Filtrer les résultats
Multimédias
  • 225
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 150
  • 15
  • 10
  • 8
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 227
  • 50
  • 28
  • 20
  • 20
Afficher plus
Lieux
  • 22
  • 19
  • 15
  • 10
  • 8
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 17
  • 11
  • 9
  • 7
  • 5
Afficher plus
Période
  • 2
  • 92
  • 93
Typologies
  • 42
  • 14
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible

227 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Flore d'Alsace et des contrées limitrophes. 1. Les plantes dicotyles pétalées

    Date de publication

    1852

    Auteur

    KIRSCHLEGER, Frédéric

    Date

    1852

    Cote

    A/392/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Flore d'Alsace et des contrées limitrophes. 1. Les...
  2. Résultat n°2

    Notice sur la flore des environs de Belfort

    Auteur

    PARISOT, L.

    Date

    1882

    Cote

    Br/1120

    • Contexte : bibliothèques

    • Notice sur la flore des environs de Belfort
  3. Résultat n°3

    Contribution à la flore mycologique du Territoire de Belfort

    Date de publication

    1914

    Auteur

    JOACHIM, Léon

    Date

    1914

    Cote

    B/256

    • Contexte : bibliothèques

    • Contribution à la flore mycologique du Territoire de...
  4. Résultat n°4

    Notes sur les gisements métallifères de la haute vallée du Rahin, commune de Plancher-les-Mines (Haute-Saône), en vue d'une prospection sérieuse pour la découverte des parties minéralisées, des nombreux filons qui sillonnent ses deux versants

    Auteur

    GENCE, Alphonse

    Date

    1923

    Cote

    Br/1443

    • Contexte : bibliothèques

    • Notes sur les gisements métallifères de la haute vallée...
  5. Résultat n°5

    Politique et météorologie : observations du Dellois Bernard Bourquard

    Auteur

    JOACHIM, Jules

    Date

    1933

    Cote

    Br/1491

    • Contexte : bibliothèques

    • Politique et météorologie : observations du Dellois...
  6. Résultat n°6

    N'attendons pas la dernière goutte pour économiser l'énergie : maquette gouache 30X40 cm

    Cote

    15Z/329

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • N'attendons pas la dernière goutte pour économiser...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    Actes du IVe congrès national de spéléologie (Belfort-Malvaux - 9-11 juin 1962)

    Date

    1962

    Cote

    Br/331/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Actes du IVe congrès national de spéléologie (Belfort-Malvaux...
  8. Résultat n°8

    Actes du IVe congrès national de spéléologie (Belfort-Malvaux - 9-11 juin 1962)

    Date

    1962

    Cote

    Br/331

    • Contexte : bibliothèques

    • Actes du IVe congrès national de spéléologie (Belfort-Malvaux...
  9. Résultat n°9

    Point choc n°4, décembre 1974 : revue écologique belfortaine

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    1974

    Cote

    Br/1539

    • Contexte : bibliothèques

    • Point choc n°4, décembre 1974 : revue écologique belfortaine
  10. Résultat n°10
    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    1 media

    Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/161

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    Réflexions sur l'environnement

    Auteur

    JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE DE BELFORT-MONTBELIARD

    Date

    1975

    Cote

    Br/351

    • Contexte : bibliothèques

    • Réflexions sur l'environnement
  12. Résultat n°12

    Jardins ouvriers de Belfort

    Auteur

    PORTET, F.

    Date

    1975

    Cote

    Br/794

    • Contexte : bibliothèques

    • Jardins ouvriers de Belfort
  13. Résultat n°13
    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    1 media

    Association pour la protection de l’eau et des ressources naturelles du bassin inférieur du Doubs (A.P.E.D.I), projet de canalisation du Doubs et liaison fluviale Mer du Nord-Méditerranée : correspondance, rapport.

    Date

    1975

    Cote

    18Z/132

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Association pour la protection de l’eau et des ressources...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    Histoire et économie de Franche-Comté

    Date de publication

    1976

    Auteur

    CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PROMOTION ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA REGION DE MONTBELIARD - BELFORT - HAUTE-SAONE

    Date

    1976

    Cote

    A/220

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire et économie de Franche-Comté
  15. Résultat n°15

    Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle, plan d'occupation des sols (POS), Association Belfortaine de protection de la nature.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2W/68

    • Contexte : 2W

    • Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Conférences Franche-Comté

    Date de publication

    1977

    Auteur

    CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PROMOTION ECONOMIQUE ET SOCIALE DE LA REGION DE MONTBELIARD - BELFORT - HAUTE-SAONE

    Date

    1977

    Cote

    A/233

    • Contexte : bibliothèques

    • Conférences Franche-Comté
  17. Résultat n°17

    Connaître la Franche-Comté 1978

    Auteur

    CENTRE D'ETUDES ECONOMIQUES REGIONALES DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1978

    Cote

    C/29

    • Contexte : bibliothèques

    • Connaître la Franche-Comté 1978
  18. Résultat n°18

    Recueil spécial : installations classées pour la protection de la nature et de l'environnement

    Date

    1979

    Cote

    Br/390

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil spécial : installations classées pour la protection...
  19. Résultat n°19

    NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire face aux nuisances occasionnées par bruits, odeurs, déchets, fumées, produits toxiques, graffitis, effluents gazeux, détritus, insalubrité, mendicité, prostitution etc : rapports municipalité, arrêtés du Maire, procès-verbaux, pétitions, lettres de plainte, graphiques, photographies, enquête, textes officiels, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-35 : Demandes de subventions pour le financement de l'étude sur le traitement acoustique de la Centrale Laitière de Franche-Comté-N° 95-13 : Insertion de l'animal en ville - Problèmes des déjections canines-N° 98-90 : Acquisition d'un système de mesures acoustiques de type "SYMPHONIE" - Demande de subvention.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/274

    • Contexte : 264W

    • NUISANCES ENVIRONNEMENTALES -Mesures prises pour faire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire de Belfort. Document I, données techniques, plan de résorption

    Date

    1979

    Cote

    Br/387/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire...
  21. Résultat n°21

    Environnement, aménagement et urbanisme... : guide pratique à l'usage des associations

    Auteur

    ATELIER D'ETUDES SUR L'ENVIRONNEMENT

    Date

    1979

    Cote

    Br/380

    • Contexte : bibliothèques

    • Environnement, aménagement et urbanisme... : guide...
  22. Résultat n°22

    ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)

    Date

    1979-1992

    Cote

    5WCAB/180

    • Contexte : 5WCAB

    • ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire de Belfort. Document III, Définition des secteurs polluants, programme d'action

    Date

    1979

    Cote

    Br/387/3

    • Contexte : bibliothèques

    • Les problèmes de l'assainissement dans le Territoire...
  24. Résultat n°24

    Inventaire des circulations souterraines reconnues par traçage en Franche-Comté 1979

    Auteur

    CHAUVE, P.

    Date

    1979

    Cote

    Br/799

    • Contexte : bibliothèques

    • Inventaire des circulations souterraines reconnues...
  25. Résultat n°25

    Guide de l'art et de la nature

    Date de publication

    1980

    Auteur

    LA TORRE, Michel de

    Date

    1980

    Cote

    B/30

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide de l'art et de la nature
  26. Résultat n°26

    Guide de l'art et de la nature

    Date de publication

    1980

    Auteur

    LA TORRE, Michel de

    Date

    1980

    Cote

    B/41

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide de l'art et de la nature
  27. Résultat n°27

    Contribution à l'étude géologique, géophysique, géotechnique et hydrologique du site du barrage de Roppe (Territoire de Belfort)

    Auteur

    ROLLIN, Christian

    Date

    1980

    Cote

    Br/793

    • Contexte : bibliothèques

    • Contribution à l'étude géologique, géophysique, géotechnique...
  28. Résultat n°28

    L'aménagement rural en Franche-Comté

    Auteur

    ATELIER REGIONAL D'ETUDES ECONOMIQUES ET D'AMENAGEMENT RURAL

    Date

    1980

    Cote

    C/155/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • L'aménagement rural en Franche-Comté
  29. Résultat n°29

    L'aménagement rural en Franche-Comté

    Auteur

    ATELIER REGIONAL D'ETUDES ECONOMIQUES ET D'AMENAGEMENT RURAL

    Date

    1980

    Cote

    C/155

    • Contexte : bibliothèques

    • L'aménagement rural en Franche-Comté
  30. Résultat n°30

    EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

    Date

    1981-1992

    Cote

    5WCAB/183

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    Verger naturel et variétés fruitières régionales : guide pratique

    Auteur

    CHOISEL, Jean-Louis

    Date

    1981

    Cote

    Br/356

    • Contexte : bibliothèques

    • Verger naturel et variétés fruitières régionales :...
  32. Résultat n°32

    POLITIQUE DE l'ENVIRONNEMENT :études ("POS de Belfort, Etude de l'Environnement", Ville, 1990 / "Renaturation floristique et faunistique de Belfort", Cabinet VOISARD-HAENNI, 1997), comptes rendus (Commission extra-municipale, 1989-1990 / Commission des sites, perspectives et paysages, 1990, 2000 / Services Techniques, 1992-1993 / Service Environnement, 1993 / Cellule Environnement, 1993), projets d'aménagement ("Etang de Malsaucy", 1990 / "Réserve naturelle volontaire, Etang des Forges", 1992-1993), rapports municipalité ("Sécurité des escarpements du Château", 1993 / "Proposition de convention Ville-Commission Permanente de Protection des Eaux du Sous-sol et des Cavernes de Franche-Comté", 1998 / "Plan de gestion des espaces naturels de la Miotte", 2000), dossiers ("Réseau IDEAL", 1993 / "Comité 21", 1998), arrêté préfectoral, enquête, inventaires des sites pollués (AUTB, 1997), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 3.02 (30 mars 1981) : Projet de classement du Massif du Ballon d'Alsace - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/267

    • Contexte : 264W

    • POLITIQUE DE l'ENVIRONNEMENT :études ("POS de Belfort,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation, articles de presse, rapport, correspondance, compte renduCarte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution de Belfort, 1/50000è (1982)Livre blanc sur la situation des populations agricoles et rurales concernées par la liaison Saône-Rhin (1983)La nappe de Dijon-Sud (1987)Déviation de l'Allan (1987)Captage de la Doller (1988)Qualité de l'eau et environnement (1988)Carte régionale de la qualité des cours d'eau (1989)Opportunités stratégiques dans la gestion du service "eau potable" en Europe occidentale (1989)Colloque régional "L'eau en Franche-Comté" (1990) Réseau qualité des eaux souterraines brutes du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1992)Qualité biologique des cours d'eau (1992)

    Date

    1982-1992

    Cote

    5WCAB/182

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    La dynamique récente des espaces boisés en Franche-Comté

    Auteur

    MATHIEU, Daniel

    Date

    1983

    Cote

    Br/237

    • Contexte : bibliothèques

    • La dynamique récente des espaces boisés en Franche-Comté
  35. Résultat n°35

    Franche-Comté

    Date de publication

    1983

    Auteur

    GRESSER, Pierre

    Date

    1983

    Cote

    B/63

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté
  36. Résultat n°36

    Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers

    Date

    1983-1996

    Cote

    332W/52

    • Contexte : 332W

    • Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  37. Résultat n°37

    Pluies exceptionnelles 23-26 mai 1983 sur Alsace, Lorraine, Franche-Comté : étude préliminaire

    Date

    1983

    Cote

    Br/266

    • Contexte : bibliothèques

    • Pluies exceptionnelles 23-26 mai 1983 sur Alsace, Lorraine,...
  38. Résultat n°38

    ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000) : note d'information (AUTB, 1983), demande de subvention, étude (Service Municipal des Sports, 1984), étude de faisabilité (AUTB, 1988), comptes rendus, propositions (ABPN, 1989), rapports municipalité, statistiques, plans, extrait de POS, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 97-53 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL de l'Etang des Forges.Assainissement et surveillance de la qualité de l'eau (1996-2001) : rapports municipalité, diagnostic, tableau d'analyse, correspondance, notes.Mise en oeuvre d'un "Espace Naturel Sensible" (ENS) autour de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité, rapport de mission, arrêté municipal conjoint (Belfort-Offemont), compte rendu, plans, correspondance, notes.Désenvasement de l'Etang des Forges (1998-1999) : rapports municipalité.Droit de pêche (1999) : rapport (Service Environnement-Hygiène), rapports municipalité, convention (Ville/Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique-AAPPMA)

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/128

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Travaux d'aménagement (1983-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/219

    • Contexte : 264W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    Atlas ornithologique de Franche-Comté

    Auteur

    GROUPE NATURALISTE DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1984

    Cote

    Br/232

    • Contexte : bibliothèques

    • Atlas ornithologique de Franche-Comté
  41. Résultat n°41

    Liste des immeubles protégés au titre des législations sur les monuments historiques et sur les sites dans le département du Territoire de Belfort : arrêté du 1er août 1984

    Auteur

    DIRECTION DU PATRIMOINE

    Date

    1984

    Cote

    Br/632

    • Contexte : bibliothèques

    • Liste des immeubles protégés au titre des législations...
  42. Résultat n°42

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/237

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  43. Résultat n°43

    Publications du Centre universitaire d'études régionales. 5. L'homme et la forêt en Franche-Comté

    Date de publication

    1985

    Auteur

    BIDAULT, Michel

    Date

    1985

    Cote

    A/89

    • Contexte : bibliothèques

    • Publications du Centre universitaire d'études régionales....
  44. Résultat n°44

    Les zones humides du Territoire de Belfort (marais, tourbières, étangs)

    Date de publication

    1986

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    1986

    Cote

    A/85, Cote de rangement : I

    • Contexte : bibliothèques

    • Les zones humides du Territoire de Belfort (marais,...
  45. Résultat n°45

    Les arbres légendaires du Territoire de Belfort

    Auteur

    FONTAINE, Marie-José

    Date

    1986

    Cote

    Br/307

    • Contexte : bibliothèques

    • Les arbres légendaires du Territoire de Belfort
  46. Résultat n°46

    Les zones humides du Territoire de Belfort (marais, tourbières, étangs)

    Date de publication

    1986

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    1986

    Cote

    A/85/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les zones humides du Territoire de Belfort (marais,...
  47. Résultat n°47

    Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort (traitement des plaintes des habitants concernant nuisances sonores : litige Riser / Baverey, station lavage Hydromat ; réalisation du plan municipal d'environnement...) : correspondance, comptes rendus de réunions dont séances de la commission extra-municipale environnement.

    Date

    1987-1997

    Cote

    251W/12

    • Contexte : 251W

    • Environnement, actions diverses de la Ville de Belfort...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  48. Résultat n°48

    ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux municipal, départemental et régional : arrêté préfectoral ("Renouvellement de la Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages du Territoire de Belfort- CDSPPTB", 1992), compte rendu ("Mission d'étude pour la création d'un Parc naturel régional des Hautes Vosges et Vosges du Sud", 1987), rapport municipalité ("Commission extra-municipale Environnement", 1996), note ("Revouvellement des membres du Comité de Massif pour le Massif Jurassien", Préfecture Franche-Comté, 1989), documents de séance-N° 98-39 : Création d'une délégation à l'Environnement et à l'Ecologie-N° 89-93 : Composition de la Commission extra-municipale "Environnement" et désignation des membres permanents-N° 90-3 : Association des Collectivités Locales Forestières du Territoire de Belfort - Désignation des représentants de la Ville de Belfort

    Date

    1987-1992

    Cote

    254W/291

    • Contexte : 254W

    • ENVIRONNEMENT - Politique environnementale au niveaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  49. Résultat n°49

    SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1987-1997

    Cote

    264W/276

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    Schickhardts leonberger Pomeranzengarten und die gartenbaukunst der Renaissance

    Auteur

    ELFGANG, Alfons

    Date

    1988

    Cote

    Br/690

    • Contexte : bibliothèques

    • Schickhardts leonberger Pomeranzengarten und die gartenbaukunst...
  51. Résultat n°51

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/191

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  52. Résultat n°52

    ENVIRONNEMENT ET RURALITE : documentationL'action pour le développement et l'aménagement de l'espace rural (février 1988)Les rencontres de la ruralité (janvier 1993)Les rencontres de la solidarité (octobre 1993)Schéma départemental des services publics en milieu rural (novembre 1993)

    Date

    1988-1993

    Cote

    5WCAB/181

    • Contexte : 5WCAB

    • ENVIRONNEMENT ET RURALITE : documentationL'action pour...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  53. Résultat n°53

    ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du sentier naturel éducatif "La Roselière" : rapport (ABPN, 1991), correspondance, notes, documents de séance-N° 88-100 : Abords de l'Etang des Forges - Sentier naturel éducatif - Adoption du programme - Demande de subventions - Tranche de travaux de 1988 acte notarié (Gilbert Henri SIMONIN/Ville, 16 février 1989)-N° 90-94 : Journées mondiales de l'Environnement - Demande de subvention de l'ABPN - Inauguration du sentier naturel éducatif de l'Etang des Forges-N° 94-133 : Chemin de la Roselière - Acquisition d'une parcelle de terrain sise à Offemont acte notarié (Yvonne Cécile GIRARD/Ville, 15 mars 1995)

    Date

    1988-1995

    Cote

    264W/129

    • Contexte : 264W

    • ETANG DES FORGES -Acquisitions foncières en vue de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans le cadre de la coopération franco-japonaise : brochure Les Places à la française / Direction de la Coopération scientifique, technique et du Développement, programme, comptes-rendus de réunions, résumés des conférences, textes des communications, correspondance

    Date

    1989-1990

    Cote

    323W/4

    • Contexte : 323W

    • Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  55. Résultat n°55

    PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT, mise en place : brochures ("Plan départemental de l'environnement"/Préfecture-Conseil général, "Actes des Rencontres de la ruralité", "Charte départementale de l'environnement du Tarn", "La politique départementale de l'environnement" / Conseil général)

    Date

    1989-1993

    Cote

    257W/15

    • Contexte : 257W

    • PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  56. Résultat n°56

    CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA) -Création du CEEA (1989-1991) : projet de statuts, rapport de présentation, convention (Ville/CEEA, 1991), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-223 : Etude relative à la création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)-N° 90-132 : Création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative-N° 91-59 : Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative - Contrat d'objectif.Fonctionnement et gestion financière (1990-2001) : comptes rendus, rapport municipalité, bilan définitif, statuts (1990), rapports, documents budgétaires, plans, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 93-16 : Bilan et perspectives du Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).Recherche de locaux et de lieux de stockage (1991-1996) : rapport municipalité ("Mise à disposition d'une propriété de la Ville en faveur du CEEA", 1991), correspondance, notes, document de séance-N° 93-80 : Acquisition d'un entrepôt pour les activités du CEEA acte notarié (Epoux JOBARD-PARMENTIER/Ville, 1er juin 1993).

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/275

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  57. Résultat n°57

    MANIFESTATIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT -Campagne Téléthon "Sauvez un arbre, sauvez une vie" (1989) : correspondance, notes.Exposition et colloque "La Ville au Quotidien" (1991) : rapport municipalité.Journée VILLAVELO (1991) : compte rendu.Opération "Un jardin, un jardinier" (1992) : rapport municipalité.Les Rencontres de l'Environnement (1993) : compte rendu, documentation.Opération "Nettoyage de Printemps" (1995-1996) : rapports municipalité, bilan.Fête de la Nature (1996) : rapport municipalité.Opération "Voiture propre" (1996-1998) : rapports municipalité, bilans, correspondance, notes.Journée "En ville sans ma voiture" (1998-2000) : rapports municipalité, arrêté du Maire, comptes rendus, enquête, note de présentation, graphiques, tableaux, plaquettes, correspondance, notes.Journée internationale pour la prévention des catastrophes naturelles (1999) : rapport municipalité, notes.Printemps de l'Environnement (1999-2000) : rapports municipalité, fiche de participation.

    Date

    1989-2000

    Cote

    264W/278

    • Contexte : 264W

    • MANIFESTATIONS EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT -Campagne...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  58. Résultat n°58

    Etude floristique et faunistique des berges de la Savoureuse à Belfort

    Auteur

    CHASSARD, Fabienne

    Date

    1990

    Cote

    Br/605

    • Contexte : bibliothèques

    • Etude floristique et faunistique des berges de la Savoureuse...
  59. Résultat n°59

    ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".

    Date

    1990-2000

    Cote

    264W/273

    • Contexte : 264W

    • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    PLAN DEPARTEMENTAL POUR L'ENVIRONNEMENT : conclusion

    Date

    1990-1992

    Cote

    208W/15

    • Contexte : 208W

    • PLAN DEPARTEMENTAL POUR L'ENVIRONNEMENT : conclusion

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  61. Résultat n°61

    [Relevés météorologiques enregistrés aux Hautes Perches à Belfort, de 1946 à 1989]

    Auteur

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE DES HAUTES PERCHES

    Date

    1990

    Cote

    Br/539

    • Contexte : bibliothèques

    • [Relevés météorologiques enregistrés aux Hautes Perches...
  62. Résultat n°62

    Les inondations

    Date de publication

    1990

    Auteur

    LE PAYS DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1990

    Cote

    B/142

    • Contexte : bibliothèques

    • Les inondations
  63. Résultat n°63

    PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT :études ("La politique départementale de l'environnement", Conseil Général, 1990 / "Etude sur la collecte et le traitement des déchets", SOCOTEC, 1992), comptes rendus, rapports, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1990-1998

    Cote

    264W/269

    • Contexte : 264W

    • PLAN DEPARTEMENTAL DE L'ENVIRONNEMENT :études ("La...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  64. Résultat n°64

    CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités : comptes rendus de conseil d'administration, rapports de présentation, correspondance, notes

    Date

    1990-1998

    Cote

    276W/16

    • Contexte : 276W

    • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  65. Résultat n°65

    PLAN MUNICIPAL DE L'ENVIRONNEMENT :rapports municipalité ("Plan Municipal d'Environnement - Orientations et priorités", 1992 / "Plan Municipal d'Environnement - Avis sur le dossier et sur les actions", 1992 / "Participation de la Ville de Belfort à un micro-réseau sur les plans municipaux d'environnement", 1996), enquête et dossier de marché (Cabinet EPA, 1991), convention (Etat/Ville, 1991), décision attributive de subvention, dossier de financement (Etat-Département, 1991-1993), fiche Opération Kangourou (DTQD, 1992), compte rendu (Comité de Pilotage, 1990-1992), rapports, charte CITEVIE (1992), plan de classement, budget, articles de presse, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 90-233 : Plan municipal d'environnement.

    Date

    1990-1996

    Cote

    264W/268

    • Contexte : 264W

    • PLAN MUNICIPAL DE L'ENVIRONNEMENT :rapports municipalité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    ENERGIE ET ENVIRONNEMENT -Politique énergétique de la Ville : accords cadre (Ville de Besançon/Conseil Régional/Agence Française pour la Maîtrise d'Energie-AFME, 1990 ; Ville/Conseil Général/Agence de l'Environnement et de la Maîtrise d'Energie-ADEME, 1992), charte objectif 1000 (Ville/ADEME, 1994), conventions (Conseil Général/Ville, 1993 ; ADEME/Ville, 1994), rapport ("Stratégie de réduction des émissions des polluants d'origine énergétique à Belfort", EUROPLAN & EXPLICIT, 1992), rapport de synthèse (AGORA, 1992-1993), rapport municipalité, comptes rendus, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-84 : Accord-Cadre "Energie et Environnement"-N° 92-128 : Accord-Cadre "Energie et Environnement" - Réalisation 1992-N° 93-190 : Charte CITEVIE - Programme 1993.

    Date

    1990-1995

    Cote

    264W/270

    • Contexte : 264W

    • ENERGIE ET ENVIRONNEMENT -Politique énergétique de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  67. Résultat n°67

    ASCOMADE, fonctionnement : document préparatoire à l'assemblée générale de 1994, PV de l'assemblée générale de 1998, comptes rendus du bureau des 19 janvier et 4 mai 1994, comptes rendus de visites (du centre de régénération des solvants de la Sorège à Beaufort, du centre de détoxication à Hambourg), note sur les modes de tarification de l'eau dans les collectivités de l'ASCOMADE, comptes rendus de réunions (sur les déchets toxiques des ménages, du comité de pilotage de l'opération pédagogique sur l'eau), rapports (présentation de Cyclamed, "Les déchets et les collectivités locales", "Elimination des déchets produits par les professions de santé en exercice libéral", "Comment gérer et éliminer les déchets toxiques des ménages ?"

    Date

    1991-1998

    Cote

    327W/60

    • Contexte : 327W

    • ASCOMADE, fonctionnement : document préparatoire à...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  68. Résultat n°68

    La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une crue exceptionnelle ?

