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25 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Collèges et lycées, affaires diverses (travaux, offres de formation, demande de subvention...) : procès-verbal du conseil d'administration, correspondance, notes
Cote
334W/35
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°2

Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils d'administration, budgets des établissements, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, coupures de presse
Cote
330W/29
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Collèges et lycées, travaux divers : PV des conseils...
Résultat n°3

Collèges, fonctionnement (principalement invitations envoyées à Etienne Butzbach, demandes d'aides financières) : PV des conseils d'administration et conseil de zone du réseau d'éducation prioritaire, correspondance, notes
Cote
327W/14
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Collèges, fonctionnement (principalement invitations...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-208 : Désignation de représentants de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Collège Léonard de Vinci.
Cote
319W/210
 Date
2005
 Lieu
COLLEGE LEONARD DE VINCI
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.
Cote
311W/119
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...
Résultat n°6

DEPENSES DES COLLEGES, participation des communes : correspondance, bilan des dérogations de secteur, avis des sommes à payer.
Cote
311W/113
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • DEPENSES DES COLLEGES, participation des communes :...
Résultat n°7

RESEAU DOCUMENTAIRE "BELFORT CENTRE ET DANJOUTIN", mise en place : comptes rendus de réunions, avant-projet et déclarations d'intention, cahier des charges, diagnostic documentaire du collège Goscinny à Valdoie.
Cote
311W/100
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RESEAU DOCUMENTAIRE "BELFORT CENTRE ET DANJOUTIN",...
Résultat n°8

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES ET LYCEES DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCES EN MATIERE D'ENSEIGNEMENT PUBLIC : textes officiels, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions, procès-verbal de mise à disposition biens meubles et immeubles des lycées, collèges et autres établissements du second degré au bénéfice des régions et des départements
Cote
311W/94
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES DES COLLEGES...
Résultat n°9

BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE SIGNORET RUE DE ZAPOROJIE, aménagement : notes, plans, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/34
 Date
1991-1993
 Lieu
BASTIE (Rue Maryse), CLE DES CHAMPS (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIMONE...
Résultat n°10

RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux du conseil d'administration, correspondance notamment à propos demande d'aide financière ou de travaux, délibérations, conventions, notes de service, projets de voyages, comptes rendus de réunions.
Cote
310W/49
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • RELATIONS AVEC LES COLLEGES ET LYCEES : procès-verbaux...
Résultat n°11

Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités
Cote
283W/14
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...
Résultat n°12

Collèges, relations avec la Ville de Belfort : courriers, notes, comptes rendus de réunions, PV CA, statistiques (note sur évolution démographique des collèges, bilan d'orientation et d'affectation année scolaire 1998-99), études ("Mieux vivre l'école au lycée", actes du colloque "aide à la réussite au collège dans le Territoire de Belfort")
Cote
283W/13
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • Collèges, relations avec la Ville de Belfort : courriers,...
Résultat n°13

COLLEGE SIMONE SIGNORET - Fonctionnement (1992-1993) : rapport municipalité, projet d'action éducative (PAE), note.Participation de la Ville aux travaux de rénovation et d'aménagement (1997-1998) : conventions et avenants (Département/Ville), documents de séance-N° 97-150 : Participation de la Ville aux dépenses d'investissement dans les collèges - Travaux de rénovation au Collège Simone Signoret-N° 97-179 : Participation de la Ville aux dépenses d'investissement dans les collèges - Aménagement du CDI du Collège Simone Signoret-N° 98-148 : Avenant à la convention relative à la participation des communes concernant la mise en oeuvre d'un programme spécifique de travaux au Collège Simone Signoret (première tranche)
Cote
254W/77
 Date
1992-1998
 Lieu
COLLEGE SIMONE SIGNORET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COLLEGE SIMONE SIGNORET - Fonctionnement (1992-1993)...
Résultat n°14

COLLEGE LEONARD DE VINCI (Ex-ROOSEVELT) - Participation de la Ville aux travaux d'aménagement : conventions (Département/Ville, 1993-1996), rapport municipalité, plans, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 93-89 : Travaux du Collège Roosevelt - Convention à intervenir avec le Département-N° 94-54 : Travaux du Collège Léonard de Vinci - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort-N° 95-227 : Participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges - 3ème tranche de travaux du Collège Léonard de Vinci-N° 96-279 : Participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges - 4ème tranche de travaux du Collège Léonard de Vinci
Cote
254W/76
 Date
1990-1996
 Lieu
COLLEGE LEONARD DE VINCI
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COLLEGE LEONARD DE VINCI (Ex-ROOSEVELT) - Participation...
Résultat n°15

COLLEGE DE CHÂTEAUDUN - Fonctionnement et travaux d'aménagement : convention (Département/Ville), rapport municipalité ("Collège de la rue de Châteaudun - Section Européenne - Projet de voyage en Suède - Demande de subvention", 1995), notes, document de séance-N° 91-149 : Travaux au Collège de Châteaudun - Convention à passer entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort
Cote
254W/75
 Date
1988-1995
 Lieu
COLLEGE DE CHÂTEAUDUN
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COLLEGE DE CHÂTEAUDUN - Fonctionnement et travaux d'aménagement...
Résultat n°16

COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège des Résidences (1984) : devis, notes.Actions culturelles (Concours "Le livre et la lecture" / Fresque de Luc SIMON / Projection de court-métrage) (1987-1988) : rapports municipalité, notes.Mise à disposition du gymnase à la Ville (1988) : convention de mise à disposition (Collège Bartholdi/Ville), document de séance-N° 88-144 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège Bartholdi - Convention avec le Principal du Collège.Suppression des postes (1992) et plainte des enseignants concernant la revalorisation des personnels (1994) : rapport, pétition, notes.Participation de la Ville à la restructuration du Collège (1994) : convention (Département/Ville), document de séance-N° 94-176 : Travaux du Collège Bartholdi - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort.Vol et sécurité (1995) : notes.Port du voile (1996) : règlement intérieur, documentation (Ligue des Droits de l'Homme, CNIPI), notes.Demande de subvention (1996) : rapport municipalité
Cote
254W/74
 Date
1984-1996
 Lieu
COLLEGE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège...
Résultat n°17

COLLEGE RIMBAUD - Fonctionnement et travaux de rénovation : convention (Département/Ville), pétition ("Suppression de la Section d'Education Spécialisée", 1989), compte rendu de chantier, correspondance, notes, document de séance-N° 93-52 : Rénovation du Collège Rimbaud - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort
Cote
254W/73
 Date
1984-1993
 Lieu
COLLEGE RIMBAUD
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COLLEGE RIMBAUD - Fonctionnement et travaux de rénovation...
Résultat n°18

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES COLLEGES : convention (Département/Ville, 1991), délibération (N° 91-149 : Travaux au Collège de Châteaudun - Convention à passer entre la Ville de Belfort et le Département...), bilan ("Programme d'investissement dans les collèges", Conseil général, 1990-1994), programme ("Gros entretien", Conseil général, 1993), correspondance (Mairie de Vesoul/Ville, 1992), fiches de travaux, listes, notes, documents de séance-N° 90-133 : Détermination de la participation financière des Communes extérieures à l'accueil de leurs enfants dans les écoles de Belfort-N° 91-96 : Convention cadre pour les exercices 1991 à 1999 relative à la participation de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges-N° 91-148 : Participation 1990 de la Ville de Belfort aux dépenses d'investissement dans les collèges-N° 00-198 : Allocations Municipales Scolaires - Année scolaire 2000/2001
Cote
254W/72
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT...
Résultat n°19

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT DES COLLEGES : convention cadre (Département/Ville), décret (Département du Doubs, 1988), circulaire préfectorale (1994), procès-verbal (Conseil Général, 1995), rapport municipalité ("Construction du collège Mortard par la Commune de Lure en 1975", 1996), programmes d'investissement ("Travaux de gros entretien", 1989-1997), tableaux, bilans, notes, document de séance-N° 96-164 : Collèges - Participation aux dépenses d'investissement engagées avant le transfert de compétences.Fin de la participation des communes aux dépenses d'investissement (2000) : note (Conseil Général)
Cote
254W/71
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARTICIPATION DES COMMUNES AUX DEPENSES D'INVESTISSEMENT...
Résultat n°20

AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE AUX RESIDENCES, RUE ZAPOROJIE, extension CDI collège Signoret, construction restaurant scolaire... : comptes rendus de réunions, notes, plans.
Cote
245W/25
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • AMENAGEMENTS EN DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE...