TRAITEMENT DES DECHETS

1

Le brûlage à l'air libre

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1706

Contexte :
Le brûlage à l'air libre

2

EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)

Date

2000

Cote

3WCAB/240

Contexte : 3WCAB
EPURATION - Transfert et traitement des déchets en...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

3

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans

Date

1979-1991

Cote

4WCAB/18

Contexte : 4WCAB
BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/70

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

6

ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)

Date

1996

Cote

3WCAB/248

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

7

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".

Date

1990-2000

Cote

264W/273

Contexte : 264W
ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/270

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/44

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

10

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

s.d.

Auteur

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

s.d.

Cote

Br/1700bis

Contexte :
Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/118

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/173

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/135

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

14

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

Date

1989-1990

Cote

1WCAB/221

Contexte : 1WCAB
ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

15

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.

Date

2005

Cote

319W/116

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

16

INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

Date

1995

Cote

3WCAB/268

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/111

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/115

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

19

ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention

Date

1991

Cote

3WCAB/139

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

20

ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. qui ne peuvent être traitées à l'usine d'incinération : marché (ONYX/KLEBER ENVIRONNEMENT)

Date

1995-1999

Cote

3WCAB/246

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

21

INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)

Date

1996

Cote

6WCAB/97

Contexte : 6WCAB
INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

22

INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)

Date

1991

Cote

3WCAB/264

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/85

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

24

ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

Date

1997-2000

Cote

1WCAB/224

Contexte : 1WCAB
ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/73

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

26

INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

Date

1983

Cote

3WCAB/254

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/150

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

28

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance

Date

1974-1991

Cote

6WCAB/54

Contexte : 6WCAB
INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/48

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

30

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

Date

1977-1988

Cote

3WCAB/241

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 12/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Présentation sans vote de la réflexion sur le Schéma Directeur d'Assainissement.

Date

2004

Cote

15WCAB/193

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

32

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

Date

1991-1993

Cote

6WCAB/52

Contexte : 6WCAB
O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2004

Cote

15WCAB/305

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

Date

2005

Cote

16WCAB/46

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.

Date

2005

Cote

16WCAB/67

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

36

ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M., verres, papiers/cartons, emballages plastiques, composteurs individuels) : marchés (TERUTEC, CITEC, SOREPA, GRAF)

Date

1989-2000

Cote

3WCAB/251

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M.,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

37

Vers un chauffage au bois performant

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1707

Contexte :
Vers un chauffage au bois performant

38

INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)

Date

1994

Cote

3WCAB/266

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

Date

2005

Cote

16WCAB/107

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

40

INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

Date

1992-1999

Cote

3WCAB/265

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/46

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.3,COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 2000 : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/269

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.3,COLLECTE...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

43

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-29 : Réhabilitation des décharges brutes situées dans l'agglomération - Lancement des appels d'offres inhérents aux études - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

314W/30

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

44

Collecte des encombrants

Date de publication

2002

Auteur

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

2002

Cote

Br/1704

Contexte :
Collecte des encombrants

45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Acquisition des bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/175

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/58

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Demande de subvention : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/148

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 25/7.01, ORDURES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Remplacement d'un véhicule léger accidenté ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/149

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

49

INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)

Date

1996

Cote

3WCAB/269

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 36/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Assainissement - Construction de clôture - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/135

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

51

INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)

Date

1992-1994

Cote

6WCAB/91

Contexte : 6WCAB
INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

52

INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)

Date

1989

Cote

3WCAB/261

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

53

INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)

Date

1995

Cote

3WCAB/267

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n°...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte sélective des papiers et cartons - Autorisation de traiter - Exercice 2004.

Date

2003

Cote

15WCAB/174

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

55

Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres

Date

1993-1995

Cote

323W/7

Contexte : 323W
Construction d'un centre départemental de traitement...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

56

INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)

Date

1988

Cote

3WCAB/260

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

57

ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. en cas d'indisponibilité des installations d'incinération du DAB : marché (SOCEDIM KLEBER ENVIRONNEMENT)

Date

1993

Cote

3WCAB/245

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 37/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service des Déchets - Vidage des conteneurs de collecte sélective du Syndicat de la Déchetterie de Châtenois-Les-Forges.

Date

2003

Cote

15WCAB/136

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

59

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

Date

1975-1987

Cote

6WCAB/55

Contexte : 6WCAB
INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Avenant au contrat ONYX pour la collecte des ordures ménagères et encombrants de la commune d'Argiésans : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/208

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Demande de subventions pour l'année 2003.

Date

2003

Cote

15WCAB/49

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

62

INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)

Date

1989

Cote

3WCAB/262

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/59

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Avenant n° 1 à la convention passée aves la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/110

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

65

Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

Date

2003-2006

Cote

343W/25

Contexte : 343W
Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte et traitement des déchets ; Reprise des conteneurs acquis par la Commune de Botans : documents de séanceLe dossier N° 7.02 : "Ordures Ménagères - Avenant au Contrat Programme de Durée (CPD) avec ECO-EMBALLAGES", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/187

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2002, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/119

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2005

Cote

16WCAB/68

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/284

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

70

INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

Date

1991

Cote

3WCAB/263

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

71

INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)

Date

1986

Cote

3WCAB/256

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 17/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2003.

Date

2004

Cote

15WCAB/269

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 10.02,COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 1999 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/113

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 10.02,COLLECTE...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

74

O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing

Date

1985-1988

Cote

6WCAB/23

Contexte : 6WCAB
O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort" - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/240

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

76

RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.

Date

1989

Cote

1WCAB/257

Contexte : 1WCAB
RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

77

Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement de bureaux à Phaffans : correspondance, note de service, plans

Date

1993-1994

Cote

366W/65

Contexte : 366W
DIVERS
BÂTIMENTS DIVERS
Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

78

Plan propreté renforcé

Date de publication

s.d.

Auteur

VILLE DE BELFORT

Date

s.d.

Cote

Br/1629

Contexte :
Plan propreté renforcé

79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 25/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2003

Cote

15WCAB/86

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

80

INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère (exercices 1992, 1993) : marché (EST RECYCLAGE)

Date

1992-1993

Cote

6WCAB/89

Contexte : 6WCAB
INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

Résultats de la recherche

Le brûlage à l'air libre

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

Date

Cote

Contexte : 1WCAB

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date