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  1. Résultat n°1

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif (Direction des Ressources Humaines-Paie), 12/07/2007Adjoint Technique (Direction des Piscines), 30/07/2007Professeur d'enseignement artistique-Spécialité orgue (Ecole Nationale de Musique), 06/09/2007Adjoint Technique (Direction de la Patinoire), 18/10/2007Assistant spécialisé d'enseignement artistique-Discipline Accompagnement (Conservatoire de Musique et de Danse), 19/10/2007Adjoint Administratif (Direction des Finances), 07/11/2007Attaché Territorial (Service Gestion des Usagers), 15/11/2007Adjoint Technique "Plombier-Fontainier" (Service des Eaux-Réseaux), 21/11/2007Adjoint Administratif (Service des Marchés Publics), 28/11/2007Adjoint Technique "Rippeur" (Service Enlèvement des Ordures Ménagers), 14/12/2007

    Date

    2007

    Cote

    22WCAB/11

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  2. Résultat n°2

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif (Service du Développement Economique et de l'Aménagement), 25/05/2007Agents Techniques "Plombier-Fontainier" (Service des Eaux-Réseaux), 30/05/2007Adjoint Administratif (Direction des Ressources), 30/05/2007Contrôleur de Gestion (Direction des Finances), 01/06/2007Educateur des Activités Physiques et Sportives (Direction de la Patinoire), 07/06/2007Technicien Supérieur Chef de Projet (Direction des Systèmes d'Information), 11/06/2007Agent de Salubrité "Egoutier" (Service Assainissement-Réseaux), 04/07/2007Agent de Salubrité "Rippeur" (Service Enlèvement des Ordures Ménagères), 05/07/2007

    Date

    2007

    Cote

    22WCAB/10

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  3. Résultat n°3

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif (Direction de la Solidarité Urbaine), 01/03/2007Agent Technique Electro-Mécanicien (Service Assainissement-Traitement), 06/03/2007Adjoint Administratif (Service Gestion des Usagers), 21/03/2007Ingénieur Systèmes et Réseaux (Direction des Systèmes d'Information), 18/04/2007Adjoint Administratif (Direction des Ressources Humaines-Hygiène et Sécurité), 03/05/2007Rédacteur (Direction des Ressources Humaines-Gestion des Carrières), 21/05/2007

    Date

    2007

    Cote

    22WCAB/9

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  4. Résultat n°4

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Agent ou Adjoint Administratif (Service Marchés Publics), 17/11/2006Assistant d'enseignement artistique-Spécialité contrebasse à cordes (Ecole Nationale de Musique), 21/12/2006Educateur des Activités Physiques et Sportives "Maître Nageur Sauveteur" (Direction des Piscines), 12/01/2009Agent Technique "Plombier-Fontainier" (Service Eaux et Assainissement), 18/01/2007Adjoint Administratif (Direction des Finances), 23/01/2007Directeur des Affaires Générales (Direction du Développement et de l'Aménagement), 12/02/2007Agent de Salubrité "Egoutier" (Service Assainissement-Réseaux), 14/02/2007Agent Administratif (Ecole Nationale de Musique), 15/02/2007Educateur des Activités Physiques et Sportives "Maître Nageur Sauveteur" (Direction des Piscines), 23/02/2007Agent Technique Electro-Mécanicien (Service Assainissement-Traitement), 28/02/2007Attaché Territorial (Service Gestion des Usagers), 28/02/2007

    Date

    2006-2007

    Cote

    22WCAB/8

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Agent ou Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  5. Résultat n°5

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif (Direction des Ressources Humaines), 27/11/2003Directeur Adjoint (Ecole Nationale de Musique), 28/11/2003Agent Technique "Electricien" (Service des Eaux-Adduction), 01/12/2003Agent de Maîtrise (Service des Eaux-Distribution), 10/12/2003Agent de Salubrité "Rippeur" (Service Enlèvement des Ordures Ménagères), 10/12/2003Agent Technique (Patinoire), 27/01/2004Assistant Hot-Line (Direction des Systèmes d'Information), 03/02/2004Directeur du Secrétariat Général (Direction Générale des Services), 05/02/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    22WCAB/3

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Adjoint Administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  6. Résultat n°6

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Contrôleur (Service Enlèvement des Ordures Ménagères), 16/06/2003Assistant Hot-Line (Direction des Systèmes d'Information), 03/07/2003Agent de Salubrité "Egoutier" (Service Assainissement), 03/07/2003Agent Technique "Plombier-Fontainier" (Service Eaux et Assainissement), 09/07/2003Attaché responsable du renouvellement urbain des quartiers (Direction de la Solidarité Urbaine), 10/07/2003Chargé de mission (Direction de l'Aménagement et du Développement), 04/08/2003Agent ou Adjoint Administratif (Service du Développement Economique et de l'Aménagement), 10/10/2003Accompagnateur piano (Ecoles communautaires de musique), 06/11/2003Attaché Contrôleur de Gestion (Direction des Finances), 12/11/2003Chargé de mission Développement Economique-Tourisme (Service du Développement Economique et de l'Aménagement), 12/11/2003Chef de Projet Informatique (Direction des Systèmes d'Information), 21/11/2003

    Date

    2003

    Cote

    22WCAB/2

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Contrôleur (Service...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  7. Résultat n°7

    JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Directeur des Finances, 30/10/2002Directeur des Ressources Humaines, 17/12/2002Agents de Salubrité "Rippeur" (Service Enlèvement des Ordures ménagères), 08/01/2003Technicien Territorial (Service Eaux et Assainissement), 06/02/2003Attaché Territorial (Direction des Affaires Juridiques), 14/03/2003Adjoint Administratif (Direction des Finances), 19/03/2003Attaché responsable du renouvellement urbain des quartiers (Direction de la Solidarité Urbaine), 03/04/2003Agent Technique (Patinoire), 15/04/2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    22WCAB/1

    • Contexte : 22WCAB

    • JURY DE RECRUTEMENT DE LA CAB :Directeur des Finances,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL - Convention de mise à disposition d'un cadre au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/42

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.07, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL - Aide financière de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le poste d'assistant technique eau et milieu naturel : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/202

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL - Instauration de l'Indemnité Spécifique de Service en remplacement de l'Indemnité de Participation aux Travaux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/141

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.03, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Projet de plan de formation statutaire et emplois jeunes 2001 ; Actualisation : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/139

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL - Prise en compte des frais de déplacement du technicien de la cellule (SIG) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/39

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL - Transformation de postes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/38

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.06,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Recrutement des agents de catégories A et B ; Remboursement des frais de déplacement : documents de séanceLe dossier N° 4.05 : "Personnel - Régime indemnitaire du personnel de la CAB - Modifications", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/37

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.04,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/34

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Recrutement d'un technicien ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/21

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Projet de plan de formation 2000 pour le personnel statutaire et les emplois jeunes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/20

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001, 10/10/2002 : comptes rendus, tableaux récapitulatifs, réglement d'habillement, notes

    Date

    2000-2002

    Cote

    10WCAB/6

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION D'HABILLEMENT - Réunions des 21/03/2001,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  19. Résultat n°19

    COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000, 17/05/2001, 28/09/2001 : composition de la Commission, comptes rendus, compte rendu de la commission Programme Local de l'Habitat (PLH), convention de transfert du personnel, rapport (SERTRID)

    Date

    2000-2001

    Cote

    10WCAB/5

    • Contexte : 10WCAB

    • COMMISSION ETUDES ET GESTION - Réunions des 21/09/2000,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  20. Résultat n°20

    COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions des 03/07/2001, 17/05/2002 : composition du CHS, comptes rendus, rapports d'activité 2000 et 2001, statistiques, notes

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/4

    • Contexte : 10WCAB

    • COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE (C.H.S.) - Réunions...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  21. Résultat n°21

    COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (C.T.P.) - Réunions des 15/05/2002, 25/06/2002, 21/11/2002 : composition du CTP, arrêté du Président de la CAB, comptes rendus, réglement intérieur, statistiques, budget primitif 2002, bilan social 2001, plan de formation 2003, notes

    Date

    2001-2002

    Cote

    10WCAB/3

    • Contexte : 10WCAB

    • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (C.T.P.) - Réunions des...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  22. Résultat n°22

    HABILLEMENT - Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle : marchés (LAFONT/PLURI'ELLES, VALLAT, VTN, CIDE, GERIN, CCI, BINETURY, SCHOETTLE)

    Date

    1993-1999

    Cote

    3WCAB/308

    • Contexte : 3WCAB

    • HABILLEMENT - Fourniture d'effets d'habillement et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    D.R.H. - Mise à disposition du personnel remplaçant : convention (DAB/Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/132

    • Contexte : 3WCAB

    • D.R.H. - Mise à disposition du personnel remplaçant...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    FLASH INFO DISTRICT (n° 15 à 17) - Lettre d'information au personnel districal : originaux et documents préparatoires : photographies, cartes postales, rapports, correspondance, brochures.

    Date

    1999

    Cote

    2WCAB/441

    • Contexte : 2WCAB

    • FLASH INFO DISTRICT (n° 15 à 17) - Lettre d'information...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  25. Résultat n°25

    FLASH INFO DISTRICT (n° 11 à 14) - Lettre d'information au personnel districal : originaux et documents préparatoires : photographies, cartes postales, rapports, correspondance, brochures.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2WCAB/440

    • Contexte : 2WCAB

    • FLASH INFO DISTRICT (n° 11 à 14) - Lettre d'information...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  26. Résultat n°26

    FLASH INFO DISTRICT ( n° 1 à 10) - Lettre d'information au personnel districal : originaux et documents préparatoires : photographies, cartes postales, rapports, correspondance, brochures.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2WCAB/439

    • Contexte : 2WCAB

    • FLASH INFO DISTRICT ( n° 1 à 10) - Lettre d'information...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  27. Résultat n°27

    LIVRET D'ACCUEIL AUX AGENTS DU D.A.B. - Exemples de livrets d'autres villes ou structures administratives : Marly le Roy, Besançon, Orly, Villejuif, Gennevilliers, Suresnes, Mulhouse, Office H.L.M. du Territoire de Belfort ; Documentation présentant le D.A.B. ; Amélioration de l'information au D.A.B. : création d'un livret d'accueil : rapport de stage licence A.E.S. (1996-1997), Dossier B.T.S. bureautique appliquée (1993).

    Date

    1993-1997

    Cote

    2WCAB/436

    • Contexte : 2WCAB

    • LIVRET D'ACCUEIL AUX AGENTS DU D.A.B. - Exemples de...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  28. Résultat n°28

    MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles du travail aux agents du D.A.B. : Etats de services, arrêtés du président du district, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2WCAB/435

    • Contexte : 2WCAB

    • MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  29. Résultat n°29

    MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles du travail aux agents du D.A.B. : Etats de services, arrêtés du président du district, correspondance.

    Date

    1992-1993

    Cote

    2WCAB/434

    • Contexte : 2WCAB

    • MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  30. Résultat n°30

    MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles du travail aux agents du D.A.B. : Etats de services, arrêtés du président du district, correspondance.

    Date

    1988-1991

    Cote

    2WCAB/433

    • Contexte : 2WCAB

    • MEDAILLES DU TRAVAIL - Dossiers de remise de médailles...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  31. Résultat n°31

    REMISE DE MEDAILLES - Remise de médailles du travail aux agents du D.A.B. : Dossier de remise : correspondance, récapitulatif de carrière, arrêté du président du D.A.B. ; Médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement (1986) : dossier, coupure de presse.

    Date

    1984-1986

    Cote

    2WCAB/432

    • Contexte : 2WCAB

    • REMISE DE MEDAILLES - Remise de médailles du travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  32. Résultat n°32

    HABILLEMENT /COURRIER - Correspondance du service habillement du D.A.B. : chrono des courriers.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2WCAB/431

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /COURRIER - Correspondance du service habillement...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  33. Résultat n°33

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Originaux des documents : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, liste des entreprises ; Réponses des entreprises aux appels d'offres : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires.

    Date

    1998

    Cote

    2WCAB/430

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  34. Résultat n°34

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Affaires classées (1990-1991) : correspondances, factures, notes, litiges réglés ; Pièces administratives et techniques : acte d'engagement, cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires ; Correspondance, liste des fournisseurs ; Fournisseurs selon les lots : offres, correspondance.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2WCAB/429

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  35. Résultat n°35

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1995-1996

    Cote

    2WCAB/428

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  36. Résultat n°36

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1995-1996

    Cote

    2WCAB/427

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  37. Résultat n°37

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Dossier par fournisseur (L à V) : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/426

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  38. Résultat n°38

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Notification des marchés au préfet ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Marchés habillement : acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B. ; Dossier par fournisseur (C à G): acte d'engagement, règles et cahier des clauses administratives et techniques, bordereaux des prix unitaires, fiche de renseignements, avis d'information, correspondance, décision du président du D.A.B.

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/425

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  39. Résultat n°39

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1994

    Cote

    2WCAB/424

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  40. Résultat n°40

    HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail et protections individuelles pour les agents du D.A.B. : Procès verbal d'ouverture des marchés (1992) ; Condition des marchés : cahiers des charges, bordereaux de prix unitaires, liste des entreprises destinataires, correspondance et autres documents ; Dossiers des fournisseurs retenus : correspondance, cahiers des charges, bordereaux des prix unitaires, cahiers des clauses particulières

    Date

    1992-1993

    Cote

    2WCAB/423

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /MARCHES - Fourniture de vêtements de travail...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  41. Résultat n°41

    HABILLEMENT /FOURNISSEURS (P à V) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2WCAB/422

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (P à V) - Relations entre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  42. Résultat n°42

    HABILLEMENT /FOURNISSEURS (L) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2WCAB/421

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (L) - Relations entre le...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  43. Résultat n°43

    HABILLEMENT /FOURNISSEURS (B à J) - Relations entre le D.A.B. et ses fournisseurs en vêtements de travail et protections individuelles : Factures, bons de commande, bons de livraison, correspondance, fiches nominatives de mensurations des agents du D.A.B., fiches de stock des services du D.A.B., rapport, contrat de fourniture, brochures.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2WCAB/420

    • Contexte : 2WCAB

    • HABILLEMENT /FOURNISSEURS (B à J) - Relations entre...

    Producteur :

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  44. Résultat n°44

    REVENDICATIONS SYNDICALES - Revendications syndicales du personnel du D.A.B. : revendications syndicales, tracts, presse syndicale, rapports, délibérations du conseil de district, représentation syndicale, correspondance.

    Date

    1975-1984

    Cote

    2WCAB/411

    • Contexte : 2WCAB

    • REVENDICATIONS SYNDICALES - Revendications syndicales...

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    GREVES - Divers : revendications, tracts, préavis, listes des personnels grévistes, rapports, coupures de presse.

    Date

    1980-1997

    Cote

    2WCAB/410

    • Contexte : 2WCAB

    • GREVES - Divers : revendications, tracts, préavis,...

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    GREVES - Grève à l'usine d'incinération du D.A.B. (décembre 1980) : Accord et revendications ; préavis de grève ; réunions de la commission paritaire : rapports, comptes-rendus de réunion ; divers : rapports, tracts et communiqués syndicaux, propositions de la direction.

