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65 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant le commerce, principalement les marchés, règlementation, tarification, installation de terrasses, travaux, fonctionnement de la Régie municipale et gestion du personnel : correspondance, tableaux de bord et rapports d'activités, rapports, comptes rendus de réunions, statuts du Comité d'animation des marchés de Belfort, coupures de presse, plans

Date

1983-1994

Cote

332W/38

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-177 : Marché couvert rue du Docteur Fréry - Problème d'étanchéité de la façade principale - Offre transactionnelle du maître d'œuvre.

Date

2006

Cote

319W/446

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.

Date

2006

Cote

319W/369

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-47 : Marché Fréry - Restauration de la façade Quai Vauban - Avenant n° 1 aux lots 2 et 5 des marchés de travaux.

Date

2006

Cote

319W/312

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-34 : Restauration de la façade latérale Nord du Marché Fréry - Demandes de subventions.

Date

2005

Cote

319W/34

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-31 : Rénovation de la halle du Marché Fréry - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux pour la deuxième tranche - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/31

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-255 : Marché Fréry - Attribution du marché de travaux.

Date

2004

Cote

314W/543

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-104 : Potentialité d'évolution du marché Fréry - Présentation du rapport d'étude du Cabinet BERENICE.

Date

2004

Cote

314W/388

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-39 : Halle du marché des Vosges - Réhabilitation des façades - Colorimétrie - Lancement des travaux.

Date

2004

Cote

314W/329

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-271 : Modernisation et restructuration du marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 1 au lot 3b "Métallerie", "Zinguerie", "Miroiterie" - Avenant n° 1 au lot 2 "Démolition", "Gros Oeuvre", "VRD".

Date

2003

Cote

314W/277

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-172 : Restructuration et modernisation du marché des Vosges - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux.

Date

2003

Cote

314W/176

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-70 : Questions diverses - Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Date

2003

Cote

314W/72

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-27 : Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de traiter les travaux.

Date

2003

Cote

314W/28

Résultat n°14

MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

2003-2004

Cote

306W/2

Résultat n°15

MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, plans, photographies, marchés (de maîtrise d'oeuvre, contrôle technique, coordination de la sécurité et protection de la santé, "ordonnancement, pilotage, coordination"), correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, présentation du projet, historique et prédiagnostic, cahier des charges d'aménagement des stands, dossier esquisse, dossier de consultation des entreprises, devis descriptifs, règlement provisoire du marché, notice de sécuritéDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

1999-2004

Cote

306W/1

Résultat n°16

MARCHES, gestion des abonnements et des cessations d'activités : correspondance, demandes, conventions d'abonnement, comptes rendus de réunions commisson des marchés et commission départementale du commerce non sédentaire

Date

1992-1998

Cote

301W/25

Résultat n°17

MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement, travaux marché Vosges, revitalisation marché Fréry : correspondance, notes, photographies, plans, comptes rendus de réunions, comptes rendus de la commission des marchés.

Date

1985-1999

Cote

301W/6

Résultat n°18

COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL), gestion des emplacements, travaux, animation et promotion : rapports en municipalité, notes, correspondance, délibérations89-87 du 02/06/1989 : halles et marchés - Convention d'abonnement d'emplacements commerciaux - Adoption d'une convention type92-122 du 04/07/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Instauration d'un droit additionnel92-195 du 06/11/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Versement d'une subvention

Date

1984-1996

Cote

286W/12

Résultat n°19

MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme

Date

1985-1987

Cote

277W/33

Résultat n°20

MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement : rapport de présentation ("Mise aux normes des marchés de Belfort, Demande de subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce-FISAC", Ville, 1998), convention d'étude (Ville/AID Observatoire, 1999), décision d'attribution de subvention FISAC, fiches d'actions, fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/322

Résultat n°21

MARCHE AUX PUCES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 20.019 : Marché aux Puces du Vieux Belfort, Réglementation, 1985), compte rendu, rapports, plans, pétition (Association des Commerçants, Artisans et Professions Libérales du Vieux Belfort, 1996), correspondance, notes

Date

1985-1996

Cote

254W/207

Résultat n°22

MARCHE DES VOSGES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 18.099 : Prescriptions générales concernant les marchés intérieurs et extérieurs, 1982), convention de quartier faubourg des Vosges (1990), bilan ("Travaux de remise en état", 1990), procès-verbal d'infraction, rapports, dossier ("Haltes et Marchés, Tarifs", 1991-1998), correspondance, notes

Date

1982-1999

Cote

254W/206

Résultat n°23

SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études portant sur la situation et les perspectives des marchés de Belfort : rapport municipalité ("Modernisation du marché des Vosges", 2001), rapports ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000 / "Mise en conformité des marchés aux règles d'hygiène", Centre National d'Action Qualité-CNAQ, 1999), dossier synthètique ("Marché des Vosges"), photographies, tableaux, textes officiels, articles de presse, notes, études-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Enquête auprès des clients", AID Observatoire, 1999-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Première partie : diagnostic", AID Observatoire, 1999-"Analyse de la fonction non sédentaire à Belfort, Présentation", AID Observatoire, 1999

