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58 résultats

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  1. Résultat n°1

    Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1N/62

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
  2. Résultat n°2

    Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport pour chacune des zones POS.

    Date

    1978

    Cote

    2W/94

    • Contexte : 2W

    • Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

    Date

    1979

    Cote

    28W/29

    • Contexte : 28W

    • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.

    Date

    1982

    Cote

    28W/30

    • Contexte : 28W

    • Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

    Date

    1973-1976

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)

    Date

    1977-1980

    Cote

    46W/4

    • Contexte : 46W

    • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

    Date

    1973-1982

    Cote

    46W/6

    • Contexte : 46W

    • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  8. Résultat n°8

    Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

    Date

    1978

    Cote

    46W/7

    • Contexte : 46W

    • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)

    Date

    1984

    Cote

    46W/9

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)

    Date

    1980

    Cote

    46W/10

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    46W/11

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  12. Résultat n°12

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Etudes préalables : études (Observatoire social, Agence en Conseils Etudes Information et Formation-ACEIF, CREPA-Habitat, URBAM CONSEIL), document de séance-N° 89-53 : Développement social du quartier des Glacis - Etude préalable

    Date

    1989-1992

    Cote

    198W/128

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : résultat d'enquête, rapports, plans, notes, documents de séance-N° 89-91 : Développement Social du Quartier des Glacis - Lancement d'un appel d'offres relatif à la maîtrise d'oeuvre urbaine-N° 91-218 : Avenant de transfert MOUS - DSQ sur les Glacis-N° 92-196 : Procédure Développement Social du Quartier des Glacis - Prolongation de la mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS)

    Date

    1989-1992

    Cote

    198W/129

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

    Date

    1989

    Cote

    198W/130

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Fonds d'Action Sociale-FAS) 1990 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport ("Modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990"), documents de séance-N° 90-31 : Convention pour le développement social du quartier des Glacis-N° 90-84 : DSQ des Glacis - Programmation des actions 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/131

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, FAS) 1991 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, arrêté préfectoral, rapport (FAS), , bilan financier, dossier des actions (1 à 12), notes , correspondance, documents de séance-N° 91-175 : Signature des avenants à la convention DSQ des Glacis-N° 91-122 : DSQ des Glacis - Programmation 1991 - Réalisation des actions

    Date

    1991

    Cote

    198W/132

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région) 1992 : arrêté préfectoral, notification d'une décision attributive de subvention, rapports (ACEIF, Comité de Pilotage), comptes rendus de réunions, notes, correspondance, document de séance-N° 92-127 : DSQ des Glacis - Programmation 1992

    Date

    1992

    Cote

    198W/133

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Région) 1993 : notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport (SITE), circulaire préfectorale, comptes rendus de réunions (Groupe de travail), documentation, document de séance-N° 93-147 : DSQ des Glacis - Programmation 1993

    Date

    1993

    Cote

    198W/134

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place, fonctionnement et financement de la Régie de quartier : études (CCAS), bilan d'activités, bilan financier, arrêté préfectoral, pièces de marché, rapport, comptes rendus, organigramme, audit (SECAF), documentation, notes, documents de séance-N° 90-85 : DSQ des Glacis - Mise en place de la Régie de quartier-N° 91-27 : Convention de travaux passée entre la Ville de Belfort et la Régie de quartier des Glacis-N° 92-103 : Avenant n° 1 à la convention de travaux passée avec la Régie de quartier des Glacis

    Date

    1989-1995

    Cote

    198W/135

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance

    Date

    1989-1995

    Cote

    198W/136

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES

    Date

    1989-1996

    Cote

    198W/137

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes

    Date

    1983-1992

    Cote

    198W/138

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt

    Date

    1989-1991

    Cote

    198W/139

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes

    Date

    1989-1993

    Cote

    198W/140

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

    Date

    1990-1991

    Cote

    198W/141

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

    Date

    1988-1993

    Cote

    198W/142

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marché, documentation ("Banlieues 89 : 116 réalisations"), photographies ("Passerelles Laurencie et Porte du Vallon", Rémy TANGUY, annexes du document de séance n° 88-152, conditionnées à part), documents de séance-N° 84-210 : Opération "Banlieues 89" - Adoption de la démarche et du contrat d'étude-N° 85-226 : Action "Banlieues 89" - Adoption du projet - Demande de subventions-N° 86-303 : Banlieues 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte - Contrat d'étude à conclure avec MM. PUTZ et WEBER-N° 87-72 : Opération Banlieues 89 - Avant-projet sommaire (APS)-N° 87-138 : Banlieues 89 - Autorisation de traiter les travaux 1987-N° 88-39 : Opération "Banlieues 89" - Autorisation de traiter les travaux VRD de 1988-N° 88-152 : Opération "Banlieues 89" - Modification de la tranche 88 - Autorisation de traiter-N° 89-24 : Opération Banlieues 89 - 4ème tranche - Autorisation de traiter

    Date

    1984-1989

    Cote

    198W/154

    • Contexte : 198W

    • BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    Convention de quartier faubourg des Vosges : étude démographique, projet création espace public sur site de la Belfortaine, aménagement abords marché Vosges, recensement objectifs et moyens, propositions et actions de la Maison de quartier Jean Jaurès

    Date

    1990-1992

    Cote

    218W/72

    • Contexte : 218W

    • Convention de quartier faubourg des Vosges : étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  29. Résultat n°29

    Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports

    Date

    1987-1993

    Cote

    227W/155

    • Contexte : 227W

    • Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Convention de quartier du faubourg des Vosges, subventions allouées à la Ville de Belfort : certificat d'avancement des travaux, décisions attributives de subventions, ordres de virement

    Date

    1991-1995

    Cote

    227W/156

    • Contexte : 227W

    • Convention de quartier du faubourg des Vosges, subventions...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    DISPOSITIF ZONE FRANCHE URBAINE POUR RESIDENCES, élaboration de la convention : définition du périmètre, devenir du Fort Hatry, diagnostic sur activités commerciales et implantation entreprises, esquisses d'aménagement terrains à l'emplacement de la Locomotive..., dossier de candidature, bilan, textes officiels et documentation

    Date

    1995-1997

    Cote

    240W/14

    • Contexte : 240W

    • DISPOSITIF ZONE FRANCHE URBAINE POUR RESIDENCES, élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  32. Résultat n°32

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    242W/30

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    OPERATION D.S.Q. GLACIS, financement de l'Etat, du Conseil régional, FAS

    Date

    1990-1994

    Cote

    242W/67

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS, financement de l'Etat, du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

    Date

    1990-1992

    Cote

    242W/68

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation 1992, convention attributive de subventions, dossiers actions

    Date

    1992-1993

    Cote

    242W/69

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : pré-programmation et programmation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    D.S.Q. GLACIS : programmation 1990, financement diverses actions (transfert siège OPDHLM, aménagement espaces extérieurs mer de sable et abords immeubles, animations culturelles, réhabilitation centre commercial, actions pédagogiques dans cadre aménagement du rythme de vie de l'enfant, mission d'étude confiée à Ariane-Soprores, mise en place observatoire social

    Date

    1990-1994

    Cote

    242W/70

    • Contexte : 242W

    • D.S.Q. GLACIS : programmation 1990, financement diverses...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles que mise en place régie de quartier, actions pédagogiques, aménagement aires de jeux (convention, délibérations, correspondance)

    Date

    1989-1994

    Cote

    242W/71

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition des crédits, financement actions dont aménagement espaces extérieurs, équipement centre de ressources associatif, mise en place correspondant emploi-formation

    Date

    1993-1995

    Cote

    242W/72

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de vie et du temps de l'enfant dont bilan année 1989-90 et propositions 1990/91, contrat entre Ministère de l'Education nationale et Ville de Belfort, financement actions (délibérations, arrêté préfectoral, contrat, rapport d'activité)

    Date

    1990-1991

    Cote

    242W/74

    • Contexte : 242W

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    DIRECTION DES FINANCES