    Date

    1980

    Cote

    2WCAB/409

    • Contexte : 2WCAB

    • GREVES - Grève à l'usine d'incinération du D.A.B. (décembre...

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  47. Résultat n°47

    AFFAIRE NOWAK (Suite et fin) - Remboursements : pièces comptables, recours devant le conseil d'Etat, correspondance, rapport ; Divers : extraits des registres de délibérations du conseil du district et du conseil municipal, arrêté du président du D.A.B., rapports, correspondance, documentation.

    Date

    1975-1993

    Cote

    2WCAB/408

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite et fin) - Remboursements : pièces...

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  48. Résultat n°48

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Dédommagements des préjudices et mise à disposition : calculs, protocole d'accord, jugements du tribunal administratif de Besançon, correspondance, textes officiels, projet d'arrêté.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2WCAB/407

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Dédommagements des préjudices...

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  49. Résultat n°49

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif de Besançon (notamment pour l'indemnisation des préjudices) et recours de Gilbert Dolat ; Divers : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil de district, coupures de presse, arrêtés du président du D.A.B., rapports.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2WCAB/406

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif...

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif de Besançon ; Divers : correspondance, notes de service, arrêtés du président du D.A.B., rapports.

    Date

    1987-1992

    Cote

    2WCAB/405

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoires au tribunal administratif...

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  51. Résultat n°51

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Autres requêtes au tribunal administratif de Besançon.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2WCAB/404

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Autres requêtes au tribunal...

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  52. Résultat n°52

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoire au tribunal administratif pour M. Nowak ; Textes officiels ; Calculs de l'indemnité de licenciement et documents de procédure ; Relations avec la préfecture ; Jugements du tribunal administratif de Besançon, recours et lettres de M. Nowak.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2WCAB/403

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Mémoire au tribunal administratif...

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  53. Résultat n°53

    AFFAIRE NOWAK (Suite) - Relations avec maître Forni, avocat du D.A.B. (1987-1988) ; Notes de service adressées à Jean Nowak (1986-1988) ; Relations avec les avocats de Nowak ; Recours devant le Conseil Supérieur de la Fonction Publique territoriale.

    Date

    1986-1988

    Cote

    2WCAB/402

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK (Suite) - Relations avec maître Forni,...

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  54. Résultat n°54

    AFFAIRE NOWAK - Suite dont logement de fonction : correspondance, coupures de presse, notes de service, requêtes au tribunal.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2WCAB/401

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK - Suite dont logement de fonction : correspondance,...

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  55. Résultat n°55

    AFFAIRE NOWAK - Passage au conseil de discipline de Jean Nowak, responsable des usines d'incinération et d'épuration du D.A.B. : mémoires en accusation et en défense.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2WCAB/400

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE NOWAK - Passage au conseil de discipline de...

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  56. Résultat n°56

    AFFAIRE BERCHTOLD - Contentieux administratif entre M. Berchtold, employé du D.A.B. et le président du D.A.B., le premier contestant les sanctions et l'absence d'avancement dont il aurait fait l'objet : mémoires des partis, textes de lois, correspondance.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2WCAB/398

    • Contexte : 2WCAB

    • AFFAIRE BERCHTOLD - Contentieux administratif entre...

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  57. Résultat n°57

    COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Primes C.O.S. : listes par agent.

    Date

    1985

    Cote

    2WCAB/397

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE...

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  58. Résultat n°58

    COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Déclaration annuelle des salaires et des charges : listings.

    Date

    1981-1989

    Cote

    2WCAB/396

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE...

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  59. Résultat n°59

    COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Déclaration annuelle des salaires et des charges (1993-1994) ; Versements de primes aux agents contractuels (1989-1993) : états de versement, correspondance ; Etats récapitulatifs des loyers et primes versés par le C.O.S. (1990-1994) ; Elections et représentation : procès verbaux de dépouillement, listes des électeurs, arrêté préfectoral, notes de service, correspondance.

