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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).
Cote
1N/62
 Date
1964-1966
 Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL, CASERNE GERARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
Résultat n°2
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).
Cote
18Z/158
 Date
1967-1973
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°3
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.
Cote
18Z/157
 Date
1969-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°4

AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes pour l'Aménagement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard.
Cote
298W/12
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 298W

  • AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes...
Résultat n°5

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.
Cote
46W/6
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
Résultat n°6

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".
Cote
46W/1
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...
Résultat n°7
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).
Cote
18Z/156
 Date
1974-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°8

Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)
Cote
46W/4
 Date
1977-1980
 Lieu
BELFORT, PONT ANDRE BOULLOCHE
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...
Résultat n°9

Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport pour chacune des zones POS.
Cote
2W/94
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport...
Résultat n°10

Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Cote
46W/7
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Résultat n°11

Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.
Cote
28W/29
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...
Résultat n°12

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)
Cote
46W/10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°13

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.
Cote
46W/11
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°14

Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.
Cote
28W/30
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences...
Résultat n°15

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes
Cote
198W/138
 Date
1983-1992
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°16

Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)
Cote
46W/9
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...
Résultat n°17

BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marché, documentation ("Banlieues 89 : 116 réalisations"), photographies ("Passerelles Laurencie et Porte du Vallon", Rémy TANGUY, annexes du document de séance n° 88-152, conditionnées à part), documents de séance-N° 84-210 : Opération "Banlieues 89" - Adoption de la démarche et du contrat d'étude-N° 85-226 : Action "Banlieues 89" - Adoption du projet - Demande de subventions-N° 86-303 : Banlieues 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte - Contrat d'étude à conclure avec MM. PUTZ et WEBER-N° 87-72 : Opération Banlieues 89 - Avant-projet sommaire (APS)-N° 87-138 : Banlieues 89 - Autorisation de traiter les travaux 1987-N° 88-39 : Opération "Banlieues 89" - Autorisation de traiter les travaux VRD de 1988-N° 88-152 : Opération "Banlieues 89" - Modification de la tranche 88 - Autorisation de traiter-N° 89-24 : Opération Banlieues 89 - 4ème tranche - Autorisation de traiter
Cote
198W/154
 Date
1984-1989
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), FORT DE LA JUSTICE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée...
Résultat n°18

AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits
Cote
277W/51
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION...
Résultat n°19

Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports
Cote
227W/155
 Date
1987-1993
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation...
Résultat n°20

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance
Cote
198W/142
 Date
1988-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...