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150 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ecole de filles, rue de Châteaudun : règlement intérieur.

    Cote

    1Z/83

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Ecole de filles, rue de Châteaudun : règlement intérieur.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1994) ; réalisation de travaux dont étanchéité de la toiture-terrasse : correspondance, devis et factures, plans

    Date

    1985-2001

    Cote

    366W/45

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  3. Résultat n°3

    Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux : photographies, correspondance, devis

    Date

    2001-2002

    Cote

    366W/44

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité, correspondance (1992-2000) ; réalisation de travaux dont projet de fresque, chauffage et étanchéité toiture : rapport d'examen de 1987 des installations thermiques et du bâti, correspondance, photographies, devis et factures, plans (1987-2002)

    Date

    1987-2002

    Cote

    366W/43

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Kergomard, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5

    Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)

    Date

    1980-2002

    Cote

    366W/42

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/41

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/40

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)

    Date

    1973-2001

    Cote

    366W/39

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    Ecole Jean Moulin, réalisation de travaux dont travaux dans le cadre de la lutte contre le saturnisme : notes de service, correspondance, résultats d'analyses, photographies, devis, plans

    Date

    2001-2002

    Cote

    366W/38

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Jean Moulin, réalisation de travaux dont travaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)

    Date

    1983-2002

    Cote

    366W/37

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/36

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/35

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/34

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)

    Date

    1965-2002

    Cote

    366W/33

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  15. Résultat n°15

    Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, rapport d'examen des paratonnerres, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont mise en peinture des huisseries extérieures, modification de l'escalier extérieur, remplacement des portes extérieures, élargissement des ouvertures, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation et d'une salle informatique : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/32

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/31

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  17. Résultat n°17

    Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de vérification du palan électrique de la salle de balnéothérapie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont réfection clôture suite à un accident de la circulation : correspondance, notes de service, photographies, listes des travaux effectués de 1997 à 2002 à la maternelle, devis et factures, plans (1982-2003)

    Date

    1982-2003

    Cote

    366W/30

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans

    Date

    1981-2002

    Cote

    366W/29

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier électrique de la construction, dossier technique de l'installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapports de contrôle divers (de résistance au feu d'une porte, pour structure artificielle d'escalade) (1986-2001) ; réalisation de travaux dont aménagement cour et portail, résolution des infiltrations d'eau, aménagement d'une salle de motricité, pose d'une signalétique : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1987-2002)

    Date

    1986-2002

    Cote

    366W/28

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Aragon, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)

    Date

    1977-2002

    Cote

    366W/27

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)  

    Date

    1985-2002

    Cote

    366W/26

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et comptes-rendus de la commission de sécurité (1985-1997) ; réalisation de travaux dont isolation extérieure d'un pignon, ravalement de façade, réfection du pignon du bâtiment logements, réfection des peintures extérieures et réaménagement de la cuisine : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, compte-rendu du conseil d'école, compte-rendu de visite sanitaire, étude de faisabilité pour la création d'un club adolescents, cahier des charges, marché, devis et factures, plans (1982-202)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/25

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, dossier technique d'une installation électrique (1987-1998) ; réalisation de travaux : correspondance, notes de service, compte rendu du conseil d'école, devis et factures, photographies, plans (1988-2002)

    Date

    1988-2002

    Cote

    366W/24

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation de travaux particulièrement suite à un incendie : photographie, correspondance, déclaration de sinistre, compte rendu d'intervention du SDIS

    Date

    2001-2002

    Cote

    366W/23

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 3ème tranche : dossier maîtrise d'oeuvre et assistance à maîtrise d'ouvrage (correspondance, proposition et convention, arrêtés du Maire), estimation du coût des travaux au stade de l'APS, dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 8 (CCTP et DPGF), dossier marché pour les lots 1 à 10 (CCTP et DPGF), rapport d'analyse des offres, dossier de suivi des déchets d'amiante (plan de retrait et bordereau de suivi des déchets), correspondance, photographies, plans, déclarations de travaux pour ravalements de façades, dossier financier (délibération du Conseil municipal 02-88 du 31 mai 2002 relative à une demande de subvention, procès-verbaux de réception des travaux, constats de levée de réserves, bilan financier des 3 tranches, éléments comptables)

    Date

    2000-2004

    Cote

    366W/22

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche et contrôle annuel de sécurité : dossier sécurité lié à la 2ème tranche (procès-verbal de la commission de sécurité, arrêté du Maire d'ouverture au public, rapport de vérifications réglementaires dans les ERP), rapports annuels de vérification d'une installation électrique

    Date

    2000-2003

    Cote

    366W/21

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche : délibération du Conseil municipal et rapport (01-26 du 16 février 2001 sur l'approbation du projet de la 2ème tranche, rapport du 6 avril 2001 sur l'autorisation de traiter la 2ème tranche), dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, CCTP lots 1 à 15, CCAP commun à tous les lots, CCTP prescriptions d'ordre général commun à tous les lots, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, plans), analyse des offres, cadre de bordereau de prix signé pour le lot 2

    Date

    2001

    Cote

    366W/20

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : correspondance, éléments chiffrés

    Date

    2000-2002

    Cote

    366W/19

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier choix du maître d'oeuvre (programme prévisionnel, délibérations du Conseil municipal : 99-270 du 17 décembre 1999 d'appel à maître d'oeuvre, 00-17 du 4 février 2000 sur le choix du maître d'oeuvre, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP non signés, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage), avenant n°1, 1ère tranche et avenant n°2, 2ème tranche (délibérations du Conseil municipal, rapports de présentation, avenant, accusés de réception de notification d'avenant), dossier règlement du maître d'oeuvre, correspondance

    Date

    1998-2002

    Cote

    366W/18

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  30. Résultat n°30

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier avenants de prolongation de délais et pour travaux supplémentaires et moins-values (rapports de présentation, délibérations du Conseil municipal, avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenant pour travaux supplémentaires, avenants signés par les entreprises, devis pour travaux supplémentaires ou moins-values, accusés de réception de la notification de l'avenant, calculs des plus et moins-values et décompte générale 1ère et 2ème tranches, correspondance)

    Date

    2002

    Cote

    366W/17

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : dossier contentieux pour le lot 4 (procès-verbal de réaction au feu d'un matériau, procès-verbal de constat d'huissier, correspondance, dossier paiement : procès-verbal de réception des travaux, certificat de paiement), plans

    Date

    2000-2002

    Cote

    366W/16

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  32. Résultat n°32

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : dossier des entreprises retenues dans le cadre d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux pour les lots 2 et 11 (avis d'appel public à la concurrence, rapports de présentation, arrêtés du Maire de conclusion d'un marché, règlements de la consultation, actes d'engagement, CCAP, CCTP, déclarations et attestations, cadres de bordereau des prix)

    Date

    2000

    Cote

    366W/15

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  33. Résultat n°33

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : rapport de présentation, règlement de la consultation, dossiers des entreprises retenues pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 8, 9,10, 12, 13, 14, 15 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, bordereaux des prix, déclarations et attestations), procès-verbal et rapport de la commission d'appel d'offres

    Date

    2000

    Cote

    366W/14

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  34. Résultat n°34

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : étude de faisabilité, analyse chiffrée, délibérations du Conseil municipal (00-73 du 7 avril 2000 : avant-projet, 00-105 du 26 mai 2000 : approbation de la 1ère tranche de travaux et autorisation de traiter les travaux), proposition de programmation, maîtrise d'oeuvre (programme de maîtrise d'oeuvre, premières esquisses et réflexions), règlement de la consultation, remarques du bureau de contrôle technique, procès-verbal de visite de la commission de sécurité, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, bilan financier, plans, photographies

    Date

    1998-2001

    Cote

    366W/13

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  35. Résultat n°35

    Travaux réalisés dans les écoles : factures

    Date

    2002

    Cote

    366W/11

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Travaux réalisés dans les écoles : factures

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre : notes de service, circulaire ministérielle relative à la gestion du risque lié au radon dans les établissements recevant du public, résultats d'analyses, documentation

    Date

    1990-2001

    Cote

    366W/7

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Lutte contre le radon dans les écoles, mise en oeuvre...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37

    Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien : correspondance, notes de service, liste des personnes logées, liste des logements vacants, devis, plans

    Date

    1990-2000

    Cote

    366W/6

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  38. Résultat n°38

    Salles informatiques, implantation dans les écoles : plans des écoles faisant apparaître les modifications

    Date

    1987-2002

    Cote

    366W/5

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Salles informatiques, implantation dans les écoles...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  39. Résultat n°39

    Concierges dans les écoles, définition des tâches : règlements, comptes-rendus de réunions, note de service

    Date

    1983-2001

    Cote

    366W/4

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Concierges dans les écoles, définition des tâches :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil dans les écoles d'enfants de 2 ans : compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, rapport sur les expériences d'autres villes, correspondance, documentation, coupures de presse, contrat d'objectifs avec l'Education Nationale 1998-2001

    Date

    1998-1999

    Cote

    347W/18

    • Contexte : 347W

    • Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE