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192 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.
Cote
1N/61
 Date
1965
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°2

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°3

Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement d'un parc des sports : délibérations du Conseil municipal, plan du projet, correspondance. Dossier sur l'historique de l'acquisition par la Ville et de la location à l'armée pour être un terrain de manœuvre : documentation.
Cote
1N/87
 Date
1934-1936
 Lieu
CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Champs de Mars.- Demande d'acquisition, aménagement...
Résultat n°4

Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport pour le club sportif des Forges : acte de vente, délibération du Conseil municipal.
Cote
1N/111
 Date
1922
 Lieu
FORGE (La) (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "La Forge", construction d'un terrain de sport...
Résultat n°5

Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".- Demande de l'Union sportive belfortaine pour la construction d'un stade, acquisition par la ville à l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (9/8/1922), état des frais, notification; acquisition par l'Union sportive Belfortaine : acte de vente (26/5/1922), dépôt et confirmation de vente; demande de subvention de l'Union sportive belfortaine : baux de l'USB, délibération du Conseil municipal, rapport, plan du projet (1919-1920); négociation : correspondance (1920-1922).
Cote
1N/122
 Date
1919-1920
 Lieu
PRE DU PATRIMOINE (lieudit), PRE RHODES (lieudit), PLANCHES 5Les) (lieudit)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Les Planches", "Pré Rhodes" et "Pré du Patrimoine".-...
Résultat n°6

PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses, peinture couverture, pose revêtement sol dans restaurant, pose protections vitrées de hockey
Cote
197W/1
 Date
1990-1995
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PATINOIRE : divers travaux dont étanchéité terrasses,...
Résultat n°7

PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)
Cote
197W/2
 Date
1989-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement...
Résultat n°8

PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 1ère tranche (marché, plans, déclaration de travaux, P.V. réception travaux, contrôle Socotec)
Cote
197W/3
 Date
1991-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...
Résultat n°9

PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 2ème tranche (appel d'offres, P.V. ouverture plis, marché, règlements, plans)
Cote
197W/4
 Date
1991-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...
Résultat n°10

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, marché)
Cote
197W/6
 Date
1990
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...
Résultat n°11

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité terrasses (appel d'offres, P.V. ouverture plis, devis, marché, règlements, déclaration de travaux, plans)
Cote
197W/7
 Date
1990-1992
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS : réfection étanchéité...
Résultat n°12

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet : rapport (1989), documents de séance-N° 85-147 : Projet d'aménagement d'espaces et d'équipements sportifs et de loisirs au Champ de Mars-N° 85-212 : Aménagement d'un terrain de football au Champ de Mars - Autorisation de traiter-N° 86-217 : Réalisation d'un terrain de football au Champ de Mars - Avenant n° 1-N° 87-140 : Equipements sportifs du Champ de Mars - Approbation de l'avant-projet sommaire
Cote
198W/114
 Date
1985-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Concept de l'avant-projet...
Résultat n°13

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation de concepteurs et adoption du marché de maîtrise d'oeuvre : plans (cabinet CEVIRGEN), documents de séance-N° 87-75 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Consultation de concepteurs - Désignation des membres de la Commission d'examen-N° 87-117 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Désignation du concepteur - Adoption du marché de maîtrise d'oeuvre-N° 90-128 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre
Cote
198W/115
 Date
1987-1990
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation de...
Résultat n°14

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation des entreprises : dossier de consultation des entreprises, plans, document de séance-N° 87-225 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Présentation du schéma directeur - Approbation du coût d'objectif définitif de la première tranche fonctionnelle - Approbation du dossier de consultation des entreprises
Cote
198W/116
 Date
1987-1988
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Consultation des...
Résultat n°15

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché avec les entreprises adjudicataires : pièces de marché
Cote
198W/117
 Date
1987-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Passation de marché...
Résultat n°16

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie du Stade Roger Serzian : normes de construction, planning, marché de contrôle technique (SOCOTEC, 1988), document de séance-N° 89-65 : Voirie de desserte du Stade du Champ de Mars - Autorisation de traiter
Cote
198W/118
 Date
1988-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie...
Résultat n°17

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux complémentaires : documents de séance-N° 89-192 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation d'avenants aux marchés de travaux-N° 90-127 : Réalisation du Stade Roger Serzian - Passation de l'avenant n° 2 au marché de travaux
Cote
198W/119
 Date
1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux complémentaires...
Résultat n°18

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Fourniture de matériel, d'équipements sportifs et mobiliers : dossier d'appel d'offres, document de séance-N° 90-25 : Stade Roger Serzian - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel, d'équipements sportifs et mobiliers
Cote
198W/120
 Date
1990
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Fourniture de matériel,...
Résultat n°19

COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux ; Relation avec les entreprises : PV de réception partielle, comptes rendus de réunions, rapport, documentation, correspondance
Cote
198W/121
 Date
1987-1991
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Point sur les travaux...
Résultat n°20

GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique : documents financiers, marché (cabinet BONNAN), documents de séance-N° 84-92 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique "Emile Parrot" - Désignation d'un architecte - Demandes de subvention-N° 84-163 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique en remplacement de "La Belfortaine" - Adoption de l'avant-projret sommaire-N° 84-187 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique attenante au gymnase Emile Parrot - Adoption du marché d'ingénierie et d'architecture
Cote
198W/122
 Date
1984
 Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Conception d'une salle de gymnastique...
Résultat n°21

GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de gymnastique : marché (groupement TONELLI), document de séance-N° 85-132 : Construction d'une salle spécifique de gymnastique - Gymnase Emile Parrot - Adoption de l'avant-projet définitif et du dossier de consultation des entreprises (DCE)
Cote
198W/123
 Date
1985
 Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Construction d'une salle de...
Résultat n°22

GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux plafond, aménagement des abords, aménagement du sous-sol) ; Equipement sportif : marchés (MEYER, MARTIN), pièces de marché, rapport, plans, documents de séance-N° 86-175 : Réalisation d'un faux plafond au gymnase "Emile Parrot" -N° 86-268 : Salle de gymnastique Parrot - Equipement sportif - Souscription d'un marché négocié
Cote
198W/124
 Date
1986-1987
 Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GYMNASE EMILE PARROT - Travaux supplémentaires (faux...
Résultat n°23

STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre de Coubertin : arrêté du Maire, pièces de marchés, documents de séance-N° 8.01 [1983] : Réfection du plafond du Gymnase Coubertin - Autorisation de traiter-N° 86-170 : Construction d'un bâtiment préfabriqué au Stade "Pierre de Coubertin"-N° 86-218 : Réfection du revêtement du sol du gymnase "Pierre de Coubertin" - Souscription d'un marché négocié
Cote
198W/125
 Date
1983-1986
 Lieu
STADE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • STADE PIERRE DE COUBERTIN - Aménagement du Stade Pierre...
Résultat n°24

STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection des terrains de football : pièces de marchés, document de séance-N° 85-133 : Réfection des terrains de football des stades de la Méchelle et de la Pépinière
Cote
198W/126
 Date
1985
 Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE), STADE DE LA MECHELLE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • STADES DE LA MECHELLE ET DE LA PEPINIERE - Réfection...
Résultat n°25

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché, courriers, notes
Cote
203W/10
 Date
1990-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : plans, marché,...
Résultat n°26

Marchés :- Ziegler : amélioration énergétique Piscine du Parc 1994-95- CD Patinoire : pose protection vitrée hockey Patinoire 1994-95- Oudard/Prévot : étude-diagnostic aménagement immeuble Trumel-Walser pour Chambre des Métiers 1994
Cote
226W/38
 Date
1994-1995
 Lieu
REPUBLIQUE (Avenue de la), RESIDENCES BELLEVUE, RESIDENCES BELLEVUE, CHAMBRE DE METIERS, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Ziegler : amélioration énergétique Piscine...
Résultat n°27

TERRAIN DE RUGBY AUX RESIDENCES, aménagement
Cote
242W/32
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • TERRAIN DE RUGBY AUX RESIDENCES, aménagement
Résultat n°28

CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral, délibérations, certificat d'achèvement travaux, convention de programme régional d'équipement sportif, correspondance, tableau récapitulatif de financement.
Cote
242W/91
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • CONSTRUCTION STADE SERZIAN, subventions : arrêté préfectoral,...
Résultat n°29

SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre sportif et de loisirs aux anciens abattoirs dans cadre concours Europan et au Fort Hatry : comptes rendus de réunions, notes.
Cote
245W/48
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • SPORT UNIVERSITAIRE : bilan, projet création centre...
Résultat n°30

TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation suite à incidents au camping des Forges : correspondance, compte rendu visite de terrain
Cote
260W/5
 Date
1998
 Lieu
BETHOUART (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 260W

  • TERRAIN DE FOOTBALL RUE BETHOUART, projet d'implantation...
Résultat n°31

EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux
Cote
264W/88
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement,...
Résultat n°32

STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés du Maire, textes officiels.Travaux d'entretien (1986-1991) : dossiers de marchés, dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 91-62 : Marché de travaux d'entretien sur les stades municipaux pour l'année 1991 - Lancement d'un appel d'offres ouvert
Cote
264W/89
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADES MUNICIPAUX -Réglementation (1982-1986) : arrêtés...
Résultat n°33

STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département) pour la réalisation des équipements sportifs au Champ de Mars (1986-1991) : convention (Etat/Région/Département, 1987), arrêté préfectoral, procès-verbaux, rapports, fiches financières, état des dépenses, bilan financier, motion (Conseil Municipal, 1988), programme des travaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-297 : Equipements sportifs fermés du Champ de Mars - Adoption du programme et du plan de financement-N° 88-25 : Subvention du Fonds National pour le Développement du Sport au projet du stade d'athlétisme du Champ de Mars.Inauguration, homologation et gestion du Stade (1989-2001) : rapports municipalité, dossier de présentation, comptes rendus de chantier, rapports, convention (Ville/Crédit Mutuel, 1990), fiches budgétaires, bail, pétition, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-99 : Inauguration du Stade Roger SERZIAN - Décision modificative-N° 90-172 : Sponsorisation d'un tableau de marque électronique au Stade Roger SERZIAN
Cote
264W/90
 Date
1986-2001
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE ROGER SERZIAN -Financement (Etat, Région, Département)...
Résultat n°34

STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain de sport (1972-1986) : bail (Société Honeywell Bull/Ville, 1978), , factures, correspondance, document de séance-N° 4 (20 décembre 1972) : Location à la Ville du terrain de sports avenue des Trois Chênes - Convention avec la Société Honeywell-Bull.Entretien du Stade (1985-1986) : photographies, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/91
 Date
1972-1986
 Lieu
STADE DES TROIS CHÊNES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE DES TROIS CHÊNES -Location à la Ville d'un terrain...
Résultat n°35

STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du court de tennis (1987) : correspondance, notes.Mise au norme du terrain du foot (1990) : note.Attribution au Stade de la Pépinière le nom de Gilbert COURTOT (1991) : document de séance-N° 91-70 : Dénomination du Stade de la Pépinière.Réhabilitation de la piste de skateboard (1994) : rapport.
Cote
264W/92
 Date
1987-1994
 Lieu
STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE GILBERT COURTOT (Ex-PEPINIERE) -Réfection du...
Résultat n°36

STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents : compte rendu (Conseil de Quartier Belfort-Nord, 1995), correspondance, notes.
Cote
264W/93
 Date
1990-1998
 Lieu
STADE ETIENNE MATTLER
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE ETIENNE MATTLER -Problèmes de voisinage et incidents...
Résultat n°37

STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser la piste d'athlétisme (1999-2000) : arrêté du Maire, rapport.Demande de subvention et d'utilisation du Stade par l'Association Sportive de Belfort Sud (ASBS) (2001) : note.Deuxième tranche d'aménagement du Stade (2001) : rapport municipalité.
Cote
264W/94
 Date
1999-2001
 Lieu
STADE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser...
Résultat n°38

