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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/16
 Date- Lieu
VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....
Résultat n°2

Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10.000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/3
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort....
Résultat n°3

Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences, Quartier de Bellevue.Echelle 1/1000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/93
 Date
1958-1966
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences,...
Résultat n°4

Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/8
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...
Résultat n°5

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)
Cote
5WCAB/9
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...
Résultat n°6

[[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement Urbain (PDU) : documentation. -"Belfort ville moyenne", Revue municipale, n° 46, novembre 1977-"Cycle d'initiation à l'urbanisme, conseils de quartiers", IREP 90, mai-juin 1987-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1988 et 1989.
Cote
363W/2
 Date
1977-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Politique de la Ville
  • [[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement...
Résultat n°7

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.
Cote
2W/102
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion...
Résultat n°8

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département
Cote
248W/119
 Date
1977-2002
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°9

Recrutement d'un directeur en vue de la création de l'agence locale d'urbanisme.
Cote
2W/54
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Recrutement d'un directeur en vue de la création de...
Résultat n°10

Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
28W/46
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme...
Résultat n°11

Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort) (avril 1978)
Cote
29W/36
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 29W

  • Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort)...
Résultat n°12

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : comptes-rendus du conseil d'administration
Cote
2W/53
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°13

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : modification des statuts, programme, budget 1979.
Cote
2W/56
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°14

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/108
 Date
1979
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...
Résultat n°15

- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB
Cote
8W/110
 Date
1980-1983
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°16

L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
Cote
Br/1559
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Document de présentation

  • Contexte : bibliothèques

  • L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
Résultat n°17

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : enquête stationnement dans parcs hors voirie 1982.
Cote
28W/39
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°18

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude sur le stationnement au centre de Belfort en 1982.
Cote
28W/41
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude...
Résultat n°19

Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, participation au colloque Nancy 15-16 novembre 1984.
Cote
83W/4
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence...
Résultat n°20

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes
Cote
198W/138
 Date
1983-1992
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°21

Aménagement d'espaces de jeux pour enfants : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Cote
84W/21
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Aménagement d'espaces de jeux pour enfants : étude...
Résultat n°22

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études et réunions (Groupe de coordination et de synthèse, Groupe de travail, Ateliers, Commission technique, Commission de suivi, Commission de coordination, Comité de pilotage) : dossiers de séance et annexes, études, projet d'étude, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine, note financière, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite, bilan d'activité OPAH (1986, 1991), rapport du CAL ("OPAH, convention de quartier"), note d'information, schéma MOUS, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 87-188 du 13/11/1987 : Etude du projet de quartier du faubourg des Vosges. En annexe : convention d'étude (Ville / AUTB), proposition d'étude (AUTB, 1987)-N° 87-209 du 17/12/1987 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Etudes complémentaires. En annexe : études CAL-N° 88-153 du 04/11/1988 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine. En annexe : convention d'opération (Ville, Etat / ANAH, 1988), convention de maîtrise d'oeuvre urbaine (Ville / AUTB, CAL, 1989), rapport de synthèse intermédiaire (AUTB-CAL, 1988)-N° 89-23 du 24/02/1989 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Synthèse de l'étude et actions proposées dans le cadre du suivi-animation. En annexe : rapport de synthèse (AUTB-CAL, janvier 1989). études-"Faubourg des Vosges, un projet de quartier", AUTB, avril 1985-"Revitalisation du faubourg des Vosges", AUTB, février 1987-"Proposition pour une étude sur le traitement des cas d'insalubrité et de vétusté en milieu urbain", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Suppression de l'insalubrité par travaux, analyses et propositions", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Proposition d'étude de contrat famille", CAL, décembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Mise en place de l'étude de projet de quartier du faubourg des Vosges", AUTB-CAL, mars 1988-"La stratégie des propriétaires bailleurs dans le quartier du faubourg des Vosges", CAL, 1992-"Enquête de fréquentation, Casino du faubourg", AUTB, 1994.
Cote
363W/7
 Date
1984-1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études...
Résultat n°23

UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire
Cote
198W/244
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...
Résultat n°24

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB
Cote
198W/145
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°25

Plan de développement urbain : réunions du groupe de pilotage, rapport de l'atelier de prospective de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur les déplacements urbains, synthèse démographique et socio-économique.
Cote
83W/14
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 83W

  • Plan de développement urbain : réunions du groupe de...
Résultat n°26

PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.
Cote
1WCAB/251
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.):...
Résultat n°27

Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/67
 Date
1985
 Lieu
BRISACH (Faubourg de), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence...
Résultat n°28

AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures
Cote
267W/20
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention...
Résultat n°29

OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)
Cote
257W/3
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...
Résultat n°30

Plan de développement urbain, élaboration : études de l'AUTB, plans, comptes rendus de réunions.
Cote
251W/24
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Plan de développement urbain, élaboration : études...
Résultat n°31

HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/18
 Date
1985-1992
 Lieu
MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...
Résultat n°32

AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits
Cote
277W/51
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION...
Résultat n°33

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Etudes réalisées par l'AUTB et autres organismes : études AUTB-"Espace de jeu à Belfort", 1985-"Projet d'expérience multi-sites animée par un club de villes portant sur les équipements de quartier"-"A quoi servent les équipements ?", 1991-"Evaluation de deux actions du CCPD : Chantiers jeunes d'été, Richesse culturelle aux Résidences", 1991-"Réponses à des appels d'offres, articles, intervention en colloques et séminaires"-"Postes et salaires dans les agences d'urbanisme", 1992-"Carrières, métiers et qualification dans les agences d'urbanisme", 1993-"Sociabilité et identité des habitants de l'Arsot"autres études-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", Préfecture du Territoire de Belfort, 1990-"Recherche-expérimentation Université et Ville", Secrétariat permanent du Plan urbain, 1991-"Filles, garçons : scolarité et choix de métier", Mémoire de sociologie, 1993-"Sécurité / Insécurité", UTINAM, 1994
Cote
198W/146
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°34

INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes et le développement de la coopération intercommunale : circulaires préfectorales, arrêtés préfectoraux, rapport (J.P. CHEVENEMENT), projet de lois relatives à l'intercommunalité, Loi JOXE, mémoires ("La Coopération décentralisée et le système français d'administration locale", ROUHIER-BONNELYE ; "Les Communes centres subventionnet-elles les communes périphériques ?", Marianne THIBAUD DE MAISTRE), rapport ("Les Structures de coopération intercommunale depuis la loi du 6 février 1992"), étude (AUTB), délibérations, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/253
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes...
Résultat n°35

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Fonctionnement : comptes rendus, rapports d'activités (1989, 1990), pièces comptables, note sur la cartographie de l'Aire Urbaine (1986), documentation, notes
Cote
198W/144
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°36

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992
Cote
198W/199
 Date
1987-1992
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...
Résultat n°37

Friches urbaines : réunions et étude par l'Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
Cote
84W/42
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Friches urbaines : réunions et étude par l'Agence d'urbanisme...
Résultat n°38

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance
Cote
198W/142
 Date
1988-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°39

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription de la troisième révision et arrêt du projet : extraits de délibérations, étude d'environnement (EPA, 1989), dossiers AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, pièces graphiques).délibérations-N° 89-188 du 03/11/1989 : Prescription de la 3ème révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort-N° 89-214 du 15/12/1989 : Arrêt du projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.
Cote
363W/54
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription...
Résultat n°40

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région
Cote
198W/130
 Date
1989
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°41

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes
Cote
198W/140
 Date
1989-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°42

[[Quartier des Résidences. -]] Projet de quartier, réalisation d'une étude par l'AUTB : dossier de séance et annexe, demande de financement, plan de financement, notes, correspondance.dossier de séance-N° 93-10 du 04/02/1993 : PACT - Programme 1992 - Opération "Projet de quartier des Résidences" - Convention d'étude entre la Ville de Belfort et l'AUTB. En annexe : contrat d'étude.
Cote
363W/26
 Date
1989-1993
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Résidences
  • [[Quartier des Résidences. -]] Projet de quartier,...
Résultat n°43

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 90-2 du 11/01/1990 : Arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort. En annexe : dossier AUTB (rapport de présentation, tableaux et légende de zonage, plans, extrait de délibération, comptes rendus des réunions préparatoire, compte rendu des ateliers de travail, notes, correspondance).
Cote
363W/55
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet...
Résultat n°44

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance
Cote
198W/141
 Date
1990-1991
 Lieu
PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°45

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision et classement des terrains de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, compte rendu de réunion, correspondance.dossiers de séance-N° 90-229 du 21/12/1990 : Révision partielle du POS de la Ville de Belfort - Classement des terrains de l'ERM en zone NA. En annexe : plans-N° 91-123 du 05/07/1991 : Adoption du projet de révision du POS sur les terrains de l'ERM. En annexe : dossier révision partielle ( AUTB)rapport de municipalité-17/04/1992 : Révision du POS n° 3 - Choix d'aménagement pour la Caserne de Gendarmerie.
Cote
363W/58
 Date
1990-1992
 Lieu
ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision...
Résultat n°46

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement social et économique : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études AUTB, conventions, extrait de délibération (N° 91-83), comptes rendus de réunions, décisions attributives de subvention (1991), plan de financement, rapports, propositions d'actions (Association maison de quartier Jean Jaurès), fiches d'études, fiches d'actions, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 90-53 du 30/03/1990 : Approbation de la convention de quartier du faubourg des Vosges-N° 93-3 du 04/02/1993 : Convention relative au développement et à la revitalisation économique du faubourg des Vosges. En annexe : convention (Etat / Ville), convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 93-185 du 01/10/1993 : Convention de quartier faubourg des Vosges - Programmation des actions 1993. rapport de municipalité-16/02/1990 : Examen de la convention de quartier sur le faubourg des Vosges. études AUTB-"Quartier des Vosges, Convention de quartier", février 1990, mai 1991, mars 1992-"Patrimoine et quartiers anciens dans la ville", février 1990-"Mieux vivre et circuler en ville", février 1990-"Développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers de la Ville", février 1990-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", août et octobre 1992.
Cote
363W/6
 Date
1990-1993
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement...
Résultat n°47

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Réunions du Groupe de Travail Contrat de ville (1990-1994) : étude ("Etude diagnostic de Belfort et de son agglomération", AUCTOR, 1990), comptes rendus, note méthodologoque (AUTB), notes.Immobilier d'entreprise (1993) : étude ("Immobilier d'entreprise, Locaux professionnels disponibles", AUTB, 1993), notes.Zones d'activités du Territoire de Belfort (1993-1994) : études (AUTB), documentation.Le marché du bureau sur Belfort (1994) : étude (AUTB)
Cote
254W/250
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°48

RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et financement : instruction et complément (INSEE), circulaire préfectorale, arrêté du Maire, fiche de rémunération, liste des agents recenseurs, résultats, documents (INSEE et AUTB), correspondance, notes.
Cote
264W/325
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et...
Résultat n°49

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la révision partielle : délibération N° 90-86 du 01/06/1990, dossiers d'approbation AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, étude d'environnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, avis des services consultés, annexe, pièces graphiques).
Cote
363W/56
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de...
Résultat n°50

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise en place de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : dossiers de séances et annexes, étude, décision attributive de subvention, document provisoire (AUTB), documentation, correspondance. dossiers de séance-N° 91-83 du 07/06/1991 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Maîtrise d'Ouvre Urbaine et Sociale confiée à l'AUTB. En annexe : convention MOUS (Ville / AUTB), convention de quartier et annexe (Ville / Etat, mai 1991), étude CAL-N° 92-124 du 04/07/1992 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Programmation des actions 1992 - Avenant à la convention de quartier et à la convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale. En annexe : avenant n° 1 à la convention MOUS. étude CAL-"Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale, les plus démunis dans l'habitat, les personnes âgées dans l'habitat et dans le quartier" (voir dossier de séance N° 91-83).
Cote
363W/10
 Date
1991-1992
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise...
Résultat n°51

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Etudes réalisées par l'Observatoire de l'AUTB : comptes rendus, documentation, études-"Premiers éléments pour une approche du logement de standing", 1991-"Production et emploi", 1992-"La situation de la construction neuve au 31 décembre 1992", 1993-"Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans", 1993-"Bilan social 1992 du parc de l'OPDHLM du Territoire de Belfort", 1993-"Inventaire sommaire des friches urbaines", 1996-"Aménagement de la place de la Petite Fontaine et de la Grande Rue", 1997-"Les sites d'activités du Territoire de Belfort", 1999
Cote
264W/196
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°52

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001
Cote
23WCAB/14
 Date
1991-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°53

[[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.
Cote
363W/69
 Date
1991-1993
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • ZAC de l'Espérance
  • [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier...
Résultat n°54

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive
Cote
198W/246
 Date
1991-1995
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...
Résultat n°55

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.
Cote
363W/11
 Date
1992-1993
 Lieu
PARMENTIER (Rue Antoine), JAURÈS (Avenue Jean), ROSERAIE (Square de la), JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Vosges
  • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement...
Résultat n°56

AUTB, fonctionnement, crise : PV de l'assemblée générale et du conseil d'administration et pièces annexes, contrat d'objectifs 1995 Etat/AUTB, correspondance, note, "Le petit faubourg illustré" n°2 de 1995, protocole d'accord avec une salariée pour la cessation de fonctions
Cote
327W/65
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • AUTB, fonctionnement, crise : PV de l'assemblée générale...
Résultat n°57