    Date

    1989-1994

    Cote

    2WCAB/395

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE...

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  60. Résultat n°60

    COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Comptabilité : Relevés de compte ; Talons de chéquiers ; Livres de compte (1982-1994) (dont prime assainissement, I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non-Titulaires de l'Etat et des Collectivités Publiques), impôts, U.R.S.S.A.F. (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) ; Divers : tableaux récapitulatifs U.R.S.S.A.F., déclarations annuelles de salaires, U.R.S.S.A.F. et I.R.C.A.N.T.E.C. (1987-1988).

    Date

    1992-1995

    Cote

    2WCAB/394

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE...

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  61. Résultat n°61

    COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - U.R.S.S.A.F. (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) (1981-1987) : Déclaration annuelle des salaires, correspondance, attestations de dépôt, décompte des cotisations ; Elections au conseil d'administration du C.O.S. (29-10-1985) : listes d'électeurs, notes de service, listes électorales, correspondance, tracts syndicaux ; Conseil d'administration (1981-1985) : convocation, procès verbal de réunion, correspondance, rapport, brochures, tracts, notes d'informations ; Protocoles d'accord (1980-1991) : accords syndicaux, compte rendu de réunions du bureau du D.A.B., délibérations du conseil de district, rapports, notes de service, correspondance ; Correspondance C.O.S. et notes de service (1985-1989) ; Relevés de compte C.O.S. (1985-1990) ; Origines du C.O.S. : assemblée générale du 20 août 1974 : compte rendu d'assemblée générale, textes officiels, correspondance.

    Date

    1974-1991

    Cote

    2WCAB/393

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU DISTRICT DE BELFORT (C.O.S.) - Réunions du conseil d'administration (1988-1991) : procès verbal de réunion, élections, rapports, documentation, correspondance ; Elections au conseil d'administration de la C.N.R.A.C.L. (Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales) (1983) : arrêté préfectoral, listes électorales, présentation des listes, correspondance ; I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non-Titulaires de l'Etat et des Collectivités Publiques) (1988-1991) : Etats des versements, listings, correspondance ; U.R.S.S.A.F. (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) (1988-1991) : Déclaration annuelle des salaires, correspondance, bordereaux de cotisation, listings ; Relevés bancaires du C.O.S. (1985-1989).

    Date

    1983-1992

    Cote

    2WCAB/392

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE...

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  63. Résultat n°63

    COMMISSION DE REFORME - Réunions de la Commission de Réforme Départementale : examen des dossiers des personnels du D.A.B. : procès verbal de réunion, rapports, correspondance.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2WCAB/391

    • Contexte : 2WCAB

    • COMMISSION DE REFORME - Réunions de la Commission de...

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  64. Résultat n°64

    COMMISSION ETUDE /GESTION - Réunion de la commission étude-gestion du D.A.B. : compte rendu de réunion, documents de réunion (dont rapports) ; Divers : reclassement des agents (dont rapports, listings, correspondance), revendications-grèves (dont délibérations du conseil de district, rapports).

    Date

    2000

    Cote

    2WCAB/390

    • Contexte : 2WCAB

    • COMMISSION ETUDE /GESTION - Réunion de la commission...

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    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  65. Résultat n°65

    COMMISSION ETUDE /GESTION - Réunion de la commission étude-gestion du D.A.B. : compte rendu de réunion, documents de réunion (dont rapports) ; Divers : reclassement des agents (dont rapports, listings, correspondance), revendications-grèves (dont délibérations du conseil de district, rapports).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2WCAB/389

    • Contexte : 2WCAB

    • COMMISSION ETUDE /GESTION - Réunion de la commission...

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  66. Résultat n°66

    COMMISSION ETUDE /GESTION - Réunion de la commission étude-gestion du D.A.B. : compte rendu de réunion, documents de réunion (dont rapports) ; Divers : reclassement des agents (dont rapports, listings, correspondance), revendications-grèves (dont délibérations du conseil de district, rapports).

    Date

    1989-1994

    Cote

    2WCAB/388

    • Contexte : 2WCAB

    • COMMISSION ETUDE /GESTION - Réunion de la commission...

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  67. Résultat n°67

    COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2WCAB/387

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  68. Résultat n°68

    COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.

    Date

    1993-1996

    Cote

    2WCAB/386

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  69. Résultat n°69

    COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.

    Date

    1988-1992

    Cote

    2WCAB/385

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  70. Résultat n°70

    COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène et Sécurité du D.A.B. : compte rendu de réunion.

    Date

    1979-1987

    Cote

    2WCAB/384

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE HYGIENE ET SECURITE - Réunions du comité Hygiène...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  71. Résultat n°71

    COMITE DE PILOTAGE - Réunions du comité de pilotage : Formation du personnel du D.A.B. : compte rendu de réunion, documents de réunion (dont rapports), bilan-formation, correspondance.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2WCAB/383

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE DE PILOTAGE - Réunions du comité de pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  72. Résultat n°72

    COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - Réunions du comité technique paritaire : compte-rendu de réunion, documents de réunion.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2WCAB/382

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - Réunions du comité technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  73. Résultat n°73

    COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - Réunions du comité technique paritaire : compte-rendu de réunion, documents de réunion.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2WCAB/381

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - Réunions du comité technique...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  74. Résultat n°74

    COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - Réunions du comité technique paritaire: compte-rendu de réunion, documents de réunion.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2WCAB/380

    • Contexte : 2WCAB

    • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE - Réunions du comité technique...

    Producteur :

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  75. Résultat n°75

    COMMISSION PARITAIRE - Réunions de la commission paritaire élus-personnel du D.A.B. : comptes rendu de réunion, rapports, correspondance.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2WCAB/379

    • Contexte : 2WCAB

    • COMMISSION PARITAIRE - Réunions de la commission paritaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  76. Résultat n°76

    COMMISSION PARITAIRE - Réunions de la commission paritaire élus-personnel du D.A.B. : comptes rendu de réunion, rapports, correspondance.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2WCAB/378

    • Contexte : 2WCAB

    • COMMISSION PARITAIRE - Réunions de la commission paritaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  77. Résultat n°77

    COMMISSION PARITAIRE - Réunions de la commission paritaire élus-personnel du D.A.B. : comptes rendu de réunion, rapports, correspondance.

    Date

    1981-1984

    Cote

    2WCAB/377

    • Contexte : 2WCAB

    • COMMISSION PARITAIRE - Réunions de la commission paritaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  78. Résultat n°78

    COMMISSION PARITAIRE - Réunions de la commission paritaire élus-personnel du D.A.B. : comptes rendu de réunion, rapports, correspondance.

    Date

    1974-1980

    Cote

    2WCAB/376

    • Contexte : 2WCAB

    • COMMISSION PARITAIRE - Réunions de la commission paritaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  79. Résultat n°79

    FORMATION /PLAN - Plan de formation (1991-1996) : correspondance, liste des stages, réunions du C.T.P. (Comité Technique Paritaire), conventions, plan de formation, notes de service, rapport et documentation.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2WCAB/352

    • Contexte : 2WCAB

    • FORMATION /PLAN - Plan de formation (1991-1996) : correspondance,...

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  80. Résultat n°80

    FORMATION /PLAN - Colloque sur les plans de formation à Paris-Bagnolet : compte-rendu, liste des participants, programme, questionnaire ; Plan de formation (1987-1990) : correspondance, liste des stages, réunions du C.T.P. (Comité Technique Paritaire), conventions, plan de formation, notes de service, rapport et documentation.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2WCAB/351

    • Contexte : 2WCAB

    • FORMATION /PLAN - Colloque sur les plans de formation...

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