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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission "Plan de Communication" : documents de séance
Cote
13WCAB/56
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°2

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin FABIO LUCCI à Belfort (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'un espace culturel au supermarché LECLERC à Belfort (DCEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, avis de dégrèvement, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création des magasins LA HALLE et LA HALLE O CHAUSSURES à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin ESPRIT PARQUETS à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/18
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°3

Commission de Coordination de la Défense Passive de Belfort, Cravanche, Danjoutin et Valdoie, composition et création : arrêtés, correspondance.
Cote
6H/62
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • COMMISSIONS, 1931-1938.
  • Commission de Coordination de la Défense Passive de...
Résultat n°4

PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).
Cote
1WCAB/1
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes...
Résultat n°5

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance
Cote
198W/142
 Date
1988-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°6

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes
Cote
248W/19
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/78
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°8

COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (12/01/2001, 23/05/2001, 28/09/2001, 21/12/2001) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.
Cote
25WCAB/1
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 25WCAB

  • COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (12/01/2001, 23/05/2001,...
Résultat n°9

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (08/02/99 au 15/11/99): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrèté préfectoral, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/263
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...
Résultat n°10

Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.
Cote
2F/11
 Date
1969-1970
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°11

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)
Cote
248W/28
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°12

PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.
Cote
27WCAB/31
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
Résultat n°13

CONSEILS DE QUARTIER - Mise en place et fonctionnement des Conseils de quartier : charte, mémoire de DEA ("Les Conseils de quartier à Belfort 1983-1988", Etienne BUTZBACH), bilans (1986-1994), récapitulatif des besoins (1984-1989), recensement (1990), documentation ("X° anniversaire des Conseils de quartier", 1994), documents de séance-N° 0-01[1983] : Les Conseils de Quartiers - Orientations - Charte-N° 84-46 : Conseils de Quartiers - Nomination des Présidents-N° 89-46 : Composition des Commissions, Groupes de travail intérieurs et désignation des Présidents des Conseils de quartiers-N° 90-178 : Désignation de Présidents de Conseils de Quartiers-N° 90-227 : Enveloppe de 50000 F par quartier pour les petits aménagements d'espaces verts - Programme retenu sur la base des propositions des Conseils de quartiers - Information du Conseil municipal-N° 92-220 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-103 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-272 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier
Cote
198W/46
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONSEILS DE QUARTIER - Mise en place et fonctionnement...
Résultat n°14

DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER (DIA) -Réunions de la Commission DIA : comptes rendus, plans, correspondance.
Cote
23WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER (DIA) -Réunions de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES GENERAUX - Modification de la Commission chargée de l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) : documents de séance
Cote
13WCAB/242
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.19,SERVICES...
Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)
Cote
248W/39
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes
Cote
254W/131
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/46
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...
Résultat n°19

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/17
 Date
2005-2006
 Lieu
TREVENANS, SERMAMAGNY, DELLE, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°20

COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (CDCI)-Fonctionnement de la CDCI : comptes rendus (2001-2006), arrêtés préfectoraux, règlement intérieur, dossier ("Commune de Roppe", 2006), cartes, tableaux, liste, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/23
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE DE COOPERATION INTERCOMMUNALE...
Résultat n°21

ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion et fonctionnement des ZAIC (2000-2004) : délibérations et rapports CAB (2000-2003), document d'étape ("Audit des Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire", AUTB, 2001), étude ("Gestion et fonctionnement des ZAIC", CETE, 2003), bilans révisés 2001 et 2004 (ZAC du Port, ZAC du Ballon à Offemont, ZAC des Tourelles à Morvillars, ZAC PAHB, ZAC des Près à Andelnans, ZAC de la Justice), comptes rendus, rapports, plans, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunions de la Commission Développement Economique (30 janvier 2004, 24 juin 2004) : étude ("Analyse de l'activité agricole dans les secteurs à fort développement économique de la CAB", Chambre d'Agriculture, 2002), comptes rendus, fiches de demande d'implantation, fiches de suivi de la commercialisation, projets d'implantation, pièces graphiques, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/16
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • ZONES D'ACTIVITES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Gestion...
Résultat n°22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-94 : Direction Générale des Services - Désignation d'un représentant de la CAB au Comité Local d'Information et de Concertation.
Cote
16WCAB/119
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Résultat n°23

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).
Cote
2F/13
 Date
1963-1972
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...
Résultat n°24

FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (08/04/0997, 10/07/1997, 09/10/1997, 14/01/1998, 31/03/1998, 11/06/1998, 14/10/1998, 16/12/1998) : comptes rendus, projet DOCUP, DOCUP, programmation ("MO : Ville de Belfort"), fiches d'opérations, rapport ("Décisions prises en CRAE"), projet ("Système d'information touristique en Franche-Comté, Cahier de projet", VB Consultants, 1997 / "Nouvelle convention FEDER", 1998), état d'avancement, liste des dossiers ajournés, fiches financières, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville), tableaux
Cote
248W/29
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 bis : Direction des Ressources et des Moyens - Compte rendu de la Commission de mutualisation des services de la CAB et de la Ville de Belfort - Examen des comptes 2005.
Cote
16WCAB/212
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°26

Commission Permanente de la Défense Passive : liste des membres, ordres du jour, convocations, correspondance.
Cote
6H/60
 Date
1934-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • COMMISSIONS, 1931-1938.
  • Commission Permanente de la Défense Passive : liste...
Résultat n°27

COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (27/06/2007, 14/02/2008) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.,[Dossier CEG du 14/02/2008 n'a pas été mentionné sur le bordereau de versement originel]
Cote
25WCAB/4
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 25WCAB

  • COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (27/06/2007, 14/02/2008)...
Résultat n°28

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/220
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/04/2001, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°29

REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT COMMERCIAL) (11/05/2000 au 06/10/2000): dossier de demande d'autorisation, plan, délibération du conseil municipal de Belfort, arrêtés préfectoraux, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/264
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS DE LA C.D.E.C. (COMMISSION DEPARTEMENTALE...
Résultat n°30

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Départemental (29/05/1995, 27/09/1995, 10/01/1996, 06/03/1996, 04/06/1996, 13/09/1996, 14/11/1996) : comptes rendus, tableaux de programmation-opérations, fiches d'opérations, fiches financières, liste des projets, bilan des opérations, notes
Cote
248W/20
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...
Résultat n°31

COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (13/01/2005, 08/02/2006) : comptes rendus (CEG, CAP), dossiers et fiches cadres d'emplois (catégories A, B, C), rapports, tableaux et propositions d'avancement, fiches de notation, composition, listes, correspondance, notes.,[Dossiers CEG des 14/12/2005 et 21/12/2006 n'ont pas été versés]
Cote
25WCAB/3
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 25WCAB

  • COMMISSION ETUDES ET GESTION CAB (13/01/2005, 08/02/2006)...
Résultat n°32

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/15
 Date
2005
 Lieu
BESSONCOURT, VALDOIE, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°33

Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation : rapports d'activité, plan de localisation des commissions, liste des membres des Commissions Consultatives, correspondance.
Cote
6H/334
 Date
1947-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DOMMAGES DE GUERRE
  • BIENS ET INDEMNITES, 1947-1957.
  • Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation...
Résultat n°34

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin BRICO-ELEC à Belfort (CDEC du 26 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une jardinerie-animalerie BOTANIC à Bessoncourt (CDEC du 17 mai 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin D&A DISCOUNT AFFAIR à Belfort (CDEC du 27 juin 2007) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un hôtel B&B à Belfort (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Grandvillars (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du magasin LEROY MERLIN à Andelnans (CDEC du 13 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, bilan social (2001-2003), plans, correspondance, notes.Extension et changement d'enseigne du magasin Coccinelle en COLRUTY à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une station service DATS à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/16
 Date
2005
 Lieu
GRANDVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°35

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe Technique de suivi des travaux d'évaluation (14/02/1996, 05/04/1996, 30/05/1996) : comptes rendus, rapport d'exécution (Années 1994, 1995 et 1996), étude ("Evaluation Programme Objectif 2 Franche-Comté, Instrument de Gestion", ACT Consultants-Initiative, 1996), notes
Cote
248W/21
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe...
Résultat n°36

TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/5
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

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Résultat n°37

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Comité de Pilotage de l'IPSé pour la mise en place de l'UTBM (03 septembre 1998) : compte rendu, projet de statuts UTBM, notes
Cote
248W/133
 Date
1998
 Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX - Création de la "Commission de l'Eau" : documents de séance
Cote
13WCAB/66
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Projet d'Agglomération 2000-2010 ; Création du Conseil de Développement de l'Agglomération Belfortaine : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001", est manquant.
Cote
13WCAB/193
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°40

Comités d'expansion économique et de productivité, développement de la région : études, procès-verbaux de réunions.
Cote
2F/12
 Date
1969-1970
 Lieu
NODIER (Rue Charles), RÉPUBLIQUE (Place de la), PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/11-13 - Comités d'expansion économique et de productivité
  • Comités d'expansion économique et de productivité,...