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1 467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Extension du périmètre de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans.
Cote
15WCAB/291
 Date
2004
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.11 : Direction des Affaires Juridiques - Cession de terrain sis rue El Sadate à Belfort.
Cote
15WCAB/156
 Date
2003
 Lieu
SADATE (Rue Anouar El)
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).
Cote
28WCAB/274
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
15WCAB/318
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.01,ASSURANCES - Convention avec le Cabinet d'expertise GALTIER : documents de séance
Cote
13WCAB/280
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 4.01,ASSURANCES...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/244
 Date
2002
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-34 : Direction des Ressources Humaines - Statut de l'élu - Crédit d'heures.
Cote
28WCAB/198
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-59 : Direction de la Maintenance - Pré-équipement en réseaux haut-débit des ZAIC - 2ème tranche - Plan de financement de l'opération - Autorisation de signer les marchés à venir.
Cote
16WCAB/214
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-94 : Informatique - Informatisation des services.
Cote
28WCAB/262
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance
Cote
14WCAB/97
 Date
2002
 Lieu
CHAMP DE MARS (Avenue du), OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance
Cote
13WCAB/146
 Date
2000
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance
Cote
13WCAB/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 15/1.13 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Potentialité d'évolution du site "Plutons" en zone d'activités - Lancement d'une étude de faisabilité.
Cote
15WCAB/227
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance
Cote
14WCAB/153
 Date
2002
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/260
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-25 : Direction des Finances - Réhabilitation de 81 logements rue Lescot à Belfort par NEOLIA - Garantie d'emprunt sur prêt CDC.
Cote
28WCAB/188
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.
Cote
13WCAB/150
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUES - Renouvellement et extension du parc automobile : documents de séance
Cote
13WCAB/61
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.01, SERVICES...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.
Cote
13WCAB/265
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/181
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/70
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-02 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.
Cote
16WCAB/17
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.
Cote
28WCAB/313
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.
Cote
16WCAB/156
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...
Résultat n°26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.
Cote
28WCAB/281
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance
Cote
13WCAB/56
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance
Cote
14WCAB/160
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-10 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.
Cote
16WCAB/162
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.
Cote
15WCAB/140
 Date
2003
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PATINOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.
Cote
16WCAB/250
 Date
2006
 Lieu
A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction Générale des Services - Modifications complémentaires de la représentation de la Commune de Valdoie au sein des commissions de la CAB et des organismes extérieurs.
Cote
15WCAB/258
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".
Cote
28WCAB/304
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.
Cote
28WCAB/320
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-36 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2004.
Cote
16WCAB/55
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance
Cote
14WCAB/77
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...
Résultat n°37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance
Cote
13WCAB/276
 Date
2001
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance
Cote
13WCAB/268
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés (CAB/SCI des Chênes, 20 juillet 2009 ; CAB/SODEB, 20 juillet 2009), document de séance-N° 08-117 : Direction des Affaires Juridiques - Cession d'un terrain sis à Belfort, rue de Soissons et avenue des Sciences et de l'Industrie, à la SCI des Chênes
Cote
28WCAB/286
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés...
Résultat n°40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.
Cote
15WCAB/209
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance
Cote
14WCAB/142
 Date
2002
 Lieu
CINEMA DES QUAIS (PATHÉ) - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...
Résultat n°43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/270
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance
Cote
14WCAB/189
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
13WCAB/44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-101 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Procédure et calendrier.
Cote
28WCAB/270
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-98 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2008.
Cote
28WCAB/267
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.
Cote
16WCAB/61
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES GENERAUX - Composition du Conseil Communautaire : documents de séanceLa délibération N° 1.04 : "Services Généraux - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Adhésion de la CAB - Adoption des statuts - Désignation des délégués", a été retirée de l'ordre du jour.
Cote
13WCAB/119
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.03, SERVICES...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.
Cote
15WCAB/81
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-71 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibération du Conseil Communautaire du 17 avril 2008.
Cote
28WCAB/239
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 14/1.13 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Avenants de transfert au marché de mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications - Année 2003.
Cote
15WCAB/113
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°53

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.
Cote
13WCAB/237
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2007 :document de séance-N° 07-77 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.
Cote
28WCAB/98
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2007 :document de...
Résultat n°55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 10/1.08, SERVICES GENERAUX - Renouvellement du parc automobile pour l'exercice 2002 : documents de séance
Cote
14WCAB/98
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 10/1.08, SERVICES...
Résultat n°56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 2/1.02 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 16 mars 2002 et 1er juin 2002.
Cote
15WCAB/63
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002 : ordre du jour, liste des pouvoirs, fiche de présence, bulletins de vote, notes
Cote
14WCAB/214
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002 : ordre du jour,...
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 OCTOBRE 2007 :document de séance-N° 07-106 : Direction des Finances - Opération d'acquisition, d'amélioration et de construction d'immeubles à Belfort et Cravanche - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
28WCAB/130
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 OCTOBRE 2007 :document...
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-55 : Direction du Développement et de l'Aménagement - ZAC TECHN'HOM - Approbation du dossier de réalisation.
Cote
16WCAB/208
 Date
2006
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/119
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2007 :document de séance-Nomination du secrétaire de séance
Cote
28WCAB/29
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MARS 2007 :document de...
Résultat n°62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.
Cote
16WCAB/217
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-51 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibérations du Conseil Communautaire du 20 avril 2001, du 16 mars 2002, du 1er juin 2002 et du 12 mars 2004.
Cote
16WCAB/204
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2007 :document de séance-N° 07-71 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur la qualité et le prix des services - Assainissement.
Cote
28WCAB/92
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUILLET 2007 :document de...
Résultat n°65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 11/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Approbation des comptes rendus annuels d'activités à la collectivité au 31 décembre 2002 relatifs aux Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC).
Cote
15WCAB/110
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Convention d'application : documents de séance
Cote
14WCAB/13
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-97 : Nomination du secrétaire de séance.
Cote
28WCAB/266
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance
Cote
14WCAB/18
 Date
2001
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance
Cote
13WCAB/34
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-08 : Direction Générale des Services Techniques - Modification des statuts du SMTCTB suite à l'adhésion des communautés de communes de Tilleul et de la Bourbeuse et à l'extension du périmètre de la CAB.
Cote
16WCAB/23
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/136
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.
Cote
15WCAB/296
 Date
2004
 Lieu
EVETTE-SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-77 : Direction des Finances - Opportunité de création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs.
Cote
28WCAB/245
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...
Résultat n°74

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/91
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 22/3.03 : Direction des Finances - Indemnité de conseil attribuée au Trésorier de Belfort Ville.
Cote
15WCAB/121
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°76

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 9/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation - Remboursement aux usagers / erreurs matérielles.
Cote
15WCAB/204
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°77

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance
Cote
13WCAB/6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.
Cote
16WCAB/58
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-60 : Direction de l'Habitat - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PACT ARIM 90.
Cote
28WCAB/226
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...
Résultat n°80

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-59 : Direction Générale des Services - Nouveaux statuts de l'ADEBT - Désignation des représentants de la CAB.
Cote
16WCAB/81
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...