VALDOIE - Recherche

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Résultat n°1
Belfort Montbéliard

Date de publication

2008

Auteur

PEROZ, Francis

Date

2008

Cote

B/590
- Contexte : bibliothèques
- Belfort Montbéliard
Résultat n°2
Valdoie

Date de publication

1999

Auteur

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

1999

Cote

Br/1777
- Contexte : bibliothèques
- Valdoie
Résultat n°3
Valdoie 1944 : sur les chemins de la liberté

Date

2015

Cote

C/156
- Contexte : bibliothèques
- Valdoie 1944 : sur les chemins de la liberté
Résultat n°4
L'Est républicain et TV Magazine présentent : FOOTBALL (Championnat de division d'honneur)- ASMB contre VALDOIE... Venez soutenir l'ASMB... Samedi 25 mars [2000] - 20h... Stade Serzian

Date

[2000]

Cote

5Fi/91
- Contexte : 5Fi - Affiches
- L'Est républicain et TV Magazine présentent : FOOTBALL...
Résultat n°5
Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).

Date

1898-1958

Cote

2N/20
- Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux
- BOIS
- ABATAGES, 1898-1958
- Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de...
Résultat n°6
- Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes, cahier des charges, rapports, plans (1925)- Lotissement Ihber, rue Stroltz (1951)- Lotissement jardin, rue Sontag : demande de M. Groelly, avis, projet, plans, rapports (1942)- Lotissement propriété Littot, rue des Usines : demandes, projet, plans, rapports (1925)- Lotissement Dégout Valdoie (1960)- Lotissement rue de Vesoul et Cravanche 1er projet : demande M. Marchand (1949)- Lotissement rue Verlaine M. Rossé (1936).

Date

1925-1960

Cote

9W/120
- Contexte : 9W
- - Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes,...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°7
DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

Date

1978-1997

Cote

198W/260
- Contexte : 198W
- DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°8
Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission de circulation, enquêtes (accidents corporels de la circulation en 1990 et 1992, circulation en centre ville "trafic 88", "enquête ménages et déplacements urbains", "indicateurs de circulation avenue de La Laurencie, contournement de Valdoie), convention entre la Ville de Belfort et CETE (Centre d'étude technique de l'Equipement) de Lyon pour réalisation enquête de circulation

Date

1989-1996

Cote

251W/3
- Contexte : 251W
- Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°9
LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA) DE VALDOIE - Construction d'un internat : notes

Date

1989-1990

Cote

254W/82
- Contexte : 254W
- LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL AGRICOLE (LEPA)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°10
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Date

1996-2001

Cote

254W/260
- Contexte : 254W
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°11
CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1987-2000

Cote

264W/188
- Contexte : 264W
- CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°12
Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6
- Contexte : 279W
- Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°13
Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

Date

1964

Cote

279W/7
- Contexte : 279W
- Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°14
Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.

Date

1967

Cote

279W/14
- Contexte : 279W
- Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°15
Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

Cote

279W/15
- Contexte : 279W
- Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°16
Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Cote

279W/16
- Contexte : 279W
- Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°17
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-53 : Adhésion des Communes de Valdoie, Bavilliers et Eloie au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

Date

2005

Cote

319W/54
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.

Date

2005-2007

Cote

319W/247
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°19
EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

Date

1961-1975

Cote

3WCAB/116
- Contexte : 3WCAB
- EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°20
ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

Date

1979-1990

Cote

3WCAB/120
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°21
ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire du Champ de Mars : convention (DAB/Commune de VALDOIE/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

Date

1987

Cote

3WCAB/130
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Modification du tracé de l'émissaire...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°22
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°23
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)

Date

1978

Cote

3WCAB/186
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°24
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

Date

1979

Cote

3WCAB/187
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°25
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

Date

1982

Cote

3WCAB/190
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°26
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°27
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

Date

1988

Cote

3WCAB/198
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°28
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Loucheur - CRAVANCHE - VALDOIE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP)

Date

1989

Cote

3WCAB/200
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1989...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°29
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993 (BELFORT : quai Vallet, rues de la Marseillaise, du Quatorze Juillet - VALDOIE - DANJOUTIN) : marchés (groupement EBBTP/SCANZI/MARTIN ; entreprise BAUMANN)

Date

1993

Cote

3WCAB/205
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (OFFEMONT - VALDOIE - ELOIE) : marché (ISOTECH)

Date

1994

Cote

3WCAB/210
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°31
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

Date

1995

Cote

3WCAB/211
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°32
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996 (BELFORT : rues Victor Hugo, Bertholot - ROPPE - ELOIE - VALDOIE) : marchés (groupements COLAS/SCANZI/MARTIN/EST- BTP, COLAS/SCANZI/MARTIN/EST RECYCLAGE, MARTIN/COLAS/SCANZI/BAUMANN). Etanchement du réseau eaux usées (BAVILLIERS - ESSERT) : marché (groupement ITREC/PHOENIX SERVICES)

