/25
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".
Cote
314W/551
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-120 : Reconstruction du bâtiment associatif de la Miotte.
Cote
314W/404
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-169 : Projet de réalisation d'une Maison de Quartier et d'une salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges - Adoption du programme.
Cote
314W/455
 Date
2004
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.
Cote
314W/32
 Date
2003
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis
Cote
342W/4
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-61 : Extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont - Approbation du projet - Engagement d'inscription des crédits nécessaires - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir.
Cote
314W/63
 Date
2003
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°19

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles
Cote
342W/5
 Date
1999-2002
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Résultat n°20

Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements
Cote
335W/1
 Date
2000-2002
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...
Résultat n°21

Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux : notes de service, correspondance, facture et devis, photographies
Cote
366W/55
 Date
1995-2002
 Lieu
MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • MAISONS DE QUARTIERS
  • Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux...
Résultat n°22

Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, plans
Cote
335W/2
 Date
2000-2002
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance,...
Résultat n°23

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)
Cote
366W/53
 Date
1999-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°24

MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement matériel et restructuration (1987-2001) : procès-verbal de remise (1988), compte rendu de visite, pièces comptables, projet de restructuration (2001), correspondance, notes.Financement (1989-1999): projet de budget, agrément de la CAF (1989-1991), correspondance, notes.Fonctionnement (1990-1999) : comptes rendus (Conseils d'Administration, 1990-1992), rapport, correspondance, notes.Dépôt de plainte de M. Jean-Marc WROBLEWSKI contre l'association Jacques Brel (1999) : bilan financier, bilan séjour, état des récupérations, listes, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/243
 Date
1987-2001
 Lieu
MAISON DE QUARTIER JACQUES BREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER JACQUES BREL -Aménagement, équipement...
Résultat n°25

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT NORD, fonctionnement (activités, personnel, financement) : notes, correspondance, documents budgétaires, assemblées générales, fiches actions, état des lieux, bilans et projets, conventions, dossier demande de subvention, statistiques.
Cote
299W/2
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT NORD, fonctionnement...
Résultat n°26

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.
Cote
264W/236
 Date
1985-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...
Résultat n°27

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
Cote
264W/237
 Date
1985-2001
 Lieu
CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...
Résultat n°28

Politique municipale concernant les centres socio-culturels et les maisons de quartier, dont réflexion sur le mode de gestion : état des lieux 1996, délibération du Conseil municipal, conventions d'objectifs et de moyens, conventions de prestations de services, notes, comptes-rendus de réunions, curriculum vitae des candidats au poste de chargé de mission
Cote
326W/6
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale concernant les centres socio-culturels...
Résultat n°29

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Subvention de la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) pour la construction d'un immeuble destiné au CCSRB (1965) : convention (Ville/CAF).Fonctionnement et actions (1984-2001) : convention de partenariat (ENM/CCSRB, 1994), agréments CAF (1991-1993), comptes rendus (Conseils d'Administration et Assemblées Générales, 1992-2001 / Groupe de résolution de problèmes, 1998 / Equipe opérationnelle, 2000), bilans, rapports ("Festival des Résidences, Perspectives 10ème édition 1999" / "Eléments de fonctionnement", 2000 / "Dysfonctionnement intervenant au CCSRB et plus particulièrement au secteur jeunes", 2000), rapports municipalité, communiqué de presse, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-204 : Ateliers municipaux de l'ex-FOL repris par le CCRB-N° 94-236 : Rapprochement du Centre Culturel des Résidences Bellevue et de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse-N° 99-234 : Gestion et animation de l'espace rencontre au Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue.Gestion du personnel (1984-1997) : convention (Département/CCRB, 1985), convention SNAECSO (1989), correspondance, notes, document de séance-N° 84-266 : Gestion du poste d'animateur permanent au CCRB - Modification de l'affectation d'une subvention.Financement et situation financière (1987-2001) : rapport ("Difficultés financières du CCSRB", 2001), rapports municipalité, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/235
 Date
1965-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...
Résultat n°30

Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob
Cote
317W/27
 Date
1999-2000
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...
Résultat n°31

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.
Cote
264W/231
 Date
1977-2000
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...
Résultat n°32

CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement (1987-1998) : procès-verbal (Assemblée Générale, 1998), demande d'agrément, correspondance, notes.Travaux d'entretien et d'extension (1992-2000) : comptes rendus (Direction des Services Techniques, 1992-1993), correspondance, notes.Financement et situation financière (1992-2000) : rapport financier, demande de subvention, rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-93 : Subvention exceptionnelle au Centre Socioculturel des Barres et du Mont.
Cote
264W/240
 Date
1987-2000
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT -Fonctionnement...
Résultat n°33

GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER :conventions d'objectifs et de moyens (Ville/Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue, Centre Social et Culturel des Glacis, Centre Culturel et Social des Barres et du Mont, Centre Culturel et Social de la Pépinière, Centre Social et Culturel Belfort Nord, Maison de Quartier Jean Jaurès, Maison de Quartier de la Miotte, Maison de Quartier Centre Ville, Maison de Quartier Jacques Brel, 1999), agrément de la CAF (1988-2000), attestation de renonciation à recours (1987), statut, étude de reconstruction, état des lieux (1995-1998), rapport d'orientation (1990), tableaux, rapports municipalité, fiches budgétaires, comptes rendus, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/229
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...
Résultat n°34

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)
Cote
366W/52
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°35

QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier
Cote
278W/7
 Date
1994-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 278W

  • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...
Résultat n°36

Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans
Cote
330W/28
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...
Résultat n°37

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre
Cote
366W/54
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°38

GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE QUARTIER : convention (Ville/Société IRISS, 1989), étude ("Evolution des Centres socioculturels et Maisons de Quartier", IRISS, 1989), chartes d'animation socioculturelle, conventions de financement (1995), conventions d'objectifs et de moyens (1999-2000), documents de séance-N° 89-167 : Convention relative à l'étude des Centres socioculturels-N° 90-239 : Centres socioculturels - Subventions complémentaires-N° 90-240 : Dotation en mobilier et matériel - Centres socioculturels et Maisons de quartier - Exercice 1990-N° 91-230 : Chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 92-102 : Subvention et financement des projets dans le cadre des chartes des Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 93-131 : Idem-N° 94-146 : Idem-N° 95-89 : Subventions - Chartes 1995-N° 95-262 : Situation financière de divers centres socioculturels - Conventions d'avance remboursable-N° 96-134 : Animations Eté - Répartition des subventions-N° 96-192 : Répartition des crédits chartes auprès de Centres socioculturels-N° 96-193 : Diverses dispositions financières concernant les Centres socioculturels et Maisons de quartier-N° 97-218 : Répartition des crédits chartes auprès des Centres Socioculturels et Maisons de Quartier-N° 98-93 : Idem-N° 99-273 : Centres socioculturels et Maisons de quartier - Conventions d'objectifs et de moyens-N° 00-277 : Modification des conventions d'objectifs et de moyens passées avec le Centre Culturel et Social de Belfort Nord et le Centre Socioculturel des Glacis du Château - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens passée avec le Centre Culturel et Social des Résidences
Cote
264W/230
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GESTION DES CENTRES SOCIOCULTURELS ET DES MAISONS DE...
Résultat n°39

Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement : compte-rendu de réunion, notes, correspondance, procès-verbal d'assemblée générale, comptes de résultats, statuts
Cote
326W/7
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement :...
Résultat n°40

Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité
Cote
330W/53
 Date
1983-2000
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...
Résultat n°41

Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance, pièces comptables, rapport de sécurité des installations électriques, plans, convention d'objectifs et de moyens avec l'association Maison de quartier centre ville
Cote
317W/21
 Date
1998-2000
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance,...
Résultat n°42

MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement, gestion du personnel et travaux d'aménagement : contrat de projet CNAF (1989), agrément de la CAF (1989-1993), statuts, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-268 : Financement des postes d'animateurs du Centre culturel du Mont et de la Maison de Quartier Jean Jaurès-N° 94-233 : Modification d'attribution de subvention.
Cote
264W/242
 Date
1984-1999
 Lieu
MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement,...
Résultat n°43

CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.
Cote
260W/12
 Date
1993-1999
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 260W

  • CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre...
Résultat n°44

MAISON DE QUARTIER J. BREL, fonctionnement (activités, personnel, financement) : notes, correspondance, dossiers demande de subvention, rapport assemblée générale, projet centre social 1997-1999, comptes rendus de réunions, projets et bilans, fiches actions, état des lieux 1996, coupures de presse.
Cote
299W/1
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 299W

  • MAISON DE QUARTIER J. BREL, fonctionnement (activités,...
Résultat n°45

MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLE -Fonctionnement, gestion du personnel et aménagement : rapport municipalité ("Extension des locaux de la Maison de Quartier du Centre Ville", 1991), dossier ("Club Les Amis de l'Art", 1992), correspondance, notes.
Cote
264W/244
 Date
1991-1999
 Lieu
MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLE -Fonctionnement,...
Résultat n°46

