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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 14/1.14, SERVICES GENERAUX - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie ; Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2003 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/197
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 14/1.14, SERVICES...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/238
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.15,SERVICES...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.01, SERVICES TECHNIQUS - Contrôle de conformité des installations et des appareillages de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/132
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.01, SERVICES...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Entretien des installations de la CAB ; Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 3.01 : "Finances - Compte Administratif de l'exercice 1999", est manquant.
Cote
13WCAB/88
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.15,SERVICES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.02, SERVICES TECHNIQUES - Contrôle de conformité des installations et des appareillages de la Communauté : documents de séance
Cote
13WCAB/62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.02, SERVICES...
Résultat n°6

Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et 2005, correspondance, délibération du Conseil municipal, compte rendu de municipalité ; célébration du 10ème anniversaire : discours dont discours inaugural en 1995, carton d'invitation, dossier de presse
Cote
343W/31
 Date
1995-2007
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et...
Résultat n°7

Centre de congrès Atria, travaux, principalement emmarchement : correspondance, notes, comptes rendus de réunions de chantier
Cote
330W/3
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre de congrès Atria, travaux, principalement emmarchement...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-200 : Approbation de l'avenant n° 12 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.[Délibération N° 03-201 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-233 du 21 novembre 2003]
Cote
314W/206
 Date
2003
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-22 : Antenne relais réseau ORANGE - Chaufferie des Glacis du Château.
Cote
314W/23
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°10

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées
Cote
302W/209
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...
Résultat n°11

Travaux (aménagement d'espaces verts, espaces verts et berges de la Savoureuse, espace vert Malbranche, aménagement du CCAS, château batterie Haxo, crèche Voltaire, aménagement square Engel, construction piste de la Prévention Routière, équipement centre social des Résidences, implantation hangars métalliques terrain d'aventure, réfection piste d'athlétisme stade Coubertin, construction et équipement crèche centre ville) ayant bénéficié de subventions : décisions attributives de subventions, certificats d'achèvement des travaux, délibérations, factures, conventions, récapitulatifs des dépenses, dossier demande de subvention
Cote
302W/205
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Travaux (aménagement d'espaces verts, espaces verts...
Résultat n°12

Centre de congrès, construction, cession : délibérations, factures pour calcul TVA lors tranfert du droit à déduction, éléments financiers pour calcul de la part de la Ville dans couverture de la dette, cahier des charges, descriptif sommaire, convention de mandat avec la SEMES du 29/03/1991 pour réalisation du centre, protocole d'accord du 26/11/1993 concernant partie bureaux avec SEMES et Sari Immobilier et avenant, acte de vente SEMES/Ville de Belfort du 11/01/1994[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/184
 Date
1988-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Centre de congrès, construction, cession : délibérations,...
Résultat n°13

PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours sportif au Fort Hatry : rapport, plan, notes.
Cote
264W/117
 Date
1990
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PARCOURS SPORTIF AU FORT HATRY -Projet de parcours...
Résultat n°14

Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria, construction et site de l'Espérance, aménagement : notes, comptes rendus de réunions techniques et de chantier, correspondance, plans, marché, dossiers de candidature architectes, étude
Cote
251W/4
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Quartier de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Quartier de l'Espérance. - Centre de congrès Atria,...
Résultat n°15

CONTRAT DE VILLE, PLAN DE RELANCE - Localisation des services publics (1993) ; Services de proximité dans les quartiers sensibles (1993) ; Création et restructuration d'équipements publics de proximité (1993-1996) ; Projet de création d'un groupe de travail interservices municipaux (1996) : circulaire ("Un contrat pour la ville, Un engagement pour la France", Comité Interministériel des Villes-CIV, 1993), tableau ("Crédit enveloppe nationale, Equipements publics de proximité", Préfecture, 1993), plans, notes (Conseil Général)
Cote
248W/125
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CONTRAT DE VILLE, PLAN DE RELANCE - Localisation des...
Résultat n°16

AIDE A L'EQUIPEMENT DES COMMUNES - Aménagement du Fort de la Miotte (1990) : pièces comptables. Modalités d'intervention du Département (1991) : rapport ("Modalités de l'aide apportée par le Département à l'équipement des Communes"), note, document de séance-N° 90-180 : Aide du Département à l'Equipement des Communes - Programme Ville de Belfort.Nouveau dispositif d'aide (1995) : projet du Département, rapports (Association des Maires Ruraux, Association des Maires du Département du Territoire de Belfort), compte rendu ("Un nouveau partenariat avec les communes pour l'emploi, la solidarité et la sécurité", Conseil Général), rapport municipalité, tableau ("Programme d'investissement"), liste des communes, notes. Modification du Revenu Minimum Communal (RMC) (1997) : note (Conseil général)
Cote
248W/78
 Date
1990-1997
 Lieu
FORT DE LA MIOTTE
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIDE A L'EQUIPEMENT DES COMMUNES - Aménagement du Fort...
Résultat n°17

CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et jury de concours
Cote
206W/15
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : concours et...
Résultat n°18

CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus de réunions ; création SEMES -société d'économie mixte de l'Espérance : statuts, conseil d'administration, convention de mandat ; éléments d'information : colloque sur création centre de congrès, visite Palais des congrès à Brest ; problèmes découlant de la construction : circulation, notamment liaison Vieille-Ville / carrefour Jean Moulin ; devenir terrains de tennis ; protocole d'accord relatif au remodelage de la garnison ; acquisition terrain station-service ; étude diagnostic.
Cote
206W/14
 Date
1989-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA, construction : comptes-rendus...
Résultat n°19

TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort
Cote
198W/226
 Date
1985-1988
 Lieu
TRIBUNAL D'INSTANCE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du...
Résultat n°20

Maison du Peuple, grande salle avant reconstruction, ancien cinéma La Caravelle avenue Jean Jaurès : diapositives
Cote
11Fi/35
 Date- Lieu
RÉSISTANCE (Place de la), MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Maison du Peuple, grande salle avant reconstruction,...