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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Flore d'Alsace et des contrées limitrophes. 1. Les plantes dicotyles pétalées
Cote
A/392/1, 1
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Flore d'Alsace et des contrées limitrophes. 1. Les...
Résultat n°2

Notice sur la flore des environs de Belfort
Cote
Br/1120
 Date
1882
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Notice sur la flore des environs de Belfort
Résultat n°3

Contribution à la flore mycologique du Territoire de Belfort
Cote
B/256
 Date
1914
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Contribution à la flore mycologique du Territoire de...
Résultat n°4

Notes sur les gisements métallifères de la haute vallée du Rahin, commune de Plancher-les-Mines (Haute-Saône), en vue d'une prospection sérieuse pour la découverte des parties minéralisées, des nombreux filons qui sillonnent ses deux versants
Cote
Br/1443
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Notes sur les gisements métallifères de la haute vallée...
Résultat n°5

Politique et météorologie : observations du Dellois Bernard Bourquard
Cote
Br/1491
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Politique et météorologie : observations du Dellois...
Résultat n°6

N'attendons pas la dernière goutte pour économiser l'énergie : maquette gouache 30X40 cm
Cote
15Z/329
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • N'attendons pas la dernière goutte pour économiser...
Résultat n°7

Actes du IVe congrès national de spéléologie (Belfort-Malvaux - 9-11 juin 1962)
Cote
Br/331/BIS
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Actes de colloque

  • Contexte : bibliothèques

  • Actes du IVe congrès national de spéléologie (Belfort-Malvaux...
Résultat n°8

Actes du IVe congrès national de spéléologie (Belfort-Malvaux - 9-11 juin 1962)
Cote
Br/331
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Actes de colloque

  • Contexte : bibliothèques

  • Actes du IVe congrès national de spéléologie (Belfort-Malvaux...
Résultat n°9

Point choc n°4, décembre 1974 : revue écologique belfortaine
Cote
Br/1539
 Date
1974
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Point choc n°4, décembre 1974 : revue écologique belfortaine
Résultat n°10
Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

1 media

Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.
Cote
18Z/161
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...
Résultat n°11

Réflexions sur l'environnement
Cote
Br/351
 Date
1975
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Réflexions sur l'environnement
Résultat n°12

Jardins ouvriers de Belfort
Cote
Br/794
 Date
1975
 Lieu - Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Jardins ouvriers de Belfort
Résultat n°13
Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

1 media

Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.
Cote
18Z/132
 Date
1975
 Lieu
DOUBS (Le)
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association pour la protection de l’eau et des ressources...
Résultat n°14

Histoire et économie de Franche-Comté
Cote
A/220
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire et économie de Franche-Comté
Résultat n°15

Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle, plan d'occupation des sols (POS), Association Belfortaine de protection de la nature.
Cote
2W/68
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle,...
Résultat n°16

Conférences Franche-Comté
Cote
A/233
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Conférences Franche-Comté
Résultat n°17

Connaître la Franche-Comté 1978
Cote
C/29
 Date
1978
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Connaître la Franche-Comté 1978
Résultat n°18

Recueil spécial : installations classées pour la protection de la nature et de l'environnement
Cote
Br/390
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Recueil spécial : installations classées pour la protection...
Résultat n°19

NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire face aux nuisances occasionnées par bruits, odeurs, déchets, fumées, produits toxiques, graffitis, effluents gazeux, détritus, insalubrité, mendicité, prostitution etc : rapports municipalité, arrêtés du Maire, procès-verbaux, pétitions, lettres de plainte, graphiques, photographies, enquête, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-35 : Demandes de subventions pour le financement de l'étude sur le traitement acoustique de la Centrale Laitière de Franche-Comté-N° 95-13 : Insertion de l'animal en ville - Problèmes des déjections canines-N° 98-90 : Acquisition d'un système de mesures acoustiques de type "SYMPHONIE" - Demande de subvention.
Cote
264W/274
 Date
1979-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire...
Résultat n°20

Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire de Belfort. Document I, données techniques, plan de résorption
Cote
Br/387/1
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire...
Résultat n°21

Environnement, aménagement et urbanisme... : guide pratique à l'usage des associations
Cote
Br/380
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Environnement, aménagement et urbanisme... : guide...
Résultat n°22

ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)
Cote
5WCAB/180
 Date
1979-1992
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du...
Résultat n°23

Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire de Belfort. Document III, Définition des secteurs polluants, programme d'action
Cote
Br/387/3
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire...
Résultat n°24

Inventaire des circulations souterraines reconnues par traçage en Franche-Comté 1979
Cote
Br/799
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Inventaire des circulations souterraines reconnues...
Résultat n°25

Guide de l'art et de la nature
Cote
B/30
 Date
1980
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide de l'art et de la nature
Résultat n°26

Guide de l'art et de la nature
Cote
B/41
 Date
1980
 Lieu
HAUT-RHIN
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide de l'art et de la nature
Résultat n°27

Contribution à l'étude géologique, géophysique, géotechnique et hydrologique du site du barrage de Roppe (Territoire de Belfort)
Cote
Br/793
 Date
1980
 Lieu
ROPPE
 Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Contribution à l'étude géologique, géophysique, géotechnique...
Résultat n°28

L'aménagement rural en Franche-Comté
Cote
C/155/BIS
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • L'aménagement rural en Franche-Comté
Résultat n°29

L'aménagement rural en Franche-Comté
Cote
C/155
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • L'aménagement rural en Franche-Comté
Résultat n°30

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)
Cote
5WCAB/183
 Date
1981-1992
 Lieu
LIZAINE (La), ALLAN, SERMAMAGNY, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...
Résultat n°31

Verger naturel et variétés fruitières régionales : guide pratique
Cote
Br/356
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Verger naturel et variétés fruitières régionales :...
Résultat n°32

POLITIQUE DE l'ENVIRONNEMENT :études ("POS de Belfort, Etude de l'Environnement", Ville, 1990 / "Renaturation floristique et faunistique de Belfort", Cabinet VOISARD-HAENNI, 1997), comptes rendus (Commission extra-municipale, 1989-1990 / Commission des sites, perspectives et paysages, 1990, 2000 / Services Techniques, 1992-1993 / Service Environnement, 1993 / Cellule Environnement, 1993), projets d'aménagement ("Etang de Malsaucy", 1990 / "Réserve naturelle volontaire, Etang des Forges", 1992-1993), rapports municipalité ("Sécurité des escarpements du Château", 1993 / "Proposition de convention Ville-Commission Permanente de Protection des Eaux du Sous-sol et des Cavernes de Franche-Comté", 1998 / "Plan de gestion des espaces naturels de la Miotte", 2000), dossiers ("Réseau IDEAL", 1993 / "Comité 21", 1998), arrêté préfectoral, enquête, inventaires des sites pollués (AUTB, 1997), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 3.02 (30 mars 1981) : Projet de classement du Massif du Ballon d'Alsace - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal.
Cote
264W/267
 Date
1981-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • POLITIQUE DE l'ENVIRONNEMENT :études ("POS de Belfort,...
Résultat n°33

EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation, articles de presse, rapport, correspondance, compte renduCarte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution de Belfort, 1/50000è (1982)Livre blanc sur la situation des populations agricoles et rurales concernées par la liaison Saône-Rhin (1983)La nappe de Dijon-Sud (1987)Déviation de l'Allan (1987)Captage de la Doller (1988)Qualité de l'eau et environnement (1988)Carte régionale de la qualité des cours d'eau (1989)Opportunités stratégiques dans la gestion du service "eau potable" en Europe occidentale (1989)Colloque régional "L'eau en Franche-Comté" (1990) Réseau qualité des eaux souterraines brutes du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1992)Qualité biologique des cours d'eau (1992)
Cote
5WCAB/182
 Date
1982-1992
 Lieu
DOLLER, ALLAN, FRANCHE-COMTÉ, DIJON
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation,...
Résultat n°34

La dynamique récente des espaces boisés en Franche-Comté
Cote
Br/237
 Date
1983
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • La dynamique récente des espaces boisés en Franche-Comté
Résultat n°35

Franche-Comté
Cote
B/63
 Date
1983
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Franche-Comté
Résultat n°36

Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers
Cote
332W/52
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies-...
Résultat n°37

Pluies exceptionnelles 23-26 mai 1983 sur Alsace, Lorraine, Franche-Comté : étude préliminaire
Cote
Br/266
 Date
1983
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Pluies exceptionnelles 23-26 mai 1983 sur Alsace, Lorraine,...
Résultat n°38

ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)
Cote
264W/128
 Date
1983-2001
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...
Résultat n°39

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/219
 Date
1984-2001
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...
Résultat n°40

Atlas ornithologique de Franche-Comté
Cote
Br/232
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Atlas ornithologique de Franche-Comté
Résultat n°41

Liste des immeubles protégés au titre des législations sur les monuments historiques et sur les sites dans le département du Territoire de Belfort : arrêté du 1er août 1984
Cote
Br/632
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Liste des immeubles protégés au titre des législations...
Résultat n°42

CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
Cote
264W/237
 Date
1985-2001
 Lieu
CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...
Résultat n°43

Publications du Centre universitaire d'études régionales. 5. L'homme et la forêt en Franche-Comté
Cote
A/89
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Publications du Centre universitaire d'études régionales....
Résultat n°44

Les zones humides du Territoire de Belfort (marais, tourbières, étangs)
Cote
A/85, Cote de rangement : I
 Date
1986
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les zones humides du Territoire de Belfort (marais,...
Résultat n°45

Les arbres légendaires du Territoire de Belfort
Cote
Br/307
 Date
1986
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les arbres légendaires du Territoire de Belfort
Résultat n°46

Les zones humides du Territoire de Belfort (marais, tourbières, étangs)
Cote
A/85/BIS
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les zones humides du Territoire de Belfort (marais,...
Résultat n°47

Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.
Cote
251W/12
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort...
Résultat n°48

ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux municipal, départemental et régional : arrêté préfectoral ("Renouvellement de la Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages du Territoire de Belfort- CDSPPTB", 1992), compte rendu ("Mission d'étude pour la création d'un Parc naturel régional des Hautes Vosges et Vosges du Sud", 1987), rapport municipalité ("Commission extra-municipale Environnement", 1996), note ("Revouvellement des membres du Comité de Massif pour le Massif Jurassien", Préfecture Franche-Comté, 1989), documents de séance-N° 98-39 : Création d'une délégation à l'Environnement et à l'Ecologie-N° 89-93 : Composition de la Commission extra-municipale "Environnement" et désignation des membres permanents-N° 90-3 : Association des Collectivités Locales Forestières du Territoire de Belfort - Désignation des représentants de la Ville de Belfort
Cote
254W/291
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux...
Résultat n°49

SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/276
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement...
Résultat n°50

Schickhardts leonberger Pomeranzengarten und die gartenbaukunst der Renaissance
Cote
Br/690
 Date
1988
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Schickhardts leonberger Pomeranzengarten und die gartenbaukunst...
Résultat n°51

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance
Cote
5WCAB/191
 Date
1988
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite...
Résultat n°52

ENVIRONNEMENT ET RURALITE : documentationL'action pour le développement et l'aménagement de l'espace rural (février 1988)Les rencontres de la ruralité (janvier 1993)Les rencontres de la solidarité (octobre 1993)Schéma départemental des services publics en milieu rural (novembre 1993)
Cote
5WCAB/181
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • ENVIRONNEMENT ET RURALITE : documentationL'action pour...
Résultat n°53

ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)
Cote
264W/129
 Date
1988-1995
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...
Résultat n°54

Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans le cadre de la coopération franco-japonaise : brochure Les Places à la française / Direction de la Coopération scientifique, technique et du Développement, programme, comptes-rendus de réunions, résumés des conférences, textes des communications, correspondance
Cote
323W/4
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans...
Résultat n°55

PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT, mise en place : brochures ("Plan départemental de l'environnement"/Préfecture-Conseil général, "Actes des Rencontres de la ruralité", "Charte départementale de l'environnement du Tarn", "La politique départementale de l'environnement" / Conseil général)
Cote
257W/15
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT, mise en place...
Résultat n°56

CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA) -Création du CEEA (1989-1991) : projet de statuts, rapport de présentation, convention (Ville/CEEA, 1991), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-223 : Etude relative à la création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)-N° 90-132 : Création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative-N° 91-59 : Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative - Contrat d'objectif.Fonctionnement et gestion financière (1990-2001) : comptes rendus, rapport municipalité, bilan définitif, statuts (1990), rapports, documents budgétaires, plans, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 93-16 : Bilan et perspectives du Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).Recherche de locaux et de lieux de stockage (1991-1996) : rapport municipalité ("Mise à disposition d'une propriété de la Ville en faveur du CEEA", 1991), correspondance, notes, document de séance-N° 93-80 : Acquisition d'un entrepôt pour les activités du CEEA acte notarié (Epoux JOBARD-PARMENTIER/Ville, 1er juin 1993).
Cote
264W/275
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA)...
Résultat n°57

MANIFESTATIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT -Campagne Téléthon "Sauvez un arbre, sauvez une vie" (1989) : correspondance, notes.Exposition et colloque "La Ville au Quotidien" (1991) : rapport municipalité.Journée VILLAVELO (1991) : compte rendu.Opération "Un jardin, un jardinier" (1992) : rapport municipalité.Les Rencontres de l'Environnement (1993) : compte rendu, documentation.Opération "Nettoyage de Printemps" (1995-1996) : rapports municipalité, bilan.Fête de la Nature (1996) : rapport municipalité.Opération "Voiture propre" (1996-1998) : rapports municipalité, bilans, correspondance, notes.Journée "En ville sans ma voiture" (1998-2000) : rapports municipalité, arrêté du Maire, comptes rendus, enquête, note de présentation, graphiques, tableaux, plaquettes, correspondance, notes.Journée internationale pour la prévention des catastrophes naturelles (1999) : rapport municipalité, notes.Printemps de l'Environnement (1999-2000) : rapports municipalité, fiche de participation.
Cote
264W/278
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MANIFESTATIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT -Campagne...
Résultat n°58

Etude floristique et faunistique des berges de la Savoureuse à Belfort
Cote
Br/605
 Date
1990
 Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
 Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Etude floristique et faunistique des berges de la Savoureuse...
Résultat n°59

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".
Cote
264W/273
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...
Résultat n°60

PLAN DEPARTEMENTAL POUR L'ENVIRONNEMENT : conclusion
Cote
208W/15
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • PLAN DEPARTEMENTAL POUR L'ENVIRONNEMENT : conclusion
Résultat n°61

[Relevés météorologiques enregistrés aux Hautes Perches à Belfort, de 1946 à 1989]
Cote
Br/539
 Date
1990
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • [Relevés météorologiques enregistrés aux Hautes Perches...
Résultat n°62

Les inondations
Cote
B/142
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les inondations
Résultat n°63

PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT :études ("La politique départementale de l'environnement", Conseil Général, 1990 / "Etude sur la collecte et le traitement des déchets", SOCOTEC, 1992), comptes rendus, rapports, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/269
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT :études ("La...
Résultat n°64

CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités : comptes rendus de conseil d'administration, rapports de présentation, correspondance, notes
Cote
276W/16
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités...
Résultat n°65

PLAN MUNICIPAL DE L'ENVIRONNEMENT :rapports municipalité ("Plan Municipal d'Environnement - Orientations et priorités", 1992 / "Plan Municipal d'Environnement - Avis sur le dossier et sur les actions", 1992 / "Participation de la Ville de Belfort à un micro-réseau sur les plans municipaux d'environnement", 1996), enquête et dossier de marché (Cabinet EPA, 1991), convention (Etat/Ville, 1991), décision attributive de subvention, dossier de financement (Etat-Département, 1991-1993), fiche Opération Kangourou (DTQD, 1992), compte rendu (Comité de Pilotage, 1990-1992), rapports, charte CITEVIE (1992), plan de classement, budget, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 90-233 : Plan municipal d'environnement.
Cote
264W/268
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PLAN MUNICIPAL DE L'ENVIRONNEMENT :rapports municipalité...
Résultat n°66

ENERGIE ET ENVIRONNEMENT -Politique énergétique de la Ville : accords cadre (Ville de Besançon/Conseil Régional/Agence Française pour la Maîtrise d'Energie-AFME, 1990 ; Ville/Conseil Général/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise d'Energie-ADEME, 1992), charte objectif 1000 (Ville/ADEME, 1994), conventions (Conseil Général/Ville, 1993 ; ADEME/Ville, 1994), rapport ("Stratégie de réduction des émissions des polluants d'origine énergétique à Belfort", EUROPLAN & EXPLICIT, 1992), rapport de synthèse (AGORA, 1992-1993), rapport municipalité, comptes rendus, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-84 : Accord-Cadre "Energie et Environnement"-N° 92-128 : Accord-Cadre "Energie et Environnement" - Réalisation 1992-N° 93-190 : Charte CITEVIE - Programme 1993.
Cote
264W/270
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ENERGIE ET ENVIRONNEMENT -Politique énergétique de...
Résultat n°67