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994
Cote
198W/200
 Date
1992-1994
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur...
Résultat n°58

[[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction par HLM de 50 logements et financement des opérations : dossiers de séance et annexes, étude de faisabilité (AUTB, 1994), dossier jury de concours (1992), rapport (Luc VILAN), circulaire relative au financement, calendrier prévisionnel d'étude, plans, éléments du PC n° 93/0445, extrait du POS, intervention lors de l'inauguration (Michel PLOMB, 1994), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 92-231 du 18/12/1992 : Opération 50 logements avenue Gambiez - Cession de terrain. En annexe : acte notarié (Ville / HLM)-N° 94-245 du 16/12/1994 : Convention de financement relative aux 50 logements sis avenue du Général Gambiez. En annexe : convention de financement (Ville / OPDHLM)..Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance n° 92-231) toutes les autres pièces du dossier sont communicables.
Cote
363W/47
 Date
1992-1994
 Lieu
CHAMP DE MARS, GAMBIEZ (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Champ de Mars
  • [[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction...
Résultat n°59

AUTB, fonctionnement : études, articles, rapport du directeur sur les conditions de réorganisation de l'agence, communications lors de colloques, réponses à des appels d'offres, rapport sur l'AUTB par des étudiants de l'ESTA dans le cadre d'un travail sous monitorat d'Etienne Butzbach
Cote
327W/63
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • AUTB, fonctionnement : études, articles, rapport du...
Résultat n°60

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).
Cote
1WCAB/178
 Date
1993-1996
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°61

A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.
Cote
1WCAB/252
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration...
Résultat n°62

[[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification d'un immeuble collectif au n° 27 : étude de faisabilité (AUTB), plan de situation, correspondance.
Cote
363W/52
 Date
1993
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Voies communales
  • [[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification...
Résultat n°63

CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance, documentation ("365 jours dans le Territoire de Belfort", "Ensemble"), études-"Evaluer la politique de la ville", 1994-"Réseau Ville Moyenne", 1994-"Faisabilité HLM", AUTB, 1994-"Les Contrats de ville du XI° plan", 1993-"Les Contrats de ville en Franche-Comté", 1993-"Mise en oeuvre de la politique de la ville : une nouvelle étape", 1994
Cote
198W/201
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance,...
Résultat n°64

AUTB : AG et CA, actes de la XXème rencontre des agences d'urbanisme, CV pour recrutement chargé d'études, études (présentation détaillée du pacte de relance pour la ville, enjeux d'un schéma de déplacements pour le District de l'agglomération belfortaine, étude d'opportunité d'élaboration d'un plan de développement urbain, analyse de l'intercommunalité à travers propos des maires de 27 communes)
Cote
283W/3
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • AUTB : AG et CA, actes de la XXème rencontre des agences...
Résultat n°65

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Projet de réorganisation de l'Agence ; Gestion du personnel ; Relations avec la Ville (1993-1998) : rapports ("Les conditions d'une réorganisation", AUTB / "Etat récapitulatif de la tâche de l'AUTB au 31 octobre 1994" / "A propos de l'Agence d'urbanisme"), comptes rendus (Réunion interne, Réunions de concertations), convention de découvert (Crédit Municipal de Dijon/AUTB), propositions syndicales (CFDT), organigramme, bilan (Département de sociologie), notes. Financement de l'AUTB (1995-2000) : fiches budgétaires, tableau ("Etat des collectivités et organismes adhérents"), convention (Département/AUTB), compte rendu (Réunion des Directeurs), bilans (Actif, Passif, Comtes de résultats, Solde intermédiaire de gestion"), copie document de séance (N° 95-185 : Financement par l'Etat des Agences d'Urbanisme - Motion de protestation), document de séance-N° 95-184 : AUTB - Versement d'une subvention d'équilibre. Problématique des Agences d'Urbanisme et l'avenir de l'AUTB (1999-2000) : document (Bureau National des Agences d'Urbanisme), tableaux ("Recherche sur la taille idéale pour l'AUTB" / "Etat d'avancement des études à fin avril 1999"), rapport municipalité, rapport ("UTBM, Plate Forme Recherche Belfort, Etude de faisabilité", 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration AUTB, 2000), documentation, plans, notes. Diverses actions et études de l'AUTB (1991-1998) : rapport municipalité, études ("Les zones d'activités du Territoire de Belfort" / "Atlas des sites d'activités du Territoire de Belfort"), fiches d'activités (SODEB, 1997-1998), notes
Cote
248W/120
 Date
1993-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°66

AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et assemblée générale dont rapport d'activité; personnel (mouvements dont recrutement directeur) : candidatures, correspondance ; déménagement aux 4 As : correspondance ; situation financière : rapports, documents budgétaires, comptes rendus de réunions, correspondance, convention pour actions
Cote
267W/10
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration...
Résultat n°67

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation de la troisième révision : dossiers de séances et annexes, comptes rendus de réunions, notes de présentation, rapport relatif aux terrains de l'ERM, texte officiel, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-16 du 03/02/1994 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Adoption du projet. En annexe : dossier AUTB (règlement modifié, note de présentation, plan de zonage)-N° 94-216 du 10/11/1994 : Approbation de la révision n° 3 du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossier révision partielle AUTB (note de présentation, plan de zonage, extraits de délibérations, règlement du POS, publicité, avis des services, arrêté du Maire).
Cote
363W/60
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation...
Résultat n°68

AUTB, fonctionnement (financement, réorganisation, recrutement du directeur, réalisation du contrat d'objectifs 1998-1999) : procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale, du bureau et documents annexes (rapports d'activités et documents financiers), notes, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, conventions, correspondance, rapports
Cote
326W/12
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • AUTB, fonctionnement (financement, réorganisation,...
Résultat n°69

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.
Cote
271W/19
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...
Résultat n°70

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : procès-verbaux des réunions du Bureau et assemblée générale, catalogue de l'exposition sur les agences d'urbanisme, liste des agences d'urbanisme membres de la FNAU, communiqué de presse sur université d'été à Montpellier, enquête "la formation dans les agences d'urbanisme", historique de l'Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort
Cote
258W/13
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : procès-verbaux...
Résultat n°71

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la modification : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 95-76 du 20/04/1995 : Approbation après enquête publique du projet de modification du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossiers d'approbation AUTB (arrêté du Maire, note de présentation, règlement modifié, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, servitudes d'utilité publique, pièces graphiques).
Cote
363W/61
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de...
Résultat n°72

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale
Cote
258W/12
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT : procès-verbaux...
Résultat n°73

AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort), fonctionnement : dossiers bureaux, conseils d'administration et assemblées générales (convocations, documents de séance dont rapports d'activités, rapports financiers, programmes de travail, comptes rendus), rapport sur les perspectives d'avenir de l'AUTB, délibération du Conseil municipal sur le programme de travail 2006 (2003-2007) ; réalisation d'études : « projet d'aménagement des friches ferroviaires de la gare de Belfort et de leur environnement », 1996 / Sylvie Chappet, « étude de programmation pour l'aménagement de la première tranche de travaux du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 4 », 2002, « Société : urbanisation et habitat », 2002, « Belfort, constats et perspectives : contribution aux réflexions menées par l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur le devenir de l'agglomération belfortaine », 2003, « les loyers privés 2002 », 2003, « les copropriétés sensibles dans le Territoire de Belfort, enquête 2003 », 2004, « analyse comparative des quartiers », 2004 (1996-2004)
Cote
389W/15
 Date
1996-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort),...
Résultat n°74

A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Assemblées générales (1998-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Réunions de bureau (1999-2000): rapport, courrier.
Cote
1WCAB/253
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport,...
Résultat n°75

Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : correspondance, études et rapports (observatoire des loyers 1998 ; fréquentation des équipements sportifs du District de l'Agglomération Belfortaine, février 1999 ; observatoire social des quartiers de Belfort, juillet 1999 ; le marché belfortain de l'accession, novembre 1999), procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration, rapports d'activité, rapports financiers, programme "partage 2000", extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil communautaire.
Cote
365W/12
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme...
Résultat n°76

PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998 ET 1999 : document préparatoire à réunion (fiches projets) et remarques.
Cote
310W/47
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.
Cote
13WCAB/137
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...
Résultat n°78

AUTB, fonctionnement : rapports préparatoires et PV AG, CA et bureau
Cote
271W/18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • AUTB, fonctionnement : rapports préparatoires et PV...
Résultat n°79

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale du 22 juin 2001 et du 26 avril 2002, dossier préparatoire du conseil d'administration du 18 février 2002
Cote
334W/25
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001 ; Additif relatif au programme "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin" : documents de séance
Cote
14WCAB/12
 Date
2001
 Lieu
RHIN, SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

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