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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Prorogation de la convention publique d'aménagement relative à la zone d'activité de la Justice à Belfort.
Cote
15WCAB/151
 Date
2003
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Prorogation de la durée de la concession : documents de séance
Cote
14WCAB/96
 Date
2002
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Extension de la société LGS : documents de séance
Cote
14WCAB/95
 Date
2002
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 7/1.05, SERVICES...
Résultat n°4

BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain Zac de la Justice par la SODEB : acte notarié, cahier des charges de cession de terrain, délibération. Constitution de servitude de passage sur ledit terrain au profit du DAB : délibération
Cote
4WCAB/23
 Date
1989
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Cession d'une parcelle de terrain...
Résultat n°5

EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))
Cote
3WCAB/134
 Date
1990
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Réalisation et exploitation d'une station de...
Résultat n°6

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA JUSTICE: comptes administratifs.
Cote
1WCAB/243
 Date
1991-1999
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA...
Résultat n°7

EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique, plaquette d'accueil des entreprises, plan, acte de vente, courrier.
Cote
1WCAB/240
 Date
1988-1989
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique,...
Résultat n°8

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies
Cote
345W/10
 Date
1991-1994
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
Résultat n°9

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre
Cote
345W/9
 Date
1992-2001
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...
Résultat n°10

Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format
Cote
325W/6
 Date
1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.
Cote
319W/476
 Date
2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-27 : Cession par la SEMPAT de locaux situés ZAC de la Justice pour ESDI.
Cote
319W/292
 Date
2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.
Cote
319W/245
 Date
2005-2006
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-181 : Cession par la SEMPAT à ESDI de locaux situés ZAC de la Justice.
Cote
319W/184
 Date
2005
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.
Cote
319W/113
 Date
2005
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°16

ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier modification PAZ, registre d'enquête, bail à construction par la Ville à SODEB du 20/08/1987 et 05/01/1988, convention, actes authentiques cession Ville de Belfort / SODEB du 07/07/1988 et vente SODEB / SCI Sogem du 09/03/1989, plans, convention, délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, notes de service.[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/4
 Date
1987-1993
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 297W

  • ZAC DE LA JUSTICE (HAUTS DE BELFORT), extension : dossier...
Résultat n°17

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique
Cote
275W/2
 Date
1990-1997
 Lieu
ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 275W

  • ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...
Résultat n°18

ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de réunions du syndicat intercommunal, dossier de création, plans
Cote
267W/17
 Date
1988-1993
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • ZAC de la Justice, aménagement : comptes rendus de...
Résultat n°19

RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE - Refacturation de la taxe professionnelle aux abonnés ; Mise aux normes et entretien des installations (1985-1990) : étude ("Une chaufferie à Belfort, Etude d'aménagement publicitaire", DAUPHIN, 1986), formulaire ("Taxe professionnelle"), certificat, procès-verbal (Conseil départemental d'hygiène, 1987), notes.Raccordement des entreprises au réseau (1986-1993) et relations de la Sociète MONTENAY (Le fermier) avec les entreprises (1988-1992) : comptes rendus ("Contrôle d'exploitation", BETURE-SETAM, 1989, 1991 / "Commerçants de la Justice", 1989), avenant n° 5 au contrat d'affermage, police d'abonnement, liste des clients, règlement de la zone, plan des réseaux, livret d'accueil, , documentation, , note d'infraction (MONTENAY), notes
Cote
254W/294
 Date
1985-1993
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE...
Résultat n°20

ZAC DE LA JUSTICE - Servitude de réseau au profit de la Ville consécutive à la vente de terrain : acte notarié (SODEB/SCI SOGEM, 09 mars 1989), document de séance-N° 89-29 : ZAC de la Justice - Servitude de réseau
Cote
254W/257
 Date
1989
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZAC DE LA JUSTICE - Servitude de réseau au profit de...