GYMNASES MUNICIPAUX -Gestion des gymnases et participation de la Région et du Département aux dépenses de fonctionnement : convention (Ville/Conseil Général, 1999), rapports municipalité, bilan, rapport, compte rendu, tableau, devis, correspondance, notes.
Cote
264W/95
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASES MUNICIPAUX -Gestion des gymnases et participation...
Résultat n°39

GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par la Ville du gymnase : conventions et avenant, documents de séance-N° 201-83 [83-201] : Utilisation du gymnase du CES des Résidences - Convention-N° 84-12 : Gymnase des Résidences - Mise à disposition de la Ville de Belfort - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-134 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège des Résidences - Convention avec le Principal du Collège-N° 85-254 : Utilisation du gymnase du Collège des Résidences - Convention
Cote
264W/96
 Date
1983-1985
 Lieu
GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU COLLEGE DES RESIDENCES -Utilisation par...
Résultat n°40

GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements sportifs (1983-1990) : rapport, plans, correspondance.Contentieux Ville/MANCINI-GIRON et Ville/CEVIRGEN-MIROLO consécutifs aux travaux de réfection du gymnase (1990-1993) : ordonnance (Tribunal Administratif de Besançon, 1993), protocole d'accord, devis, correspondance, notes.Travaux d'entretien (1987-2001) : notes.
Cote
264W/97
 Date
1983-2001
 Lieu
GYMNASE PIERRE BONNET
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements...
Résultat n°41

GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement pour la construction du gymnase (1984-1989) : arrêté préfectoral, délibération, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes.Travaux et entretien (1985-1992) : arrêté préfectoral, pièces de marchés, avis (Commission locale de sécurité, 1987), demande de permis de construire, rapport, tableaux, correspondance, notes.Remise des équipements sportifs ouverts par le Département à la Ville (1987-1989) : comptes rendus, observations et propositions (Service des Sports, 1987), correspondance, notes.Fonctionnement du gymnase (1989-1998) : demande d'utilisation, rapports, correspondance, notes
Cote
264W/98
 Date
1984-1998
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT -Financement...
Résultat n°42

GYMNASE EMILE PARROT -Installation d'un accès handicapés (1990) : compte rendu.Affaire Bonnan (1991) : note.Réalisation d'une fresque sur le mur du gymnase (1993) : rapport municipalité.
Cote
264W/99
 Date
1990-1993
 Lieu
GYMNASE EMILE PARROT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE EMILE PARROT -Installation d'un accès handicapés...
Résultat n°43

GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département à la réalisation du gymnase (1990-1992) : convention de mise à disposition du terrain d'assiette (Ville/Département, 1991), compte rendu, rapports municipalité, observations (Service Bâtiments, 1991), plans, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-31 : Gymnase du Champ de Mars - Convention avec le Département-N° 92-65 : Questions diverses - Gymnase du Champ de Mars - Attribution d'une participation au Département.Sinistre d'infiltration d'eau (2001) : rapport d'expertise, correspondance.
Cote
264W/100
 Date
1990-2001
 Lieu
GYMNASE DU CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département...
Résultat n°44

GYMNASE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) -Gestion et travaux : comptes rendus, calendrier d'occupation, tableaux, plans, correspondance, notes.
Cote
264W/101
 Date
1991-2000
 Lieu
GYMNASE DE L'IUT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE...
Résultat n°45

GYMNASE LEO LAGRANGE -Aménagement d'une salle d'escrime : rapport municipalité, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, rapport, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 91-100 : Travaux d'aménagement d'une salle d'escrime au sous-sol du Gymnase Léo Lagrange.
Cote
264W/102
 Date
1991-2001
 Lieu
GYMNASE LEO LAGRANGE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE LEO LAGRANGE -Aménagement d'une salle d'escrime...
Résultat n°46

GYMNASE DU COLLEGE RIMBAUD -Location d'une salle par la Ville : convention précaire de location, arrêté du Maire, correspondance, notes.
Cote
264W/103
 Date
1996-2000
 Lieu
GYMNASE DU COLLEGE RIMBAUD
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE DU COLLEGE RIMBAUD -Location d'une salle par...
Résultat n°47

GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte rendu de visite technique (1997), rapports, bilan, correspondance, notes.
Cote
264W/104
 Date
1997-2000
 Lieu
GYMNASE MICHEL BUFFET
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE MICHEL BUFFET -Gestion du gymnase : compte...
Résultat n°48

GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN -Extension du gymnase (1997) : étude de faisabilité, plans, correspondance, notes.Installation d'un panneau (1997) : fiche technique, correspondance, notes.Incidents au gymnase (2000) : correspondance.
Cote
264W/105
 Date
1997-2000
 Lieu
GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN -Extension du gymnase (1997)...
Résultat n°49

PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.
Cote
264W/106
 Date
1983-2000
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...
Résultat n°50

PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1988) : rapports municipalité, dossier du personnel, bilans, rapports, comptes rendus, listes, correspondance, notes.Travaux de réfection (1986-1992) : comptes rendus de chantier, planning, rapport municipalité, rapport APAVE (1991), correspondance, notes.Fuite d'eau (1986-1991) : rapport, comptes rendus, schémas, rapport municipalité ("Audit technique sur les installations de la Piscine du Parc", 1991), tableaux, correspondance, notes.Etat sanitaire de la piscine (1988) : rapport, relevés, dossier technique, schémas, textes officiels, correspondance, notes.Acquisition d'un solarium (1989) : état mensuel des recettes, bilan de fréquentation, correspondance, notes, document de séance-N° 89-52 : Acquisition d'un second solarium à la Piscine du Parc des Résidences.Installation d'un toboggan (1989) : rapport municipalité, estimation des travaux, plans, documentation, notes.Consolidation de l'étanchéité des terrasses (1990) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, comptes rendus de chantier, document de séance-N° 90-130 : Piscine olympique - Etanchéité des terrasses.Création d'un bassin extérieur (1990) : dossier de consultation des entreprise (DCE), comptes rendus de chantier, note, document de séance-N° 90-170 : Piscine Zone de Loisirs des Résidences - Réalisation d'un bassin extérieur.Changement de compresseur d'ozone (1990) : correspondance, notes.Mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 91-54 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages-N° 92-167 : Piscine couverte du Parc - Travaux de mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages - Passation d'avenants.Remise en état et aux normes du bâtiment de la piscine (1992) : rapport, note.
Cote
264W/107
 Date
1984-1992
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PISCINE DU PARC -Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°51

PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1998) : rapport, compte rendu, état des recettes, pétition, organigramme, correspondance, notes.Traitement de l'eau des bassins (1986) : dossier de marché, rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 86-171 : Piscine Richelieu - Traitement de l'eau des bassins.Remplacement des faux-plafonds (1986) : dossier de marché, document de séance-N° 86-180 : Piscine Richelieu - Remplacement des faux-plafonds.Réfection des installations thermiques (1986-1987) : étude de faisabilité (APAVE, 1986), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché.Remplacement des châssis vitrés par des châssis en aluminium (1987) : dossier de marché.Changement de dénomination de la Piscine Richelieu (1988) : dossier annexe, document de séance-N° 88-77 : Dénomination de la Piscine du boulevard Richelieu : Gabriel PANNOUXRéfection de la baie vitrée (1991-1992) : compte rendu de chantier, DCE, dossier de marché, correspondance, document de séance-N° 92-54 : Piscine Pannoux - Réfection de la grande baie - 2ème tranche.Remplacement de la station de traitement automatique de l'eau (1993) : rapport, pièces technique, notes.Travaux d'amélioration de l'accueil (1995) : rapport.Travaux de mise en conformité des installations de filtration et de traitement de l'eau (1996) : correspondance.Réhabilitation des réseaux hydrauliques (1997) : rapport, note.
Cote
264W/108
 Date
1984-1998
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...
Résultat n°52

BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation (1970-1989) : arrêté du Maire, rapport ("Surveillance sanitaire des zones de baignades en eau douce...", Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales-DDASS, 1984), arrêté (DDASS, 1988).Travaux de restructuration de la base et financement des opérations (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenants au marché, rapport municipalité, comptes rendus de chantier, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-191 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises-N° 92-132 : Réhabilitation de la Base Nautique de l'Etang des Forges - Travaux complémentaires et d'adoption - Passation d'avenants.Réalisation des aires d'activités sportives (1993-2000) : rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de la base (1994-1997) : rapport, rapport municipalité, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 97-37 : Subvention exceptionnelle de l'Etat pour l'acquisition de matériel à la Base Nautique des Forges
Cote
264W/109
 Date
1970-2000
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BASE NAUTIQUE DE L'ETANG DES FORGES -Réglementation...
Résultat n°53

PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.
Cote
264W/110
 Date
1979-2001
 Lieu
PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art...
Résultat n°54

SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000
Cote
264W/111
 Date
1984-2001
 Lieu
BASE NAUTIQUE, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement...
Résultat n°55

TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection des courts de tennis : délibération (N° 2.02, du 10 février 1983), convention (Ville/ASMB, 1983), comptes rendus, fiches budgétaires, rapport de présentation, dossier de consultation des entreprises (DCE, 2000), correspondance, notes, documents de séance-N° 99-185 : Réfection de la couverture des tennis du Parc de Loisirs - Adoption du programme - Demande de subvention-N° 00-56 : Réfection de la couverture des tennis du Parc-N° 00-227 : Réfection de la couverture des tennis du Parc des Loisirs - Adoption du programme - Autorisation de traiter - Demande de subvention
Cote
264W/112
 Date
1983-2000
 Lieu
TENNIS DU PARC DE LA DOUCE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TENNIS DU PARC DE LA DOUCE -Construction et réfection...
Résultat n°56

TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation d'une croissanterie et exploitation du court de tennis au Champ de Mars : convention d'exploitation (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1991), cahier des charges, rapport municipalité, arrêté préfectoral, compte rendu, documents d'urbanisme, permis de construire, fiche de présentation, rapports, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-15 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Construction d'une croissanterie - Club House-N° 91-116 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Croissanterie - Affermage du tennis-N° 94-206 : Court de tennis de la Croissanterie du Champ de Mars avenant à l'acte de vente (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1995) N° 94-137 : Avenant n° 1 à la convention d'exploitation du court de tennis du Champ de mars.
Cote
264W/113
 Date
1989-1996
 Lieu
TENNIS DU CHAMP DE MARS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation...
Résultat n°57

SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE MOBILE -Utilisation de la salle par la Ville : convention et avenants (Escadron 3/21.../Ville, 1984), documents de séance-N° 84-239 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile par les élèves de l'Ecole Primaire des Forges - Avenant n° 1 à la convention-N° 85-213 : Utilisation de la salle des sports de l'Escadron 3/21 de la Gendarmerie mobile - Avenant n° 2
Cote
264W/114
 Date
1984-1985
 Lieu
SALLE DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE MOBILE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SALLE OMNISPORT DE L'ESCADRON 3/21 DE LA GENDARMERIE...
Résultat n°58

PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais des sports entre Belfort et Montbéliard : étude (PRO-Développement, 1986), procès-verbal, correspondance, notes.
Cote
264W/115
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PALAIS DES SPORTS -Projet de réalisation d'un palais...
Résultat n°59

STAND DE TIR PIERRE DOLLFUS A LA MIOTTE -Extension et réhabilitation du stand de tir : études, certificat d'homologation, comptes rendus, rapports, pièces comptables, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/118
 Date
1998-2001
 Lieu
STAND DE TIR PIERRE DOLLFUS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • STAND DE TIR PIERRE DOLLFUS A LA MIOTTE -Extension...
Résultat n°60

PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires (1984-1985) : dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-162 : Aménagement de vestiaires dans la zone de Loisirs des Résidences-N° 85-100 : Construction d'un bâtiment vestiaires douches dans la Zone de Loisirs des Résidences - Adoption du projet, du DCE - Souscription des marchés.Construction d'un terrain de rugby engazonné (1988) : rapport municipalité, correspondance.Aménagement du Parc et rénovation des installations techniques et sportives (1989-1998) : comptes rendus, rapports municipalité, projet GALLOIS ("APS, 2ème tranche", 1993-1994), plans, correspondance, notes.
Cote
264W/130
 Date
1984-1998
 Lieu
DOUCE (Parc de la)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARC DE LA DOUCE -Construction d'un bâtiment vestiaires...
Résultat n°61

BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché
Cote
277W/13
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES (étang des), BASE NAUTIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BASE NAUTIQUE DES FORGES, réhabilitation : marché
Résultat n°62

GYMNASE LEO LAGRANGE, création salle d'escrime : marché
Cote
277W/15
 Date
1992-1993
 Lieu
STROLZ (Rue du Général), GYMNASE LEO LAGRANGE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • GYMNASE LEO LAGRANGE, création salle d'escrime : marché
Résultat n°63

STADE SERZIAN, construction : marché, pièces annexes, CCTP, plans, permis de construire, étude géotechnique
Cote
277W/25
 Date
1987-1989
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • STADE SERZIAN, construction : marché, pièces annexes,...
Résultat n°64

STADE SERZIAN, construction : marché, pièces générales, avenants 1 et 2
Cote
277W/26
 Date
1989-1991
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • STADE SERZIAN, construction : marché, pièces générales,...
Résultat n°65

STADE SERZIAN, construction, lots 16 à 23 : marché
Cote
277W/27
 Date
1989-1992
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • STADE SERZIAN, construction, lots 16 à 23 : marché
Résultat n°66

STADE SERZIAN, construction, lots 6 à 15 : marché
Cote
277W/28
 Date
1989-1998
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • STADE SERZIAN, construction, lots 6 à 15 : marché
Résultat n°67

STADE SERZIAN, construction, lots 1 à 5 : marché
Cote
277W/29
 Date
1989-1991
 Lieu
STADE ROGER SERZIAN
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • STADE SERZIAN, construction, lots 1 à 5 : marché
Résultat n°68

MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme
Cote
277W/33
 Date
1985-1987
 Lieu
STROLZ (Rue du Général), GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE LEO LAGRANGE, GYMNASE PIERRE BONNET, MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...
Résultat n°69

BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb
Cote
277W/49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
Résultat n°70

PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.
Cote
298W/1
 Date
1966-1981
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 298W

  • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...
Résultat n°71

GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans, compte rendu de municipalité, délibération, étude de faisabilité, correspondance, notice technique, plan de financement, répartition des dépenses, programme opérationnel, mémoire phase APS et rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/4
 Date
2002-2004
 Lieu
BAVILLIERS, GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans,...
Résultat n°72

PISCINE OLYMPIQUE DU PARC, réfection des goulottes des eaux de plage et de bassin : marché, pièces comptables, plan.
Cote
308W/24
 Date
1995-1999
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PISCINE OLYMPIQUE DU PARC, réfection des goulottes...
Résultat n°73

PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques : marché, pièces comptables.
Cote
308W/37
 Date
1997-1998
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques...
Résultat n°74

TERRAIN DE FOOTBALL RUE BONNET, aménagement : marché, pièces comptables, plans.
Cote
308W/47
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • TERRAIN DE FOOTBALL RUE BONNET, aménagement : marché,...
Résultat n°75

AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER URBAIN ET SPORTIF / Ludo France, Husson, Parisot, Sineu-Groff, Siegel : marché, pièces comptables.
Cote
308W/72
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER...
Résultat n°76

COURTS DE TENNIS AUX RESIDENCES, réfection / Mirolo : marché, pièce comptable.
Cote
308W/73
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • COURTS DE TENNIS AUX RESIDENCES, réfection / Mirolo...
Résultat n°77

COURTS DE TENNIS AUX RESIDENCES, réfection / Mirolo : marché, pièces comptables.
Cote
308W/84
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • COURTS DE TENNIS AUX RESIDENCES, réfection / Mirolo...
Résultat n°78

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978
Cote
309W/50
 Date
1977-1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°79

SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité aux Glacis, organisation manifestation sportive, situation de l'ASMB : délibération du Conseil municipal, fiche technique, plan, correspondance, note, convention avec Préfecture
Cote
311W/65
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité...
Résultat n°80

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.
Cote
314W/19
 Date
2003
 Lieu
GYMNASE DIDEROT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...