ORGANISME CONSULTATIF

1

COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (27/06/2007, 14/02/2008) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.,[Dossier CEG du 14/02/2008 n'a pas été mentionné sur le bordereau de versement originel]

Date

2007-2008

Cote

25WCAB/4

Contexte : 25WCAB
COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (27/06/2007, 14/02/2008)...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2007

Cote

27WCAB/31

Contexte : 27WCAB
PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

3

AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional (19 décembre 2003, 8 août 2004, 31 mars 2005, 24 mai 2006, 5 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, études, délibérations, document (Comité de Concertation et de Partenariat, 2004), listes, tableaux, pièces techniques, documentation, correspondance, notes..Réunions du Comité de Suivi CAB (8 mars 2004, 13 avril 2004, 11 mai 2004, 8 juin 2004, 1er mars 2005, 17 mai 2005, 13 juin 2005) : comptes rendus, rapports, études, CD-ROM ("Comité de Suivi des 8 juillet 2004 et 24 mars 2006"), projets, plans, listes, correspondance, notes.

Date

2003-2007

Cote

27WCAB/4

Contexte : 27WCAB
AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

4

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin FABIO LUCCI à Belfort (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'un espace culturel au supermarché LECLERC à Belfort (DCEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, avis de dégrèvement, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création des magasins LA HALLE et LA HALLE O CHAUSSURES à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin ESPRIT PARQUETS à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

24WCAB/18

Contexte : 24WCAB
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

5

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

24WCAB/17

Contexte : 24WCAB
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

6

COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI)-Fonctionnement de la CDCI : comptes rendus (2001-2006), arrêtés préfectoraux, règlement intérieur, dossier ("Commune de Roppe", 2006), cartes, tableaux, liste, textes officiels, correspondance, notes.

Date

1998-2006

Cote

20WCAB/23

Contexte : 20WCAB
COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 bis : Direction des Ressources et des Moyens - Compte rendu de la Commission de mutualisation des services de la CAB et de la Ville de Belfort - Examen des comptes 2005.

Date

2006

Cote

16WCAB/212

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

8

COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (13/01/2005, 08/02/2006) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.,[Dossiers CEG des 14/12/2005 et 21/12/2006 n'ont pas été versés]

Date

2005-2006

Cote

25WCAB/3

Contexte : 25WCAB
COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (13/01/2005, 08/02/2006)...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-53 : Direction Générale des Services - Désignation d'un représentant de la CAB à la commission régionale du Plan Régional de la Qualité de l'Air.

Date

2006

Cote

16WCAB/206

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

10

COMMISSION CONCILIATION-URBANISME -Révision du POS de la Commune d'EGUENIGUE : délibération, projet ("Cap Terre 2004"), rapport enquête publique, saisine de la Commission, comptes rendus, plans, correspondance, notes.

Date

2004-2006

Cote

20WCAB/16

Contexte : 20WCAB
COMMISSION CONCILIATION-URBANISME -Révision du POS...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

11

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

24WCAB/19

Contexte : 24WCAB
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-94 : Direction Générale des Services - Désignation d'un représentant de la CAB au Comité Local d'Information et de Concertation.

Date

2005

Cote

16WCAB/119

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

13

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

24WCAB/15

Contexte : 24WCAB
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

14

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin BRICO-ELEC à Belfort (CDEC du 26 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une jardinerie-animalerie BOTANIC à Bessoncourt (CDEC du 17 mai 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin D&A DISCOUNT AFFAIR à Belfort (CDEC du 27 juin 2007) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un hôtel B&B à Belfort (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Grandvillars (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du magasin LEROY MERLIN à Andelnans (CDEC du 13 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, bilan social (2001-2003), plans, correspondance, notes.Extension et changement d'enseigne du magasin Coccinelle en COLRUTY à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une station service DATS à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

24WCAB/16

Contexte : 24WCAB
COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-97 : Direction Générale des Services - Modification du fonctionnement des commissions de la CAB.

Date

2005

Cote

16WCAB/122

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-62 : Direction des Affaires Juridiques - Commission Consultative des Services Publics de la CAB.

Date

2005

Cote

16WCAB/84

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

17

ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion et fonctionnement des ZAIC (2000-2004) : délibérations et rapports CAB (2000-2003), document d'étape ("Audit des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire", AUTB, 2001), étude ("Gestion et fonctionnement des ZAIC", CETE, 2003), bilans révisés 2001 et 2004 (ZAC du Port, ZAC du Ballon à Offemont, ZAC des Tourelles à Morvillars, ZAC PAHB, ZAC des Près à Andelnans, ZAC de la Justice), comptes rendus, rapports, plans, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunions de la Commission Développement Economique (30 janvier 2004, 24 juin 2004) : étude ("Analyse de l'activité agricole dans les secteurs à fort développement économique de la CAB", Chambre d'Agriculture, 2002), comptes rendus, fiches de demande d'implantation, fiches de suivi de la commercialisation, projets d'implantation, pièces graphiques, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2000-2004

Cote

23WCAB/16

Contexte : 23WCAB
ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

18

TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.

