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58 résultats

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  1. Résultat n°1

    Opération de rénovation urbaine, convention d'étude pour l'aménagement des terrains.- Projet : délibérations du Conseil municipal, convention d'étude, procès-verbal de réunion de travail, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport, correspondance (1964-1966). Etablissement du projet par la Société d'équipement du territoire de Belfort : bilan financier des opérations d'aménagements, rapport du conseil d'administration de la SODEB, rapports, correspondance (1966). Négociation financière : projet de convention d'étude, charge financière de la Ville et du département, note, correspondance, extrait de journaux (1965-1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1N/62

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Opération de rénovation urbaine, convention d'étude...
  2. Résultat n°2
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    18Z/158

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes pour l'Aménagement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard.

    Date

    1971-1973

    Cote

    298W/12

    • Contexte : 298W

    • AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

    Date

    1973-1982

    Cote

    46W/6

    • Contexte : 46W

    • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

    Date

    1973-1976

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/156

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)

    Date

    1977-1980

    Cote

    46W/4

    • Contexte : 46W

    • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9

    Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport pour chacune des zones POS.

    Date

    1978

    Cote

    2W/94

    • Contexte : 2W

    • Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

    Date

    1978

    Cote

    46W/7

    • Contexte : 46W

    • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

    Date

    1979

    Cote

    28W/29

    • Contexte : 28W

    • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)

    Date

    1980

    Cote

    46W/10

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    46W/11

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.

    Date

    1982

    Cote

    28W/30

    • Contexte : 28W

    • Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration des espaces extérieurs : étude (AUTB), rapport, notification d'une décision attributive de subvention, compte rendu, plan, notes

    Date

    1983-1992

    Cote

    198W/138

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)

    Date

    1984

    Cote

    46W/9

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  17. Résultat n°17

    BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marché, documentation ("Banlieues 89 : 116 réalisations"), photographies ("Passerelles Laurencie et Porte du Vallon", Rémy TANGUY, annexes du document de séance n° 88-152, conditionnées à part), documents de séance-N° 84-210 : Opération "Banlieues 89" - Adoption de la démarche et du contrat d'étude-N° 85-226 : Action "Banlieues 89" - Adoption du projet - Demande de subventions-N° 86-303 : Banlieues 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte - Contrat d'étude à conclure avec MM. PUTZ et WEBER-N° 87-72 : Opération Banlieues 89 - Avant-projet sommaire (APS)-N° 87-138 : Banlieues 89 - Autorisation de traiter les travaux 1987-N° 88-39 : Opération "Banlieues 89" - Autorisation de traiter les travaux VRD de 1988-N° 88-152 : Opération "Banlieues 89" - Modification de la tranche 88 - Autorisation de traiter-N° 89-24 : Opération Banlieues 89 - 4ème tranche - Autorisation de traiter

    Date

    1984-1989

    Cote

    198W/154

    • Contexte : 198W

    • BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits

    Date

    1985-1993

    Cote

    277W/51

    • Contexte : 277W

    • AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports

    Date

    1987-1993

    Cote

    227W/155

    • Contexte : 227W

    • Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

    Date

    1988-1993

    Cote

    198W/142

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration, conventions (d'étude pour création Z.A. d'Offemont et Z.A.C. d'Essert ; pour schéma de circulation entre Danjoutin, Andelnans, Botans et Sévenans ; d'équilibre Ville de Belfort/Caisse des Dépôts et Consignations et SODEB dans cadre absorption de la SAMIBEL par la SODEB), divers (bilan révisé ZAC Bougenel, règlement concours d'architecture pour construction résidence étudiants)

    Date

    1988-1993

    Cote

    257W/4

    • Contexte : 257W

    • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  23. Résultat n°23

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance

    Date

    1989-1995

    Cote

    198W/136

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

    Date

    1989

    Cote

    198W/130

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES

    Date

    1989-1996

    Cote

    198W/137

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes

    Date

    1989-1993

    Cote

    198W/140

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Etudes préalables : études (Observatoire social, Agence en Conseils Etudes Information et Formation-ACEIF, CREPA-Habitat, URBAM CONSEIL), document de séance-N° 89-53 : Développement social du quartier des Glacis - Etude préalable

