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99 résultats

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  1. Résultat n°1

    Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales, correspondance adressée au Maire concernant la règlementation et demandes de nouvelles ou d'informations sur les militaires ou civils (télégrammes).

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/83

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Arrêtés de l'autorité militaire, instructions préfectorales,...
  2. Résultat n°2

    Relations du Maire, principalement avec l'autorité militaire : correspondance, état des maisons en construction en 1914 et non achevées en mars 1921.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/82

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Divers
    • Relations du Maire, principalement avec l'autorité...
  3. Résultat n°3

    Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners, réception de personnalités françaises et étrangères : programmes journées, biographies, allocution Jean-Pierre Chevènement, presse, correspondance.

    Date

    1984-1994

    Cote

    228W/4

    • Contexte : 228W

    • Rendez-vous de Jean-Pierre Chevènement, déjeuners,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents de séance-N° 88-50 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 88-111 : Idem-N° 88-140 : Idem

    Date

    1988

    Cote

    254W/137

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1988) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents de séance-N° 89-44 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 04 décembre 1986, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-73 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 89-101 : Idem-N° 89-132 : Idem-N° 89-174 : Idem-N° 89-206 : Idem

    Date

    1989

    Cote

    254W/138

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1989) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents de séance-N° 90-5 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 90-29 : Idem-N° 90-43 : Idem-N° 90-73 : Idem-N° 90-106 : Idem-N° 90-140 : Idem-N° 90-177 : Idem-N° 90-206 : Idem

    Date

    1990

    Cote

    254W/139

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1990) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

    Date

    1990-1998

    Cote

    198W/195

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents de séance-N° 91-8 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 91-37 : Idem-N° 91-69 : Idem-N° 91-107 : Idem-N° 91-134 : Idem-N° 91-164 : Idem-N° 91-199 : Idem

    Date

    1991

    Cote

    254W/140

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1991) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes

    Date

    1992

    Cote

    254W/141

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents de séance-N° 93-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 93-28 : Idem-N° 93-61 : Idem-N° 93-101 : Idem-N° 93-137 : Idem-N° 93-163 : Idem-N° 93-219 : Idem-N° 93-271 : Idem

    Date

    1993

    Cote

    254W/142

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1993) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents de séance-N° 94-3 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 94-37 : Idem-N° 94-61 : Idem-N° 94-97 : Idem-N° 94-126 : Idem-N° 94-155 : Idem-N° 94-188 : Idem-N° 94-241 : Idem

    Date

    1994

    Cote

    254W/143

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1994) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents de séance-N° 95-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-22 : Idem-N° 95-45 : Idem-N° 95-116 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations du Conseil Municipal des 24 mars 1989 et 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-162 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 95-201 : Idem-N° 95-238 : Idem

    Date

    1995

    Cote

    254W/144

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1995) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents de séance-N° 96-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 96-26 : Idem-N° 96-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 96-84 : Idem-N° 96-107 : Idem-N° 96-148 : Idem-N° 96-170 : Idem-N° 96-216 : Idem-N° 96-248 : Idem

    Date

    1996

    Cote

    254W/145

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1996) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions (1998 - 1999): réunions, colloque, commission d'Investissement, commission des travaux; Repas des maires (1996 - 1999): rapport, compte-rendu, courrier, feuille de présence.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1WCAB/180

    • Contexte : 1WCAB

    • REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses

    Date

    1997-2007

    Cote

    343W/4

    • Contexte : 343W

    • Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  16. Résultat n°16

    DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1997

    Cote

    264W/328

    • Contexte : 264W

    • DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 - Election d'un Maire (M. Jackie DROUET) et de douze Adjoints : procès-verbal d'installation, discours d'investiture, bulletins de vote, articles de presse, notes ("Démission de Jean-Pierre CHEVENEMENT", Préfecture / "Déclaration de situation patrimoniale", Ville), document préparatoire, documents de séance-N° 97-119 : Détermination du nombre d'Adjoints au Maire-N° 97-120 : Création de délégation et désignation de conseillers délégués

    Date

    1997

    Cote

    254W/121

    • Contexte : 254W

    • INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 1997 -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents de séance-N° 97-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-23 : Idem-N° 97-43 : Idem-N° 97-80 : Idem-N° 97-132 : Délégation générale donnée au Maire en vertu de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-135 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 17 juin 1995, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 97-160 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code général des Collectivités Territoriales-N° 97-184 : Idem-N° 97-228 : Idem

    Date

    1997

    Cote

    254W/146

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1997) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de GOS à GZ)

    Date

    1998

    Cote

    343W/55

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CLE à DAY)

    Date

    1998

    Cote

    343W/50

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  21. Résultat n°21

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BOUL à BZ)

    Date

    1998

    Cote

    343W/48

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  22. Résultat n°22

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BER à BOL)

    Date

    1998

    Cote

    343W/46

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  23. Résultat n°23

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de TOU à Z)

    Date

    1998

    Cote

    343W/66

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  24. Résultat n°24

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de FRAI à GOR)

    Date

    1998

    Cote

    343W/54

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  25. Résultat n°25

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ME à MZ)

    Date

    1998

    Cote

    343W/61

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  26. Résultat n°26

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de LE à MAIL)

    Date

    1998

    Cote

    343W/59

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de MAIR à MAZ)

    Date

    1998

    Cote

    343W/60

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  28. Résultat n°28

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ROS à SER)

    Date

    1998

    Cote

    343W/64

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  29. Résultat n°29

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de NA à PEZ)

    Date

    1998

    Cote

    343W/62

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  30. Résultat n°30

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BON à BOUK)

    Date

    1998

    Cote

    343W/47

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BAJ à BEN)

    Date

    1998

    Cote

    343W/45

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  32. Résultat n°32

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de HOZ à JZ)

    Date

    1998

    Cote

    343W/57

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  33. Résultat n°33

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CA à CHY)

    Date

    1998

    Cote

    343W/49

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  34. Résultat n°34

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de AN à BA)

    Date

    1998

    Cote

    343W/44

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  35. Résultat n°35

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de HA à HOL)

    Date

    1998

    Cote

    343W/56

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  36. Résultat n°36

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de SHA à TOT)

    Date

    1998

    Cote

    343W/65

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  37. Résultat n°37

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de PH à ROP)

    Date

    1998

    Cote

    343W/63

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de KA à LAZ)

    Date

    1998

    Cote

    343W/58

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  39. Résultat n°39

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de DE à DI)

    Date

    1998

    Cote

    343W/51

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de A à AM)

    Date

    1998

    Cote

    343W/43

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  41. Résultat n°41

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents de séance-N° 98-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 98-28 : Idem-N° 98-57 : Idem-N° 98-104 : Idem-N° 98-156 : Idem-N° 98-203 : Idem-N° 98-232 : Idem

    Date

    1998

    Cote

    254W/147

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1998) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  42. Résultat n°42

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de DJ à ELM)

    Date

    1998

    Cote

    343W/52

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  43. Résultat n°43

    Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de EL à FRAC)

    Date

    1998

    Cote

    343W/53

    • Contexte : 343W

    • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  44. Résultat n°44

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    1999

    Cote

    18WCAB/1

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  45. Résultat n°45

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents de séance-N° 99-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 1997, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-18 : Idem-N° 99-51 : Idem-N° 99-85 : Idem-N° 99-106 : Idem-N° 99-153 : Idem-N° 99-167 : Délégation de Monsieur le Maire : complément à la délibération du 28 juin 1997-N° 99-215 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 99-245 : Idem

    Date

    1999

    Cote

    254W/148

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1999) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  46. Résultat n°46

    MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET) avec le Magazine Capital en vue de la rédaction de l'article "Votre ville est-elle bien gérée ?" : questions/réponses, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, Magazine Capital (n° 98, novembre 1999), correspondance, notes