Date

2000-2004

Cote

23WCAB/5

Contexte : 23WCAB
TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

19

COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (20/12/2002, 15/12/2003, 19/02/2004, 17/12/2004) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.

Date

2002-2004

Cote

25WCAB/2

Contexte : 25WCAB
COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (20/12/2002, 15/12/2003,...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

20

DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER (DIA) -Réunions de la Commission DIA : comptes rendus, plans, correspondance.

Date

2001-2003

Cote

23WCAB/3

Contexte : 23WCAB
DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER (DIA) -Réunions de...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

21

COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (12/01/2001, 23/05/2001, 28/09/2001, 21/12/2001) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.

Date

2001

Cote

25WCAB/1

Contexte : 25WCAB
COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (12/01/2001, 23/05/2001,...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES GENERAUX - Modification de la Commission chargée de l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/242

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/220

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.07,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Projet d'Agglomération 2000-2010 ; Création du Conseil de Développement de l'Agglomération Belfortaine : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/193

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.05,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

25

COMITE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE -Réunion de la Commission Géographique "DOUBS" (9 octobre 2001) : document de travail, correspondance.

Date

2001

Cote

23WCAB/27

Contexte : 23WCAB
COMITE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE -Réunion...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/56

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/78

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/46

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

29

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (11/05/2000 au 06/10/2000): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrêtés préfectoraux, courrier, coupure de presse.

Date

2000

Cote

1WCAB/264

Contexte : 1WCAB
REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX - Création de la "Commission de l'Eau" : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/66

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission Consultative compétente pour un ou plusieurs Services Publics Locaux exploités en régie : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/10

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

32

Conseils de quartiers : comptes rendus de réunions, tableaux de recensement et de suivi des demandes, documents préparatoires pour les réponses

Date

1997-2000

Cote

330W/91

Contexte : 330W
Conseils de quartiers : comptes rendus de réunions,...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/9

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/8

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 9.01,EPURATION - Création d'un comité d'orientation pour la mission départementale de valorisation par épandage des boues de stations de dépollution ; Désignation des délégués : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/47

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 9.01,EPURATION...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission d'implantation dans les Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Aménagement de la zone d'activités de Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse - Principe d'une étude à maîtrise d'ouvrage conjointe avec la Communauté de Communes du Tilleul", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/120

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.05, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/57

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

38

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (08/02/99 au 15/11/99): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrèté préfectoral, courrier, coupure de presse.

Date

1999

Cote

1WCAB/263

Contexte : 1WCAB
REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

39

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)

Date

1997-1999

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248W/28

Contexte : 248W
FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

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FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité de Suivi (09/07/1997, 17/12/1997, 23/06/1998, 26/01/1999, 14/09/1999) : relevés de décisions, comptes rendus, rapports ("Programme Objectif 2, Phase 1992-1993, Projet de rapport final" / "Programme opérationnel Objectif 2, Nord Franche-Comté, 1994-1996, Rapport d'exécution, Années 1994, 1995 et 1996" / "Objectif 2, Programme 1997-1999" / "DOCUP Objectif 2, Rapport TEN Conseil" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Référentiel, Année 1997" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Etat d'avancement" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Evaluation" / "Evaluation finale du Programme Objectif 2 en Nord Franche-Comté, Rapport intermédiare du 3 septembre 1999", SGAR / "Evaluation du Programme 1997-1999 & Remaquettage du Programme 1997-1999"), liste des opérations municipales, tableaux, documents de travail, fiches financières, notes

Date

1997-1999

Cote

248W/27

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FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

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COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI)-Fonctionnement de la CDCI : comptes rendus (2001-2006), arrêtés préfectoraux, règlement intérieur, dossier ("Commune de Roppe", 2006), cartes, tableaux, liste, textes officiels, correspondance, notes.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 bis : Direction des Ressources et des Moyens - Compte rendu de la Commission de mutualisation des services de la CAB et de la Ville de Belfort - Examen des comptes 2005.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-53 : Direction Générale des Services - Désignation d'un représentant de la CAB à la commission régionale du Plan Régional de la Qualité de l'Air.

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COMMISSION CONCILIATION-URBANISME -Révision du POS de la Commune d'EGUENIGUE : délibération, projet ("Cap Terre 2004"), rapport enquête publique, saisine de la Commission, comptes rendus, plans, correspondance, notes.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-94 : Direction Générale des Services - Désignation d'un représentant de la CAB au Comité Local d'Information et de Concertation.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-97 : Direction Générale des Services - Modification du fonctionnement des commissions de la CAB.

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-62 : Direction des Affaires Juridiques - Commission Consultative des Services Publics de la CAB.

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