Résultat n°1
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Cote 279W/63
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Date- |
Lieu
PEPINIERE
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Type de document
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Contexte : 279W
- Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...
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Résultat n°2
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Cote 202W/19
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Date 1972-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...
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Résultat n°3
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Cote 251W/39
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Date 1982-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 251W
- Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes...
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Résultat n°4
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OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion du personnel et du patrimoine ; Relations avec des locataires : étude ("Restructuration d'un quartier comme réponse à des demandes spécifiques", Cellule de Réflexion pour l'Habitat 88, 1984), rapport ("Travaux d'Utilité Sociale-TUS", OPDHLM, 1987), compte rendu (Groupe Habitat Autogéré, 1983), tableaux ("Rémunération du personnel d'encadrement", 1988 / "Logements réservés à la Ville de Belfort", 1989), règlement intérieur (Comité Technique Paritaire HLM), statistiques d'expulsion (1989), enquête sociale ("Les nouveaux locataires...", 1989), déclaration d'intention d'aliéner ("Siège, 1 rue Reiset", 1990), correspondance (Amicale des locataires/Ville, 1991), plan ("Garage, rue de Budapest", 1993), dossiers ("Ventes locatives", 1988-1998 / "Taux d'imposition des immeubles", 1990-1994), enquête et statistiques ("Les locataires d'HLM, Qui sont-ils ?", INSEE, 1991 / "Enquêtes de satisfaction", IRISS, 1992), notes
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Cote 254W/239
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Date 1983-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion...
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Résultat n°5
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Cote 199W/20
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Date 1983-1985
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 199W
- IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...
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Résultat n°6
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OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)
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Cote 254W/241
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Date 1984-1996
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Lieu
CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL
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Type de document
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Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
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Résultat n°7
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OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique de logement de l'Office (1984-1993) : étude ("Bilan diagnostic des catégories ayant des problèmes spécifiques de logement", CREPAH-UNFOHLM, 1984), rapports ("Politique locale de l'habitat...", AUTB, 1984 / "Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental d'HLM du Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1993), programme ("Intervention pour le soutien à l'activité du bâtiment et l'amélioration du logement", Conseil Régional, 1984), projet de convention (Etat/Département, 1984), tableaux, correspondance, documentation.Rôle des HLM dans le Développement Social des Quartiers (DSQ) (1987) : étude ("Bilan, Perspectives des organismes d'HLM", CERPAH, 1987).Fonctionnement de l'OPDHLM et relations avec la Ville (1993-1995) : convention (Ville/OPDHLM, 1994), motions ("54ème et 55ème Congrès de l'UNFOHLM", 1993-1994), tableau ("Consommation des crédits PLA-PALULOS, 1989-1994"), compte rendu, notes
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Cote 254W/240
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Date 1984-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique...
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Résultat n°8
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Cote 208W/11
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Date 1985-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 208W
- RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION...
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Résultat n°9
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Cote 257W/3
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Date 1985-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 257W
- OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...
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Résultat n°10
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OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes
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Cote 254W/242
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Date 1985-1998
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Lieu
ALLENDE (Rue Salvador), GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL
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Type de document
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Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...
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Résultat n°11
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SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)
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Cote 248W/115
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Date 1986-1997
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Lieu
MARSEILLE (Rue de), FERME (Avenue de la), THOMAS (Rue Albert), MOULIN (Avenue Jean)
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Type de document
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Contexte : 248W
- SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...
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Résultat n°12
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Cote 251W/38
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Date 1986-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 251W
- Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement :...
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Résultat n°13
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OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes
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Cote 254W/243
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Date 1987-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...
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Résultat n°14
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OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien
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Cote 254W/244
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Date 1988-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...
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Résultat n°15
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Cote 202W/14
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Date 1988-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- CONGRES DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES...
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Résultat n°16
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Cote 227W/153
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Date 1989-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 227W
- Programme qualité au quotidien, travaux relevant de...
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Résultat n°17
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Cote 311W/80
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Date 1989-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 311W
- OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
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Résultat n°18
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Cote 202W/13
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Date 1989
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- ASSEMBLEE GENERALE DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS...
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Résultat n°19
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Cote 323W/19
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Date 1989-1996
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Lieu
- |
Type de document
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Contexte : 323W
- HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés,...
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Résultat n°20
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Cote 227W/152
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Date 1990-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 227W
- Programme qualité au quotidien : convention Ville /...
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Résultat n°21
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Cote 202W/7
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Date 1990-1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...
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Résultat n°22
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Cote 202W/18
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Date 1990-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...
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Résultat n°23
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Cote 254W/245
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Date 1990-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage...
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Résultat n°24
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Cote 202W/8
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Date 1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
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Résultat n°25
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Cote 202W/15
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Date 1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier,...
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Résultat n°26
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Cote 202W/10
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Date 1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
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Résultat n°27
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Cote 202W/9
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Date 1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)
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Résultat n°28
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Cote 202W/16
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Date 1991
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21...
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Résultat n°29
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Cote 202W/11
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Date 1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
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Résultat n°30
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OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier, 4 février, 19 février, 3 mars, 17 mars, 31 mars, 15 avril, 22 avril, 6 mai, 19 mai, 27 mai, 9 juin)
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Cote 202W/17
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Date 1992
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 202W
- OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier,...
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Résultat n°31
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Cote 14Z/58
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Date 1992-2001
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Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
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Type de document
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Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...
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Résultat n°32
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LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)
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Cote 254W/246
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Date 1992-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...
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Résultat n°33
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Cote 258W/7
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Date 1992-1994
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Lieu
DELÉMONT (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE
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Type de document
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Contexte : 258W
- PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...
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Résultat n°34
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Cote 202W/12
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Date 1992
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
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Résultat n°35
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Cote 206W/6
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Date 1993
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Lieu
- |
Type de document
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-
Contexte : 206W
- HABITATColloque sur intervention des collectivités...
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Résultat n°36
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Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"
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Cote 326W/9
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Date 1993-2000
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Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
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Type de document
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-
Contexte : 326W
- Politique municipale immobilière et en matière de logement...
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Résultat n°37
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Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)
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Cote 326W/8
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Date 1993-2001
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Lieu
LUNETTE 18
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Type de document
- |
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-
Contexte : 326W
- Politique municipale du logement social. - Accueil...
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Résultat n°38
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Cote 248W/118
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Date 1993-2001
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Lieu
LOCOMOTIVE (LA)
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Type de document
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Contexte : 248W
- OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...
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Résultat n°39
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Cote 267W/27
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Date 1994-1998
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Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)
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Type de document
- |
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Contexte : 267W
- Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...
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Résultat n°40
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ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)
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Cote 14Z/54
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Date 1995-1997
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Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
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Type de document
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Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...
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