AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT - Recherche

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1

Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

-

Cote

279W/16

2

Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10.000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1948

Cote

279W/3

3

Plan de Masse de la Zup de Belfort, Quartier des Résidences, Quartier de Bellevue.Echelle 1/1000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1958-1966

Cote

279W/93

4

Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1965-1979

Cote

279W/8

5

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

Date

1977-1994

Cote

5WCAB/9

6

[[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement Urbain (PDU) : documentation. -"Belfort ville moyenne", Revue municipale, n° 46, novembre 1977-"Cycle d'initiation à l'urbanisme, conseils de quartiers", IREP 90, mai-juin 1987-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1988 et 1989.

Date

1977-1989

Cote

363W/2

7

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.

Date

1977-1978

Cote

2W/102

8

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

Date

1977-2002

Cote

248W/119

9

Recrutement d'un directeur en vue de la création de l'agence locale d'urbanisme.

Date

1977

Cote

2W/54

10

Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1978-1981

Cote

28W/46

11

Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort) (avril 1978)

Date

1978

Cote

29W/36

12

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : comptes-rendus du conseil d'administration

Date

1978

Cote

2W/53

13

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : modification des statuts, programme, budget 1979.

Date

1978-1979

Cote

2W/56

14

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1979

Cote

279W/108

15

- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

Date

1980-1983

Cote

8W/110

16

L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

Date

1981

Cote

Br/1559

17

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : enquête stationnement dans parcs hors voirie 1982.

Date

1982

Cote

28W/39

18

Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort : étude sur le stationnement au centre de Belfort en 1982.

Date

1982

Cote

28W/41

19

Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, participation au colloque Nancy 15-16 novembre 1984.

Date

1983-1984

Cote

83W/4

20

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes

Date

1983-1992

Cote

198W/138

21

Aménagement d'espaces de jeux pour enfants : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Date

1983-1985

Cote

84W/21

22

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, études et réunions (Groupe de coordination et de synthèse, Groupe de travail, Ateliers, Commission technique, Commission de suivi, Commission de coordination, Comité de pilotage) : dossiers de séance et annexes, études, projet d'étude, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine, note financière, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite, bilan d'activité OPAH (1986, 1991), rapport du CAL ("OPAH, convention de quartier"), note d'information, schéma MOUS, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 87-188 du 13/11/1987 : Etude du projet de quartier du faubourg des Vosges. En annexe : convention d'étude (Ville / AUTB), proposition d'étude (AUTB, 1987)-N° 87-209 du 17/12/1987 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Etudes complémentaires. En annexe : études CAL-N° 88-153 du 04/11/1988 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine. En annexe : convention d'opération (Ville, Etat / ANAH, 1988), convention de maîtrise d'oeuvre urbaine (Ville / AUTB, CAL, 1989), rapport de synthèse intermédiaire (AUTB-CAL, 1988)-N° 89-23 du 24/02/1989 : Projet de quartier du faubourg des Vosges - Synthèse de l'étude et actions proposées dans le cadre du suivi-animation. En annexe : rapport de synthèse (AUTB-CAL, janvier 1989). études-"Faubourg des Vosges, un projet de quartier", AUTB, avril 1985-"Revitalisation du faubourg des Vosges", AUTB, février 1987-"Proposition pour une étude sur le traitement des cas d'insalubrité et de vétusté en milieu urbain", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Suppression de l'insalubrité par travaux, analyses et propositions", CAL, septembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Proposition d'étude de contrat famille", CAL, décembre 1987 (voir dossier de séance N° 87-209)-"Mise en place de l'étude de projet de quartier du faubourg des Vosges", AUTB-CAL, mars 1988-"La stratégie des propriétaires bailleurs dans le quartier du faubourg des Vosges", CAL, 1992-"Enquête de fréquentation, Casino du faubourg", AUTB, 1994.

Date

1984-1995

Cote

363W/7

23

UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire

Date

1984-1993

Cote

198W/244

24

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB

Date

1985-1994

Cote

198W/145

25

Plan de développement urbain : réunions du groupe de pilotage, rapport de l'atelier de prospective de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur les déplacements urbains, synthèse démographique et socio-économique.

Date

1985-1987

Cote

83W/14

26

PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.