    Auteur

    DELAY, Marie-Pierre

    Date

    1991

    Cote

    Br/846

    • Contexte : bibliothèques

    • La Savoureuse : étude de la crue de février 1990, une...
  69. Résultat n°69

    Le guide du Doubs

    Date de publication

    1991

    Auteur

    BOICHARD, Jean

    Date

    1991

    Cote

    B/195

    • Contexte : bibliothèques

    • Le guide du Doubs
  70. Résultat n°70

    L'encyclopédie de la Franche-Comté

    Date de publication

    1991

    Auteur

    BOICHARD, Jean

    Date

    1991

    Cote

    B/194

    • Contexte : bibliothèques

    • L'encyclopédie de la Franche-Comté
  71. Résultat n°71

    ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

    Date

    1991-1993

    Cote

    285W/3

    • Contexte : 285W

    • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  72. Résultat n°72

    Quelques aspects de l'histoire du Malsaucy

    Auteur

    LIEBELIN, François

    Date

    1992

    Cote

    Br/896

    • Contexte : bibliothèques

    • Quelques aspects de l'histoire du Malsaucy
  73. Résultat n°73

    INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation sur l'environnement", European Gas Turbines, 1992), arrêté préfectoral, rapport municipalité, avis d'enquête publique, note d'information, plan, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-248 : Enquête publique pour installation classée - Banc d'essai "Turbine à gaz" Usine GEC ALSTHOM-N° 94-51 : Avis concernant l'exploitation d'une installation classée - Compagnie des Entrepôts et Gares Frigorifiques - Zone Industrielle à Danjoutin-N° 94-224 : GEC-ALSTHOM Electromécanique SA - Avis concernant la demande d'autorisation d'activités classées-N° 95-143 : Centrale Laitière de Franche-Comté - Enquête publique pour une installation classée - Avis sur la demande d'autorisation formulée pour la régularisation administrative de l'établissement-N° 95-260 : Avis concernant la demande d'autorisation d'une installation classée - Société COUROUX SA à Pérouse-N° 96-163 : Avis sur la demande d'autorisation d'une installation classée - SA Société Nouvelle BEGEY-N° 97-18 : Installation classée - Etablissement SIGMA-COATINGS - Avis-N° 99-42 : Installations classées - Enquête publique - Société Est Recyclage à Offemont

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/271

    • Contexte : 264W

    • INSTALLATION CLASSEES :étude ("Impact de l'installation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74

    Jardins de Franche-Comté

    Auteur

    BONNET, Dominique

    Date

    1992

    Cote

    C/259

    • Contexte : bibliothèques

    • Jardins de Franche-Comté
  75. Résultat n°75

    Espèces minérales des principaux districts miniers du massif vosgien

    Auteur

    FLUCK, Pierre

    Date

    1992

    Cote

    Br/804

    • Contexte : bibliothèques

    • Espèces minérales des principaux districts miniers...
  76. Résultat n°76

    L'horticulture

    Date de publication

    1993

    Auteur

    BELFORT INFORMATION JEUNESSE

    Date

    1993

    Cote

    Br/1616

    • Contexte : bibliothèques

    • L'horticulture
  77. Résultat n°77

    Environnement. - Note de synthèse du Cabinet Marc Merlin sur les filières de valorisation des boues produites par les stations d'épuration à destination du district de l'agglomération belfortaine (sans date). ASCOMADE : PV de l'assemblée générale de 1994, comptes rendus des journées régionales sur les énergies renouvelables et l'énergie solaire, documentation (sur la destination des sables de curage et de dessalage, sur l'économiseur de carburant, sur la maîtrise d'énergie), statistiques sur le tri dans le Jura, "Organisation et perception de l'environnement urbain : étude de cas dans les collectivités de l'ASCOMADE" (1993-1995)

    Date

    1993-1995

    Cote

    327W/59

    • Contexte : 327W

    • Environnement. - Note de synthèse du Cabinet Marc Merlin...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  78. Résultat n°78

    Franche-Comté 2005 : schéma régional d'aménagement du Territoire, 12 juillet 1993

    Auteur

    CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE-COMTE

    Date

    1993

    Cote

    Br/827

    • Contexte : bibliothèques

    • Franche-Comté 2005 : schéma régional d'aménagement...
  79. Résultat n°79

    SERVICE DES GARDES NATURE, fonctionnement et adhésion de la Ville : procès-verbaux dressés, rapports d'intervention, convention

    Date

    1993-1998

    Cote

    276W/27

    • Contexte : 276W

    • SERVICE DES GARDES NATURE, fonctionnement et adhésion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  80. Résultat n°80

    Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement : documents budgétaires, rapport de présentation, rapport du Conseil municipal sur la modification des statuts

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/62

    • Contexte : 327W

    • Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE