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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

H.L.M. Belfort 1953
Cote
Br/168
 Date
1953
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • H.L.M. Belfort 1953
Résultat n°2

H.B.M. Belfort 1949
Cote
Br/171
 Date
1950
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • H.B.M. Belfort 1949
Résultat n°3

De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort
Cote
Br/420
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
Résultat n°4

De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire Habitat : 90 ans de constructions de l'outil public du département du Territoire de Belfort
Cote
Br/420/BIS
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • De l'Office d'Habitations à Bon Marché à Territoire...
Résultat n°5

Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Cote
Br/475
 Date
2010
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2009 de Territoire Habitat
Résultat n°6

Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental H.L.M. du Territoire de Belfort
Cote
Br/1321
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public...
Résultat n°7

Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Cote
Br/1561
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2016 de Territoire Habitat
Résultat n°8

Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Cote
Br/1596
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2017 de Territoire Habitat
Résultat n°9

Rapport d'activité 2012 de Territoire Habitat
Cote
C/67
 Date- Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2012 de Territoire Habitat
Résultat n°10

Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
Cote
C/99
 Date
2014
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2013 de Territoire Habitat
Résultat n°11

100 ans d'histoire
Cote
C/909
 Date
2023
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • 100 ans d'histoire
Résultat n°12

Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud de Bourgogne, rue Foltz, et rue Général Stroltz, cession : délibérations du Conseil municipal, arrêté, actes de cession à la Ville, actes de cession à l'Office public d'habitation à bon marché par la Ville, rapport, devis des travaux, plans correspondance (1932-1937). "Aubette 105", demande de cession pour l'élargissement de la porte de Brisach : arrêté, plan, correspondance (1932; 1934).
Cote
1N/48
 Date
1932-1937
 Lieu
RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), FOLTZ (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), BELFORT, AUBETTE 105, PORTE DE BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • ACQUISITION, 1827-1937
  • Aménagement des rues.- "Aubette 105", boulevard Renaud...
Résultat n°13

Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de cession, procès-verbal d'enquête, rapport, avis, plan, correspondance.
Cote
1N/53
 Date
1929-1930
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de...
Résultat n°14

Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre l'Office public d'habitation à bon marché et la Compagnie des chemins de fer de l'est : procès-verbal de conférence mixte, avis complémentaire, projet de lotissement du pré de la Pépinière selon le programme Loucheur, plan, correspondance.
Cote
1N/54
 Date
1929-1930
 Lieu
BELFORT, PEPINIERE, BATTERIE DE LA GARE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain de la Batterie de la gare, répartition entre...
Résultat n°15

Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la gare, au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, notification, correspondance.
Cote
1N/55
 Date
1929-1932
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Terrain entre le Fort Denfert et la Batterie de la...
Résultat n°16

Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard de la Comtesse Jeanne de Montbéliard, cession par la Ville à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de cession, engagement, plan des terrains revenant à l'OPDHBM, plan du lotissement de la Pépinière, correspondance.
Cote
1N/56
 Date
1929-1935
 Lieu
BAVILLIERS (Rue de), VARONNE (Sur la) (lieu-dit), PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • VENTE ET CESSION, 1929-1952
  • Lieu-dit "Sur la Varonne", terrain au sud du boulevard...
Résultat n°17

Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade des fêtes, acquisition et cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : plan, correspondance.
Cote
1N/90
 Date
1946-1950
 Lieu
ESPLANADE (Place de l'), GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Bande de terrain quartier Gérard le long de l'Esplanade...
Résultat n°18

Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans, correspondance (1946-1948); échange avec l'Office public départemental d'habitation à bon marché contre un terrain quartier de la Pépinière : acte de cession d'une partie de la caserne Béchaud, acte notarié, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, autorisation d'échange, rapport, correspondance (1946-1952).
Cote
1N/91
 Date
1946-1952
 Lieu
BECHAUD, PEPINIERE, CASERNE BECHAUD
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Caserne Béchaud.- Acquisition : délibérations du Conseil...
Résultat n°19

Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre médico-psychopédagogique.- Avenue des Usines : actes de ventes, délibération du Conseil municipal, procès-verbaux de réunions, convention, rapport du Préfet, rapport sur le fonctionnement et les problèmes de locaux du centre psychopédagogique du Territoire de Belfort, rapport du Directeur général des services techniques, estimation des travaux, plan, correspondance (1970-1975). Boulevard Anatole France, acquisition à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, contentieux entre la ville et l'OPHBM, rapport du secrétaire général adjoint, plan, correspondance (1972-1978).
Cote
1N/107
 Date
1970-1978
 Lieu
FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre...
Résultat n°20

Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des travaux, plan, correspondance.
Cote
1N/121
 Date
1955-1957
 Lieu
PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Quartier de la Pépinière, acquisition à l'Office public...
Résultat n°21

Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.
Cote
1N/138
 Date
1970-1972
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
Résultat n°22

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).
Cote
1N/139
 Date
1907-1932
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°23

Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan de l'état des lieux des anciens établissements textile de la Croix du tilleul, plans, correspondance.
Cote
1N/141
 Date
1972
 Lieu
FAIDHERBE (Rue Louis)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Faidherbe, vente à l'office public départemental...
Résultat n°24

Rue Alfred de Musset, vente à l'Office départemental d'habitation à loyer modéré : délibérations du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/151
 Date
1972-1973
 Lieu
MUSSET (Rue Alfred de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Alfred de Musset, vente à l'Office départemental...
Résultat n°25

Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont", décision d'abandon au profit de l'Office public d'habitation à bon marché : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1886-1927). Rue du Docteur Fréry et rue de la République, installation d'un jeu de quille : bail, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1908-1910). "Pré Thierry", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1921). "Prairie de Cravanche", location à la Société coopérative de jardinage : bail, délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1923-1927). "Pré derrière l'abattoir" : baux, délibérations du Conseil municipal, rapports, plan, correspondance (1924-1931). Rue Fort Hatry : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1937-1953). Terrain à l'ouest du cimetière de Bellevue : bail, délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1938-1947).
Cote
1N/160
 Date
1886-1953
 Lieu
PRE THIERRY (lieudit), BELLEVUE (Cimetière de), FORT HATRY (Rue du), RÉPUBLIQUE (Rue de la), MONT (Quartier du), CRAVANCHE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Locations et résiliations.- "Champs sous le Mont",...
Résultat n°26

Restauration de la vieille ville : plans Office public départemental HLM.
Cote
2W/85
 Date
1977-1979
 Lieu
VIEILLE -VILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Restauration de la vieille ville : plans Office public...
Résultat n°27

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt
Cote
198W/139
 Date
1989-1991
 Lieu
PARANT (Rue André), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°28

CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations, plans.- immeuble rue Jules Ferry (15/6/82)- immeuble rue As de Trèfle (21/7/82)
Cote
199W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
AS DE TRÈFLE (Rue de l'), FERRY (Rue Jules)
 Type de document -

  • Contexte : 199W

  • CESSIONS A L'OFFICE HLM : acte, courriers, délibérations,...
Résultat n°29

IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/20
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...
Résultat n°30

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991, 22/02/1991, 22/03/1991, 26/04/1991, 31/05/1991)
Cote
202W/7
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...
Résultat n°31

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
Cote
202W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
Résultat n°32

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)
Cote
202W/9
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)
Résultat n°33

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
Cote
202W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
Résultat n°34

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)
Cote
202W/11
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
Résultat n°35

HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)
Cote
202W/12
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
Résultat n°36

OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier, 5 février, 19 février, 5 mars, 19 mars, 2 avril, 16 avril, 30 avril, 14 mai, 23 mai)
Cote
202W/15
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier,...
Résultat n°37

OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21 juin, 1er juillet, 27 août, 18 septembre, 1er octobre, 15 octobre, 30 octobre, 14 novembre, 10 décembre)
Cote
202W/16
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21...
Résultat n°38

OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier, 4 février, 19 février, 3 mars, 17 mars, 31 mars, 15 avril, 22 avril, 6 mai, 19 mai, 27 mai, 9 juin)
Cote
202W/17
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier,...
Résultat n°39

SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement concours d'architecte, étude du cabinet Brès et Mariolle dont "programme des besoins", plans)
Cote
202W/18
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...
Résultat n°40

OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)
Cote
202W/19
 Date
1972-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...