    Date

    1989-1992

    Cote

    198W/128

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles que mise en place régie de quartier, actions pédagogiques, aménagement aires de jeux (convention, délibérations, correspondance)

    Date

    1989-1994

    Cote

    242W/71

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : financement actions telles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Transfert du siège de l'Office d'HLM au 44 et 46 rue Parant : étude, plan de financement, rapport, compte rendu, dossier de concours architecture, photographies, notes, correspondance, document de séance-N° 91-113 : DSQ des Glacis - Transfert du siège de l'OPDHLM - Cession de terrain - Remboursement d'annuités d'emprunt - Garantie d'emprunt

    Date

    1989-1991

    Cote

    198W/139

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures

    Date

    1989-1995

    Cote

    242W/30

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place, fonctionnement et financement de la Régie de quartier : études (CCAS), bilan d'activités, bilan financier, arrêté préfectoral, pièces de marché, rapport, comptes rendus, organigramme, audit (SECAF), documentation, notes, documents de séance-N° 90-85 : DSQ des Glacis - Mise en place de la Régie de quartier-N° 91-27 : Convention de travaux passée entre la Ville de Belfort et la Régie de quartier des Glacis-N° 92-103 : Avenant n° 1 à la convention de travaux passée avec la Régie de quartier des Glacis

    Date

    1989-1995

    Cote

    198W/135

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) : résultat d'enquête, rapports, plans, notes, documents de séance-N° 89-91 : Développement Social du Quartier des Glacis - Lancement d'un appel d'offres relatif à la maîtrise d'oeuvre urbaine-N° 91-218 : Avenant de transfert MOUS - DSQ sur les Glacis-N° 92-196 : Procédure Développement Social du Quartier des Glacis - Prolongation de la mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS)

    Date

    1989-1992

    Cote

    198W/129

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Fonds d'Action Sociale-FAS) 1990 : convention (Etat/Ville), notification d'une décision attributive de subvention, bilan financier, rapport ("Modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990"), documents de séance-N° 90-31 : Convention pour le développement social du quartier des Glacis-N° 90-84 : DSQ des Glacis - Programmation des actions 1990

    Date

    1990

    Cote

    198W/131

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

    Date

    1990-1992

    Cote

    242W/68

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programmation 1991

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

    Date

    1990-1991

    Cote

    198W/141

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES ANCIENS ABATTOIRS AU CONCOURS EUROPAN : dossier de présentation des projets et résultats, délibérations, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    271W/22

    • Contexte : 271W

    • CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  37. Résultat n°37

    Convention de quartier faubourg des Vosges : étude démographique, projet création espace public sur site de la Belfortaine, aménagement abords marché Vosges, recensement objectifs et moyens, propositions et actions de la Maison de quartier Jean Jaurès

    Date

    1990-1992

    Cote

    218W/72

    • Contexte : 218W

    • Convention de quartier faubourg des Vosges : étude...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  38. Résultat n°38

    OPERATION D.S.Q. GLACIS, financement de l'Etat, du Conseil régional, FAS

    Date

    1990-1994

    Cote

    242W/67

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS, financement de l'Etat, du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de vie et du temps de l'enfant dont bilan année 1989-90 et propositions 1990/91, contrat entre Ministère de l'Education nationale et Ville de Belfort, financement actions (délibérations, arrêté préfectoral, contrat, rapport d'activité)

    Date

    1990-1991

    Cote

    242W/74

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    D.S.Q. GLACIS : programmation 1990, financement diverses actions (transfert siège OPDHLM, aménagement espaces extérieurs mer de sable et abords immeubles, animations culturelles, réhabilitation centre commercial, actions pédagogiques dans cadre aménagement du rythme de vie de l'enfant, mission d'étude confiée à Ariane-Soprores, mise en place observatoire social

    Date

    1990-1994

    Cote

    242W/70

    • Contexte : 242W

    • D.S.Q. GLACIS : programmation 1990, financement diverses...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES