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194 résultats

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  1. Résultat n°1

    Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement de l'avenue Miellet : projet d'aménagement de 2006, comptes rendus de réunions, avant-projet (plans pour remplacement des arbres, document de synthèse, notes, plans du réseau d'assainissement, document de présentation du projet de novembre 2009, délibération du Conseil municipal (2006-2010). Réhabilitation de logements rue Jean de la Fontaine : documents préparatoires au rendez-vous avec le directeur du groupe ICF (compte rendu de réunion, correspondance, guide de présentation de la réhabilitation à l'usage des occupants, plaquette de présentation du groupe ICF) (2010-2011)

    Date

    2006-2011

    Cote

    356W/5

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme concernant la Pépinière. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

    Date

    2001-2011

    Cote

    356W/2

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    Commission de dénomination des rues, réfection des plaques de rue : ordres du jour, documentation, correspondance

    Date

    1988-2010

    Cote

    346W/29

    • Contexte : 346W

    • Commission de dénomination des rues, réfection des...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  4. Résultat n°4

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : comptes-rendus de réunions, notes de service, correspondance y compris relations avec les riverains (dont déclaration de travaux et DOE pour clôture), articles de presse, dossier mise en lumière (APS, plan et convention avec François Gayet), dossier mission d’aménagement et de conception de projet (conventions avec l’architecte Luc Vilan, arrêtés du Maire), rapports de municipalités, délibérations du Conseil municipal 04-222 du 12 novembre 2004 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue–Approbation du projet-Autorisation de traiter les travaux », 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue – Attribution des marchés de travaux », 05-90 du 3 juin 2015 « Cession de quatre places de stationnement sises rue sur l’Eau à Belfort – Lancement de l’adjudication », dossier technique envoyé par le maîtrise d’œuvre (chiffrage, bordereau des prix, CCTP, détail estimatif, plans) 2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/9

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-186 : Dénomination de noms de rues et de sites - Nouvelles dénominations.

    Date

    2006

    Cote

    319W/455

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier de consultation des entreprises pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail estimatif, plans, dossier photos), dossier mission de coordination sécurité et protection de la santé (dossier de consultation des entreprises, dossier de l’entreprise retenue, arrêté du Maire, rapports de suivi de chantier, décompte général et définitif), correspondance, comptes-rendus de réunions de chantier

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/10

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    367W/11

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-149 : Dénomination de noms de rues et de sites.

    Date

    2006

    Cote

    319W/417

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-79 : Dénomination d'une allée.

    Date

    2006

    Cote

    319W/345

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-194 : Réaménagement du faubourg de France - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot 2 - Contrôle d'accès.

    Date

    2006

    Cote

    319W/463

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-189 : Aménagement rue de Marseille - Aménagement carrefour Jean Moulin-rue de Marseille - Adoption du projet - Autorisation de lancer et signer les marchés de travaux.

    Date

    2006

    Cote

    319W/458

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/277

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : dossier marché (acte d’engagement et CCAP du groupement Greder et Kessler et Cabinet BEJ pour l’assistance technique et l’étude de projets, rapport de présentation de l’appel d’offres), correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal 05-66 du 19 mars 2005 « programme 2005 de restauration et d’entretien des Monuments Historiques – Orientations et demandes de subventions", plaquette d’inauguration, comptes-rendus de réunions, plans, documents graphiques, décomptes généraux définitifs

    Date

    2003-2006

    Cote

    367W/8

    • Contexte : 367W

    • Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

    Date

    2005

    Cote

    319W/22

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-35 : Dénomination de noms de rues et de sites.

    Date

    2005

    Cote

    319W/35

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/61

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-24 : Convention d'occupation du domaine public - Rue de Budapest.

    Date

    2005

    Cote

    319W/24

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/72

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-142 : Projet Urbain des Résidences - Abords du 5 et 7 rue Dorey : adoption du principe d'aménagement - Abords du pied de tour du 5 rue Dorey : adoption de l'Avant-Projet Définitif.

    Date

    2005

    Cote

    319W/145

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

    Date

    2005

    Cote

    319W/139

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-140 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour INSERVET.

    Date

    2005

    Cote

    319W/143

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

    Date

    2005

    Cote

    319W/100

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/117

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/159

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

    Date

    2005

    Cote

    319W/227

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.

    Date

    2005

    Cote

    319W/157

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-79 : Requalification et extension de la zone piétonne Faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Adoption de l'avant-projet - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/81

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-83 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif.

    Date

    2005

    Cote

    319W/85

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/541

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-222 : Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Approbation du projet - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/509

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/200

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

    Date

    2004

    Cote

    314W/463

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-207 : Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du nouvel accès au Technopôle par l'avenue du Maréchal Juin et à la réalisation d'un parking.

    Date

    2004

    Cote

    314W/494

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-142 : Questions diverses - Dénomination de noms de rues et de sites.

    Date

    2004

    Cote

    314W/426

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-103 : Convention de gestion et d'entretien rue de Danjoutin (RD 23) avec le Conseil Général.

    Date

    2004

    Cote

    314W/387

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/9

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-216 : Aménagement de la place Corbis - Actualisation du plan de financement.

    Date

    2004

    Cote

    314W/503

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-79 : Dénomination d'une rue en hommage à Louis LACAILLE.

    Date

    2004

    Cote

    314W/367

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-111 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Résultats de l'Enquête Publique - Appel d'offres travaux - Financements.

    Date

    2004

    Cote

    314W/395

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-75 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public dans les quartiers dits "en zone urbaine sensible" - Programme 2004 - Autorisation de traiter - Demandes de subventions.[Délibération N° 04-76 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 04-113 du 25 juin 2004]

    Date

    2004

    Cote

    314W/365

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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