Date

1999-2001

Cote

248W/101

Résultat n°24

MISE AUX NORMES DES MARCHES DE BELFORT - Travaux de restructuration du marché Fréry (1997) : dossier de marché (Cabinet PRUNET). Fonctionnement des marchés et financement des opérations de mise aux normes (1997-2000) : conventions d'études (Ville/HBI, Ville/AID Observatoire), arrêté du Maire (n° 991053, n° 991329), questionnaire, rapport ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000), relevés de conclusions, comptes rendus, dossier subvention FISAC (Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce), listes, tableaux, cahier des charges, dossier synthètique ("Marché Fréry" / "Marché Résidences"), fiches budgétaires, plans, devis, notes (Ville, HBI, AID Observatoire). Consultation des bureaux d'études et études réalisées (1998-1999) : rapport ("Choix des bureaux d'études", Commission ad hoc), tableaux, documentation, notes, études-"Etude de fonctionnement des marchés", CERCIA, 1998-"Les marchés belfortains : situation et perspectives d'évolution", BETURE Conseil, 1998-"Etude sur les marchés couverts et de plein vent", ACEIF, 1998-"Situation et perspectives des marchés de Belfort", AID Observatoire, 1998-"Etudes des marchés de Belfort, Proposition", SM Conseil, 1998-"Etude, perspectives & stratégie pour le développement commercial", SM Conseil-"Marché des Vosges, Projet de restructuration, Historique et prédiagnostic", HBI, 1999

Date

1997-2000

Cote

248W/97

Résultat n°25

Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

Date

1913-1926

Cote

1N/125

Résultat n°26

Mercuriales, prix pratiqués sur les marchés publics au détail : bulletins.

Date

1924-1936

Cote

4F/41

Résultat n°27

Mercuriales, tableaux récapitulatifs mensuels : bulletins.

Date

1926-1936

Cote

4F/40

Résultat n°28

Mercuriales par quinzaine : bulletins.

Date

1850-1852

Cote

4F/39

Résultat n°29

Mercuriales par quinzaine.

Date

1847-1849

Cote

4F/38

Résultat n°30

Mercuriales par quinzaine.

Date

1845-1846

Cote

4F/37

Résultat n°31

Mercuriales par quinzaine.

Date

1843-1844

Cote

4F/36

Résultat n°32

Mercuriales par quinzaine.

Date

1840-1842

Cote

4F/35

Résultat n°33

Mercuriales par quinzaine.

Date

1838-1839

Cote

4F/34

Résultat n°34

Mercuriales par quinzaine.

Date

1836-1837

Cote

4F/33

Résultat n°35

Mercuriales par quinzaine.

Date

1833-1835

Cote

4F/32

Résultat n°36

Mercuriales par quinzaine.

Date

1831-1832

Cote

4F/31

Résultat n°37

Mercuriales par quinzaine.

Date

1828-1830

Cote

4F/30

Résultat n°38

Mercuriales par quinzaine.

Date

1826-1827

Cote

4F/29

Résultat n°39

Mercuriales par quinzaine.

Date

1823-1825

Cote

4F/28

Résultat n°40

Mercuriales par quinzaine.

Date

1820-1822

Cote

4F/27

Résultat n°41

Mercuriales par quinzaine.

Date

1815-1819

Cote

4F/26

Résultat n°42

Mercuriales par jour de marché.

Date

1836-1839

Cote

4F/25

Résultat n°43

Mercuriales par jour de marché.

Date

1836-1837

Cote

4F/24

Résultat n°44

Mercuriales par jour de marché.

Date

1835

Cote

4F/23

Résultat n°45

Mercuriales par jour de marché.

Date

1834

Cote

4F/22

Résultat n°46

Mercuriales par jour de marché.

Date

1833

Cote

4F/21

Résultat n°47

Mercuriales par jour de marché.

Date

1832

Cote

4F/20

Résultat n°48

Mercuriales par jour de marché.

Date

1831

Cote

4F/19

Résultat n°49

Mercuriales par jour de marché.

Date

1829-1830

Cote

4F/18

Résultat n°50

Mercuriales par jour de marché.

Date

1828

Cote

4F/17

Résultat n°51

Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826 au 31 décembre 1827.

Date

1826-1827

Cote

4F/16

Résultat n°52

Mercuriales par jour de marché, du 1er janvier au 8 septembre 1826.

Date

1826

Cote

4F/15

Résultat n°53

Mercuriales par jour de marché.

Date

1813-1815

Cote

4F/14

Résultat n°54

Mercuriales par jour de marché.

Date

1811-1813

Cote

4F/13

Résultat n°55

Mercuriales par jour de marché.

Date

1808-1811

Cote

4F/12

Résultat n°56

Mercuriales par jour de marché, 23 ventôse an XI-1808.

Date

1803-1808

Cote

4F/11

Résultat n°57

Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18 ventôse an XI.

Date

1799-1803

Cote

4F/10

Résultat n°58

Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an VII.

Date

1791-1799

Cote

4F/9

Résultat n°59

Mercuriales des Halles.

Date

1854-1866

Cote

4F/8

Résultat n°60

Mercuriales des Halles.

Date

1820-1823

Cote

4F/7

Résultat n°61

Mercuriales des Halles.

Date

1816-1819

Cote

4F/6

Résultat n°62

Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un terrain appartenant à la SACM : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1891-1922

Cote

4F/4

Résultat n°63

Marchés découverts, aménagement : délibérations du conseil municipal, devis, rapports, plans, cahier des charges (1926-1936); acquisition de matériel : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, facture, correspondance (1928-1933); création d'une deuxième foire mensuelle : affiche, délibérations du conseil municipal, correspondance (1895-1901); foire-exposition de 1934 : brochure (1934).

Date

1895-1936

Cote

4F/3

Résultat n°64

Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (1802-1958); réclamations et demandes : pétitions, rapports, correspondance (1907-1919); application de la journée de 8 heures : pétition, correspondance (1919).

Date

1802-1958

Cote

4F/2

Résultat n°65

Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]

Date

1793-1848

Cote

4F/1