Date

1985-1986

Cote

1WCAB/251

27

Plan du secteur Brisach - Espérance.Echelle1/500e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

1985

Cote

279W/67

28

AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures

Date

1985-1997

Cote

267W/20

29

OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)

Date

1985-1992

Cote

257W/3

30

Plan de développement urbain, élaboration : études de l'AUTB, plans, comptes rendus de réunions.

Date

1985-1994

Cote

251W/24

31

HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Date

1985-1992

Cote

199W/18

32

AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits

Date

1985-1993

Cote

277W/51

33

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Etudes réalisées par l'AUTB et autres organismes : études AUTB-"Espace de jeu à Belfort", 1985-"Projet d'expérience multi-sites animée par un club de villes portant sur les équipements de quartier"-"A quoi servent les équipements ?", 1991-"Evaluation de deux actions du CCPD : Chantiers jeunes d'été, Richesse culturelle aux Résidences", 1991-"Réponses à des appels d'offres, articles, intervention en colloques et séminaires"-"Postes et salaires dans les agences d'urbanisme", 1992-"Carrières, métiers et qualification dans les agences d'urbanisme", 1993-"Sociabilité et identité des habitants de l'Arsot"autres études-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", Préfecture du Territoire de Belfort, 1990-"Recherche-expérimentation Université et Ville", Secrétariat permanent du Plan urbain, 1991-"Filles, garçons : scolarité et choix de métier", Mémoire de sociologie, 1993-"Sécurité / Insécurité", UTINAM, 1994

Date

1985-1994

Cote

198W/146

34

INTERCOMMUNALITE - Création de la communauté des communes et le développement de la coopération intercommunale : circulaires préfectorales, arrêtés préfectoraux, rapport (J.P. CHEVENEMENT), projet de lois relatives à l'intercommunalité, Loi JOXE, mémoires ("La Coopération décentralisée et le système français d'administration locale", ROUHIER-BONNELYE ; "Les Communes centres subventionnet-elles les communes périphériques ?", Marianne THIBAUD DE MAISTRE), rapport ("Les Structures de coopération intercommunale depuis la loi du 6 février 1992"), étude (AUTB), délibérations, documentation, notes, correspondance

Date

1986-1996

Cote

198W/253

35

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Fonctionnement : comptes rendus, rapports d'activités (1989, 1990), pièces comptables, note sur la cartographie de l'Aire Urbaine (1986), documentation, notes

Date

1986-1992

Cote

198W/144

36

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

Date

1987-1992

Cote

198W/199

37

Friches urbaines : réunions et étude par l'Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Date

1987

Cote

84W/42

38

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

Date

1988-1993

Cote

198W/142

39

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription de la troisième révision et arrêt du projet : extraits de délibérations, étude d'environnement (EPA, 1989), dossiers AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, pièces graphiques).délibérations-N° 89-188 du 03/11/1989 : Prescription de la 3ème révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort-N° 89-214 du 15/12/1989 : Arrêt du projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.

Date

1989

Cote

363W/54

40

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

Date

1989

Cote

198W/130

41

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes

Date

1989-1993

Cote

198W/140

42

[[Quartier des Résidences. -]] Projet de quartier, réalisation d'une étude par l'AUTB : dossier de séance et annexe, demande de financement, plan de financement, notes, correspondance.dossier de séance-N° 93-10 du 04/02/1993 : PACT - Programme 1992 - Opération "Projet de quartier des Résidences" - Convention d'étude entre la Ville de Belfort et l'AUTB. En annexe : contrat d'étude.

Date

1989-1993

Cote

363W/26

43

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 90-2 du 11/01/1990 : Arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort. En annexe : dossier AUTB (rapport de présentation, tableaux et légende de zonage, plans, extrait de délibération, comptes rendus des réunions préparatoire, compte rendu des ateliers de travail, notes, correspondance).

Date

1990

Cote

363W/55

44

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

Date

1990-1991

Cote

198W/141

45

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision et classement des terrains de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, compte rendu de réunion, correspondance.dossiers de séance-N° 90-229 du 21/12/1990 : Révision partielle du POS de la Ville de Belfort - Classement des terrains de l'ERM en zone NA. En annexe : plans-N° 91-123 du 05/07/1991 : Adoption du projet de révision du POS sur les terrains de l'ERM. En annexe : dossier révision partielle ( AUTB)rapport de municipalité-17/04/1992 : Révision du POS n° 3 - Choix d'aménagement pour la Caserne de Gendarmerie.