ASCOMADE, fonctionnement : document préparatoire à l'assemblée générale de 1994, PV de l'assemblée générale de 1998, comptes rendus du bureau des 19 janvier et 4 mai 1994, comptes rendus de visites (du centre de régénération des solvants de la Sorège à Beaufort, du centre de détoxication à Hambourg), note sur les modes de tarification de l'eau dans les collectivités de l'ASCOMADE, comptes rendus de réunions (sur les déchets toxiques des ménages, du comité de pilotage de l'opération pédagogique sur l'eau), rapports (présentation de Cyclamed, "Les déchets et les collectivités locales", "Elimination des déchets produits par les professions de santé en exercice libéral", "Comment gérer et éliminer les déchets toxiques des ménages ?"
Cote
327W/60
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • ASCOMADE, fonctionnement : document préparatoire à...
Résultat n°68

La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une crue exceptionnelle ?
Cote
Br/846
 Date
1991
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une...
Résultat n°69

Le guide du Doubs
Cote
B/195
 Date
1991
 Lieu
DOUBS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le guide du Doubs
Résultat n°70

L'encyclopédie de la Franche-Comté
Cote
B/194
 Date
1991
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'encyclopédie de la Franche-Comté
Résultat n°71

ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études
Cote
285W/3
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...
Résultat n°72

Quelques aspects de l'histoire du Malsaucy
Cote
Br/896
 Date
1992
 Lieu
MALSAUCY (site du)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Quelques aspects de l'histoire du Malsaucy
Résultat n°73

INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation sur l'environnement", European Gas Turbines, 1992), arrêté préfectoral, rapport municipalité, avis d'enquête publique, note d'information, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-248 : Enquête publique pour installation classée - Banc d'essai "Turbine à gaz" Usine GEC ALSTHOM-N° 94-51 : Avis concernant l'exploitation d'une installation classée - Compagnie des Entrepôts et Gares Frigorifiques - Zone Industrielle à Danjoutin-N° 94-224 : GEC-ALSTHOM Electromécanique SA - Avis concernant la demande d'autorisation d'activités classées-N° 95-143 : Centrale Laitière de Franche-Comté - Enquête publique pour une installation classée - Avis sur la demande d'autorisation formulée pour la régularisation administrative de l'établissement-N° 95-260 : Avis concernant la demande d'autorisation d'une installation classée - Société COUROUX SA à Pérouse-N° 96-163 : Avis sur la demande d'autorisation d'une installation classée - SA Société Nouvelle BEGEY-N° 97-18 : Installation classée - Etablissement SIGMA-COATINGS - Avis-N° 99-42 : Installations classées - Enquête publique - Société Est Recyclage à Offemont
Cote
264W/271
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation...
Résultat n°74

Jardins de Franche-Comté
Cote
C/259
 Date
1992
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Jardins de Franche-Comté
Résultat n°75

Espèces minérales des principaux districts miniers du massif vosgien
Cote
Br/804
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • Espèces minérales des principaux districts miniers...
Résultat n°76

L'horticulture
Cote
Br/1616
 Date
1993
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'horticulture
Résultat n°77

Environnement. - Note de synthèse du Cabinet Marc Merlin sur les filières de valorisation des boues produites par les stations d'épuration à destination du district de l'agglomération belfortaine (sans date). ASCOMADE : PV de l'assemblée générale de 1994, comptes rendus des journées régionales sur les énergies renouvelables et l'énergie solaire, documentation (sur la destination des sables de curage et de dessalage, sur l'économiseur de carburant, sur la maîtrise d'énergie), statistiques sur le tri dans le Jura, "Organisation et perception de l'environnement urbain : étude de cas dans les collectivités de l'ASCOMADE" (1993-1995)
Cote
327W/59
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Environnement. - Note de synthèse du Cabinet Marc Merlin...
Résultat n°78

Franche-Comté 2005 : schéma régional d'aménagement du Territoire, 12 juillet 1993
Cote
Br/827
 Date
1993
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Franche-Comté 2005 : schéma régional d'aménagement...
Résultat n°79

SERVICE DES GARDES NATURE, fonctionnement et adhésion de la Ville : procès-verbaux dressés, rapports d'intervention, convention
Cote
276W/27
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 276W

  • SERVICE DES GARDES NATURE, fonctionnement et adhésion...
Résultat n°80

Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement : documents budgétaires, rapport de présentation, rapport du Conseil municipal sur la modification des statuts
Cote
327W/62
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement...