Filtrer les résultats
Multimédias
  • 127
Nom de l'inventaire
  • 124
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 127
  • 125
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 26
  • 25
  • 23
  • 23
  • 23
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 127
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

127 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).
Cote
2N/20
 Date
1898-1958
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • ABATAGES, 1898-1958
  • Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de...
Résultat n°2

REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre des arrêtés (Ville de Belfort), délibérations (Ville de Belfort, DAB), texte du réglement, circulaire préfectorale, rapport
Cote
7WCAB/92
 Date
1907-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • REGLEMENT DU SERVICE DES EAUX : extraits du registre...
Résultat n°3

CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations de passage des conduites d'eau et d'assainissement sous les voies S.N.C.F. : arrêtés préfectoraux, permis d'occupation et avenants, notes, plans, correspondance
Cote
7WCAB/93
 Date
1913-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • CANALISATIONS SOUS VOIES FERREES - Recolement des autorisations...
Résultat n°4

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement au réseau de Belfort (1933-1959). Fourniture d'eau à la ZAC d'Essert (1971-1977) : délibérations, arrêté du Maire, autorisation temporaire, convention (Belfort/Essert), pièces de marché, relevés manométriques, plans, correspondance
Cote
7WCAB/72
 Date
1933-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement...
Résultat n°5

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance
Cote
7WCAB/68
 Date
1936-1985
 Lieu
CRAVANCHE, FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture...
Résultat n°6

Organisation et réglementation : textes officiels, plan du réseau de distribution de l'eau potable, schémas de manœuvre du réseau de distribution d'eau de la région de Dijon.
Cote
6H/59
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DES EAUX, 1944.
  • Organisation et réglementation : textes officiels,...
Résultat n°7

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement au réseau de Belfort (1953-1977) : étude, détails estimatifs, relevés manométriques, articles de presse, plans, correspondance
Cote
7WCAB/73
 Date
1953-1977
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'OFFEMONT - Raccordement...
Résultat n°8

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT - Fourniture d'eau au Syndicat par la Ville de Belfort (1954-1969). Acquisition par le Syndicat d'une parcelle de terrain à ELOIE (1968-1977). Raccordement au réseau du DAB (1974). Affaire Entreprise BAILLY (1975-1976). Dissolution du Syndicat et substitution du DAB à ce dernier (1976) : délibérations (Conseil Municipal de Belfort, Comité Syndical), convention (Belfort/Syndicat...), compte rendu, contrat d'abonnement (Syndicat/Service Départemental de Surveillance, de Vérification et d'Entretien des Réseaux d'Eaux), déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, compte rendu de l'analyse d'eau, mémoire des sommes dues, articles de presse, factures, correspondance
Cote
7WCAB/83
 Date
1954-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX D'OFFEMONT...
Résultat n°9

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement au réseau de Belfort (1954-1967). Projet d'extension du réseau (marché LIVERA, 1966-1969). Extension du réseau et divers branchements ((Immeuble TAGLIOLI (1958-1959), Maison de retraite "Le Chênois" (1959), Propriété DONAS (1961), Quartier psychiatrique (1967), Zone industrielle (1967-1977), Château d'eau de Froideval (1972-1976), Lotissement "Champs Grenier" (1973), Lotissement "Les Terrasses" (1973-1978), Station d'Epuration Essert-Bavilliers (1974), Réservoir de Bavilliers (1974-1981), ZAC Multisites (1981), Bd. Kennedy, rue de Belfort, rue d'Argiésans, Grande rue (1981-1982)) : étude, rapport, pièces de marché, comptes rendus, procès-verbaux, devis, factures, délibérations, relevés manométriques, article de presse, plans, correspondance
Cote
7WCAB/67
 Date
1954-1984
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE BAVILLIERS - Raccordement...
Résultat n°10

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection de la Station de pompage (1957-1983). Raccordement au réseau de Belfort (1960-1973). Construction d'un feeder (1971). Contrat d'affermage entre la Commune de Danjoutin et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M., 1973-1978) ; substitution du DAB à la commune et reprise du contrat (1979-1982) ; résiliation du contrat (1983). Délimitation du périmètre de protection du puits communal (1977-1985) : rapports, délibérations, détails estimatifs, marché de gré à gré (PONT-A-MOUSSON), traité d'affermage, avenants au traité, compte d'exploitation, convention (Belfort/Danjoutin), comptes rendus, procès-verbaux, notes, relevés manométriques, plans, articles de presse, correspondance
Cote
7WCAB/69
 Date
1957-1985
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection...
Résultat n°11

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance
Cote
7WCAB/81
 Date
1961-1985
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...
Résultat n°12

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement au réseau de Belfort via Danjoutin (1964-1967). Contrats de gérance et d'affermage entre la Commune d'Andelnans et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M.) pour l'alimentation d'Andelnans-Village et du Hameau de Froideval (1966-1985). Raccordement du réseau communal au feeder MATHAY-BELFORT (1985-1986) : traités de gérance et d'affermage, délibération, convention (DAB/Andelnans), comptes rendus, historique des consommations, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/78
 Date
1964-1990
 Lieu
FROIDEVAL, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ANDELNANS - Raccordement...
Résultat n°13

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de fourniture d'eau et exploitation du réseau de Valdoie par la Ville de Belfort (1965-1971). Affaire usine SAMICA (1973-1974). Installation de captages et de réservoirs (1974). Création d'une voie d'accès aux puits de Valdoie (1974-1975). Alimentation des lotissements "Prés d'Aumont" et "Prés de l'Indroit" (1975-1977). Pollution par le cuivre de l'eau distribuée à la Résidence "Le Turenne" (1976-1980). Remplacement du groupe électro-pompe (1976-1983) : convention et contrat d'exploitation (Belfort/ Valdoie), rapport d'expertise (SOCOTEC), comptes rendus, frais d'exploitation, étude, relevés manométriques, communiqué de presse, schéma, plaques métalliques des électro-pompes (ALSTHOM, SULZER), plan, documentation, correspondance
Cote
7WCAB/76
 Date
1965-1984
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de...
Résultat n°14

SERIES DE PRIX
Cote
7WCAB/91
 Date
1968-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERIES DE PRIX
Résultat n°15

BRANCHEMENTS D'EAU : répertoire canalisation
Cote
7WCAB/22
 Date
1968-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU : répertoire canalisation
Résultat n°16

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement au réseau de belfort (1969-1971). Délimitation du périmètre de protection de la zone de captage (1971-1977). Déplacement et protection du réseau d'eau à proximité de l'Autoroute A36 (1974-1977). Alimentation du lotissement "Florilège" (1976-1979). Renforcement du réseau et demande de subvention (1977) : convention (Belfort/Pérouse), rapport hydrogéologique, détails estimatifs, relevés manométriques, convention (DAB/Société Autoroute Paris-Lyon), délibérations, arrêté préfectoral, plan de financement, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/74
 Date
1969-1980
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement...
Résultat n°17

DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE DES EAUX) -Fonctionnement du Service des Eaux ; Gestion et distribution de l'eau potable : délibérations CAB (2002-2004), règlement service des eaux (Ville, 1971), règlement distribution eau potable (DAB, 1992), convention nationale "Solidarité Eau" (2000), convention d'accès à la station de dépollution (Ville/DAB, 1998), schéma directeur eau potable (2001), rapport municipalité ("Qualité des eaux destinées à la consommation humaine en Franche-Comté", 2000), rapport annuel ("Prix et qualité des services", 2001), enquête ("Photographie locale du prix de l'eau, Résultats de Belfort", Institut Fournier, 2002), rapport ("Eau potable, Bilan de construction des réseaux neufs", CAB, 2002), arrêté préfectoral ("Gestion de la pénurie d'eau", 2003), documentation, correspondance, notes, document de séance (Ville)-N° 98-167 : Accès à l'usine de dépollution du District de l'Agglomération Belfortaine - Convention relative à l'intervention des services Techniques de la Ville de Belfort.
Cote
23WCAB/24
 Date
1971-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE(SERVICE...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/1
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...
Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/2
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/3
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...