Cité des associations, suppression des cheminées au bâtiment B et occupation des salles : correspondance, plans, déclaration de travaux
Cote
317W/22
 Date
1999
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CITE DES ASSOCIATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Cité des associations, suppression des cheminées au...
Résultat n°47

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)
Cote
366W/48
 Date
1970-1999
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°48

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenant n°1 aux marchés de travaux (avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenants, délibération du Conseil municipal 99-121 du 2 juillet 1999, avenants signés par les entreprises pour les lots 1 à 5, 10, 12 à 14°
Cote
366W/51
 Date
1999
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°49

CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel rue de Londres et restructuration du centre culturel des Résidences Bellevue : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, étude "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"
Cote
284W/6
 Date
1993-1999
 Lieu
MADRID (Rue de), LONDRES (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, redynamisation du centre culturel...
Résultat n°50

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Gestion du personnel : procès-verbal (Commission d'embauche), dossiers de candidature ("Remplacement et recrutement d'un directeur", 1989, 1998), curriculum vitae, tableaux de rémunération, compte rendu, rapports, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/232
 Date
1989-1999
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Gestion...
Résultat n°51

CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget (dont financement), activités (dont politique de développement social urbain inscrite dans contrat de ville), personnel (dont salaires, licenciement {M. Haniche/CCRL}), divers (étude FVM sur coût centralité équipements culturels, situation des centres sociaux du Territoire de Belfort établie par CAF)
Cote
240W/8
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget...
Résultat n°52

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)
Cote
366W/50
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°53

CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison de quartier de la Miotte dans le bâtiment dit La Ferme Tharin (1982-1987) : délibération (4 juin 1982), projet bail emphytéotique (1986), dossier de marché, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1986-1988) : agrément de la CAF (1989), fiches financières, dossier ("Maison de Quartier Lucien Berche", 1986-1992), correspondance, notes.
Cote
264W/241
 Date
1982-1998
 Lieu
MAISON DE QUARTIER MIOTTE-BRISACH - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL MIOTTE-BRISACH -Aménagement de la Maison...
Résultat n°54

Centres socio-culturels et Maisons de quartier, financement (dont préparation budget primitif 1998) : délibérations, notes ; état des lieux par structure et synthèse : rapports
Cote
267W/11
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres socio-culturels et Maisons de quartier, financement...
Résultat n°55

SALLE BENOÎT FRACHON -Utilisation et aménagement du gymnase du Centre Benoît Frachon : conventions (Ville/Comité d'Etablissement GEC Alsthom, 1987, 1992), avis (Domaine, 1990) , comptes rendus, rapport APAVE (1990), factures, calendrier d'utilisation, correspondance, notes.
Cote
264W/116
 Date
1987-1998
 Lieu
GYMNASE BENOIT FRACHON
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SALLE BENOÎT FRACHON -Utilisation et aménagement du...
Résultat n°56

CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture du Centre et contentieux entre la Société ISOBAT et la Ville (1986-1989) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1989), requête, mémoire en défense, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 86-256 : Réfection de la toiture du Centre Culturel Belfort-Nord.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1988-1998) : délibération, dossier du personnel, agrément de la CAF (1989-1991), fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.
Cote
264W/238
 Date
1986-1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD -Réfection de la toiture...
Résultat n°57

Arts plastiques et Patrimoine : action menée avec le Musée, la Bibliothèque et le CCSBN
Cote
191W/19
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 191W

  • Arts plastiques et Patrimoine : action menée avec le...
Résultat n°58

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : permis de construire (formulaire et pièces annexes, plans et documents graphiques)
Cote
366W/47
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°59

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avant-projet sommaire (descriptif, estimations, plans), délibération du Conseil municipal du 10 juillet 1998 sur l'approbation de l'avant-projet et l'autorisation de traiter, règlements de la consultation, arrêté du Maire du 27 novembre 1998 sur la conclusion d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux, rapports et procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, dossiers des entreprises pour les lots 1 à 14 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, détails quantitatifs estimatifs, déclarations et attestations)
Cote
366W/49
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°60

Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme en marche de Michel Gérard, fontaine de Guy de Rougemont, Autobarricade de Wolf Vostell, Horizon d'Igor Mitoraz, fresque d'Ernest Pignon Ernest, Frondaison aquatique d'Hélène Gauthier...- Bâtiments culturels : Maison du Peuple, Centre chorégraphique, bâtiments divers (Centre des Cultures méditerranéennes, Cité des Associations, UP/IREP, Maison des Arts et du Travail...)- Manifestations / Animations : FIMU, Foire aux livres et Mois du Livre, animations pour enfants (L'Odéon fait son cirque, les Mercredis de la Fontaine, fête de l'enfance, théâtre de marionnettes...)- Cinéma / Entrevues- Manifestations diverses- Divers
Cote
332W/50
 Date
1971-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme...
Résultat n°61

CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE -Travaux d'aménagement (1985-1998) : compte rendu, rapport, schéma, plans, tableaux, relevé de conclusion, correspondance, notes, document de séance-N° 98-179 : Centre Culturel et Social de la Pépinière - Travaux d'aménagement (1ère tranche) - Adoption du programme et demande de subvention.Fonctionnement, financement et gestion du personnel (1987-1998) : agrément de la CAF (1989-1991), dossier du personnel, correspondance, notes.
Cote
264W/239
 Date
1985-1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE -Travaux...
Résultat n°62

Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.
Cote
315W/8
 Date
1992-1997
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et...
Résultat n°63

CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon et pose d'un escalier : correspondance, plans, devis, factures
Cote
259W/12
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon...
Résultat n°64

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.
Cote
315W/7
 Date
1992-1996
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir,...
Résultat n°65

Dispositif "bourses vacances été", reconduction : correspondance, dossiers de candidature (projets de voyages), listes des demandes, convention de réalisation de travaux d'intérêts sociaux et éducatifs, rapport de municipalité, bilan.
Cote
315W/10
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Dispositif "bourses vacances été", reconduction : correspondance,...
Résultat n°66

Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes et pilastres façade principale église Saint-Christophe 1994-95- SRDP : restauration mur ouest contre-garde 28 1994-95- Scanzi : remplacement pyramide rue de Cambrai 1994- René Deriez Consultants : étude de faisabilité pour informatisation bibliothèque et développement activités 1989-91- Albizzati : gros oeuvre annexe théâtre 1993-94- Koenig : fourniture chargeuse-pelleteuse 1995- Citroen : fourniture berline 4 CV 1994- Bourlier : fourniture camion et reprise autre camion 1996- SIAB : fourniture fourgon double cabine benne 1994-95
Cote
226W/40
 Date
1989-1996
 Lieu
ARMES (Place d'), BELFORT, SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale), FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Piantanida : restauration bases colonnes...
Résultat n°67

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.
Cote
311W/15
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°68

Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont gestion du personnel (indemnisation par la compagnie d'assurance suite à un vol et des dégâts, transfert d'activités au CCRB, occupation des salles, problème des nuisances sonores, travaux, fonctionnement de la Maison des femmes, coopération avec la Fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture, licenciement du personnel) : correspondance, comptes rendus de réunions, notes, études (sur la Maison des femmes, "le centre culturel de la rue de Londres et le quartier des Résidences"), contrats de financement et de mission, fiches signalétiques sur les activités.
Cote
315W/6
 Date
1992-1995
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 315W

  • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement dont...
Résultat n°69

Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville, Jean Jaurès, Jacques Brel, Pépinière) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions
Cote
267W/43
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville,...
Résultat n°70

Centres culturels et Maisons de quartier (CCRB, Belfort nord, Barres-Mont) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions
Cote
267W/45
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (CCRB, Belfort...
Résultat n°71

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : avant-projet sommaire, enquête, marché, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, plans.
Cote
251W/8
 Date
1986-1995
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°72

Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord, CCRB, Barres-Mont) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions
Cote
267W/44
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord,...
Résultat n°73

CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS, financement des actions : comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal.
Cote
311W/31
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS, financement...
Résultat n°74

Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville, Jean Jaurès, Jacques Brel, Pépinière) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions
Cote
267W/46
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville,...
Résultat n°75

CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.
Cote
311W/32
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...
Résultat n°76

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.
Cote
311W/36
 Date
1992-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...
Résultat n°77

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire
Cote
206W/4
 Date
1991-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°78

Centres culturels et Maisons de quartier (Miotte, Barres-Mont, Jean Jaurès, Résidences Bellevue, Jacques Brel, Miotte, Centre ville, Pépinière) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions.
Cote
267W/42
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centres culturels et Maisons de quartier (Miotte, Barres-Mont,...
Résultat n°79

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.
Cote
311W/47
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°80

Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la directrice : pétition, rapport d'explication de l'intéressée, notes manuscrites
Cote
318W/33
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la...