ZONE D'ACTIVITES - Recherche

1

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance

Date

1990-1992

Cote

198W/165

Contexte : 198W
DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

2

Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.

Date

1989-1993

Cote

218W/73

Contexte : 218W
Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

3

ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis de vente, rapports (ADEBT, Municipalité), déclaration d'intention d'aliéner (DIA, 1995), demande de permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB, 1987), commandement aux fins saisie-vente (1993), traité de concession (Ville/SEPMAT, 1996), compte rendu, cahier des charges (Groupe SCHNEIDER, 1995), tableau, fiches d'entreprises, fiches techniques, plans ("ZAC des Montants"...), croquis, documentation, notes (Ville, ADEBT, SODEB...), correspondance

Date

1983-1996

Cote

248W/71

Contexte : 248W
ZAC DE LA JUSTICE - Implantation économiques : compromis...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

4

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement du Parc (1994-2001) : rapport municipalité (1994), comptes rendus ("Bretelle d'Autoroute, Modification du PAZ et du RAZ", 1996 / "Examen d'une installation d'éclairage public", SOCOTEC, 1998), procès-verbal ("Remise des ouvrages d'éclairage public", SODEB, 2001), dossier de marché, notice de présentation ("Visite du PAHB", 1996), plans, notes (Ville, SODEB), document de séance-N° 01-263 : Convention de mandat relative aux infrastructures du PAHB - Bilan de clôture.Implantation d'entreprises (1996-1999) : projets, bilans et commentaires (SODEB), plans, documentation, articles de presse, notes (Ville, SODEB, Conseil Général, DDE, ADEBT). Réunion du Syndicat Intercommunal de la Zone d'Activités de la Justice (SIZAJ) (1997-1998) : compte rendu, fiches budgétaires, bilan (SODEB, 1996-1998), étude provisoire ("Réunion sur la commercialisation du PAHB", AUTB, 1994), articles de presse, notes (Ville, SODEB)

Date

1994-2001

Cote

248W/72

Contexte : 248W
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Aménagement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

5

ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une zone intercommunale d'activités : projet de convention de concession (Syndicat intercommunal multisite/Département/SODEB), statuts (Syndicat intercommunal multisite du Sud), rapport de stage ("Zones d'activités du Territoire de Belfort", Maryse DEMISSY, 1987), note ("Zone d'activités sur l'ensemble du Département, hors Belfort", SODEB, 1989), dossier de synthèse ("Charte intercommunale de développemnt et d'aménagement des trois cantons : Chatenois, Danjoutin, Fontaine", AUTB, 1990), documentation

Date

1987-1990

Cote

248W/82

Contexte : 248W
ZONES D'ACTIVITES INTERCOMMUNALES - Création d'une...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

6

ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat mixte multisite Sud), étude ("Zone d'Activités et Gestion de l'Espace dans le Territoire de Belfort", DDE, 1991), plans, plaquette ("Investir dans le Territoire de Belfort", ADEBT, 1991), notes

Date

1991-1996

Cote

248W/83

Contexte : 248W
ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

7

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point sur les implantations économiques : comptes rendus, état récapitulatif de cessions (1983-1991), liste des entreprises, document ("Signalétique de la ZAC de la Justice", Publi Service, 1994), documents de travail ("Liste des contacts, Facteurs déterminants d'implantation, Prix à la location..." / "Data Book", ADEBT, 1993-1994), dossiers des sociétés implantées ("PROMODES", 1991 / "DETEC Automatismes", 1994-1997 / "S2G", 1996 / "SMAT", 1997), permis de construire (1995), notes

Date

1983-1997

Cote

254W/193

Contexte : 254W
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Point...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

8

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

Date

1990-1999

Cote

254W/194

Contexte : 254W
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

9

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

Date

1991-1998

Cote

254W/195

Contexte : 254W
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

10

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Réunions du Groupe de Travail Contrat de ville (1990-1994) : étude ("Etude diagnostic de Belfort et de son agglomération", AUCTOR, 1990), comptes rendus, note méthodologoque (AUTB), notes.Immobilier d'entreprise (1993) : étude ("Immobilier d'entreprise, Locaux professionnels disponibles", AUTB, 1993), notes.Zones d'activités du Territoire de Belfort (1993-1994) : études (AUTB), documentation.Le marché du bureau sur Belfort (1994) : étude (AUTB)

Date

1990-1994

Cote

254W/250

Contexte : 254W
AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : comptes rendus de réunions

Date

1994-1996

Cote

258W/14

Contexte : 258W
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

12

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du comité syndical et du comité de concertation, examen des offres concernant étude sur les enjeux de l'eau, arrêté de délégation de fonction à François Bloc, coupures de presse, lettres de réaction du collectif contre vols de nuit, bulletins d'information du Syndicat

Date

1997-2001

Cote

271W/5

Contexte : 271W
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

13

AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers, argumentaire, tracts de l'Association de défense des riverains de l'aéroparc de Fontaine et du Collectif 68/90, rapports et PV du bureau et comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, comptes rendus de rencontre du bureau avec Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.

Date

1996-1997

Cote

271W/6

Contexte : 271W
AEROPARC DE FONTAINE, devenir du site : courriers,...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

14

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : réunion constitutive, rapports préparatoires au comité syndical, formation des délégués syndicaux

Date

1993-1995

Cote

271W/7

Contexte : 271W
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

15

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical

Date

1998-2001

Cote

271W/8

Contexte : 271W
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

16

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

Date

1990-1997

Cote

275W/2

Contexte : 275W
ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

17

Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif

Date

1995-1999

Cote

283W/4

Contexte : 283W
Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

18

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

Date

2005

Cote

319W/113

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

19

Technopôle, aménagement : rapports du conseil municipal, études ("Belfort-Technopôle, plan directeur", "Belfort Technopôle, esquisse des espaces publics", "réflexion pour l'avenir du site des usines"), dossier photos, note de présentation, liste des entreprises en 2005

Date

2000-2006

Cote

343W/29

Contexte : 343W
Technopôle, aménagement : rapports du conseil municipal,...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

20

ZAC de Sévenans-Moval, aménagement : note, état des contraintes des réseaux existants, "étude d'aménagement urbain et paysage d'un parc d'activités : éléments d'analyses et propositions", plans (schéma d'aménagement n°2, de l'état actuel des réseaux existants)

Date

2004

Cote

343W/35

Contexte : 343W
ZAC de Sévenans-Moval, aménagement : note, état des...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

21

Zones d'activités d'intérêt communautaire, fonctionnement et entretien : rapports du conseil communautaire, comptes rendus annuels d'activités, correspondance

Date

2003-2006

Cote

343W/37

Contexte : 343W
Zones d'activités d'intérêt communautaire, fonctionnement...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

22

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures (desserte routière et nouvelle sortie autoroutière) : marché avec la SODEB pour l'élargissement rue Cassin, déviation rue Bonnet, voie primaire d'accès au parc, plans, comptes rendus de réunions, registre d'enquête publique, conventions (de minage, de mandat pour réalisation des infrastructures primaires avec la SODEB, de réalisation des réseaux d'eau), notice descriptive et APS sur la modification de l'échangeur Belfort centre

Date

1992-2001

Cote

345W/9

Contexte : 345W
Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

23

Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation des infrastructures dont travaux d'assainissement du terrain de football : comptes rendus de réunions, plans, photographies

Date

1991-1994

Cote

345W/10

Contexte : 345W
Parc d'activités des Hauts de Belfort, réalisation...

Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

24

Zones d'activités d'intérêt communautaire (ZAIC), aménagement : rapports du conseil communautaire, projet de convention de concession avec la SODEB, travaux de la commission d'implantation dans les ZAIC, correspondance.concerne notamment : - la ZAC des Tourelles à Morvillars,- la ZAC de Sévenans-Moval,- la ZAC des Prés à Andelnans

Date

2000-2001

Cote

365W/15

Contexte : 365W
Zones d'activités d'intérêt communautaire (ZAIC), aménagement...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

25

Création d’une zone d’aménagement concerté à Sévenans et Moval, lancement de la réflexion sur le développement économique : convocation à une réunion des maires des communes concernées, note et carte de l’AUTB proposant une définition du périmètre ; réalisation d’une étude d’aménagement : délibération du Conseil communautaire 1.07 du 21 octobre 2000 « validation du projet de cahier des charges pour une étude d’aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Sévenans et Moval » (dont cahier des charges et règlement de la consultation »), dossier concepteur (dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’ouverture des plis, offre retenue, lettre de commande, convention, note d’honoraires), correspondance, notes, compte rendu de réunion ; définition du périmètre de la zone et fixation des modalités de la concertation : délibération du Conseil communautaire 9/1.09, mandat avec la SODEB ; intervention sur les canalisations et réseaux : correspondance, plans ; demande de subvention : correspondance y compris relative au paiement, pièces constitutives du dossier de demande de subvention, conventions d’attribution ; autres projets dans le secteur (lotissement « le Berceau » à Moval, extension du laboratoire LERMPS à Sévenans) : note de présentation du géomètre, plan, note, délibération du Conseil général ; réflexion sur les acquisitions foncières : note, rapport du Bureau du Conseil communautaire, plans, correspondance, estimation des domaines ; suivi du dossier : correspondance, coupures de presse, plans, rapport du Conseil communautaire sur « point d’étape – Lancement des études préalables aux dossiers de création de la réalisation de la ZAC »

Date

1975-2004

Cote

370W/2

Contexte : 370W
Création d’une zone d’aménagement concerté à Sévenans...

Producteur :

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

26

Réimplantation de la salle des fêtes de Sévenans : correspondance, comptes rendus de réunions, éléments d’étude de l’AUTB, note explicative sur le plan d’aménagement d’ensemble, plans

Date

2001

Cote

370W/3

Contexte : 370W
Réimplantation de la salle des fêtes de Sévenans :...

Producteur :

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

27

Aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse, démarches pour la création d’une zone d’activités et relations avec différents partenaires : délibérations, convention en vue de la réalisation d’études préalables, comptes rendus de réunions, Etude d’impact et modification du POS, commune de Bessoncourt. Octobre 1999 / Y. Hessou, correspondance, coupures de presse, cartes ; réalisation de documents de travail par l’AUTB : Site d’activités Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse de mars 2000, Développement de sites d’activités sur les secteurs de Chèvremont-Pérouse et Denney de mai 2000, Organisation cohérente d’un site d’activités sur les communes de Bessoncourt, Chèvremont et Pérouse d’août 2000 ; modification du POS : correspondance, compte rendu de réunion ; calcul de l’impact de l’extension du Centre Leclerc à Belfort et du positionnement du giratoire sur la RD 419 : correspondance, plans du lotissement commercial ; acquisition de terrains (parcelles AC n°38 et 39) : correspondance, acte notarié, délibérations du Conseil communautaire et du Conseil municipal de Pérouse ; réalisation d’une étude d’aménagement : dossier de consultation pour le choix d’un concepteur (règlement de la consultation, cahier des charges, compte rendu d’examen des offres), offre retenue (déclaration du candidat, références), correspondance, étude juin 2003 / Follea-Gautier(CD ROM), attestation d’achèvement de la 1ère phase de l’étude ; réalisation d’une étude sur la répartition de la taxe professionnelle entre la CAB et la Communauté de Communes du Tilleul : cahier des charges, Etudes des modalités juridiques et financières d’un partage entre la Communauté d’Agglomération Belfortaine et la Communauté de Communes du Tilleul du produit de la taxe professionnelle générée par le parc d’activités de Bessoncourt-Chèvremont et Pérouse / KPMG

Date

1999-2003

Cote

370W/4

Contexte : 370W
Aménagement d’un parc d’activités sur les communes...

Producteur :

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

28

Aménagement d’un parc d’activités sur les communes de Chèvremont, Bessoncourt et Pérouse, attribution de subventions FEDER ET FNADT pour l’étude d’aménagement : dossier de demande, correspondance, notification, convention attributive

Date

2001-2004

Cote

370W/5

Contexte : 370W
Aménagement d’un parc d’activités sur les communes...

Producteur :

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

29

INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation, courrier; Fiscalité: rapport, délibération du Conseil de District, coupure de presse, courrier; Zones d'activité: études, rapport, plan.

Date

1995-1997

Cote

1WCAB/179

Contexte : 1WCAB
INTERCOMMUNALITE: Aspects juridiques: rapport, documentation,...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

30

EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique, plaquette d'accueil des entreprises, plan, acte de vente, courrier.

Date

1988-1989

Cote

1WCAB/240

Contexte : 1WCAB
EXTENSION DE LA ZAC DE LA JUSTICE : Dossier technique,...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

31

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA JUSTICE: comptes administratifs.

Date

1991-1999

Cote

1WCAB/243

Contexte : 1WCAB
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA ZONE D'ACTIVITE DE LA...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

32

GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE, Développement économique dans la zone d'activité économique Belfort-Technopôle: dossier technique et de travail, plan, dossier d'information, projet de développement, convention de partenariat avec les collectivités locales, coupure de presse, courier.

Date

2000-2001

Cote

1WCAB/267

Contexte : 1WCAB
GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE, Développement...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

33

CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité à la ZAC du Port à ESSERT (Lot 1 : Voirie-Assainissement) : dossier de consultation des entreprises

Date

1992-1993

Cote

8WCAB/151

Contexte : 8WCAB
CAMPAGNE D'EGOUTS 1992 - Création d'une zone d'activité...

Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT

34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/60

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.16, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Action économique ; Création de zones d'activités communautaires : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/81

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.07,SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES - Zone d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) des Tourelles à Morvillars ; Emprunt de la SODEB à garantir : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/94

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission d'implantation dans les Zones d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Aménagement de la zone d'activités de Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse - Principe d'une étude à maîtrise d'ouvrage conjointe avec la Communauté de Communes du Tilleul", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/120

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.05, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Validation du projet de cahier des charges pour une étude d'aménagement d'un parc d'activités sur les communes de Sévenans et Moval : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/121

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.07, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - ZAC du Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) ; Enquête publique ; Conclusions du Commissaire-Enquêteur ; Adoption du nouveau PAZ : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/122

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.08, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/124

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.10, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Résultats de la recherche

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Projet d'implantations économiques et commerciales à la ZAC des Hauts de Belfort (ZAC de la Justice) : notes, pièces comptables, documentation, plans, tableaux, correspondance

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

Dossiers divers impliquant le Conseil Général : adhésion à l'ARPAM, extension parc technologique, permanence des assitantes sociales, réunions du Conseil général à propos du budget.

Date

Cote

Contexte : 218W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES : convention (Département/Syndicat mixte multisite Sud), étude ("Zone d'Activités et Gestion de l'Espace dans le Territoire de Belfort", DDE, 1991), plans, plaquette ("Investir dans le Territoire de Belfort", ADEBT, 1991), notes

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

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Contexte : 254W

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Contexte : 254W

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Contexte : 254W

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Contexte : 254W

Producteur :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : comptes rendus de réunions

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Contexte : 258W

Producteur :

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Contexte : 271W

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Contexte : 271W

Producteur :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL : réunion constitutive, rapports préparatoires au comité syndical, formation des délégués syndicaux

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Contexte : 271W

Producteur :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPARC BELFORT CONTINENTAL, fonctionnement : comptes rendus de réunions du Bureau et du Comité syndical

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Contexte : 271W

Producteur :

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

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Contexte : 275W

Producteur :

Syndicat intercommunal de l'aéroparc Belfort Continental, fonctionnement : délibération désignant délégués de la Ville de Belfort au comité, rapports présentés au comité, comptes rendus réunions du bureau et du comité, PV des décisions, compte administratif

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Contexte : 283W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-111 : Convention pour la fourniture d'énergie pour les points lumineux extérieurs à la ZAIC de la Justice.

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