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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement des logements sociaux (1982-1996) : rapports ("Premiers éléments pour une approche du logement de standing", AUTB, 1991 / "Enveloppe fongible", HLM, 1991 / "Plan de soutien en faveur du logement et des transports", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1992 / "Immeuble 34 rue 14 Juillet...", CCAS, 1992 / "Logement social dans le secteur des Résidences", Conseil Général, 1993), compte rendu (Conseil Général, 1993), procès-verbal (Comité Départemental de l'Habitat, 1990), circulaire ministérielle ("Hébergement d'urgence...", 1993), plan d'orientation (HLM, 1992), plan ("Parc de logement locatif de l'agglomération", 1984), plan triennal de programmation (1993-1995), tableaux ("Consommation des crédits PLA-PALULOS 1989-1993", HLM / "Crédit du logement social", 1992), listing ("Logements réservés à la Ville", 1994), dossiers ("Classement en zone géographique", 1994 / "Financement 1%", 1994 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT...", 1994 / "Prime à la Pierre", 1995 / "Fonds d'intervention de l'habitat", 1995), articles de presse, correspondance (Ville-Département/PCF, 1993), documentation, notes, études-"Recensement 82 population logement", AUTB, 1982-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Habitat rural", CDHR, 1983-"Etude sur le patrimoine bâti des collectivités locales de Franche-Comté, Les presbytères, Les logements d'écoles...", CDHR, 1983-"Le logement en zone rurale, Etude du patrimoine communal et de ses particularités", DDE 90, 1992-"Les questions d'habitat social franc-comtois", IRADES, 1995-"Habitat et développement urbain", Institut d'Etudes Politiques de Paris, 1996.Aides aux logements sociaux (Primes de l'Etat, 1989 / Prêts Locatifs Aidés-PLA, 1992-1993 / Programme Social Thématique-PST, 1993 / Prêts Locatifs Sociaux-PLS, 1993-1996 / Prêts PAP, 1995 / Prêts Locatifs Aidés Très Sociaux-PLATS, 1995-1998) : programme, loi de Finances (1995), dossier (Comité Interprofessionnel du Logement des Régions de France-CILRIF, 1991-1992), notes
Cote
254W/226
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LOGEMENT SOCIAL - Evaluation, gestion et financement...
Résultat n°2

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus de réunions et de la commission pour le logement des Immigrés et des populations démunies.
Cote
208W/10
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : comptes-rendus...
Résultat n°3

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant
Cote
284W/3
 Date
1993-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l')
 Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...
Résultat n°4

Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)
Cote
326W/8
 Date
1993-2001
 Lieu
LUNETTE 18
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale du logement social. - Accueil...
Résultat n°5

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.
Cote
1N/56
 Date
1929-1935
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de), VARONNE (Sur la) (lieu-dit), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
Résultat n°6

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport
Cote
334W/24
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.
Cote
314W/345
 Date
2004
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°8

Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives
Cote
11Fi/46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Urbanisme, logement social à Belfort : diapositives
Résultat n°9

LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de réunions, notes, enquête sur "Parc locatif social en Franche-Comté", rapports sur le programme social thématique ("Perspectives 94", "Bilan 91-94", "Analyse de la demande non satisfaite"), note sur réhabilitation des copropriétés récentes
Cote
260W/11
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • LOGEMENT SOCIAL, développement : comptes rendus de...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.
Cote
319W/268
 Date
2006
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-235 : Opérations d'acquisition-amélioration de logements à Belfort - Garanties d'emprunts à Logissim Habitat.
Cote
314W/523
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études
Cote
284W/2
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-98 : Action en faveur du logement des personnes défavorisées - Programme Social Thématique - Proposition de reconduction.
Cote
314W/101
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Logement des populations défavorisées, mise en place de différents dispositifs (contrat de ville, PST : programme social thématique, BAL : Belfort accès logement, PLATS : prêts locatifs aidés très sociaux) : convention, notes, comptes rendus de réunion, études
Cote
267W/14
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Logement des populations défavorisées, mise en place...
Résultat n°15

Mise en oeuvre de la politique de logement social (dispositif plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées) : historique de la politique de l'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 du dispositif "Belfort accès au logement", documents préparatoires de la réunion du comité de pilotage, délibération du Conseil municipal, coupures de presse nationale et locale, documentation
Cote
323W/20
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Mise en oeuvre de la politique de logement social (dispositif...
Résultat n°16

PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance
Cote
284W/7
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance
Résultat n°17

CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention
Cote
284W/4
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...
Résultat n°18

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.
Cote
1N/55
 Date
1929-1932
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-206 : Opérations d'acquisition, d'amélioration, de réhabilitation et de construction d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire d'Habitat.
Cote
314W/493
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garanties d'emprunts à la SONACOTRA.
Cote
319W/240
 Date
2005
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...