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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le brûlage à l'air libre
Cote
Br/1706
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le brûlage à l'air libre
Résultat n°2

Vers un chauffage au bois performant
Cote
Br/1707
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers un chauffage au bois performant
Résultat n°3

Vers un chauffage au bois performant
Cote
Br/1707bis
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers un chauffage au bois performant
Résultat n°4

Le brûlage à l'air libre
Cote
Br/1706bis
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le brûlage à l'air libre
Résultat n°5

Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID
Cote
343W/25
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-45 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Déchets Ménagers.
Cote
16WCAB/196
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-192 : Entretien des points d'apport volontaire - Convention d'entretien avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.
Cote
319W/461
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-16 : Propositions d'interventions concernant les dépôts sauvages.
Cote
319W/280
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/230
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de réseau de déchetterie CAB.
Cote
16WCAB/242
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.
Cote
319W/116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.
Cote
16WCAB/46
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.
Cote
16WCAB/67
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.
Cote
16WCAB/107
 Date
2005
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/68
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-118 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Avenant au contrat de collecte des ordures ménagères ONYX EST.
Cote
16WCAB/143
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-43 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2005 - Déchets ménagers.
Cote
16WCAB/62
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/270
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 12/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Présentation sans vote de la réflexion sur le Schéma Directeur d'Assainissement.
Cote
15WCAB/193
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
15WCAB/305
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/284
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 17/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2003.
Cote
15WCAB/269
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort" - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/240
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 29/5.02 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des boues des stations de dépollution de la CAB - Années 2005 et 2006.
Cote
15WCAB/339
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Déchets - Don de sacs d'emballage.
Cote
15WCAB/236
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Schéma Directeur d'Assainissement.
Cote
15WCAB/241
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 30/5.03 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007.
Cote
15WCAB/340
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-113 : Marché de prestations de service - Transport et traitement des déchets sableux de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.
Cote
314W/397
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.
Cote
15WCAB/266
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte des Déchets - Collecte sélective des déchets - Aménagement et nettoyage des éco-points.
Cote
15WCAB/235
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/173
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.
Cote
15WCAB/85
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/48
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-29 : Réhabilitation des décharges brutes situées dans l'agglomération - Lancement des appels d'offres inhérents aux études - Autorisation de traiter.
Cote
314W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Acquisition des bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/175
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 36/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Assainissement - Construction de clôture - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/135
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte sélective des papiers et cartons - Autorisation de traiter - Exercice 2004.
Cote
15WCAB/174
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 37/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service des Déchets - Vidage des conteneurs de collecte sélective du Syndicat de la Déchetterie de Châtenois-Les-Forges.
Cote
15WCAB/136
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Demande de subventions pour l'année 2003.
Cote
15WCAB/49
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 25/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
15WCAB/86
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Création de la "Commission Assainissement".[Délibération N° 12/5.02 a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
15WCAB/26
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.
Cote
15WCAB/165
 Date
2003
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°44

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-270 : Etude diagnostique de 12 décharges en vue de leur réhabilitation - Avenant n° 1 - Modification de la répartition des coûts par commune.
Cote
314W/276
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des vieux papiers dans les administrations - Reconduction, pour l'exercice 2003, de la Convention de Service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).
Cote
15WCAB/27
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 28/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.
Cote
15WCAB/89
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Traitement - Filières d'élimination des boues des stations de dépollution de la CAB - Renouvellement du dossier de demande d'autorisation préfectorale d'épandage en Haute-Saône.
Cote
15WCAB/170
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 31/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, année 2004" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/92
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°49

SERVICE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS -Dégradation de conteneurs de tri sélectif par graffitis : jugement (Tribunal de Grande Instance de Belfort), dépôt de plainte, procès-verbal de dommages et intérêts, délibération CAB, pièces comptables, correspondance.
Cote
21WCAB/37
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 21WCAB

  • SERVICE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS -Dégradation...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-132 : Convention portant sur la mise en place de bennes à déchets végétaux.
Cote
314W/136
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
14WCAB/118
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance
Cote
14WCAB/115
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/150
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...
Résultat n°54

Collecte des encombrants
Cote
Br/1704
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Collecte des encombrants
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Demande de subvention : documents de séance
Cote
14WCAB/148
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 25/7.01, ORDURES...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Remplacement d'un véhicule léger accidenté ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/149
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Avenant au contrat ONYX pour la collecte des ordures ménagères et encombrants de la commune d'Argiésans : documents de séance
Cote
14WCAB/208
 Date
2002
 Lieu
ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2002, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
14WCAB/119
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Rapport d'activité 2001 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/209
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES...
Résultat n°60

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes
Cote
248W/159
 Date
1998-2002
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT - Traitement par incinération des boues des stations de dépollution des eaux usées ; Avenant au marché conclu avec le Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/203
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.3,COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/269
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.3,COLLECTE...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance
Cote
14WCAB/58
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance
Cote
14WCAB/59
 Date
2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Chargement du verre usagé ; Convention avec la Société PATE : documents de séance
Cote
13WCAB/266
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Contrat de reprise du verre : documents de séance
Cote
13WCAB/290
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.04, ORDURES MENAGERES - Réglement du service de collecte des encombrants : documents de séance
Cote
14WCAB/60
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.04, ORDURES...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Rapport d'activité 2000 : documents de séance
Cote
14WCAB/57
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001 - Voeu ; Demande d'une étude sur la problématique des déchets industriels : documents de séance
Cote
13WCAB/270
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001 - Voeu ; Demande...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.08, FINANCES - Extension géographique ; Compétence Collecte et traitement des déchets, Eau et Assainissement ; Reprise du bilan de clôture des syndicats intercommunaux : documents de séance
Cote
14WCAB/33
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.08, FINANCES...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Collecte d'une habitation de la Commune d'Argiésans par prestataire de la Commune d'Urcerey ; Convention à intervenir avec la Commune d'Urcerey : documents de séance
Cote
13WCAB/291
 Date
2001
 Lieu
URCEREY, ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°72

EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)
Cote
3WCAB/240
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Transfert et traitement des déchets en...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/70
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°74

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".
Cote
264W/273
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
13WCAB/44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/135
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.
Cote
13WCAB/111
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°78

ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.
Cote
1WCAB/224
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/73
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...
Résultat n°80

ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M., verres, papiers/cartons, emballages plastiques, composteurs individuels) : marchés (TERUTEC, CITEC, SOREPA, GRAF)
Cote
3WCAB/251
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M.,...