Date

1990-1992

Cote

363W/58

46

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement social et économique : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études AUTB, conventions, extrait de délibération (N° 91-83), comptes rendus de réunions, décisions attributives de subvention (1991), plan de financement, rapports, propositions d'actions (Association maison de quartier Jean Jaurès), fiches d'études, fiches d'actions, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 90-53 du 30/03/1990 : Approbation de la convention de quartier du faubourg des Vosges-N° 93-3 du 04/02/1993 : Convention relative au développement et à la revitalisation économique du faubourg des Vosges. En annexe : convention (Etat / Ville), convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 93-185 du 01/10/1993 : Convention de quartier faubourg des Vosges - Programmation des actions 1993. rapport de municipalité-16/02/1990 : Examen de la convention de quartier sur le faubourg des Vosges. études AUTB-"Quartier des Vosges, Convention de quartier", février 1990, mai 1991, mars 1992-"Patrimoine et quartiers anciens dans la ville", février 1990-"Mieux vivre et circuler en ville", février 1990-"Développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers de la Ville", février 1990-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", août et octobre 1992.

Date

1990-1993

Cote

363W/6

47

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Réunions du Groupe de Travail Contrat de ville (1990-1994) : étude ("Etude diagnostic de Belfort et de son agglomération", AUCTOR, 1990), comptes rendus, note méthodologoque (AUTB), notes.Immobilier d'entreprise (1993) : étude ("Immobilier d'entreprise, Locaux professionnels disponibles", AUTB, 1993), notes.Zones d'activités du Territoire de Belfort (1993-1994) : études (AUTB), documentation.Le marché du bureau sur Belfort (1994) : étude (AUTB)

Date

1990-1994

Cote

254W/250

48

RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et financement : instruction et complément (INSEE), circulaire préfectorale, arrêté du Maire, fiche de rémunération, liste des agents recenseurs, résultats, documents (INSEE et AUTB), correspondance, notes.

Date

1990

Cote

264W/325

49

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la révision partielle : délibération N° 90-86 du 01/06/1990, dossiers d'approbation AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, étude d'environnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, avis des services consultés, annexe, pièces graphiques).

Date

1990

Cote

363W/56

50

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, mise en place de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : dossiers de séances et annexes, étude, décision attributive de subvention, document provisoire (AUTB), documentation, correspondance. dossiers de séance-N° 91-83 du 07/06/1991 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Maîtrise d'Ouvre Urbaine et Sociale confiée à l'AUTB. En annexe : convention MOUS (Ville / AUTB), convention de quartier et annexe (Ville / Etat, mai 1991), étude CAL-N° 92-124 du 04/07/1992 : Convention de quartier - Faubourg des Vosges - Programmation des actions 1992 - Avenant à la convention de quartier et à la convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale. En annexe : avenant n° 1 à la convention MOUS. étude CAL-"Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale, les plus démunis dans l'habitat, les personnes âgées dans l'habitat et dans le quartier" (voir dossier de séance N° 91-83).

Date

1991-1992

Cote

363W/10

51

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Etudes réalisées par l'Observatoire de l'AUTB : comptes rendus, documentation, études-"Premiers éléments pour une approche du logement de standing", 1991-"Production et emploi", 1992-"La situation de la construction neuve au 31 décembre 1992", 1993-"Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans", 1993-"Bilan social 1992 du parc de l'OPDHLM du Territoire de Belfort", 1993-"Inventaire sommaire des friches urbaines", 1996-"Aménagement de la place de la Petite Fontaine et de la Grande Rue", 1997-"Les sites d'activités du Territoire de Belfort", 1999

Date

1991-1999

Cote

264W/196

52

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001

Date

1991-2004

Cote

23WCAB/14

53

[[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.

Date

1991-1993

Cote

363W/69

54

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive

Date

1991-1995

Cote

198W/246

55

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.

