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269 résultats

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  1. Résultat n°1

    Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).

    Date

    1882-1953

    Cote

    1N/105

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
  2. Résultat n°2

    ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation du périmètre de protection et contrôle des activités et des constructions sur ce périmètre : enquête d'utilité publique et parcellaire, rapport géologique et hydrographique, acquisition terrains, servitude de passage ligne EDF, autorisation passage conduite eau dans enceinte du chemin de fer : courriers, plans, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal d'enquête, rapport.

    Date

    1901-1987

    Cote

    208W/2

    • Contexte : 208W

    • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.

    Date

    1906-1996

    Cote

    227W/158

    • Contexte : 227W

    • Paiement redevance pour concession conduite eau et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport

    Date

    1907-1988

    Cote

    7WCAB/92

    • Contexte : 7WCAB

    • REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance

    Date

    1913-1984

    Cote

    7WCAB/93

    • Contexte : 7WCAB

    • CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  7. Résultat n°7

    Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.

    Cote

    279W/89

    • Contexte : 279W

    • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue de Vesoul; Raccordement, Rue de la Méchelle.

    Cote

    279W/49

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous la voie ferrée, Avenue des Usines.Echelle 0,005e.

    Cote

    279W/46

    • Contexte : 279W

    • Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue du Vieux Marché.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/74

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    Plan parcellaire des divers terrains occupés par les captages d'eau. Echelle 1/2500e.

    Date

    1928

    Cote

    279W/19

    • Contexte : 279W

    • Plan parcellaire des divers terrains occupés par les...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement au réseau de Belfort (1933-1959). Fourniture d'eau à la ZAC d'Essert (1971-1977) : délibérations, arrêté du Maire, autorisation temporaire, convention (Belfort/Essert), pièces de marché, relevés manométriques, plans, correspondance

    Date

    1933-1977

    Cote

    7WCAB/72

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance

    Date

    1936-1985

    Cote

    7WCAB/68

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement au réseau de Belfort (1953-1977) : étude, détails estimatifs, relevés manométriques, articles de presse, plans, correspondance

    Date

    1953-1977

    Cote

    7WCAB/73

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission au régime forestier (ou reboisement), acquisition de parcelles dont ouvrage militaire du Monceau et emprise chemin départemental 24 : actes administratifs, courriers, délibérations, plansactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1954-1984

    Cote

    208W/1

    • Contexte : 208W

    • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT - Fourniture d'eau au Syndicat par la Ville de Belfort (1954-1969). Acquisition par le Syndicat d'une parcelle de terrain à ELOIE (1968-1977). Raccordement au réseau du DAB (1974). Affaire Entreprise BAILLY (1975-1976). Dissolution du Syndicat et substitution du DAB à ce dernier (1976) : délibérations (Conseil Municipal de Belfort, Comité Syndical), convention (Belfort/Syndicat...), compte rendu, contrat d'abonnement (Syndicat/Service Départemental de Surveillance, de Vérification et d'Entretien des Réseaux d'Eaux), déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, compte rendu de l'analyse d'eau, mémoire des sommes dues, articles de presse, factures, correspondance

    Date

    1954-1977

    Cote

    7WCAB/83

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement au réseau de Belfort (1954-1967). Projet d'extension du réseau (marché LIVERA, 1966-1969). Extension du réseau et divers branchements ((Immeuble TAGLIOLI (1958-1959), Maison de retraite "Le Chênois" (1959), Propriété DONAS (1961), Quartier psychiatrique (1967), Zone industrielle (1967-1977), Château d'eau de Froideval (1972-1976), Lotissement "Champs Grenier" (1973), Lotissement "Les Terrasses" (1973-1978), Station d'Epuration Essert-Bavilliers (1974), Réservoir de Bavilliers (1974-1981), ZAC Multisites (1981), Bd. Kennedy, rue de Belfort, rue d'Argiésans, Grande rue (1981-1982)) : étude, rapport, pièces de marché, comptes rendus, procès-verbaux, devis, factures, délibérations, relevés manométriques, article de presse, plans, correspondance

    Date

    1954-1984

    Cote

    7WCAB/67

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection de la Station de pompage (1957-1983). Raccordement au réseau de Belfort (1960-1973). Construction d'un feeder (1971). Contrat d'affermage entre la Commune de Danjoutin et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M., 1973-1978) ; substitution du DAB à la commune et reprise du contrat (1979-1982) ; résiliation du contrat (1983). Délimitation du périmètre de protection du puits communal (1977-1985) : rapports, délibérations, détails estimatifs, marché de gré à gré (PONT-A-MOUSSON), traité d'affermage, avenants au traité, compte d'exploitation, convention (Belfort/Danjoutin), comptes rendus, procès-verbaux, notes, relevés manométriques, plans, articles de presse, correspondance

    Date

    1957-1985

    Cote

    7WCAB/69

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))

    Date

    1959-1994

    Cote

    3WCAB/115

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance

    Date

    1961-1985

    Cote

    7WCAB/81

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  21. Résultat n°21

    EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

    Date

    1961-1975

    Cote

    3WCAB/116

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement au réseau de Belfort via Danjoutin (1964-1967). Contrats de gérance et d'affermage entre la Commune d'Andelnans et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M.) pour l'alimentation d'Andelnans-Village et du Hameau de Froideval (1966-1985). Raccordement du réseau communal au feeder MATHAY-BELFORT (1985-1986) : traités de gérance et d'affermage, délibération, convention (DAB/Andelnans), comptes rendus, historique des consommations, plans, factures, correspondance

    Date

    1964-1990

    Cote

    7WCAB/78

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  23. Résultat n°23

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de fourniture d'eau et exploitation du réseau de Valdoie par la Ville de Belfort (1965-1971). Affaire usine SAMICA (1973-1974). Installation de captages et de réservoirs (1974). Création d'une voie d'accès aux puits de Valdoie (1974-1975). Alimentation des lotissements "Prés d'Aumont" et "Prés de l'Indroit" (1975-1977). Pollution par le cuivre de l'eau distribuée à la Résidence "Le Turenne" (1976-1980). Remplacement du groupe électro-pompe (1976-1983) : convention et contrat d'exploitation (Belfort/ Valdoie), rapport d'expertise (SOCOTEC), comptes rendus, frais d'exploitation, étude, relevés manométriques, communiqué de presse, schéma, plaques métalliques des électro-pompes (ALSTHOM, SULZER), plan, documentation, correspondance

    Date

    1965-1984

    Cote

    7WCAB/76

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  24. Résultat n°24

    Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.

    Date

    1967

    Cote

    279W/14

    • Contexte : 279W

    • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  25. Résultat n°25

    SERIES DE PRIX

    Date

    1968-1989

    Cote

    7WCAB/91

    • Contexte : 7WCAB

    • SERIES DE PRIX

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  26. Résultat n°26

    BRANCHEMENTS D'EAU : répertoire canalisation

    Date

    1968-1984

    Cote

    7WCAB/22

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU : répertoire canalisation

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  27. Résultat n°27

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement au réseau de belfort (1969-1971). Délimitation du périmètre de protection de la zone de captage (1971-1977). Déplacement et protection du réseau d'eau à proximité de l'Autoroute A36 (1974-1977). Alimentation du lotissement "Florilège" (1976-1979). Renforcement du réseau et demande de subvention (1977) : convention (Belfort/Pérouse), rapport hydrogéologique, détails estimatifs, relevés manométriques, convention (DAB/Société Autoroute Paris-Lyon), délibérations, arrêté préfectoral, plan de financement, plans, factures, correspondance

    Date

    1969-1980

    Cote

    7WCAB/74

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  28. Résultat n°28

    DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE DES EAUX) -Fonctionnement du Service des Eaux ; Gestion et distribution de l'eau potable : délibérations CAB (2002-2004), règlement service des eaux (Ville, 1971), règlement distribution eau potable (DAB, 1992), convention nationale "Solidarité Eau" (2000), convention d'accès à la station de dépollution (Ville/DAB, 1998), schéma directeur eau potable (2001), rapport municipalité ("Qualité des eaux destinées à la consommation humaine en Franche-Comté", 2000), rapport annuel ("Prix et qualité des services", 2001), enquête ("Photographie locale du prix de l'eau, Résultats de Belfort", Institut Fournier, 2002), rapport ("Eau potable, Bilan de construction des réseaux neufs", CAB, 2002), arrêté préfectoral ("Gestion de la pénurie d'eau", 2003), documentation, correspondance, notes, document de séance (Ville)-N° 98-167 : Accès à l'usine de dépollution du District de l'Agglomération Belfortaine - Convention relative à l'intervention des services Techniques de la Ville de Belfort.

    Date

    1971-2004

    Cote

    23WCAB/24

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  29. Résultat n°29

    Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N/110

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
  30. Résultat n°30

    EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol ; couverture et étanchéité ; maçonnerie ; revêtements intérieurs au Réservoir Haut-Service : marchés (ALBIZZATI, MULLER, NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1973-1976

    Cote

    3WCAB/150

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  32. Résultat n°32

    EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien, d'extension et d'exécution de branchements nouveaux au Syndicat des Eaux d'OFFEMONT : marchés (THERMIQUE DE L'EST, BAILLY)

    Date

    1973-1976

    Cote

    3WCAB/149

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1974

    Cote

    7WCAB/1

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  34. Résultat n°34

    PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Règlement.

    Date

    1974-1990

    Cote

    1WCAB/199

    • Contexte : 1WCAB

    • PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  35. Résultat n°35

    EAU - Entretien, renouvellement et extension du réseau de distribution d'eau : marché (RAYMOND)

    Date

    1974-1975

    Cote

    3WCAB/161

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Entretien, renouvellement et extension du réseau...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    EAU - Construction de garages supplémentaires à la Station Elévatoire des Eaux : marché (G.R.E.B.B., GAUSSIN, HARDY)

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/156

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Construction de garages supplémentaires à la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1975

    Cote

    7WCAB/2

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  38. Résultat n°38

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1976

    Cote

    7WCAB/3

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  39. Résultat n°39

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement du réseau de CHATENOIS-LES-FORGES à celui du Syndicat (1976-1986). Raccordement du réseau du Syndicat au feeder MATHAY-BELFORT (1980-1996) : convention (DAB/Châtenois-les-Forges ; DAB/Syndicat de Eaux de Bermont), délibération, rapport, historique, schémas, avis de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier, détails estimatifs, historiques des consommations, plans, correspondance

    Date

    1976-1996

    Cote

    7WCAB/80

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  40. Résultat n°40

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU : relevés manométriques, plan, correspondance

    Date

    1976-1979

    Cote

    7WCAB/84

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT