INSTALLATION SPORTIVE - Recherche

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1

Sports . - Relations avec les associations sportives (ASMB, USEP, BAUHB) au sujet de subventions, de locaux... : correspondance, notes (1990-2006). Cérémonies et manifestations sportives, organisation ou participation (nuit des étoiles, inauguration du boulodrome, remise des récompenses aux sportifs belfortains...) : notes, cartons d'invitation, discours, compte rendu de municipalité, plaquettes (1992-2007). Affaires diverses traitées par le service des Sports dont l'entretien, l'utilisation et l'inauguration des stades et gymnases : notes, correspondance, compte rendu de municipalité, délibération, coupures de presse (1997-2008

Date

1990-2008

Cote

343W/12

2

Piscine du Parc, fonctionnement (relations avec les usagers, gestion du personnel, contrôle sanitaire, réglementation) : plan d'organisation des secours, étude sur la fréquentation aux séances bébés-nageurs des 28 et 29 novembre 1998, bilan sanitaire pour l'année 2001, arrêtés du Maire relatifs au règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB du parc de loisirs des Résidences, délibération du Conseil communautaire relatif à la convention avec la CAF pour l'accès durant l'été 2006 de jeunes issus de familles à revenus modestes, bilans des saisons d'été 2002, 2004, 2006 et 2007, bilan de la saison d'été 2006 par la société de surveillance, document de présentation du dispositif relatif à la saison d'été 2007, correspondance, notes de service, rapports (1998-2007) ; occupation : correspondance (1998-2007) ; mise en oeuvre du dispositif de sécurité particulièrement durant l'été 2002 : coupures de presse, règlement intérieur de la piscine, rapports, notes de service, correspondance, enquête auprès d'autres villes et réponses (1993-2002) ; réalisation de travaux et maintenance dont restructuration du hall d'entrée, réhabilitation et installation d'un toboggan aquatique : notes de service, correspondance, documentation, plans, comptes rendus de réunions, rapports (1998-2007)

Date

1993-2007

Cote

369W/9

3

Patinoire, fonctionnement (relations avec les usagers, gestion du personnel, réglementation...) : correspondance, notes de service, statistiques sur la fréquentation et l'évolution des recettes saisons 1990-1991 à 1997-1998, bilan d'activité des snack-bars pour 2003, arrêtés du Président de la CAB supprimant les sous-régies d'avances et de recettes, comptes rendus de réunions, rapports (1997-2007) ; réalisation de travaux et maintenance du bâtiment et des équipements (dont contrôle d'accès au parking et installation d'une vidéo-surveillance, travaux sur le système frigorifique, remisage de la surfaceuse, changement des plinthes de bord de piste) : notes de service, rapport, comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, procès-verbal de visite de la sous-commission départementale de sécurité, correspondance, arrêté préfectoral d'autorisation d'installation d'un système de vidéo-surveillance (1997-2007) ; occupation par des spectacles et des manifestations (Candel'Euro Tour, fête nationale de la glace "toute la France patine", trentenaire de la patinoire en 2006...) : correspondance, notes de service, affiche, flyer, programme, revue de presse, procès-verbal de visite de la sous-commission départementale de sécurité, discours de l'Adjoint aux Sports, projet de discours du Maire (2001-2007) ; relations avec le Syndicat National des Patinoires principalement organisation du congrès national des patinoires à Belfort en 2001 : correspondance, discours, programmes (2000-2001)

Date

1997-2007

Cote

369W/6

4

Gymnase Le Phare, construction et achat de mobilier et de matériel : synthèse de réunions, compte rendu de réunion, correspondance, note de service ; organisation de visites de chantier : coupure de presse, document de présentation du projet, circuit de la visite, correspondance, compte rendu de municipalité

Date

2007

Cote

369W/4

5

Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution des piscines, réglementation, sécurité et hygiène, gestion du personnel, occupation par des manifestations, tarification dont demandes de gratuité, relations avec les usagers) : correspondance, textes officiels, comptes rendus de réunions, notes de service, rapport, "état des lieux - Aménagement des piscines", résultats d'analyses de l'eau, résultats d'une enquête sur les piscines initiée par la Ville de Dijon, plan d'organisation des secours

Date

1999-2007

Cote

369W/7

6

Equipements sportifs, fonctionnement (travaux, création d'un équipement sportif de proximité rue Gaston Defferre, réservation du gymnase Thurnherr pour les répétitions du Centre Chorégraphique National pour son spectacle dans le cadre de l'exposition nationale suisse, accessibilité handicapés, dénomination du gymnase du Fort Hatry, réhabilitation du stade des 3 Chênes, utilisation, gestion du personnel...) : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, rapport de vérification technique des travaux de mise en conformité de la tribune du stade Mattler, statistiques (utilisation, fréquentation…), rapport de municipalité, projet de bail emphytéotique pour le stade des Trois Chênes

Date

2001-2007

Cote

369W/1

7

Sports . - Equipements sportifs, stand de tir de la Miotte, réhabilitation et insonorisation : notes, correspondance (1992-2002) ; patinoire, organisation du congrès national des patinoires en 2001 et du trentième anniversaire en 2006, gestion du personnel et fonctionnement : correspondance, comptes rendus de réunions, discours, programme, note (2001-2006) ; piscines, fonctionnement (maintien de la sécurité, réhabilitation...) : délibérations du Conseil communautaire, coupures de presse, comptes rendus de réunions, notes (2001-2007). Manifestations sportives et cérémonies (semi-marathon Le Lion, présentation des coureurs de haut niveau, récompense aux sportifs du mois et des meilleurs sportifs belfortains), déroulement : notes, correspondance, discours, cartons d'invitation (2000-2006). OMS, gestion du personnel : rapports sur un agent (2001-2002)

Date

1992-2007

Cote

343W/13

8

Piscine Pannoux, fonctionnement (relations avec les usagers, réglementation, gestion du personnel) : éléments de l'enquête sur la fréquentation, notes de service, compte rendu de municipalité, correspondance, compte rendu de visite du 28 février 2002 du médecin du travail, arrêté du Maire sur le règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB de la piscine et de ses équipements, compte rendu de réunion (1998-2007) ; contrôle sanitaire : correspondance, bilan sanitaire pour l'année 2001, résultats d'analyse (2000-2007) ; exécution de travaux principalement modification des installations techniques : correspondance, notes de service, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions y compris de chantier, délibérations du Conseil communautaire (2000-2006) ; occupation par des manifestations ponctuelles telles que "tous à l'eau", championnats, examens et brevets : correspondance (1998-2007)

Date

1998-2007

Cote

369W/8

9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-111 : Questions diverses - Direction des Sports - Célébration du trentenaire de la patinoire.

Date

2006

Cote

16WCAB/272

10

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-113 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Dévolution des travaux - Nouveau bilan prévisionnel.

Date

2006

Cote

319W/380

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-66 : Direction des Sports - Grands Equipements - Exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activités - Année 2005.

Date

2006

Cote

16WCAB/221

12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 : Direction de la Maintenance - Réhabilitation de la piscine plein ciel du Parc des Résidences à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises - Autorisation à M. le Président de signer les marchés de travaux.

Date

2006

Cote

16WCAB/222

13

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-205 : Reconstruction du Gymnase Diderot - Mandat confié à la SODEB - Bilan définitif de clôture.

Date

2006

Cote

319W/475

14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-44 : Direction des Sports - Affermage du droit d'exploitation des snacks-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Choix du délégataire.

Date

2006

Cote

16WCAB/195

15

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-156 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Ville de Belfort et la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/424

16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

Date

2006

Cote

16WCAB/220

17

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-82 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signer les marchés de travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2006

Cote

319W/348

18

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-145 : Contrat de Ville 2005 - Quartier des Barres et du Mont - Création d'un multisports - Demande de subventions. [Délibération N° 05-146 a été retirée de l'ordre du jour et examinée lors de la séance du 4 novembre 2005 sous le N° 05-219]

Date

2005

Cote

319W/148

19

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-64 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/65

20

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-213 : Incendie du gymnase Diderot du 25/11/2001 - Fixation de l'indemnité définitive d'assurance - Autorisation de signer le projet de protocole transactionnel.

Date

2005

Cote

319W/215

21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-111 : Direction des Sports - Grands Equipements - Contrat d'affermage pour l'exploitation des snacks bars de la Patinoire et de la Piscine du Parc des Loisirs des Résidences.

Date

2005

Cote

16WCAB/136

22

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-158 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'aire urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/160

23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-64 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

Date

2005

Cote

16WCAB/86

24

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-78 : Gymnase à vocation universitaire - Choix de l'équipe de maître d'œuvre lauréate du concours.

Date

2005

Cote

319W/80

25

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-21 : Gymnase Universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Modification du programme - Procédure de désignation du maître d'œuvre.

Date

2005

Cote

319W/21

26

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-251 : Gymnase à vocation universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Site du Fort Hatry à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Nouveau bilan prévisionnel - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1 au mandat donné à la SODEB.

Date

2005

Cote

319W/254

27

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-103 : Projet de rénovation du quartier des Résidences - ANRU - Création d'un multisports Stade Coubertin - Demande de subventions.

Date

2005

Cote

319W/105

28

Gymnase Diderot, reconstruction et extension : comptes rendus de réunions dont réunions de chantier, pré-rapport d'expertise suite à l'incendie du gymnase, mémoires phase APS et rapports de diagnostic, plans, notes de service, correspondance, plans, carton d'invitation pour l'inauguration

Date

2002-2004

Cote

369W/3

29

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-106 : Stade Mattler - Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un terrain de football en synthétique - Autorisation de signer les marchés.

Date

2004

Cote

314W/390

30

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-119 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 2 au marché de travaux.

Date

2004

Cote

314W/403

31

GYMNASE DIDEROT, reconstruction et extension : plans, compte rendu de municipalité, délibération, étude de faisabilité, correspondance, notice technique, plan de financement, répartition des dépenses, programme opérationnel, mémoire phase APS et rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

Date

2002-2004

Cote

306W/4

32

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 30/7.05 : Grands Equipements - Piscines - Traitement de l'eau des bassins.

Date

2004

Cote

15WCAB/282

33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.

Date

2004

Cote

15WCAB/278

34

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-72 : Gymnase universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Adoption du programme.

Date

2004

Cote

314W/363

35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 29/7.04 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2003.

Date

2004

Cote

15WCAB/281

36

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-40 : Reconstruction et extension du Gymnase Diderot - Avenant n° 1 au marché de travaux - Avenant n° 1 au mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage.

Date

2004

Cote

314W/330

37

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-169 : Projet de réalisation d'une Maison de Quartier et d'une salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges - Adoption du programme.

Date

2004

Cote

314W/455

38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

Date

2004

Cote

15WCAB/280

39

DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2001-2004

Cote

23WCAB/26

40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 11/8.01 : Grands Equipements - Piscines et patinoire - Bilan saison 2003 (Rapport d'information).

Date

2004

Cote

15WCAB/206

41

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-109 : Gymnase universitaire et Maison des Sports de l'Aire Urbaine - Délégation de la maîtrise d'ouvrage - Procédure de désignation du maître d'œuvre.

Date

2004

Cote

314W/393

42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 41/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Bilan d'activité - Année 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/140

43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 34/7.01 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Exonération partielle de la redevance due au titre de l'année 2003 - Modification du contrat d'affermage.

Date

2003

Cote

15WCAB/178

44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 15/4.02 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

Date

2003

Cote

15WCAB/45

45

PISCINE DU PARC - Restructuration du hall d'entrée de la Piscine du Parc ; Projet de création d'une clôture sur terrasse : déclaration de travaux, notice de sécurité, plans, détails quantitatif et estimatif, rapport, notes, devis, factures, photos, correspondance

Date

2001-2003

Cote

12WCAB/7

46

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-134 : Reconstruction et extension du gymnase Diderot - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Date

2003

Cote

314W/138

47

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-18 : Incendie du gymnase Diderot du 25 novembre 2001 - Mission d'expertise - Versement d'un acompte sur indemnité par les assureurs.

Date

2003

Cote

314W/19

48

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-133 : Réfection de la couverture des tennis de Belfort - Tranche conditionnelle - Avenant n° 1 au lot n° 1 "couverture" - Entreprise DEBARD.

Date

2003

Cote

314W/137

49

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 42/7.02 : Grands Equipements - Exploitation des snack-bars de la patinoire et de la piscine du Parc des Loisirs des Résidences - Modification du contrat d'affermage.

Date

2003

Cote

15WCAB/141

50

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-88 : Restructuration et extension du Gymnase Diderot - Ajustement des demandes de subventions.

Date

2003

Cote

314W/91

51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 19/2.06 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection des baies vitrées de la patinoire.

Date

2003

Cote

15WCAB/80

52

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-186 : Convention relative à la mise à disposition du complexe sportif Serzian pour l'accueil de la Force d'Intervention Rapide Electricité.

Date

2003

Cote

314W/190

53

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-163 : Restructuration et extension du Gymnase Diderot - Attribution du marché de travaux - Rapport d'information.

Date

2003

Cote

314W/167

54

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-213 : Stade Mattler - Programme d'aménagement d'un terrain de football en synthétique.

Date

2003

Cote

314W/218

55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 19/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection des baies vitrées de la Patinoire.

Date

2003

Cote

15WCAB/118

56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/153

57

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 25/11.07, GRANDS EQUIPEMENTS - Convention de mise à disposition de la patinoire, des piscines et salles annexes : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/179

58

PISCINE DU PARC - Fourniture et pose de clôtures : déclaration de travaux, devis, factures, documentation, plan

Date

2002

Cote

12WCAB/10

59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants aux marchés de travaux : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/74

60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 30/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Exploitation des snack-bars de la Patinoire et de la Piscine des Résidences : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/213

61

PISCINE DU PARC - Remise en état des solariums : devis, factures, photos, correspondance

Date

2002

Cote

12WCAB/9

62

PISCINE DU PARC - Travaux de réfection et d'entretien : rapport d'analyse d'eau, notes, devis, factures, correspondance

Date

2002

Cote

12WCAB/8

63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/73

64

PISCINE OLYMPIQUE - Pose de barrières accès public : plans, photos, correspondance

Date

2002

Cote

12WCAB/4

65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 24/11.06, GRANDS EQUIPEMENTS - Service des Sports ; Tarifs 2002-2003 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/178

66

Parc de la Douce, aménagement 3ème tranche : charte relative au comité de gestion des équipements attenants au Lycée Professionnel Diderot, comptes rendus de réunions, note de service, correspondance, plan, coupure de presse

Date

1987-2001

Cote

369W/5

67

PATINOIRE DE BELFORT -Contentieux Ville/Société Art et Glace (1979-2000) : rapport (Inspecteur Principal du Trésor, 1979), rappel des faits et procédures (2000), fiches financières, honoraires, correspondance, notes.Fonctionnement, financement et travaux (1983-2001) : rapport, compte rendu, rapport municipalité, bilans, pièces comptables, fiches financières, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 202-83 [83-202] : Installation d'une régie lumière à la Patinoire - Crédit complémentaire - Transfert de crédit-N° 92-208 : Convention d'utilisation de la patinoire municipale.

Date

1979-2001

Cote

264W/110

68

SNACK-BAR DE LA PATINOIRE ET DU STADE NAUTIQUE -Renouvellement du mobilier et exploitation des Snack-bars (1984-2001) : convention de cession de droit d'exploitation (Ville/Lucie PRONGUE, 1984), convention de fourniture de bières et boissons (Ville/Brasserie SOBEST, 1984), contrats d'affermage (Ville/Patricia BENCETTI, 1989 ; Ville/Chantal CANAC-ANDREINI & Monique GALMICHE, 1991), protocole d'accord, cahier des charges, rapport municipalité, comptes rendus, avis d'appel à la candidature, dossiers de candidature, état des lieux, pièces comptables, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-142 : Renouvellement du mobilier du snack-bar du Parc des Loisirs - Convention avec la Brasserie SOBEST - Avenant à la convention de cession du droit d'exploitation du snack-bar-N° 89-19 : Patinoire et Stade Nautique du Parc des Loisirs - Affermage du droit d'exploitation des snack-bars-N° 89-60 : Affermage des snack-bars de la Patinoire et du Stade Nautique du Parc des Loisirs - Approbation du contrat-N° 91-16 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 91-82 : Snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique - Affermage du droit d'exploitation-N° 95-134 : Protocole d'accord sur le snack-bar de la Patinoire et du Stade Nautique-N° 01-262 : Exploitation du snack-bar de la Patinoire - Bilan d'activité - Année 2000

Date

1984-2001

Cote

264W/111

69

GYMNASE DU CHAMP DE MARS -Participation du Département à la réalisation du gymnase (1990-1992) : convention de mise à disposition du terrain d'assiette (Ville/Département, 1991), compte rendu, rapports municipalité, observations (Service Bâtiments, 1991), plans, tableau, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-31 : Gymnase du Champ de Mars - Convention avec le Département-N° 92-65 : Questions diverses - Gymnase du Champ de Mars - Attribution d'une participation au Département.Sinistre d'infiltration d'eau (2001) : rapport d'expertise, correspondance.