Date

1992-1993

Cote

363W/11

56

AUTB, fonctionnement, crise : PV de l'assemblée générale et du conseil d'administration et pièces annexes, contrat d'objectifs 1995 Etat/AUTB, correspondance, note, "Le petit faubourg illustré" n°2 de 1995, protocole d'accord avec une salariée pour la cessation de fonctions

Date

1992-1995

Cote

327W/65

57

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

Date

1992-1994

Cote

198W/200

58

[[Champ de Mars. -]] Avenue du Général Gambiez, construction par HLM de 50 logements et financement des opérations : dossiers de séance et annexes, étude de faisabilité (AUTB, 1994), dossier jury de concours (1992), rapport (Luc VILAN), circulaire relative au financement, calendrier prévisionnel d'étude, plans, éléments du PC n° 93/0445, extrait du POS, intervention lors de l'inauguration (Michel PLOMB, 1994), notes, correspondance.dossiers de séance-N° 92-231 du 18/12/1992 : Opération 50 logements avenue Gambiez - Cession de terrain. En annexe : acte notarié (Ville / HLM)-N° 94-245 du 16/12/1994 : Convention de financement relative aux 50 logements sis avenue du Général Gambiez. En annexe : convention de financement (Ville / OPDHLM)..Attention : hormis l'acte notarié (enveloppe blanche dans le dossier de séance n° 92-231) toutes les autres pièces du dossier sont communicables.

Date

1992-1994

Cote

363W/47

59

AUTB, fonctionnement : études, articles, rapport du directeur sur les conditions de réorganisation de l'agence, communications lors de colloques, réponses à des appels d'offres, rapport sur l'AUTB par des étudiants de l'ESTA dans le cadre d'un travail sous monitorat d'Etienne Butzbach

Date

1992-1995

Cote

327W/63

60

INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

Date

1993-1996

Cote

1WCAB/178

61

A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.

Date

1993-1995

Cote

1WCAB/252

62

[[Voies communales. -]] Avenue Jean Moulin, édification d'un immeuble collectif au n° 27 : étude de faisabilité (AUTB), plan de situation, correspondance.

Date

1993

Cote

363W/52

63

CONTRAT DE VILLE : articles de presse, notes, correspondance, documentation ("365 jours dans le Territoire de Belfort", "Ensemble"), études-"Evaluer la politique de la ville", 1994-"Réseau Ville Moyenne", 1994-"Faisabilité HLM", AUTB, 1994-"Les Contrats de ville du XI° plan", 1993-"Les Contrats de ville en Franche-Comté", 1993-"Mise en oeuvre de la politique de la ville : une nouvelle étape", 1994

Date

1993-1995

Cote

198W/201

64

AUTB : AG et CA, actes de la XXème rencontre des agences d'urbanisme, CV pour recrutement chargé d'études, études (présentation détaillée du pacte de relance pour la ville, enjeux d'un schéma de déplacements pour le District de l'agglomération belfortaine, étude d'opportunité d'élaboration d'un plan de développement urbain, analyse de l'intercommunalité à travers propos des maires de 27 communes)

Date

1993-2001

Cote

283W/3

65

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Projet de réorganisation de l'Agence ; Gestion du personnel ; Relations avec la Ville (1993-1998) : rapports ("Les conditions d'une réorganisation", AUTB / "Etat récapitulatif de la tâche de l'AUTB au 31 octobre 1994" / "A propos de l'Agence d'urbanisme"), comptes rendus (Réunion interne, Réunions de concertations), convention de découvert (Crédit Municipal de Dijon/AUTB), propositions syndicales (CFDT), organigramme, bilan (Département de sociologie), notes. Financement de l'AUTB (1995-2000) : fiches budgétaires, tableau ("Etat des collectivités et organismes adhérents"), convention (Département/AUTB), compte rendu (Réunion des Directeurs), bilans (Actif, Passif, Comtes de résultats, Solde intermédiaire de gestion"), copie document de séance (N° 95-185 : Financement par l'Etat des Agences d'Urbanisme - Motion de protestation), document de séance-N° 95-184 : AUTB - Versement d'une subvention d'équilibre. Problématique des Agences d'Urbanisme et l'avenir de l'AUTB (1999-2000) : document (Bureau National des Agences d'Urbanisme), tableaux ("Recherche sur la taille idéale pour l'AUTB" / "Etat d'avancement des études à fin avril 1999"), rapport municipalité, rapport ("UTBM, Plate Forme Recherche Belfort, Etude de faisabilité", 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration AUTB, 2000), documentation, plans, notes. Diverses actions et études de l'AUTB (1991-1998) : rapport municipalité, études ("Les zones d'activités du Territoire de Belfort" / "Atlas des sites d'activités du Territoire de Belfort"), fiches d'activités (SODEB, 1997-1998), notes

Date

1993-2000

Cote

248W/120

66

AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et assemblée générale dont rapport d'activité; personnel (mouvements dont recrutement directeur) : candidatures, correspondance ; déménagement aux 4 As : correspondance ; situation financière : rapports, documents budgétaires, comptes rendus de réunions, correspondance, convention pour actions

Date

1993-1998

Cote

267W/10

67

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation de la troisième révision : dossiers de séances et annexes, comptes rendus de réunions, notes de présentation, rapport relatif aux terrains de l'ERM, texte officiel, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-16 du 03/02/1994 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Adoption du projet. En annexe : dossier AUTB (règlement modifié, note de présentation, plan de zonage)-N° 94-216 du 10/11/1994 : Approbation de la révision n° 3 du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossier révision partielle AUTB (note de présentation, plan de zonage, extraits de délibérations, règlement du POS, publicité, avis des services, arrêté du Maire).

Date

1994

Cote

363W/60

68

AUTB, fonctionnement (financement, réorganisation, recrutement du directeur, réalisation du contrat d'objectifs 1998-1999) : procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale, du bureau et documents annexes (rapports d'activités et documents financiers), notes, comptes-rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, conventions, correspondance, rapports

Date

1994-2000

Cote

326W/12

69

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.

Date

1995-2000

Cote

271W/19

70

FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME : procès-verbaux des réunions du Bureau et assemblée générale, catalogue de l'exposition sur les agences d'urbanisme, liste des agences d'urbanisme membres de la FNAU, communiqué de presse sur université d'été à Montpellier, enquête "la formation dans les agences d'urbanisme", historique de l'Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

Date

1995-1996

Cote

258W/13

71

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la modification : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 95-76 du 20/04/1995 : Approbation après enquête publique du projet de modification du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossiers d'approbation AUTB (arrêté du Maire, note de présentation, règlement modifié, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, servitudes d'utilité publique, pièces graphiques).

Date

1995

Cote

363W/61

72

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale

Date

1995-1996

Cote

258W/12

73

AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort), fonctionnement : dossiers bureaux, conseils d'administration et assemblées générales (convocations, documents de séance dont rapports d'activités, rapports financiers, programmes de travail, comptes rendus), rapport sur les perspectives d'avenir de l'AUTB, délibération du Conseil municipal sur le programme de travail 2006 (2003-2007) ; réalisation d'études : « projet d'aménagement des friches ferroviaires de la gare de Belfort et de leur environnement », 1996 / Sylvie Chappet, « étude de programmation pour l'aménagement de la première tranche de travaux du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 4 », 2002, « Société : urbanisation et habitat », 2002, « Belfort, constats et perspectives : contribution aux réflexions menées par l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur le devenir de l'agglomération belfortaine », 2003, « les loyers privés 2002 », 2003, « les copropriétés sensibles dans le Territoire de Belfort, enquête 2003 », 2004, « analyse comparative des quartiers », 2004 (1996-2004)

Date

1996-2007

Cote

389W/15

74

A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Assemblées générales (1998-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Réunions de bureau (1999-2000): rapport, courrier.

Date

1997-2000

Cote

1WCAB/253

75

Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : correspondance, études et rapports (observatoire des loyers 1998 ; fréquentation des équipements sportifs du District de l'Agglomération Belfortaine, février 1999 ; observatoire social des quartiers de Belfort, juillet 1999 ; le marché belfortain de l'accession, novembre 1999), procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration, rapports d'activité, rapports financiers, programme "partage 2000", extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil communautaire.

Date

1997-2000

Cote

365W/12

76

PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998 ET 1999 : document préparatoire à réunion (fiches projets) et remarques.

Date

1998

Cote

310W/47

77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/137

78

AUTB, fonctionnement : rapports préparatoires et PV AG, CA et bureau

Date

2000

Cote

271W/18

79

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - AUTB, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale du 22 juin 2001 et du 26 avril 2002, dossier préparatoire du conseil d'administration du 18 février 2002

Date

2001-2002

Cote

334W/25

80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001 ; Additif relatif au programme "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin" : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/12

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