    Date

    1999

    Cote

    254W/191

    • Contexte : 254W

    • MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  47. Résultat n°47

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2000

    Cote

    18WCAB/2

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  48. Résultat n°48

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents de séance-N° 00-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 00-29 : Idem-N° 00-61 : Idem-N° 00-81 : Idem-N° 00-127 : Idem-N° 00-158 : Idem-N° 00-209 : Idem-N° 00-238 : Idem

    Date

    2000

    Cote

    254W/149

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2000) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  49. Résultat n°49

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001, 19/04/2001, 20/04/2001, 11/05/2001, 02/06/2001) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2001

    Cote

    18WCAB/3

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  50. Résultat n°50

    DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents de séance-N° 01-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 28 juin 1997 et 15 octobre 1999, en application de l'Article L 2122 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-56 : Idem-N° 01-81 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 2001, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales-N° 01-119 : Idem-N° 01-160 : Idem-N° 01-209 : Idem-N° 01-237 : Idem

    Date

    2001

    Cote

    254W/150

    • Contexte : 254W

    • DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (2001) : documents...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  51. Résultat n°51

    COMMISSION DES MAIRES DE LA CAB - Réunion du 09/02/2002 de la Commission des Maires de la CAB consacrée aux prévisions d'investissement 2002 : rapport de présentation, rapports, listes, notes, correspondance

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/2

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION DES MAIRES DE LA CAB - Réunion du 09/02/2002...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  52. Résultat n°52

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002, 25/05/2002, 06/07/2002, 12/12/2002) : documents de travail ("Budget Primitif 2002" / "Programme des investissements Eau potable-Assainissement" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2002

    Cote

    18WCAB/4

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  53. Résultat n°53

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/153

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  54. Résultat n°54

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.

    Date

    2003

    Cote

    314W/70

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  55. Résultat n°55

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-250 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/256

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  56. Résultat n°56

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-192 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/197

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  57. Résultat n°57

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-74 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivitéd Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/77

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  58. Résultat n°58

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-228 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/233

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  59. Résultat n°59

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/3

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  60. Résultat n°60

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-103 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/108

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  61. Résultat n°61

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003, 15/05/2003, 02/10/2003, 05/12/2003) : documents de travail ("Dotation de Solidarité Urbaine" / "Programme d'investissement" / "Projet de schéma directeur-SCOT" / "Programme Local d'Habitat-PLH" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2003

    Cote

    18WCAB/5

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  62. Résultat n°62

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-46 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2003

    Cote

    314W/48

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  63. Résultat n°63

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/291

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  64. Résultat n°64

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/312

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  65. Résultat n°65

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-92 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/376

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  66. Résultat n°66

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-229 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/517

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  67. Résultat n°67

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-151 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/437

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  68. Résultat n°68

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-197 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/484

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  69. Résultat n°69

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2004

    Cote

    314W/340

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  70. Résultat n°70

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-4 : Délégation du Conseil Municipal au Maire.

    Date

    2004

    Cote

    314W/293

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  71. Résultat n°71

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004, 08/10/2004, 11/12/2004) : documents de travail ("Projet Schéma Directeur Assainissement" / "Perspective financière de la CAB 2005-2008"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2004

    Cote

    18WCAB/6

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  72. Résultat n°72

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-130 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2005

    Cote

    319W/133

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  73. Résultat n°73

    REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005) : documents de travail ("Nouvelles compétences demandées par les communes" / "Proposition de modification des commissions de la CAB"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    18WCAB/7

    • Contexte : 18WCAB

    • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005)...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  74. Résultat n°74

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-206 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2005

    Cote

    319W/208

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  75. Résultat n°75

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-43 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2005

    Cote

    319W/44

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  76. Résultat n°76

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-174 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2005

    Cote

    319W/177

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  77. Résultat n°77

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-75 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2005

    Cote

    319W/77

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  78. Résultat n°78

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2005

    Cote

    319W/3

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

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  79. Résultat n°79

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-231 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2005

    Cote

    319W/234

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

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  80. Résultat n°80

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Date

    2006

    Cote

    319W/288

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

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