Date

1990-2001

Cote

264W/100

70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/24

71

STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser la piste d'athlétisme (1999-2000) : arrêté du Maire, rapport.Demande de subvention et d'utilisation du Stade par l'Association Sportive de Belfort Sud (ASBS) (2001) : note.Deuxième tranche d'aménagement du Stade (2001) : rapport municipalité.

Date

1999-2001

Cote

264W/94

72

PISCINE OLYMPIQUE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, factures, documentation

Date

2001

Cote

12WCAB/3

73

GYMNASES MUNICIPAUX -Gestion des gymnases et participation de la Région et du Département aux dépenses de fonctionnement : convention (Ville/Conseil Général, 1999), rapports municipalité, bilan, rapport, compte rendu, tableau, devis, correspondance, notes.

Date

1996-2001

Cote

264W/95

74

GYMNASE LEO LAGRANGE -Aménagement d'une salle d'escrime : rapport municipalité, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, rapport, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 91-100 : Travaux d'aménagement d'une salle d'escrime au sous-sol du Gymnase Léo Lagrange.

Date

1991-2001

Cote

264W/102

75

GYMNASE PIERRE BONNET - Financement des équipements sportifs (1983-1990) : rapport, plans, correspondance.Contentieux Ville/MANCINI-GIRON et Ville/CEVIRGEN-MIROLO consécutifs aux travaux de réfection du gymnase (1990-1993) : ordonnance (Tribunal Administratif de Besançon, 1993), protocole d'accord, devis, correspondance, notes.Travaux d'entretien (1987-2001) : notes.

Date

1983-2001

Cote

264W/97

76

EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX -Gestion, financement, mise à disposition et entretien : rapports municipalité, dossier des travaux, état des lieux, arrêté préfectoral d'homologation (1994) , arrête du Maire, conventions, rapport ("Inventaire des stades de la Ville de Belfort", AUTB, 1998), pièces de marché, fiches, enquête (FMVM, 1997), documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-99 : Equipement de loisirs de plein air - Equipements sportifs de proximité - Subvention de l'Etat-N° 86-216 : Travaux d'entretien sur les terrains de sport - Conclusion d'un marché négocié à commande-N° 88-106 : Utilisation des installation sportives de Giromagny - Signature d'une convention-N° 89-107 : Exploitation des emplacements publicitaires dans les installations sportives municipales-N° 90-171 : Conventions d'utilisation des équipements sportifs-N° 91-155 : Aménagements sportifs de proximité - Eté 1991-N° 91-192 : Toussaint 1991 - Modalité d'ouverture des terrains scolaires et municipaux - Convention avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports-N° 93-130 : "Ticket Sport 1993" - Projet de convention avec la DDJS-N° 94-265 : Convention de partenariat Ville de Belfort/35ème Régiment d'Infanterie-N° 96-206 : Convention de partenariat entre Ville de Belfort et le 35ème Régiment d'Infanterie-N° 97-156 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 98-199 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 00-154 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 01-158 : Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux

Date

1983-2001

Cote

264W/88

77

PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives : compte rendu (sous commission départementale pour l'homologation des enceintes sportives), rapport (APAVE, SOCOTEC), procès-verbal de visite, notice technique (Ministère de la Jeunesse et des Sports), étude, notes, factures, correspondance

Date

1994-2001

Cote

12WCAB/11

78

Gymnase Diderot, examen des conditions d'utilisation notamment en matière de sécurité et recherches de solutions : notes de service, statistiques de fréquentation année 1999/2000, compte rendu de réunion, correspondance

Date

1998-2001

Cote

369W/2

79

STAND DE TIR PIERRE DOLLFUS A LA MIOTTE -Extension et réhabilitation du stand de tir : études, certificat d'homologation, comptes rendus, rapports, pièces comptables, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/118

80

PATINOIRE - Travaux de réfection et d'entretien : notes, devis, factures, photos, croquis, correspondance

Date

2001

Cote

12WCAB/15

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