Date

1996

Cote

3WCAB/212
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1996...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°33
BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance

Date

1983-1990

Cote

4WCAB/19
- Contexte : 4WCAB
- BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°34
SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare à VALDOIE : délibération, accusé de réception, déclaration de sinistre, demande d'expertise, correspondance. Rupture de canalisation rue de Copenhague à BELFORT : déclaration de sinistre, accusé de réception, rapport circonstanciel, expertise, correspondance

Date

1999

Cote

4WCAB/51
- Contexte : 4WCAB
- SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation rue de la Gare...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°35
CONTENTIEUX DAB / entreprise CENSI - Dommage à un poteau d'incendie à VALDOIE : audience du jugement du Tribunal d'Instance, notes, factures, correspondance

Date

1984-1987

Cote

4WCAB/55
- Contexte : 4WCAB
- CONTENTIEUX DAB / entreprise CENSI - Dommage à un poteau...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°36
P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision

Date

1984-1988

Cote

5WCAB/8
- Contexte : 5WCAB
- P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°37
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1986

Cote

5WCAB/20
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°38
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1987

Cote

5WCAB/33
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°39
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1988

Cote

5WCAB/46
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°40
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1989

Cote

5WCAB/59
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°41
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1990

Cote

5WCAB/72
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°42
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1991

Cote

5WCAB/85
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°43
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1992

Cote

5WCAB/98
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°44
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1993

Cote

5WCAB/112
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°45
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1994

Cote

5WCAB/125
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°46
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1995

Cote

5WCAB/139
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°47
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1996

Cote

5WCAB/153
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°48
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1997

Cote

5WCAB/166
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°49
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1998

Cote

5WCAB/178
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°50
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

Date

1959-1984

Cote

5WCAB/186
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°51
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté préfectoral, rapport du Conseil de District, rapport du Conseil Municipal de Belfort, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", comptes rendus de réunions, études, plans, correspondance

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/187
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°52
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des puits : arrêtés préfectoraux, délibération et rapport du Conseil de District, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", avis du Conseil d'Hygiène Publique de France, étude géologique du projet d'adduction d'eau potable de la Ville de Belfort (Louis GLANGEAUD, 1953), comptes rendus de réunions, rapports (B.R.G.M., Professeur Jacky MANIA), liste du réseau de surveillance (agence du bassin Rhône-Méditerranée-Corse)Demande d'expertise auprès de Commandant COUSTEAU et Haroun TAZIEFF : rapport du Conseil de District, compte rendu, correspondance, documentationP.O.S. de Valdoie : arrêté préfectoral, délibérations, enquête d'utilité publique, avis du représentant de l'Etat, liste des servitudes d'utilité publique, récapitulatif, révision, tableaux d'adduction-production d'eau, observations du DAB, plansMise en valeur du Fort du Monceau : convention de concession de terrain, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance, plansDemande d'information auprès du Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine : avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, décision du Tribunal Administratif de Dijon, plan, articles de presse, correspondance, documentation

Date

1986-1990

Cote

5WCAB/188
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°53
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture : arrêté préfectoral du 29/10/1986, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, délibération du Conseil de District, mémoire, mémoire en défense, mémoire en réponse, décision du Tribunal Administratif de Besançon, correspondance

Date

1986-1987

Cote

5WCAB/189
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°54
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance

Date

1986-1988

Cote

5WCAB/190
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°55
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance

Date

1988

Cote

5WCAB/191
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°56
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°57
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/193
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°58
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes : compte rendu (Groupe Environnement), tracts (les Verts, Association pour la Protection de l'Eau et de l'Environnement (A.P.E.E.)), "Mémoire sur l'environnement dans le Territoire de Belfort" (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.)), correspondance (Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (F.A.P.N.E.)), plan

Date

1987-1989

Cote

5WCAB/194
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°59
CONTOURNEMENT DE VALDOIE : articles de presse

Date

1986-1990

Cote

5WCAB/195
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE : articles de presse
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°60
O.M., COLLECTE MECANISEE (VALDOIE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/10
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (VALDOIE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°61
BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/5
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°62
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°63
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°64
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°65
BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/13
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°66
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°67
BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/18
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°68
BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/21
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°69
BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1985

Cote

7WCAB/25
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°70
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°71
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1987

Cote

7WCAB/30
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°72
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1988

Cote

7WCAB/33
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°73
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1989

Cote

7WCAB/36
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°74
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1990

Cote

7WCAB/39
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°75
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1991

Cote

7WCAB/42
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°76
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1992

Cote

7WCAB/45
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°77
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1993

Cote

7WCAB/49
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°78
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1994

Cote

7WCAB/52
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°79
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1995

Cote

7WCAB/56
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°80
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1996

Cote

7WCAB/60
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

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