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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Installation du Conseil communautaire à l'issue des élections municipales de mars 2001 : documents préparatoires à l'élection des vice-présidents et à la composition des commissions, délibérations de la séance d'installation, le 20 avril 2001, notes internes, articles de presse
Cote
365W/5
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Installation du Conseil communautaire à l'issue des...
Résultat n°2

RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE (DAB) : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, études
Cote
276W/21
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 276W

  • RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE...
Résultat n°3

Gestion du personnel de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions (dont CTP et CHS), bilans sociaux (1999, 2000), bilan de la formation professionnelle des emplois jeunes (1999), plan de formation inter (2001), échanges avec les syndicats, notes de service.Ce dossier concerne notamment l'aménagement et la réduction du temps de travail
Cote
365W/6
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Gestion du personnel de la Communauté de l'Agglomération...
Résultat n°4

- District : comptes-rendus du bureau du district (surtout revendications syndicales), commission "ordures ménagères", sous-commission eau et assainissement conseil de district, budget. Collecte du verre. Recherche d'une décharge. Projet intégration services de secours et de lutte contre l'incendie. Comptes rendus de visites station d'épuration.
Cote
8W/116
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - District : comptes-rendus du bureau du district (surtout...
Résultat n°5

Vers une agglomération métropolitaine : projet d'agglomération 2020
Cote
Br/1386
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers une agglomération métropolitaine : projet d'agglomération...
Résultat n°6

DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel : interpénétration personnel ville et personnel du district, grève de l'usine d'incinération- Station d'épuration : contentieux entreprise Tournesac- Administration générale, rapports et correspondance sur différentes compétences du district
Cote
28W/1
 Date
1978-1982
 Lieu
BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • DIsctrict de l'Agglomération Belfortaine (DAB)- Personnel...
Résultat n°7

District de l'Agglomération Belfortaine : budget, rapports conseils de district, correspondance, coupures de presse, plan des "zones d'urbanisation futures prévues aux POS et capacités théoriques d'accueil" (1981)
Cote
101W/16
 Date
1979-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 101W

  • District de l'Agglomération Belfortaine : budget, rapports...
Résultat n°8
Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

1 media

Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.
Cote
18Z/167
 Date
2003
 Lieu
CHARMOIS, CHATENOIS-LES-FORGES, ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...
Résultat n°9

Rapport d'activités 2003
Cote
Br/1200
 Date
2004
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités 2003
Résultat n°10

Transformation du District de l'agglomération belfortaine (DAB) en Communauté de l'agglomération belfortaine (CAB) : notes internes, comptes rendus de réunions, correspondance avec les services de l'Etat, rapports, délibérations.
Cote
365W/2
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Transformation du District de l'agglomération belfortaine...
Résultat n°11

Rapport d'activités des services Communauté de l'Agglomération Belfortaine 2008
Cote
Br/486
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activités des services Communauté de l'Agglomération...
Résultat n°12

Réorganisation des services administratifs de la CAB (mutualisation des services avec la Ville) : rapports présentés au conseil municipal et au conseil communautaire, études et chiffrages, propositions d'organigrammes, articles de presse (liés notamment à la grève des agents au sujet du régime indemnitaire), comptes rendus de réunions internes.
Cote
365W/4
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Réorganisation des services administratifs de la CAB...
Résultat n°13

Mariage d'amour et mariage de raison
Cote
Br/1568
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Extrait

  • Contexte : bibliothèques

  • Mariage d'amour et mariage de raison
Résultat n°14

Communauté de l'Agglomération Belfortaine, fonctionnement administratif en lien avec la transformation du district en communauté d'agglomération : rapports du bureau et du conseil communautaire, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions de groupes de travail, rapports d'activités 1999-2001, projet de plaquette institutionnelle de la CAB.Ce dossier évoque, de façon sommaire, l'ensemble des dossiers traités par la CAB. Il doit être complété par la consultation de dossiers spécifiques, classés dans d'autres versements.
Cote
365W/3
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Communauté de l'Agglomération Belfortaine, fonctionnement...